Marchés publics dans la région Ain
>20 marchés publics actifs
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été SMACL Assurances, Proxiserve, Iserba, SMACL, AC Environnement, Bonglet, EGT Environnement, Colas France, EDF et id verde.
Marchés publics récents dans la région Ain
2026-11-05
Deadline 2026-12-07
Prestations de gardiennage et de surveillance des équipements sportifs et de loisirs de Grand Bourg Agglomération (Grand Bourg Agglomération - Plaine Tonique)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de GBA Les montants sont identiques pour la période initiale et les périodes de reconduction : Lot n°1 : montant minimum : 100 000 euros H.T - montant maximum : 230 000 euros H.T ; Lot n°2 : montant minimum : 50 000 euros H.T - montant maximum : 120 000 euros H.T Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de GBA Les montants sont identiques pour la période initiale et les périodes de reconduction : Lot n°1 : montant minimum : 100 000 euros H.T - montant maximum : 230 000 euros H.T ; Lot n°2 : montant minimum : 50 000 euros H.T - montant maximum : 120 000 euros H.T Voir la passation de marché »
2026-11-03
Deadline 2026-12-07
Fourniture de vêtements de travail et d'équipements de protection individuelle (MAIRIE OYONNAX)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-11-13
PRESTATION D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS THERMIQUES D'ÉTABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT)... (CH FLEYRIAT Bourg en Bresse)
PRESTATION D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS THERMIQUES D'ÉTABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) BRESSE HAUT BUGEY Voir la passation de marché »
PRESTATION D'ENTRETIEN DES INSTALLATIONS THERMIQUES D'ÉTABLISSEMENTS DU GROUPEMENT HOSPITALIER DE TERRITOIRE (GHT) BRESSE HAUT BUGEY Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-12-01
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux... (HAUT BUGEY AGGLOMERATION)
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable Voir la passation de marché »
Accord-cadre de maîtrise d'oeuvre portant sur des opérations d'infrastructures d'assainissement d'eaux usées, d'eaux pluviales et d'eau potable Voir la passation de marché »
2026-10-29
Deadline 2026-11-30
Auscultations à grand rendement des chaussées (SOCIETE CONCESSIONNAIRE FRANCAISE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT-BLANC)
Auscultations à grand rendement des chaussées Voir la passation de marché »
Auscultations à grand rendement des chaussées Voir la passation de marché »
2026-10-23
Deadline 2026-11-24
Acquisition de véhicules électriques de secours et soins d’urgence aux personnes, comprenant le châssis et l'équipement (SDIS de l'Isère)
Acquisition de véhicules électriques de secours et soins d’urgence aux personnes, comprenant le châssis et l'équipement Voir la passation de marché »
Acquisition de véhicules électriques de secours et soins d’urgence aux personnes, comprenant le châssis et l'équipement Voir la passation de marché »
2026-10-22
Deadline 2026-11-23
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 206 logements en site occupé à VALSERHONE Avenue Maréchal Leclerc -... (Dynacite)
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 206 logements en site occupé à VALSERHONE Avenue Maréchal Leclerc - Allée Victor Hugo Rue Joliot Curie - Rue du 19 mars 1962 Voir la passation de marché »
Maîtrise d'oeuvre pour la réhabilitation de 206 logements en site occupé à VALSERHONE Avenue Maréchal Leclerc - Allée Victor Hugo Rue Joliot Curie - Rue du 19 mars 1962 Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-11-30
Cellule d'injection monomatière 150 à 180 T (INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES)
L'équipement remplacera les moyens actuels de la plateforme technologique IPC de Bellignat. Il ne sera pas dédié à une production unique et se devra d'être polyvalent : il devra couvrir des essais de moules, des mises au point de procédés, des essais matières, des démonstrateurs, des projets collaboratifs, de la RetD et des développements d'automatisation. Voir la passation de marché »
