Marchés publics dans la région Ain
>20 marchés publics actifs
Historiquement, les fournisseurs de cette région ont été SMACL Assurances, Proxiserve, Iserba, SMACL, AC Environnement, Bonglet, EDF, EGT Environnement, id verde et Idverde.
Marchés publics récents dans la région Ain
2026-07-03
Deadline 2026-08-03
TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE REVETEMENTS DE SOLS (Dynacite)
TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE REVETEMENTS DE SOLS Voir la passation de marché »
TRAVAUX D'ENTRETIEN COURANT DE REVETEMENTS DE SOLS Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-03
Fourniture et installation de caméras de vidéosurveillance du trafic sur réseaux autoroutiers APRR, ALIAE, AREA,... (APRR.)
La présente consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements de caméras de vidéosurveillance du trafic sur les réseaux des Concessions Autoroutières Eiffage en France (APRR, ALIAE, AREA, ADELAC, A'LIENOR et CEVM). Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne la fourniture et l'installation d'équipements de caméras de vidéosurveillance du trafic sur les réseaux des Concessions Autoroutières Eiffage en France (APRR, ALIAE, AREA, ADELAC, A'LIENOR et CEVM). Voir la passation de marché »
2026-07-03
Deadline 2026-09-21
Marché national de prestations de formation et de prestations de sous-traitance de formation à la conduite d'engins... (AFPA)
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de formation et de prestations sous-traitées de formation à la conduite d'engins mobiles en vue de l'obtention du Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité - CACES®. La présente consultation est lancée par l'Afpa pour ses propres besoins, et pour les besoins des filiales de son groupe en application d'une convention de mise à disposition entre l'Afpa EPIC et ses filiales. Les filiales : Afpa Accès à l'Emploi et Afpa … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'exécution de prestations de services de formation et de prestations sous-traitées de formation à la conduite d'engins mobiles en vue de l'obtention du Certificat d'Aptitude à la Conduite en Sécurité - CACES®. La présente consultation est lancée par l'Afpa pour ses propres besoins, et pour les besoins des filiales de son groupe en application d'une convention de mise à disposition entre l'Afpa EPIC et ses filiales. Les filiales : Afpa Accès à l'Emploi et Afpa … Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-07
Collecte et transport des déchets ménagers et assimilés (Communauté de communes de la Dombes)
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de collecte et de transport des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes de la Dombes (CCD). Les prestations comprennent : - Collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles (OMR) - Collecte sélective multimatériaux (CS) en porte-à-porte des déchets recyclables (emballages et papiers) - Collecte des papiers en déchèteries Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de collecte et de transport des déchets ménagers et assimilés sur le territoire de la Communauté de communes de la Dombes (CCD). Les prestations comprennent : - Collecte en porte-à-porte des ordures ménagères résiduelles (OMR) - Collecte sélective multimatériaux (CS) en porte-à-porte des déchets recyclables (emballages et papiers) - Collecte des papiers en déchèteries Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-09-04
PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX, DES VITRERIES ET FOURNITURE DES CONSOMMABLES D’HYGIENE DES SITES DE LA CCI DE L’AIN (CCI de l'Ain)
PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX, DES VITRERIES ET FOURNITURE DES CONSOMMABLES D’HYGIENE DES SITES DE LA CCI DE L’AIN Voir la passation de marché »
PRESTATION DE NETTOYAGE DES LOCAUX, DES VITRERIES ET FOURNITURE DES CONSOMMABLES D’HYGIENE DES SITES DE LA CCI DE L’AIN Voir la passation de marché »
2026-07-02
Deadline 2026-08-04
Entretien des espaces verts (4 lots) (ville d'ambérieu en Bugey)
Entretien des espaces verts (4 lots) Voir la passation de marché »
Entretien des espaces verts (4 lots) Voir la passation de marché »
2026-07-01
Deadline 2026-09-03
