Services de transports scolaires
Conseil général du Cantal
A savoir l'exécution de services de transports réguliers publics routiers assurant à titre principal la desserte d'établissements d'enseignement à l'attention des élèves (hors Communauté d'agglomération du Bassin d'aurillac). L'Autorité Organisatrice (Ao) de ces transports est le pouvoir adjudicateur, aussi désigné par les termes de Conseil Général. Elle s'appuie pour exercer sa mission sur les Gestionnaires de Proximité des transports Scolaires (Gpts). Lots no 1 à 21 : véhicules de 9 places et moins. Lots no 22 à 61 : véhicules de plus de 9 places.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-11. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-01.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cantal Tour
- • Laborie Société
- • Les cars Plagne
- • Les Cars Pons Guy
- • Ouvrier SARL
- • Seyt Transports
- • Stac Transports
- • Vizet Voyages
- • Willy Taxi
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-01 | Avis de marché |
| 2013-08-26 | Avis d'attribution de marché |
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Quantité ou étendue:
“Marché séparé à bons de commande avec mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 1.9.2013...”
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Cantal
Adresse postale: Hôtel du Département, 28 avenue Gambetta
Code postal: 15015
Commune postale: Aurillac Cedex
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date limite de soumission: 2013-04-11 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-074510
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
“Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures :...”
Source: OJS 2013/S 046-074510 (2013-03-01)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de procédure: Procédure négociée sans mise en concurrence
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-08-26 📅
Date de publication: 2013-08-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 167-290633
Se réfère à l'avis: 2013/S 46-074510
Numéro JO-S: 167
Informations complémentaires
“20 lots ont été passés selon l'article 35-1-1 dernier alinéa et le lot 30 selon l'article 35-2-3 Annonce no174, B.O.A.M.P. 46 B du 6 mars 2013. Date...”
Source: OJS 2013/S 167-290633 (2013-08-26)
- Services de transport routier public (>20 nouveaux marchés)