L'équipement remplacera les moyens actuels de la plateforme technologique IPC de Bellignat. Il ne sera pas dédié à une production unique et se devra d'être polyvalent : il devra couvrir des essais de moules, des mises au point de procédés, des essais matières, des démonstrateurs, des projets collaboratifs, de la RetD et des développements d'automatisation. Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-11-19
Le présent marché a pour objet l'entretien-maintenance, les interventions de réparation, voire de remplacement, des... (Grand Bourg Habitat)
Le marché débute à compter du 1er janvier 2027 pour une durée de 5 ans Voir la passation de marché »
Le marché débute à compter du 1er janvier 2027 pour une durée de 5 ans Voir la passation de marché »
2026-10-19
Deadline 2026-11-19
Le présent marché a pour objet la vérification, l'entretien, la maintenance préventive et corrective, le dépannage,... (Grand Bourg Habitat)
La présente consultation donnera lieu à un marché mixte comprenant : - Une partie à prix forfaitaire portant sur la maintenance réglementaire de la sécurité incendie ; - Une partie exécutée au moyen de bons de commande, rémunérée sur la base de prix unitaires, portant sur les travaux de remise en état des moyens nécessaires à la sécurité Voir la passation de marché »
La présente consultation donnera lieu à un marché mixte comprenant : - Une partie à prix forfaitaire portant sur la maintenance réglementaire de la sécurité incendie ; - Une partie exécutée au moyen de bons de commande, rémunérée sur la base de prix unitaires, portant sur les travaux de remise en état des moyens nécessaires à la sécurité Voir la passation de marché »
2026-10-16
Deadline 2026-11-19
ENTRETIEN DES ESPACES VERTS 2027-2030 (In'li Aura)
La présente consultation a pour objet l’entretien des espaces verts du patrimoine d’IN’LI AURA. L'ensemble des informations sont indiquées dans le règlement de consultation Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l’entretien des espaces verts du patrimoine d’IN’LI AURA. L'ensemble des informations sont indiquées dans le règlement de consultation Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-12-15
Concession de service public pour l'exploitation du réseau de transport de Haut-Bugey Agglomération (HAUT BUGEY AGGLOMERATION)
Concession de service public pour l'exploitation du réseau de transport de Haut-Bugey Agglomération Voir la passation de marché »
Concession de service public pour l'exploitation du réseau de transport de Haut-Bugey Agglomération Voir la passation de marché »
2026-10-15
Deadline 2026-12-03
Gestion et maintenance des deux parkings publics en ouvrage (Jura et Cèdres) de la Ville de Gex (Ville de Gex)
Gestion et maintenance des deux parkings publics en ouvrage (Jura et Cèdres) de la Ville de Gex Voir la passation de marché »
Gestion et maintenance des deux parkings publics en ouvrage (Jura et Cèdres) de la Ville de Gex Voir la passation de marché »
2026-10-14
Deadline 2026-11-25
MARCHE DE MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, PARCS ET JARDINS (Dynacite)
MARCHE DE MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, PARCS ET JARDINS Voir la passation de marché »
MARCHE DE MAINTENANCE ET ENTRETIEN DES ESPACES VERTS, PARCS ET JARDINS Voir la passation de marché »
2026-10-14
Deadline 2026-11-16
Prestations de nettoyage et d’entretien des locaux et de la vitrerie (2 lots) (Service départemental d'incendie et de secours)
Prestations de nettoyage et d’entretien des locaux et de la vitrerie (2 lots). Voir la passation de marché »
Prestations de nettoyage et d’entretien des locaux et de la vitrerie (2 lots). Voir la passation de marché »
2026-10-14
Deadline 2026-11-20
PRESTATION DE SERVICE D'ASSURANCE (mairie de Lagnieu)
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Prestation de services d'assurance au bénéfice de la COMMUNE DE LAGNIEU Voir la passation de marché »
La consultation porte sur les prestations désignées ci-après : Prestation de services d'assurance au bénéfice de la COMMUNE DE LAGNIEU Voir la passation de marché »
2026-10-14
Deadline 2027-01-04
MARCHE NETTOYAGE (FRANCE TRAVAIL - ARA)
Marché de prestations de services ayant pour objet le nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et l’évacuation des déchets de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes Voir la passation de marché »
Marché de prestations de services ayant pour objet le nettoyage des locaux, de la vitrerie ainsi que la fourniture des consommables sanitaires et l’évacuation des déchets de France Travail Auvergne-Rhône-Alpes Voir la passation de marché »