Travaux de pose de films solaires sur les bâtiments du Département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires possibles et reconductions) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires possibles et reconductions) Voir la passation de marché »
2026-06-29
Deadline 2026-08-31
ASSISTANCE, MAINTENANCE CORRECTVE ET EVOLUTIVE DES BASES DE DONNEES THERIAQUE ET ONCOTHERIAQUE (HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE)
ASSISTANCE, MAINTENANCE CORRECTVE ET EVOLUTIVE DES BASES DE DONNEES THERIAQUE ET ONCOTHERIAQUE Voir la passation de marché »
ASSISTANCE, MAINTENANCE CORRECTVE ET EVOLUTIVE DES BASES DE DONNEES THERIAQUE ET ONCOTHERIAQUE Voir la passation de marché »
2026-06-26
Deadline 2026-07-27
Prestations de formation pour les autorisations de conduite d'engins et les examens AIPR (Département de l'Ain)
Prestations de formation pour les autorisations de conduite d'engins et les examens AIPR Voir la passation de marché »
Prestations de formation pour les autorisations de conduite d'engins et les examens AIPR Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-09-07
Fabrication, fourniture et transport d'enrobés à froid pour les besoins de la direction des mobilités du conseil... (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-06-25
Deadline 2026-09-02
Etudes géotechniques pour le Département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions éventuelles). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions éventuelles). Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2026-06-23
Deadline 2026-08-31
Fourniture et livraison de matériels d'entretien des locaux de collèges du Département de l'Ain (Département de l'Ain)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (660 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale et périodes éventuelles de reconduction) Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Le montant renseigné à la valeur estimée hors TVA correspond au montant maximum (660 000 euros HT) pour tous les lots et pour la durée totale des accords-cadres (période initiale et périodes éventuelles de reconduction) Voir la passation de marché »
2026-06-23
Deadline 2026-08-19
ACQUISITION, INSTALLATION ET MAINTENANCE DES DISPOSITIFS ANTI-INTRUSIONS ELECTRONIQUES DE L’UNIVERSITE LYON 1 (Université Claude Bernard Lyon 1)
Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet : • La fourniture, l'installation, le raccordement et la mise en service de dispositifs d’alarmes anti-intrusion sur les sites de l’Université, • La maintenance (corrective et préventive) des dispositifs ainsi déployés, • La maintenance (corrective et préventive) des dispositifs existants de l’Université. Voir la passation de marché »
Le présent marché est un accord-cadre ayant pour objet : • La fourniture, l'installation, le raccordement et la mise en service de dispositifs d’alarmes anti-intrusion sur les sites de l’Université, • La maintenance (corrective et préventive) des dispositifs ainsi déployés, • La maintenance (corrective et préventive) des dispositifs existants de l’Université. Voir la passation de marché »
2026-06-22
Deadline 2026-07-24
Fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité... (France Télévisions)
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité de menuiserie de La Fabrique. Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la fourniture de matières premières et de matériels pour la fabrication des décors et l’approvisionnement de l’activité de menuiserie de La Fabrique. Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-07-31
FOURNITURE ET MAINTENANCE DE COPIEURS MULTIFONCTION (Communauté de communes Dombes Saône Vallée (CCDSV))
Accord-cadre de fourniture et de maintenance de copieurs multifonction destiné à répondre aux besoins des membres du groupement de commandes (CCDSV et les communes de Civrieux. Fareins. Massieux. Misérieux. Parcieux. Reyrieux. Saint-Bernard. Saint-Didier-de-Formans. Sainte-Euphémie, Saint-Jean-de-Thurigneux. Savigneux. Toussieux. Trévoux et Villeneuve). La communauté de communes Dombes Saone Vallée (CCDSV) est le coordonnateur du groupement de commandes. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) … Voir la passation de marché »
