Fourniture de pièces détachées pour le parc routier départemental du Cantal
Conseil général du Cantal
Pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation de la flotte du département du Cantal (vl, vlu, pl, Tracteurs agricoles, engins de TP et de déneigement).
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-01-19. L'appel d'offres a été publié le 2014-12-18.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules › Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
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- • Équipement routier › Matériel de marquage routier
- • Cantal
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2014-12-18 | Avis de marché |
Avis de marché (2014-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cantal
Adresse postale: Hôtel du Département, 28 avenue Gambetta
Code postal: 15015
Commune postale: Aurillac Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 247-435729
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Brève description: Pièces pour matériels de TP de marque TEREX et MECALAC.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 34 400 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces spécifiques pour véhicules de PTAC > 3.5 t de marque MAN.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 43 200 EUR HT
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces adaptables pour véhicule de PTAC > 3.5 t.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 169 600 EUR HT
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces spécifiques pour véhicules de marque PEUGEOT - atelier d'aurillac.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 13 600 EUR HT
Numéro du lot: 18
Brève description: Pièces pour matériels de marquage de marque EUROLINERS.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 38 800 EUR HT
Numéro du lot: 22
Brève description: Pièces spécifiques pour matériels de marque sma faucheux.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 287 200 EUR HT
Numéro du lot: 26
Brève description: Pièces pour tracteurs agricole de marque massey ferguson.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 18 800 EUR HT
Numéro du lot: 29
Brève description: Pièces pour engins de TP de marque JCB.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 77 200 EUR HT
Numéro de référence: 14PA011F
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Groupement conjoint avec mandataire solidaire.
Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Délai et fréquence de livraison (20)
3. Délai et fréquence de livraison: Nombre de livraisons quotidiennes (5)
4. Délai et fréquence de livraison: délai de livraison d'une pièce commandée avant 16:00 (15)
5. Assistance technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Hôtel du Département
Adresse postale: PR / service des marchés 28 avenue Gambetta
Point de contact: Mme Christelle Veyrevèze
Téléphone: +33 471465957 📞
Courrier électronique: marchespublics@cg15.fr 📧
Nom: hôtel du Département
Adresse postale: pdi / Suivi des Marchés 28, avenue Gambetta
URL des documents: http://www.cantal.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cantal.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14PA011F
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 av Maréchal de Saxe Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Source: OJS 2014/S 247-435729 (2014-12-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées
Quantité ou étendue:
Marché séparé à bons de commande sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus à compter de la notification du contrat jusqu'au 31.12.2015. Les marchés sont reconductibles pour 3 périodes de 1 an.
Valeur totale du marché: 682 800 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Machines de terrassement et d'excavation et pièces détachées 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cantal
Adresse postale: Hôtel du Département, 28 avenue Gambetta
Code postal: 15015
Commune postale: Aurillac Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-12-18 📅
Date limite de soumission: 2015-01-19 📅
Date de publication: 2014-12-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 247-435729
Numéro JO-S: 247
Informations complémentaires
Cette consultation se déroule en 2 phases: une phase candidature, actuelle, qui sera suivie par une phase offre au cours de laquelle sera transmis le DCE aux candidats sélectionnés à l'issu de la phase candidature. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confianced'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2014.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Pièces détachées nécessaires à l'entretien et à la réparation de la flotte du département du Cantal (vl, vlu, pl, Tracteurs agricoles, engins de TP et de déneigement).
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces pour matériels de TP de marque TEREX et MECALAC.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 34 400 EUR HT.
Numéro du lot: 12
Brève description: Pièces spécifiques pour véhicules de PTAC > 3.5 t de marque MAN.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 43 200 EUR HT
Numéro du lot: 13
Brève description: Pièces adaptables pour véhicule de PTAC > 3.5 t.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 169 600 EUR HT
Numéro du lot: 15
Brève description: Pièces spécifiques pour véhicules de marque PEUGEOT - atelier d'aurillac.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 13 600 EUR HT
Numéro du lot: 18
Brève description: Pièces pour matériels de marquage de marque EUROLINERS.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 38 800 EUR HT
Numéro du lot: 22
Brève description: Pièces spécifiques pour matériels de marque sma faucheux.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 287 200 EUR HT
Numéro du lot: 26
Brève description: Pièces pour tracteurs agricole de marque massey ferguson.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 18 800 EUR HT
Numéro du lot: 29
Brève description: Pièces pour engins de TP de marque JCB.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 77 200 EUR HT
Numéro de référence: 14PA011F
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés Une lettre de candidature ou le formulaire Dc1 (document disponible gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr)
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Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.
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Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: prix unitaires. Modalités de variation des prix: révision par ajustement. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: fonds propres.
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Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Délai et fréquence de livraison (20)
3. Délai et fréquence de livraison: Nombre de livraisons quotidiennes (5)
4. Délai et fréquence de livraison: délai de livraison d'une pièce commandée avant 16:00 (15)
5. Assistance technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du Conseil général
Nom: Hôtel du Département
Adresse postale: PR / service des marchés 28 avenue Gambetta
Point de contact: Mme Christelle Veyrevèze
Téléphone: +33 471465957 📞
Courrier électronique: marchespublics@cg15.fr 📧
Nom: hôtel du Département
Adresse postale: pdi / Suivi des Marchés 28, avenue Gambetta
URL des documents: http://www.cantal.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cantal.fr 🌏
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 14PA011F
Informations complémentaires
Cette consultation se déroule en 2 phases: une phase candidature, actuelle, qui sera suivie par une phase offre au cours de laquelle sera transmis le DCE aux candidats sélectionnés à l'issu de la phase candidature. Les candidatures peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'Organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau de sécurité requis pour le certificat de signature électronique est le Niveau (**) du RGS. Les candidats utilisent un certificat conforme au RGS (Référentiel Général de Sécurité) figurant sur la liste de confiance française (http://references.modernisation.gouv.fr) ou sur une liste de confianced'un autre Etat-Membre de l'union européenne. Toutefois, les candidats sont libres d'utiliser le certificat de leur choix si celui-ci est conforme aux obligations minimales résultant du RGS. Dans ce cas, ils doivent transmettre tous les éléments nécessaires à la vérification de cette conformité.tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.
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Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 18.12.2014.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat: référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.
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Adresse postale: 119 av Maréchal de Saxe Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Source: OJS 2014/S 247-435729 (2014-12-18)
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