2026-10-13
Deadline 2026-12-18
Fourniture et réparation de matériels de médico-secourisme (6 lots) (Service départemental d'incendie et de secours)
Fourniture et réparation de matériels de médico-secourisme Voir la passation de marché »
Fourniture et réparation de matériels de médico-secourisme Voir la passation de marché »
2026-10-13
Deadline 2026-11-23
SERVICES D'ASSURANCES POUR LE SIEA (SIEA (01))
Services d'assurances pour le Syndicat Intercommunal d'Energie et de e-communication de l'Ain (SIEA) : Dommages aux biens / Responsabilité civile / véhicules moteur / Protection juridique de l'entité, des agents et des élus / Cyber risques. La réponse pourra être présentée, soit par un Assureur directement ou par le biais d’un intermédiaire. Chaque lot sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement d’opérateurs économiques. En application des articles R. 2142-19 à R. 2142-24 du code de la … Voir la passation de marché »
Services d'assurances pour le Syndicat Intercommunal d'Energie et de e-communication de l'Ain (SIEA) : Dommages aux biens / Responsabilité civile / véhicules moteur / Protection juridique de l'entité, des agents et des élus / Cyber risques. La réponse pourra être présentée, soit par un Assureur directement ou par le biais d’un intermédiaire. Chaque lot sera attribué à un prestataire unique ou à un groupement d’opérateurs économiques. En application des articles R. 2142-19 à R. 2142-24 du code de la … Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-20
COUV_ETANCH_3_ARA_2027 (SGAR PFRA)
Prestations de maintenance préventive, corrective, et de petits travaux d’entretien des couvertures et des étanchéités des sites des services de l’État (hors ministère des Armées), et de certains de ses établissements publics Voir la passation de marché »
Prestations de maintenance préventive, corrective, et de petits travaux d’entretien des couvertures et des étanchéités des sites des services de l’État (hors ministère des Armées), et de certains de ses établissements publics Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-17
ACQUISITION DE TITRES-RESTAURANT DEMATERIALISES POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE ET DU CCAS DE MEXIMIEUX (Mairie de Meximieux)
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de fournitures pour l'acquisition de titres-restaurant dématérialisés pour les agents de la commune et du CCAS de Meximieux. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commandes mono-attributaire de fournitures pour l'acquisition de titres-restaurant dématérialisés pour les agents de la commune et du CCAS de Meximieux. Voir la passation de marché »
2026-10-12
Deadline 2026-11-12
MAINTENANCE DES PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUE (CH de Villefranche-sur-Saône)
MAINTENANCE DES PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUE Voir la passation de marché »
MAINTENANCE DES PORTES ET PORTAILS AUTOMATIQUE Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-10
Prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique... (Communauté d'agglomération du Pays de Gex)
Marché public de services portant sur des prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques statutaires, décomposé en 4 lots. Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et aux personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances selon les articles L 310-1 et suivants ainsi que L 511-1 et suivants du Code des assurances. Voir la passation de marché »
Marché public de services portant sur des prestations d'assurance pour les garanties en dommages aux biens, en responsabilité civile, en protection juridique et en risques statutaires, décomposé en 4 lots. Le marché est réservé aux entreprises d’assurance et aux personnes habilitées à présenter des opérations d’assurances selon les articles L 310-1 et suivants ainsi que L 511-1 et suivants du Code des assurances. Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-09
Accord-cadre interministériel de prestations de traiteurs et plateaux-repas pour les services de l'Etat (hors... (SGAR PFRA)
Prestations de traiteurs et plateaux-repas pour les services de l'Etat et certains établissements publics en région Auvergne-Rhône-Alpes Voir la passation de marché »