Accord-cadre de fourniture et de maintenance de copieurs multifonction destiné à répondre aux besoins des membres du groupement de commandes (CCDSV et les communes de Civrieux. Fareins. Massieux. Misérieux. Parcieux. Reyrieux. Saint-Bernard. Saint-Didier-de-Formans. Sainte-Euphémie, Saint-Jean-de-Thurigneux. Savigneux. Toussieux. Trévoux et Villeneuve). La communauté de communes Dombes Saone Vallée (CCDSV) est le coordonnateur du groupement de commandes. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) … Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-07-20
PRESTATIONS DE PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES (HOPITAL NORD OUEST - VILLEFRANCHE SUR SAONE)
PRESTATIONS DE PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES Voir la passation de marché »
PRESTATIONS DE PSYCHOLOGUE DU TRAVAIL POUR LES ETABLISSEMENTS MEMBRES DU GHT RHONE NORD BEAUJOLAIS DOMBES Voir la passation de marché »
2026-06-19
Deadline 2026-07-20
Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande... (Département de l'Ain)
Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons Voir la passation de marché »
Refonte de la scénographie du Domaine des Saveurs - Lot 1 : Dépose / démolition de la scénographie de la grande halle du Domaine des Saveurs - Les Planons Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-07-29
Prestation de service d'assurance (Ville de Valserhône)
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance en groupement de commandes uniquement pour les lots 1 et 4 : Commune de Valserhône (Coordonnateur) et le CCAS de Valserhône Les lots 2 et 3 concernent uniquement la Commune de Valserhône Les prestations sont réparties en 4 lots Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé Voir la passation de marché »
2026-06-18
Deadline 2026-09-01
Travaux de rejointoiement, d'entretien, réparation, confortement des ouvrages d'art et glissements de terrains sur... (Département de l'Ain)
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat, pour les 2 lots : 400 000 euros (50 000 euros HT par an par lot). Montant HT maximum pour la durée totale des contrats, pour les 2 lots : 16 000 000 euros (2 000 000 euros HT par an par lot). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les conditions d'attribution sont détaillées dans le règlement de la consultation. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants … Voir la passation de marché »
Montant HT minimum pour la durée totale du contrat, pour les 2 lots : 400 000 euros (50 000 euros HT par an par lot). Montant HT maximum pour la durée totale des contrats, pour les 2 lots : 16 000 000 euros (2 000 000 euros HT par an par lot). L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les conditions d'attribution sont détaillées dans le règlement de la consultation. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants … Voir la passation de marché »
2026-06-17
Deadline 2026-09-09
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant pour les agents de la ville de Valserhône et du CCAS (Ville de Valserhône)
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire. Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône. Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque … Voir la passation de marché »
Accord Cadre pour la fourniture de titres restaurant. Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre par application des prix unitaires tels que fixés dans le bordereau des prix unitaires aux quantités de prestations exécutées par le titulaire. Le minimum est de 45 000 euro(s) HT/an et le maximum est de 310 000 euro(s) HT/an pour la ville de Valserhône. Le minimum est de 200 euro(s) HT/an et le maximum est de 13 200 euro(s) HT/an pour le CCAS. Les montants minimum et maximum sont identiques pour chaque … Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-16
MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL ADMINISTRATIF (Dynacite)
