Fourniture de pièces détachées pour le parc routier départemental du Cantal

Conseil général du Cantal

pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation de la flotte du département du Cantal (vl, vlu, pl, tracteurs agricoles, engins de TP et de déneigement).

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-09-25. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-14 Avis de marché
2015-03-06 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de service hivernal
Quantité ou étendue:
marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de un an
Valeur totale du marché: 2 319 600 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules de service hivernal 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cantal
Adresse postale: Hôtel du Département, 28 avenue Gambetta
Code postal: 15015
Commune postale: Aurillac Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-14 📅
Date limite de soumission: 2014-09-25 📅
Date de publication: 2014-08-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 157-282502
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires
les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation de la flotte du département du Cantal (vl, vlu, pl, tracteurs agricoles, engins de TP et de déneigement).
Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces pour matériel de déneigement de marque Arvel Snow-Tec
Quantité ou étendue: montant estimatif : 17 200 EUR (HT)
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces pour matériels de TP de marque Terex et Mecalac
Quantité ou étendue: montant estimatif : 34 400 EUR (HT)
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces spécifiques pour matériels de débroussaillage de marque Moremat
Quantité ou étendue: montant estimatif : 30 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces pour matériels de déneigement de marque Acometis
Quantité ou étendue: montant estimatif : 84 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces pour matériels de déneigement de marque Sicometal
Quantité ou étendue: montant estimatif : 34 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces pour matériels de déneigement de marque Mecagil-Lebon
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces pour matériels de marque Villeton et FAB-DIF
Quantité ou étendue: montant estimatif : 18 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces pour matériels de déneigement de marque Schimdt et France-Neige
Quantité ou étendue: montant estimatif : 48 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces spécifiques pour véhicules de PTAC > 3.5 t de marque Renault trucks
Quantité ou étendue: montant estimatif : 284 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque Mercedes
Quantité ou étendue: montant estimatif : 214 800 EUR (HT)
Numéro du lot: 11
Brève description: Pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque Iveco
Quantité ou étendue: montant estimatif : 11 200 EUR (HT)
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces spécifiques pour véhicules de PTAC > 3.5 t de marque MAN
Quantité ou étendue: montant estimatif : 43 200 EUR (HT)
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces adaptables pour véhicule de PTAC > 3.5 t
Quantité ou étendue: montant estimatif : 169 600 EUR (HT)
Numéro du lot: 14
Brève description: Pièces spécifiques pour véhicules de PTAC <= 3.5 t de marque Renault
Quantité ou étendue: montant estimatif : 73 600 EUR (HT)
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces spécifiques pour véhicules de marque Peugeot - atelier d'Aurillac
Quantité ou étendue: montant estimatif : 13 600 EUR (HT)
Numéro du lot: 16
Brève description: Pièces spécifiques pour véhicules de marque Citroën - atelier de St Flour
Quantité ou étendue: montant estimatif : 20 800 EUR (HT)
Numéro du lot: 17
Brève description: Pièces adaptables pour véhicules de PTAC <= 3.5 t
Quantité ou étendue: montant estimatif : 34 800 EUR (HT)
Numéro du lot: 18
Brève description: Pièces pour matériels de marquage de marque Euroliners
Quantité ou étendue: montant estimatif : 38 800 EUR (HT)
Numéro du lot: 19
Brève description: Pièces pour systèmes hydrauliques - atelier d'Aurillac
Quantité ou étendue: montant estimatif : 36 800 EUR (HT)
Numéro du lot: 20
Brève description: Pièces pour systèmes hydrauliques - atelier de St Flour
Numéro du lot: 21
Brève description: Pièces relatives à la signalisation portée
Quantité ou étendue: montant estimatif : 59 200 EUR (HT)
Numéro du lot: 22
Brève description: Pièces spécifiques pour matériels de marque SMA Faucheux
Quantité ou étendue: montant estimatif : 287 200 EUR (HT)
Numéro du lot: 23
Brève description: Pièces spécifiques pour matériels de débroussaillage de marque Rousseau
Quantité ou étendue: montant estimatif : 76 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 24
Brève description: Pièces pour tracteurs agricoles de marque Renault et CLAAS - atelier d'Aurillac