Prestations de traiteurs et plateaux-repas pour les services de l'Etat et certains établissements publics en région Auvergne-Rhône-Alpes Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-16
Accord-cadre pour fournitures service scolaire et services annexes (MAIRIE OYONNAX)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-10-09
Deadline 2026-11-10
Marché de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un puits de prospection géothermique sur le secteur Poterie de la... (Société Publique Locale TERRITOIRE D'INNOVATION (SPL TERRINNOV))
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 2 217 500.00 euro(s) HT soit 2 661 000.00 euro(s) TTC Voir la passation de marché »
Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. La part de l'enveloppe prévisionnelle du maître de l'ouvrage affectée aux travaux est fixée à 2 217 500.00 euro(s) HT soit 2 661 000.00 euro(s) TTC Voir la passation de marché »
2026-10-08
Deadline 2026-11-19
Repérage de l amiante avant travaux sur les réseaux d’assainissement et les enrobés (Communauté de Communes Dombes Saône Vallée)
Repérage de l amiante avant travaux sur les réseaux d'assainissement et les enrobés. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum annuel est de 80 000 euros HT. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la CCDSV : https://marchespublics.ain.fr Les … Voir la passation de marché »
Repérage de l amiante avant travaux sur les réseaux d'assainissement et les enrobés. Le marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément aux dispositions des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Le montant maximum annuel est de 80 000 euros HT. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la CCDSV : https://marchespublics.ain.fr Les … Voir la passation de marché »
2026-10-05
Acquisition d'un minibus et d'un véhicule utilitaire d'occasion (Ville de Valserhône)
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un minibus et d'un véhicule utilitaire d'occasion. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans les CCTP. La durée du marché ainsi que le délai d'exécution sont définis à l'article Durée du marché de chaque acte d'engagement. Les prestations sont réglées par application du prix global forfaitaire. Les prix du marché sont fermes Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet l'acquisition d'un minibus et d'un véhicule utilitaire d'occasion. La description des prestations et leurs spécifications techniques sont définies dans les CCTP. La durée du marché ainsi que le délai d'exécution sont définis à l'article Durée du marché de chaque acte d'engagement. Les prestations sont réglées par application du prix global forfaitaire. Les prix du marché sont fermes Voir la passation de marché »
2026-10-05
Marché relatif à la location, l'entretien et la Télérelève des compteurs divisionnaires d'eau chaude, d'eau froide... (Semcoda)
Le marché prend effet à compter de sa date de notification ou du 1er janvier 2027, la date retenue étant la plus tardive des deux. Sa durée d'exécution est fixée à douze (12) ans et s'achève, en tout état de cause, le 31 décembre 2038. Le présent marché fait l'objet d'une décomposition en deux (2) lots géographiques défini à l'article 2.1. du Règlement de Consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats peuvent présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots du … Voir la passation de marché »
Le marché prend effet à compter de sa date de notification ou du 1er janvier 2027, la date retenue étant la plus tardive des deux. Sa durée d'exécution est fixée à douze (12) ans et s'achève, en tout état de cause, le 31 décembre 2038. Le présent marché fait l'objet d'une décomposition en deux (2) lots géographiques défini à l'article 2.1. du Règlement de Consultation. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats peuvent présenter une offre pour un lot ou l'ensemble des lots du … Voir la passation de marché »
2026-10-02
Précarité Energétique et Action Sociale : Mise en oeuvre d'un dispositif de visite-diagnostic et d'accompagnement... (Département de l'Ain)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-10-01
Passation de marchés d'assurances pour les besoins de la Ville et du C.C.A.S (Mairie de Saint-Genis-Pouilly)