Le présent marché a pour objet la mise à disposition de personnel administratif de remplacement ou de renfort pour des emplois administratifs de qualifications diverses (employés à techniciens). DYNACITE est engagé dans une démarche " Responsabilité Sociale de l'Entreprise " et offre donc à travers la mise en place de son marché de mise à disposition de personnel administratif la possibilité de favoriser l'insertion des personnes en recherche d'emploi. Le marché fait l'objet d'un accord cadre exécuté par … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la mise à disposition de personnel administratif de remplacement ou de renfort pour des emplois administratifs de qualifications diverses (employés à techniciens). DYNACITE est engagé dans une démarche " Responsabilité Sociale de l'Entreprise " et offre donc à travers la mise en place de son marché de mise à disposition de personnel administratif la possibilité de favoriser l'insertion des personnes en recherche d'emploi. Le marché fait l'objet d'un accord cadre exécuté par … Voir la passation de marché »
2026-06-16
Deadline 2026-07-16
MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL DE PROXIMITE (Dynacite)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations portant sur le nettoyage et l'entretien des parties communes du patrimoine de DYNACITE tant dans les bâtiments que dans les bureaux des territoires : - Le remplacement ponctuel des chargés d'entretien de DYNACITE afin d'assurer la propreté et l'hygiène des parties communes intérieures/extérieures et locaux annexes - La gestion des conteneurs à ordures ménagères - L'évacuation des encombrants - Diverses tâches d'entretien à l'initiative … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestations portant sur le nettoyage et l'entretien des parties communes du patrimoine de DYNACITE tant dans les bâtiments que dans les bureaux des territoires : - Le remplacement ponctuel des chargés d'entretien de DYNACITE afin d'assurer la propreté et l'hygiène des parties communes intérieures/extérieures et locaux annexes - La gestion des conteneurs à ordures ménagères - L'évacuation des encombrants - Diverses tâches d'entretien à l'initiative … Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-15
PRESTATIONS DE COLLECTE ET DE TRAITEMENT PAR VALORISATION DES DÉCHETS PAPIERS ET CARTONS POUR SITES JUDICIAIRES DU... (Cour d'appel de Lyon)
Le présent marché est un marché de services ayant pour objet la collecte et le traitement par valorisation des déchets de papiers de bureaux, archives et cartons produits par les sites judiciaires bénéficiaires, avec mise à disposition des conteneurs de collecte. Voir la passation de marché »
Le présent marché est un marché de services ayant pour objet la collecte et le traitement par valorisation des déchets de papiers de bureaux, archives et cartons produits par les sites judiciaires bénéficiaires, avec mise à disposition des conteneurs de collecte. Voir la passation de marché »
2026-06-12
Deadline 2026-07-20
AOT IRVES OMBRIERES (CH FLEYRIAT Bourg en Bresse)
AOT IRVES OMBRIERES Voir la passation de marché »
AOT IRVES OMBRIERES Voir la passation de marché »
2026-06-11
Deadline 2026-09-24
Accord-cadre à bons de commande - Travaux de traitement de fissures sur les chaussées des réseaux APRR, AREA,... (APRR.)
Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) Voir la passation de marché »
Travaux de traitement des fissures et joints sur les chaussées par pontage et garnissage, sur enrobés ou béton et sur l'ensemble du périmètre autoroutier (sections courantes, échangeurs, aires...) Voir la passation de marché »
2026-06-11
Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire concernant la réalisation de travaux d'eau potable et d'assainissement (Communauté de communes de Miribel et du Plateau)
Voir rubrique précisions complémentaires, RC et CCTP Voir la passation de marché »
Voir rubrique précisions complémentaires, RC et CCTP Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-07-15
Nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Trévoux (Commune de Trévoux)
Nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Trévoux (01600 TREVOUX). Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 euros hors taxes, conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : … Voir la passation de marché »
Nettoyage des bâtiments communaux de la commune de Trévoux (01600 TREVOUX). Le présent marché est conclu sous la forme d'un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de 120 000 euros hors taxes, conformément aux dispositions des articles L. 2125-1, 1°, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du Code de la commande publique. Le dossier de consultation des entreprises (DCE) est téléchargeable sur le profil acheteur de la commune : … Voir la passation de marché »