Quantité ou étendue: montant estimatif : 54 000 EUR (HT)
Numéro du lot: 25
Brève description: Pièces pour tracteurs agricoles de marque Renault et CLAAS - atelier de St Flour
Quantité ou étendue: montant estimatif : 40 400 EUR (HT)
Numéro du lot: 26
Brève description: Pièces pour tracteurs agricole de marque Massey Ferguson
Quantité ou étendue: montant estimatif : 18 800 EUR (HT)
Numéro du lot: 27
Brève description: Pièces pour engins de TP de marque Caterpillar
Quantité ou étendue: montant estimatif : 78 400 EUR (HT)
Numéro du lot: 28
Brève description: Pièces pour engis de TP de marque CASE
Quantité ou étendue: montant estimatif : 50 800 EUR (HT)
Numéro du lot: 29
Brève description: Pièces pour engins de TP de marque JCB
Quantité ou étendue: montant estimatif : 77 200 EUR (HT)
Numéro du lot: 30
Brève description: Lames d'usure en acier pour matériels de déneigement
Quantité ou étendue: montant estimatif : 159 200 EUR (HT)
Numéro du lot: 31
Brève description: Lames d'usure en caoutchouc pour matériels de déneigement
Quantité ou étendue: montant estimatif : 21 600 EUR (HT)
Numéro du lot: 32
Brève description: Pièces d'usure pour matériels de débroussaillage
Numéro du lot: 33
Brève description: Pièces adaptables pour matériels de débroussaillage
Quantité ou étendue: montant estimatif : 45 600 EUR (HT)
Numéro de référence: 14PA011F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du Code du travail ; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés Une lettre de candidature ou le formulaire Dc1 (document disponible gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr).
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Situation économique et financière:
déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années.
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Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : prix unitaires. Modalités de variation des prix : révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes : via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : fonds propres.
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Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Délai et fréquence de livraison (20)
3. Délai et fréquence de livraison : Nombre de livraisons quotidiennes (5)
4. Délai et fréquence de livraison : délai de livraison d'une pièce commandée avant 16h00 (15)
5. Assistance technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Hôtel du Département
Adresse postale: PR / service des marchés, 28 avenue Gambetta
Point de contact: Mme Christelle Veyrevèze
Téléphone: +33 471465957 📞
Courrier électronique: marchespublics@cg15.fr 📧
Adresse postale: PDI / Suivi des marchés, 28 avenue Gambetta
URL des documents: http://www.cantal.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cantal.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14PA011F
Informations complémentaires
les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures : L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le niveau (**) du RGS. les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confiance d'un autre État-membre de l'Union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14.8.2014.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat; - référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA; - recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique; - recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue Maréchal de Saxe, Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Source: OJS 2014/S 157-282502 (2014-08-14)
Avis d'attribution de marché (2015-03-06)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-03-06 📅
Date de publication: 2015-03-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 049-085196
Se réfère à l'avis: 2014/S 157-282502
Numéro JO-S: 49
Informations complémentaires
Marchés à bons de commande sans mini ni maxi. Le marché est conclu à compter de la notification jusqu'au 31.12.2015. Reconduction par période successive de 1 an sans excéder le 31.12.2018. Les lots 1, 3, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 14, 17, 19, 20, 21, 23, 24, 25, 27, 28, 30, 31, 32, 33 ont été attribués par la commission d'appel d'offres en date du 3.11.2014 Le lot 16 a été attribué par la commission d'appel d'offres en date du 15.12.2014, suite à une procédure négociée selon l'article 35-II-3 du CMP Les lots 2, 12, 13, 15, 18, 22, 26 et 29 ont fait l'objet de marchés négociés selon l'article 35-I-1 du CMP — un avis d'attribution relatif à ces lots sera publié ultérieurement. Références de l'avis initial paru au BOAMP Parution nº: 157 B, annonce nº 116 du 19.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6 mars 2015.
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Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Délai et fréquence de livraison: Nombre de livraisons quotidiennes (5)
4. Délai et fréquence de livraison: délai de livraison d'une pièce commandée avant 16:00 (15)