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de de la Ville et du CCAS de Saint-Genis-Pouilly (01): LOT 1 - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers LOT 2 - Responsabilité civile et risques annexes LOT 3 - Flotte véhicules et risques annexes LOT 4 - Protection fonctionnelle LOT 5 - Atteintes au système d'information (Cyber Risque) Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la souscription de différents contrats d'assurances pour le compte de de la Ville et du CCAS de Saint-Genis-Pouilly (01): LOT 1 - Dommages aux biens mobiliers et immobiliers LOT 2 - Responsabilité civile et risques annexes LOT 3 - Flotte véhicules et risques annexes LOT 4 - Protection fonctionnelle LOT 5 - Atteintes au système d'information (Cyber Risque) Voir la passation de marché »
2026-10-01
Deadline 2026-11-23
Fourniture et livraison de produits de crèmerie pour la restauration collective au profit des adhérents de la... (Conseil Régional Auvergne Rhône Alpes Centrale d'achat)
Fourniture et livraison de produits de crèmerie pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale Voir la passation de marché »
Fourniture et livraison de produits de crèmerie pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale Voir la passation de marché »
2026-10-01
Assistance en matière d'aménagement et d'urbanisme (Grand Bourg Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget GBA + subvention LEADER (64%) Montant minimum annuel : 60 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 190 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget GBA + subvention LEADER (64%) Montant minimum annuel : 60 000 euro(s) HT - montant maximum annuel : 190 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2026-10-01
MAINTENANCE DES APPAREILS ELEVATEURS (HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE)
MAINTENANCE DES APPAREILS ELEVATEURS Voir la passation de marché »
MAINTENANCE DES APPAREILS ELEVATEURS Voir la passation de marché »
2026-09-30
Deadline 2026-11-13
REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DANS LE CADRE DE LA GESTION PATRIMONIALE, DE LA RELOCATION ET DE LA VENTE (Dynacite)
REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DANS LE CADRE DE LA GESTION PATRIMONIALE, DE LA RELOCATION ET DE LA VENTE Voir la passation de marché »
REALISATION DE DIAGNOSTICS IMMOBILIERS DANS LE CADRE DE LA GESTION PATRIMONIALE, DE LA RELOCATION ET DE LA VENTE Voir la passation de marché »
2026-09-30
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE 2027-2030 (MAIRIE DE MONTLUEL)
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE 2027-2030 Voir la passation de marché »
FOURNITURE ET LIVRAISON DE DENREES ALIMENTAIRES POUR LE RESTAURANT SCOLAIRE 2027-2030 Voir la passation de marché »
2026-09-29
ACCORD-CADRE COMPOSITE - MAINTENANCE ET TRAVAUX DES INSTALLATIONS D'ASCENSEURS, MONTES CHARGE, MONTES VOITURE DU... (Semcoda)
L'accord-cadre composite comporte un volet A pour les prestations forfaitaires (maintenance des ascenseurs) et un volet B pour les prestations soumises à bons de commande (voir BPU). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats sont autorisés à présenter une offre pour un ou plusieurs lots, ainsi que pour l'ensemble des lots de la consultation. Toutefois, afin de garantir une répartition équilibrée des prestations et de préserver les conditions de concurrence, il est précisé qu'un … Voir la passation de marché »
L'accord-cadre composite comporte un volet A pour les prestations forfaitaires (maintenance des ascenseurs) et un volet B pour les prestations soumises à bons de commande (voir BPU). Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les candidats sont autorisés à présenter une offre pour un ou plusieurs lots, ainsi que pour l'ensemble des lots de la consultation. Toutefois, afin de garantir une répartition équilibrée des prestations et de préserver les conditions de concurrence, il est précisé qu'un … Voir la passation de marché »
2026-09-29
Exploitation des déchèteries (Communauté de communes de la Dombes)
Le marché est un marché public de services décomposé en deux lots : Lot n°1 : collecte, transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques, Lot n°2 : collecte, transport, traitement et valorisation des autres déchets issus des déchèteries. Le gardiennage, l’accueil et l’orientation des usagers ainsi que l’entretien courant des déchèteries sont assurés en régie par la CCD. Ces prestations sont exclues du périmètre du présent marché. Chaque candidat pourra présenter une offre pour un … Voir la passation de marché »