2026-06-10
Deadline 2026-07-15
Location, installation, maintenance des systèmes d alarme et télésurveillance des bâtiments communaux (ville d'ambérieu en Bugey)
Location, installation, maintenance des systèmes d alarme et télésurveillance des bâtiments communaux Voir la passation de marché »
Location, installation, maintenance des systèmes d alarme et télésurveillance des bâtiments communaux Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-09-07
Marché de service relatif à la prestation d'assurance protection juridique des personnes physiques de la ville... (MAIRIE OYONNAX)
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-09
Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées... (HAUT BUGEY AGGLOMERATION)
Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées et pluviales, vidanges d’ANC, transport des boues liquides de station d’épuration et interventions d’urgence en assainissement Voir la passation de marché »
Prestations de service de curage des réseaux et des ouvrages associés, inspection télévisée des réseaux d’eaux usées et pluviales, vidanges d’ANC, transport des boues liquides de station d’épuration et interventions d’urgence en assainissement Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-08-10
Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine de requalification des espaces publics et résidentiels du quartier de MUSINENS... (Dynacite)
Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine de requalification des espaces publics et résidentiels du quartier de MUSINENS à VALSERHONE Voir la passation de marché »
Mission de maîtrise d'oeuvre urbaine de requalification des espaces publics et résidentiels du quartier de MUSINENS à VALSERHONE Voir la passation de marché »
2026-06-08
Deadline 2026-07-15
Entretien des grilles et avaloirs, réseau d'eaux pluviales, déshuileurs, bacs dégraisseurs et puits perdus (ville d'ambérieu en Bugey)
Entretien des grilles et avaloirs, réseau d'eaux pluviales, déshuileurs, bacs dégraisseurs et puits perdus Voir la passation de marché »
Entretien des grilles et avaloirs, réseau d'eaux pluviales, déshuileurs, bacs dégraisseurs et puits perdus Voir la passation de marché »
2026-06-05
Fourniture et pose de clôtures fixes pour la restauration de végétations aquatiques (Communauté de communes de la Dombes)
Fourniture et pose de clôtures fixes pour la restauration de végétations aquatiques Le projet vise la préservation et la restauration d'espèces et d'habitats inféodés aux étangs de la Dombes (Ain, France) et leur bassin versant. Les principales espèces et habitats visés sont : le Fuligule milouin, le Héron pourpré, le Blongios nain, la Guifette moustac, la Leuccorhine à gros thorax, les vasières exondées du Littorelletea uniflorae et de l’Isoëto-Nanojuncetea (3130) et les végétations des lacs eutrophes … Voir la passation de marché »
Fourniture et pose de clôtures fixes pour la restauration de végétations aquatiques Le projet vise la préservation et la restauration d'espèces et d'habitats inféodés aux étangs de la Dombes (Ain, France) et leur bassin versant. Les principales espèces et habitats visés sont : le Fuligule milouin, le Héron pourpré, le Blongios nain, la Guifette moustac, la Leuccorhine à gros thorax, les vasières exondées du Littorelletea uniflorae et de l’Isoëto-Nanojuncetea (3130) et les végétations des lacs eutrophes … Voir la passation de marché »
2026-06-03
REHABILITATION DE 181 LOGEMENTS EN SITE OCCUPE A VALSERHONE - AVENUE MARECHAL LECLERC - RUE MARIUS PINARD - RUE... (Dynacite)
Réhabilitation de 181 logements en site occupé à VALSERHONE. Le marché des lots 40 et 80 est passé sous la forme d'un marché à tranche optionnelle. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. La date prévisionnelle de début des travaux est prévue courant 4er trimestre 2026. Le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est de 25 mois, période de préparation et congés compris. Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et … Voir la passation de marché »
