Fourniture de pièces détachées et pièces d'usure pour VL, VLU, PL, matériels de TP, de déneigement, de débroussaillage et agricoles pour le parc routier départemental

Conseil général du Cantal

Ces pièces détachées permettent d'assurer l'entretien et la maintenance du matériel et de la flotte.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2011-11-17. L'appel d'offres a été publié le 2011-10-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Conseil général du Cantal

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Cantal

Historique des marchés publics

Date	Document
2011-10-06	Avis de marché
2012-04-17	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2011-10-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles
Quantité ou étendue:

Marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique. Les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter de la notification du contrat.

Valeur totale du marché: 1 088 600,00 💰
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces de rechanges pour poids lourds, camionnettes et automobiles 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cantal
Adresse postale: Direction des déplacements et des infrastructures, parc routier départemental, 21 boulevard de Lescudilliers
Code postal: 15000
Commune postale: Aurillac

Référence
Dates
Date d'envoi: 2011-10-06 📅
Date limite de soumission: 2011-11-17 📅
Date de publication: 2011-10-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2011/S 195-317944
Numéro JO-S: 195
Informations complémentaires

Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé. Dématérialisation des procédures: L'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de référencement intersectoriel de sécurité). Le certificat de signature utilisé doit être référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante: http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2011.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Ces pièces détachées permettent d'assurer l'entretien et la maintenance du matériel et de la flotte.

Numéro du lot: 1
Brève description: Pièces adaptables pour véhicules de PTAC < ou = 3,5 t.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 45 900,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 2
Brève description: Pièces adaptables pour véhicules de PTAC > 3,5 t.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 158 800,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces spécifiques pour matériels de TP de marque Caterpillar.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 23 300,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces spécifiques pour véhicules utilitaires de marque Mercédes.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 231 600,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 5
Brève description: Pièces spécifiques pour matériel débroussaillage Rousseau.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 165 000,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces d'usure pour matériels de déneigement (acier).
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 138 200,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 7
Brève description: Pièces d'usure pour matériels de déneigement (caoutchouc).
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 16 800,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 8
Brève description: Pièces d'usure pour matériels de débroussaillage.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 166 300,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description: Pièces spécifiques pour matériels de TP de marque JCB.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 110 700,00 EUR (HT).
Numéro du lot: 10
Brève description: Pièces spécifiques pour tracteurs agricoles de marque Massey-Fergusson.
Quantité ou étendue: Montant estimatif: 32 000,00 EUR (HT).
Description des options:

Des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.

Numéro de référence: 11PA028F

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail; les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat datés et signés. Une lettre de candidature ou le formulaire Dc1 (Document disponible gratuitement sur le site www.minefi.gouv.fr).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années; Liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.

Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Aucune garantie financière n'est exigée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Articles 86 à 111 du code des marchés publics français. Caractéristiques des prix: Prix unitaires. Modalités de variation des prix: Révision par ajustement. Une avance de 5,000 % sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements: Fonds propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Groupement conjoint avec mandataire solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois: - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Autres conditions particulières: La durée du contrat précitée est une durée maximum.

Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (60)
2. Délai et fréquence de livraison (20)
3. Assistance technique (20)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil
Nom: Hôtel du département
Adresse postale: DR, service des marchés, 28 avenue Gambetta
Commune postale: Aurillac Cedex
Code postal: 15015
Téléphone: +33 471462257 📞
Courrier électronique: marchespublics@cg15.fr 📧
Adresse postale: DDI, suivi des marché, 28 avenue Gambetta
URL des documents: http://www.cantal.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.cantal.fr 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 11PA028F
Informations complémentaires

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 6.10.2011.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63000
Pays: France 🇫🇷
Nom: Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voies et délais des recours dont dispose le candidat: - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L.551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.

Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: 119 avenue Maréchal de Saxe Cedex 03
Commune postale: Lyon
Code postal: 69427
Source: OJS 2011/S 195-317944 (2011-10-06)

Avis d'attribution de marché (2012-04-17)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié
Adresse postale: hôtel du département 28 avenue Gambetta
Code postal: 15015
Commune postale: Aurillac Cedex

Référence
Dates
Date d'envoi: 2012-04-17 📅
Date de publication: 2012-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2012/S 76-124421
Se réfère à l'avis: 2011/S 195-317944
Numéro JO-S: 76
Informations complémentaires

Les lots 1, 2, 3, 9 et 10 déclarés infructueux lors de la procédure d'appel d'offres ouvert ont été relancés en procédure négociée: — pour les lots 1, 2, 9 et 10 conformément à l'article 35 I 1° dernier alinés du CMP, — pour le lot 3 conformément à l'article 35 II.3 du CMP. S'agissant de marchés à bons de commande sans minimum ni maximum, les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Chaque marché est conclu pour une période initiale de 1 an à compter de sa notification et peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 17.4.2012.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. prix des prestations 60
2. délai et fréquence de livraison 20
3. assistance technique 20

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2012-03-19 📅
Nom: Société Flauraud
Adresse postale: 1 boulevard de Verdun
Commune postale: Aurillac Cedex
Code postal: 15003
Pays: France 🇫🇷

2️⃣

3️⃣
Nom: Matwordk SAS
Adresse postale: 52 rue Georges Besse ZI du Brézet
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63050

4️⃣
Nom: SAS Pages MA
Adresse postale: avenue Georges Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000

5️⃣
Nom: Société Bergera Monnoyeur
Adresse postale: 92 ter chemin de Charbonnier
Commune postale: Vénissieux Cedex
Code postal: 69636

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. le président du conseil général
Source: OJS 2012/S 076-124421 (2012-04-17)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport (>20 nouveaux marchés)

Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules (>20)