Le marché est un marché public de services décomposé en deux lots : Lot n°1 : collecte, transport, traitement et valorisation des déchets diffus spécifiques, Lot n°2 : collecte, transport, traitement et valorisation des autres déchets issus des déchèteries. Le gardiennage, l’accueil et l’orientation des usagers ainsi que l’entretien courant des déchèteries sont assurés en régie par la CCD. Ces prestations sont exclues du périmètre du présent marché. Chaque candidat pourra présenter une offre pour un … Voir la passation de marché »
2026-09-29
Réalisation des Zonages d'assainissement Eaux Usées et Eaux Pluviales 2027/2030 (Grand Bourg Agglomération)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de GBA Sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT Aucune clause de garantie financière prévue. Avance de 10% versée dans les conditions prévues au contrat. Les prix sont révisables annuellement dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Modalités de financement : budget de GBA Sans montant minimum annuel - montant maximum annuel : 150 000 euro(s) HT Aucune clause de garantie financière prévue. Avance de 10% versée dans les conditions prévues au contrat. Les prix sont révisables annuellement dans les conditions du cahier des clauses administratives particulières. Le délai global de paiement des prestations est de 30 jours Voir la passation de marché »
2026-09-28
Impression et diffusion du magazine externe du Département de l'Ain (Département de l'Ain)
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Quantité minimum de 3 magazines et quantité maximum de 5 magazines pour chacun des lots et pour la période initiale, ainsi que pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
Les seuils sont exprimés en quantité au sein des documents de la consultation. Quantité minimum de 3 magazines et quantité maximum de 5 magazines pour chacun des lots et pour la période initiale, ainsi que pour chaque période de reconduction. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-09-25
Travaux d'entretien et de mise en œuvre de dispositifs de retenue (SOCIETE CONCESSIONNAIRE FRANCAISE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT-BLANC)
Travaux d'entretien et de mise en œuvre de dispositifs de retenue Voir la passation de marché »
Travaux d'entretien et de mise en œuvre de dispositifs de retenue Voir la passation de marché »
2026-09-24
Deadline 2026-11-16
APPEL D'OFFRES OUVERT MARCHE PUBLIC DE SERVICE PRESTATION ASSURANCES STATUTAIRES (maison de Retraite de Pont d Ain)
Marché d'assurances statutaires du personnel fonctionnaire de 6 établissements médico-sociaux de la direction commune de l'Ain à l'Autre (Ain) Voir la passation de marché »
Marché d'assurances statutaires du personnel fonctionnaire de 6 établissements médico-sociaux de la direction commune de l'Ain à l'Autre (Ain) Voir la passation de marché »
2026-09-24
PRESTATIONS D’ENTRETIEN DES ESPACES-VERTS (Ville de Bourg-en-Bresse)
Prestations d’entretien des espaces verts sur différents sites de la ville. Le lot 01 est réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente (article L2113-12 et R2113-7 du Code de la Commande Publique), le lot 2 contient une clause d’insertion Voir la passation de marché »
Prestations d’entretien des espaces verts sur différents sites de la ville. Le lot 01 est réservé aux entreprises adaptées ou à des établissements et services d'aide par le travail ou structure équivalente (article L2113-12 et R2113-7 du Code de la Commande Publique), le lot 2 contient une clause d’insertion Voir la passation de marché »
2026-09-23
Location d'équipements de collecte, évacuation et traitement des déchets du centre technique municipal (Commune de Divonne-les-Bains)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet d'assurer, pour le compte de la Ville de Divonne-les-Bains, la location des équipements destinés à la collecte des déchets produits au Centre Technique Municipal, leur évacuation vers les filières de traitement ou de valorisation appropriées ainsi que leur traitement ou leur valorisation conformément à la réglementation en vigueur Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le présent marché a pour objet d'assurer, pour le compte de la Ville de Divonne-les-Bains, la location des équipements destinés à la collecte des déchets produits au Centre Technique Municipal, leur évacuation vers les filières de traitement ou de valorisation appropriées ainsi que leur traitement ou leur valorisation conformément à la réglementation en vigueur Voir la passation de marché »