Réhabilitation de 181 logements en site occupé à VALSERHONE. Le marché des lots 40 et 80 est passé sous la forme d'un marché à tranche optionnelle. Le marché prend effet et s'exécute à compter de la réception de la notification par le titulaire. La date prévisionnelle de début des travaux est prévue courant 4er trimestre 2026. Le délai global d'exécution du chantier, tous lots confondus, est de 25 mois, période de préparation et congés compris. Le marché est conclu à prix global forfaitaire définitif et … Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-22
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire: assurance santé complémentaire (Communauté d'agglomération du Pays de Gex)
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire: assurance santé complémentaire. La consultation a pour objet la conclusion d'un marché public pour l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires aux prestations versées par les organismes de base de la Sécurité sociale, et d'obligations de nature légale ou prévues par acte juridique du droit du travail de l'acheteur en qualité d'employeur. Le contrat collectif à adhésion facultative sera conclu entre le Souscripteur et … Voir la passation de marché »
Marché public d'assurance de la protection sociale complémentaire: assurance santé complémentaire. La consultation a pour objet la conclusion d'un marché public pour l'exécution de garanties collectives d'assurance complémentaires aux prestations versées par les organismes de base de la Sécurité sociale, et d'obligations de nature légale ou prévues par acte juridique du droit du travail de l'acheteur en qualité d'employeur. Le contrat collectif à adhésion facultative sera conclu entre le Souscripteur et … Voir la passation de marché »
2026-06-03
Deadline 2026-07-17
Travaux de réalisation d'un parking modulaire en R+2 et aménagements de parkings paysagers (8 lots) (Communauté de communes de la Plaine de l'Ain)
Travaux de réalisation d'un parking modulaire en R+2 et aménagements de parkings paysagers (8 lots) Voir la passation de marché »
Travaux de réalisation d'un parking modulaire en R+2 et aménagements de parkings paysagers (8 lots) Voir la passation de marché »
2026-06-03
Accord-cadre pour la fourniture et livraison de carburants (Mairie de Saint-Genis-Pouilly)
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande relatif à : - La fourniture de carburants via réseau de stations-service ; - La livraison de carburants en vrac sur sites communaux La commune dispose d'un parc d'environ 40 véhicules, comprenant notamment : - Véhicules légers ; - Véhicules utilitaires ; - Engins techniques ; Les carburants concernés sont : - Gazole routier (B7) ; - Gazole non routier (GNR) ; - Sans plomb SP95-E10 ; - Sans plomb SP98 Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la conclusion d'un accord-cadre à bons de commande relatif à : - La fourniture de carburants via réseau de stations-service ; - La livraison de carburants en vrac sur sites communaux La commune dispose d'un parc d'environ 40 véhicules, comprenant notamment : - Véhicules légers ; - Véhicules utilitaires ; - Engins techniques ; Les carburants concernés sont : - Gazole routier (B7) ; - Gazole non routier (GNR) ; - Sans plomb SP95-E10 ; - Sans plomb SP98 Voir la passation de marché »
2026-06-02
Pacte territorial France Rénov' - Volet 3 - Accompagnement des ménages (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
La présente consultation concerne : - la réalisation de missions d'accompagnement des ménages dans leur parcours MaPrimeAdapt', Ma Prime Logement Décent ou Loc'Avantages - la réalisation de diagnostics décence, dans le cadre de la politique de lutte contre l'habitat indigne. Accord-cadre conclu sans minimum. Montant maximum pour la période initiale : 300 000 euro(s) HT Montant maximum pour chacune des 2 périodes de reconduction : 250 000 euro(s) HT Suite à un problème informatique, à la rubrique Durée, … Voir la passation de marché »
La présente consultation concerne : - la réalisation de missions d'accompagnement des ménages dans leur parcours MaPrimeAdapt', Ma Prime Logement Décent ou Loc'Avantages - la réalisation de diagnostics décence, dans le cadre de la politique de lutte contre l'habitat indigne. Accord-cadre conclu sans minimum. Montant maximum pour la période initiale : 300 000 euro(s) HT Montant maximum pour chacune des 2 périodes de reconduction : 250 000 euro(s) HT Suite à un problème informatique, à la rubrique Durée, … Voir la passation de marché »
