Services de transports scolaires

Conseil général du Cantal

À savoir l'exécution de services de transports réguliers publics routiers assurant à titre principal la desserte d'établissements d'enseignement à l'attention des élèves (hors Communauté d'agglomération du Bassin d'Aurillac). Les Autorités organisatrices (AO) de ces transports sont: - le pouvoir adjudicateur, aussi désigné par les termes de conseil général ou Autorité organisatrice de premier rang (AO1), - les Gestionnnaires de proximité des transports scolaires (GPTS). Lots n° 1 à 54: véhicules de 9 places et moins. Lots n° 55 à 103: véhicules de plus de 9 places.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2012-03-06. L'appel d'offres a été publié le 2012-01-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Cantal

Qu'est-ce que c'est ?

• Services de transport routier public

Historique des marchés publics

Date	Document
2012-01-24	Avis de marché
2012-08-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2012-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
“Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.9.2012...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cantal
Adresse postale: Hôtel du département, 28 avenue Gambetta
Code postal: 15015
Commune postale: Aurillac Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-01-24 📅
Date limite de soumission: 2012-03-06 📅
Date de publication: 2012-01-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 19-030907
Numéro JO-S: 19
Informations complémentaires

“Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures:...”
Source: OJS 2012/S 019-030907 (2012-01-24)

Avis d'attribution de marché (2012-08-01)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 109,69 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: conseil Général du Cantal
Adresse postale: hôtel du Département 28, avenue Gambetta

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-08-01 📅
Date de publication: 2012-08-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 148-246830
Se réfère à l'avis: 2012/S 19-030907
Numéro JO-S: 148
Informations complémentaires

“Les montants (H.T.). précités correspondent au coût journalier. Les lots 2, 29, 34, 61, 68, 90 et 103 ont été déclarés infructueux quant à la présente...”
Source: OJS 2012/S 148-246830 (2012-08-01)

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