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-29 📅
Nom: Arvel Industries
Adresse postale: ZA Perache
Commune postale: Coudes
Code postal: 63114
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Nom: SA Noremat
Adresse postale: 166 rue Ampère — BP 60093
Commune postale: Ludres
Code postal: 54714

3️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-01-30 📅
Nom: ETS Acometis
Adresse postale: 7 place du 17 novembre — BP 7
Commune postale: Soulz
Code postal: 68360

4️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-10 📅
Nom: Sicometal SA
Adresse postale: ZI du Plan d'Acier, BP 75
Commune postale: Saint-Claude
Code postal: 39203

5️⃣
Nom: Mecagil Lebon SA
Adresse postale: 47 rue de l'Aqueduc
Commune postale: Champagne-sur-Seine
Code postal: 77430

6️⃣
Nom: Groupement Villeton — FAB DIF
Adresse postale: Zone Industrielle — route nationale 6
Commune postale: Saint-André-le-Gaz
Code postal: 38490

7️⃣
Nom: Europe service
Adresse postale: Parc d'activité de Tronquières, avenue du Garric
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

8️⃣
Nom: Faurie Cantal SA Renault Trucks
Adresse postale: 78 avenue de Conthe — BP 133
Code postal: 15001

9️⃣
Adresse postale: Parc d'Activités de Tronquières, avenue du Garric

1️⃣0️⃣
Nom: Turbo'S hoet pieces et véhicules
Adresse postale: 15bis rue du Dronckaert
Commune postale: Roncq
Code postal: 59223

1️⃣1️⃣
Nom: ETS Rudelle Fabre SAS Concessionnaire Renault
Adresse postale: 51 avenue Georges Pompidou

1️⃣2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-02-04 📅
Nom: Automobiles Sanfloraines
Adresse postale: avenue du Lioran
Commune postale: Saint-Flour
Code postal: 15100

1️⃣3️⃣
Nom: Aurilis Group Enseigne Flauraud
Adresse postale: 1 boulevard de Verdun, BP 329
Code postal: 15003

1️⃣4️⃣
Nom: Europe Service
Adresse postale: Parc d'activités de Tronquières, avenue du Garric

1️⃣5️⃣

1️⃣6️⃣
Nom: CD signalisation
Adresse postale: 378 route de Beauvais
Commune postale: Auneuil
Code postal: 60390

1️⃣7️⃣

1️⃣8️⃣
Nom: ETS capelle
Adresse postale: route de Raulhac
Commune postale: Jou-sous-Monjou
Code postal: 15800

1️⃣9️⃣
Nom: ETS Capelle

2️⃣0️⃣
Nom: Bergerat-Monnoyeur Rhone Alpes
Adresse postale: ZI de Ladoux, rue Orange
Commune postale: Sebazat
Code postal: 63118

2️⃣1️⃣
Nom: CMG (centre de matériel général)
Adresse postale: 218 avenue Jean Mermoz, ZI le Brezet
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63100

2️⃣2️⃣

2️⃣3️⃣

2️⃣4️⃣
Nom: Forges Gorce
Adresse postale: ZI les Ravaux
Commune postale: Peschadoires
Code postal: 63920

2️⃣5️⃣
Adresse postale: 166 rue Ampère, BP 60093
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2
4
7

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue Maréchal de Saxe
Commune postale: Lyon Cedex 03
Source: OJS 2015/S 049-085196 (2015-03-06)
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Fournisseurs:
Arvel Industries Aurilis Group Enseigne Flauraud Automobiles Sanfloraines Bergerat-Monnoyeur Rhone Alpes CD signalisation CMG (centre de matériel général) Ets Acometis ETS capelle ETS Rudelle Fabre SAS Concessionnaire Renault Europe service
Produits/services:
Produits d'exploitation des mines,... Minerais de métaux et alliages Alliages Acier Machines agricoles Pièces pour machines agricoles et sylvicoles Pièces pour machines agricoles Produits en cuir et textiles, matériaux... Produits en caoutchouc et en plastique Produits en caoutchouc