2026-06-01
Réhabilitation et extension du bâtiment Sainte Anne (pôle Pays de Gex) sur le site de la Madeleine à Bourg-en-Bresse... (Département de l'Ain)
L'opération de restructuration des bâtiments Sainte Anne et Saint Raphaël sur le site de la Madeleine comprend 18 lots en tout. La présente consultation ne concerne pas le lot n°1 désamiantage, déconstruction et n°2 terrassement VRD, lancés en anticipation. Les prestations, objets de la présente consultation, sont réparties en 16 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les … Voir la passation de marché »
L'opération de restructuration des bâtiments Sainte Anne et Saint Raphaël sur le site de la Madeleine comprend 18 lots en tout. La présente consultation ne concerne pas le lot n°1 désamiantage, déconstruction et n°2 terrassement VRD, lancés en anticipation. Les prestations, objets de la présente consultation, sont réparties en 16 lots. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les … Voir la passation de marché »
2026-05-28
Accord cadre de maîtrise d'œuvre relatif au réaménagement des espaces publics du centre-ville (Ville de Bourg en bresse)
La consultation concerne un accord cadre mono-attributaire à marchés subséquents pour une mission de maîtrise d’œuvre relative au projet de réaménagement du centre-ville de Bourg-en-Bresse. Plus précisément, le projet aura notamment pour objet la restructuration d'axes de communication, de voies piétonnes et d'espaces publics partiellement paysagers. Enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est de 3 400 000,00 € HT. Les missions confiées: ESQ, AVP, PRO, ACT, EXE, DET, OPC, AOR en fonction des … Voir la passation de marché »
La consultation concerne un accord cadre mono-attributaire à marchés subséquents pour une mission de maîtrise d’œuvre relative au projet de réaménagement du centre-ville de Bourg-en-Bresse. Plus précisément, le projet aura notamment pour objet la restructuration d'axes de communication, de voies piétonnes et d'espaces publics partiellement paysagers. Enveloppe prévisionnelle affectée aux travaux est de 3 400 000,00 € HT. Les missions confiées: ESQ, AVP, PRO, ACT, EXE, DET, OPC, AOR en fonction des … Voir la passation de marché »
2026-05-28
Deadline 2026-07-10
Prestation de service d'assurance (Ville de Gex)
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
Prestation de service d'assurance Voir la passation de marché »
2026-05-28
Accord-cadre relatif à l’achat de mobiliers de bureau et de mobiliers pour les espaces de restauration, de... (CPAM de l'Isère)
Accord-cadre relatif à l’achat de mobiliers de bureau et de mobiliers pour les espaces de restauration, de convivialité et de créativité. Pour le compte des CPAM de la région Auvergne Rhône-Alpes (Ain, Ardèche, Drôme, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Savoie, Haute-Savoie, Isère, Cantal et Allier) Voir la passation de marché »
Accord-cadre relatif à l’achat de mobiliers de bureau et de mobiliers pour les espaces de restauration, de convivialité et de créativité. Pour le compte des CPAM de la région Auvergne Rhône-Alpes (Ain, Ardèche, Drôme, Loire, Haute-Loire, Puy-de-Dôme, Savoie, Haute-Savoie, Isère, Cantal et Allier) Voir la passation de marché »
2026-05-28
Gestion des déchets du Centre Technique Municipal (Ville de Gex)
Gestion des déchets du Centre Technique Municipal Voir la passation de marché »
Gestion des déchets du Centre Technique Municipal Voir la passation de marché »
2026-05-27
TRAVAUX D'EXTENSION DU DISPOSITIF DE VIDEOPROTECTION SUR LA COMMUNE DE CESSY (mairie de Cessy)
Dans le cadre de sa politique globale de sécurité, de prévention de la délinquance et de l'amélioration de la sécurité des personnes et des biens, la commune souhaite étendre son dispositif de vidéoprotection sur la voie publique et sur les bâtiments. Le marché a pour objet le déploiement du dispositif de vidéoprotection urbaine de la commune de Cessy, incluant : le déploiement de nouvelles caméras, un réseau de transmission, des équipements centraux et la maintenance de l'ensemble des équipements. Les … Voir la passation de marché »
