etude de sécurisation des puits de Brens et Premeyzel et de l'udi d'arboys en Bugey
Communauté de communes Bugey Sud
la mission confiée est décomposée en phases opérationnelles
- phase 1 : Diagnostics des puits de Brens et Premeyzel
- Phase 2 : Recherche de site pour la sécurisation du Puits de Brens par la création d'un second puits
- phase 3 : Sécurisation de l'udi d'arboys en Bugey par maillage avec une autre ressource
Le délai de réception des offres était de 2023-09-20. L'appel d'offres a été publié le 2023-07-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Cabinet Merlin
- • cpgf
- • Services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection › Services d'ingénierie
- • Rhône-Alpes › Ain
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-07-26 | Avis de marché |
| 2024-01-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes Bugey Sud
Adresse postale: 34 Grande Rue Bp3
Code postal: 01300
Commune postale: Belley
Contact
Adresse Internet: https://www.ccbugeysud.com/ 🌏
Courrier électronique: accueil@ccbugeysud.com 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-462722
Numéro JO-S: 145
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale estimée: 240 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 33 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: dématérialisation
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme La Présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de LYON
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 145-462722 (2023-07-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'ingénierie
Brève description:
la mission confiée est décomposée en phases opérationnelles
- phase 1 : Diagnostics des puits de Brens et Premeyzel
- Phase 2 : Recherche de site pour la sécurisation du Puits de Brens par la création d'un second puits
- phase 3 : Sécurisation de l'udi d'arboys en Bugey par maillage avec une autre ressource
Afficher plus
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'ingénierie 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'ingénierie 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: communauté de communes Bugey Sud
Adresse postale: 34 Grande Rue Bp3
Code postal: 01300
Commune postale: Belley
Contact
Adresse Internet: https://www.ccbugeysud.com/ 🌏
Courrier électronique: accueil@ccbugeysud.com 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-07-26 📅
Date limite de soumission: 2023-09-20 📅
Date de publication: 2023-07-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 145-462722
Numéro JO-S: 145
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la mission confiée est décomposée en phases opérationnelles
- phase 1 : Diagnostics des puits de Brens et Premeyzel
- Phase 2 : Recherche de site pour la sécurisation du Puits de Brens par la création d'un second puits
- phase 3 : Sécurisation de l'udi d'arboys en Bugey par maillage avec une autre ressource
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 33 mois
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2023-09-20 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: dématérialisation
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Mme La Présidente
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de LYON
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Adresse Internet: http://lyon.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Source: OJS 2023/S 145-462722 (2023-07-26)
Avis d'attribution de marché (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 128 800 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-011443
Se réfère à l'avis: 2023/S 145-462722
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Nom: cpgf
Commune postale: Villefontaine
Code postal: 38090
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Nom: cabinet merlin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 128 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2024/S 006-011443 (2024-01-04)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la mission confiée est décomposée en
phases opérationnellesphase 1 : Diagnostics des puits de Brens
Et Premeyzelphase 2 : Recherche de site pour la sécurisation du
puits de Brens par la création dun second puitsphase 3 :
Sécurisation de ludi darboys en Bugey par maillage avec une
autre ressource
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2024-01-04 📅
Date de publication: 2024-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2024/S 006-011443
Se réfère à l'avis: 2023/S 145-462722
Numéro JO-S: 6
Informations complémentaires
procédures de recours : recours contentieux en contestation de validité du contrat, pouvant être exercé par les tiers au contrat, dans un délai de 2 mois à compter de la publication du présent avis. Le contrat est consultable, dans le respect des secrets protégés par la loi, sur demande écrite auprès de la Collectivité : voir coordonnées postales précisées à la rubrique I.1) ou sur demande par voie électronique : marches.publics@ccbugeysud.com
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
la mission confiée est décomposée en
phases opérationnellesphase 1 : Diagnostics des puits de Brens
Et Premeyzelphase 2 : Recherche de site pour la sécurisation du
puits de Brens par la création dun second puitsphase 3 :
Sécurisation de ludi darboys en Bugey par maillage avec une
autre ressource
la mission confiée est
décomposée en phases opérationnellesphase 1 : Diagnostics des puits de Brens et Premeyzelphase 2 : Recherche de site pour la sécurisation du Puits de Brens par la création dun
second puitsphase 3 : Sécurisation de ludi darboys en Bugey par maillage avec une autre ressource
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-12-28 📅
Nom: cpgf
Commune postale: Villefontaine
Code postal: 38090
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Nom: cabinet merlin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 128 800 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2024/S 006-011443 (2024-01-04)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