2026-09-23
Entretien des espaces verts (4 lots) (Communauté de communes de la Plaine de l'Ain)
Entretien des espaces verts (4 lots) Voir la passation de marché »
Entretien des espaces verts (4 lots) Voir la passation de marché »
2026-09-21
Fourniture de matériel de scénographie pour la Tannerie de la ville de Bourg-en-Bresse (Ville de Bourg-en-Bresse)
Fourniture de matériel de scénographie pour la Tannerie de la ville de Bourg-en-Bresse: Acquisition de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo projection pour la nouvelle grande salle de la Tannerie de la ville de Bourg-en-Bresse Voir la passation de marché »
Fourniture de matériel de scénographie pour la Tannerie de la ville de Bourg-en-Bresse: Acquisition de matériel de sonorisation, d'éclairage et de vidéo projection pour la nouvelle grande salle de la Tannerie de la ville de Bourg-en-Bresse Voir la passation de marché »
2026-09-18
Accord-cadre régional de maintenance sur les portes, portails, rideaux métalliques et autres dispositifs de... (SGAR PFRA)
Accord-cadre régional de maintenance sur les portes, portails, rideaux métalliques et autres dispositifs de fermetures automatiques et semi-automatiques pour les services et certains établissements publics de l’État en Région Auvergne-Rhône-Alpes. Voir la passation de marché »
Accord-cadre régional de maintenance sur les portes, portails, rideaux métalliques et autres dispositifs de fermetures automatiques et semi-automatiques pour les services et certains établissements publics de l’État en Région Auvergne-Rhône-Alpes. Voir la passation de marché »
2026-09-18
Réalisation des Schémas Directeurs d'Assainissement 2027 (Grand Bourg Agglomération - Assainissement collectif)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot est décomposé en 4 phases détaillées dans le dossier de consultation. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement via le budget de Grand Bourg Agglomération (30%) et subventions (sous réserve des subventions de l'année 2025) de l'Agence de l'Eau (50%) et du Conseil départemental de l'Ain (20%) Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Chaque lot est décomposé en 4 phases détaillées dans le dossier de consultation. Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur. Financement via le budget de Grand Bourg Agglomération (30%) et subventions (sous réserve des subventions de l'année 2025) de l'Agence de l'Eau (50%) et du Conseil départemental de l'Ain (20%) Voir la passation de marché »
2026-09-10
Collecte des ordures ménagères résiduelles de la Communauté de communes Bresse et Saône (Communauté de communes Bresse et Saône)
La consultation concerne un marché de prestations de service pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées en porte à porte et en points de regroupement situés sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse et Saône. Missions : Collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte et en points de regroupement ; Collecte ponctuelle de contenants (conteneurs ou sacs) sur demande expresse de la CCBS ; Transmission des informations de collecte (poids, difficultés, etc.) à la … Voir la passation de marché »
La consultation concerne un marché de prestations de service pour la collecte des ordures ménagères résiduelles et assimilées en porte à porte et en points de regroupement situés sur le territoire de la Communauté de Communes Bresse et Saône. Missions : Collecte des ordures ménagères résiduelles en porte à porte et en points de regroupement ; Collecte ponctuelle de contenants (conteneurs ou sacs) sur demande expresse de la CCBS ; Transmission des informations de collecte (poids, difficultés, etc.) à la … Voir la passation de marché »
2026-09-07
Deadline 2026-11-09
Concession de service pour le service public de la fourrière automobile municipale (MAIRIE OYONNAX)
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