Dans le cadre de sa politique globale de sécurité, de prévention de la délinquance et de l'amélioration de la sécurité des personnes et des biens, la commune souhaite étendre son dispositif de vidéoprotection sur la voie publique et sur les bâtiments. Le marché a pour objet le déploiement du dispositif de vidéoprotection urbaine de la commune de Cessy, incluant : le déploiement de nouvelles caméras, un réseau de transmission, des équipements centraux et la maintenance de l'ensemble des équipements. Les … Voir la passation de marché »
2026-05-26
Assurance dommages ouvrages - CCBS (Communauté de communes Bugey Sud)
Assurance dommages ouvrages - CCBS Voir la passation de marché »
Assurance dommages ouvrages - CCBS Voir la passation de marché »
2026-05-26
Remplacement des toilettes publiques automatisées (Commune de Divonne-les-Bains)
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la dépose, la fourniture, l'installation, le raccordement, la mise en service, la supervision et la maintenance complète de sanitaires publics automatisés Voir la passation de marché »
Le contrat comporte des tranches optionnelles définies au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Le présent marché a pour objet la dépose, la fourniture, l'installation, le raccordement, la mise en service, la supervision et la maintenance complète de sanitaires publics automatisés Voir la passation de marché »
2026-05-22
MISE SOUS VIDE POUR BIVIS 18MM (INNOVATION PLASTURGIE COMPOSITES)
fourniture, la livraison, l'installation, le raccordement, la mise en service et la formation relatives à un système de mise sous vide / dégazage destiné à une extrudeuse bivis Leistritz Ø18 mm Voir la passation de marché »
fourniture, la livraison, l'installation, le raccordement, la mise en service et la formation relatives à un système de mise sous vide / dégazage destiné à une extrudeuse bivis Leistritz Ø18 mm Voir la passation de marché »
2026-05-22
Documentation pour la Bibliothèque départementale et les services du Département de l'Ain (Département de l'Ain)
Documentation pour la Bibliothèque départementale et les services du Département de l'Ain Voir la passation de marché »
Documentation pour la Bibliothèque départementale et les services du Département de l'Ain Voir la passation de marché »
2026-05-22
Travaux de construction, d'installation et de modification d'installations électriques (SOCIETE CONCESSIONNAIRE FRANCAISE POUR LA CONSTRUCTION ET L'EXPLOITATION DU TUNNEL ROUTIER SOUS LE MONT-BLANC)
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accordcadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 1 000 000 euros HT et un montant maximum de 4 000 000 euros HT, sur la durée de validité du marché. Voir la passation de marché »
Il s'agit d'un marché à conclure selon la technique d'achat de l'accordcadre exécuté par bons de commande émis au fur et à mesure des besoins sans négociation ni remise en concurrence, avec un attributaire, et avec un montant minimum de 1 000 000 euros HT et un montant maximum de 4 000 000 euros HT, sur la durée de validité du marché. Voir la passation de marché »
2026-05-21
Opération d'aménagement de l'avenue de Lyon - Secteur Allée des Tyrandes / chemin d'Eternaz (Commune de Péronnas) (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Une convention de transfert de maitrise d'ouvrage a été conclue entre la Commune de Péronnas et Grand Bourg Agglomération concernant les prestations faisant l'objet du présent marché. Financement : 52 % Commune de Péronnas et 48 % Grand Bourg Agglomération + financement des postes de facilitatrices de la clause sociale par le FSE. Forme de marché : ordinaire à prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La valeur estimée correspond à la somme des montants estimés pour les détails … Voir la passation de marché »
Une convention de transfert de maitrise d'ouvrage a été conclue entre la Commune de Péronnas et Grand Bourg Agglomération concernant les prestations faisant l'objet du présent marché. Financement : 52 % Commune de Péronnas et 48 % Grand Bourg Agglomération + financement des postes de facilitatrices de la clause sociale par le FSE. Forme de marché : ordinaire à prix unitaires. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La valeur estimée correspond à la somme des montants estimés pour les détails … Voir la passation de marché »