Réhabilitation d'un ancien EHPAD pour la réhabilitation du siège de la communauté de communes Bugey Sud

Communauté de communes Bugey Sud

La présente consultation est divisée en 17 lots. Le lot 1 a déjà fait l'objet d'une précédente consultation. Le délai global d'exécution est de 17 mois, y compris la période de préparation. Les travaux sont réglés par application d'un prix global et forfaitaire

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2024-07-09. L'appel d'offres a été publié le 2024-06-07.

Qui ?

• Communauté de communes Bugey Sud

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain
• Rhône-Alpes › Rhône

Historique des marchés publics

Date	Document
2024-06-07	Avis de marché

Avis de marché (2024-06-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Réhabilitation d'un ancien EHPAD pour la réhabilitation du siège de la communauté de communes Bugey Sud
Numéro de référence: 2024-14
Brève description:

Type de contrat: Marché de travaux
Produits/services: Travaux de réfection 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅

1️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Gros oeuvre et renforcement structurelle
Description du marché: Lot 2 GROS OEUVRE ET RENFORCEMENT STRUCTURELLE
Informations complémentaires:

Le marché du Lot 2 inclut une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Cette clause sociale est conçue comme une condition d'exécution du marché, se reporter au CCAP pour voir les modalités de mise en oeuvre de cette clause.

Produits/services: Travaux de gros œuvre 📦
Critères d'attribution
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères
Critère de qualité (pondération): 60
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Isolation Thermique par l'extérieur - Bardage
Description du marché: Lot 4 Isolation Thermique par l'extérieur - Bardage
Informations complémentaires:

Le marché du Lot 4 inclut une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Cette clause sociale est conçue comme une condition d'exécution du marché, se reporter au CCAP pour voir les modalités de mise en oeuvre de cette clause.

Produits/services: Travaux d'isolation thermique 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Se reporter au règlement de consultation pour le détail des sous-critères.
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

3️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Etanchéité
Description du marché: Lot 5 Etanchéité
Produits/services: Travaux d'étanchéification 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

4️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Charpente bois
Description du marché: Lot 3 Charpente bois
Produits/services: Travaux de charpente 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

5️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Serrurerie Métallerie
Description du marché: Lot 6 Serrurerie Métallerie
Informations complémentaires:

Le marché du Lot 6 inclut une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Cette clause sociale est conçue comme une condition d'exécution du marché, se reporter au CCAP pour voir les modalités de mise en oeuvre de cette clause.

Produits/services: Pose de menuiseries métalliques, excepté portes et fenêtres 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

6️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Menuiseries exterieures bois - occultations
Description du marché:

Lot 7 MENUISERIES EXTERIEURES BOIS - OCCULTATIONS - PSE n°1 : Plus-value pour Brise soleil orientable tout métal, à grande résistance au vent - PSE n°2 : Plus-value télécommandes radio de centralisation des BSO

Informations complémentaires:

Le marché du Lot 7 inclut une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Cette clause sociale est conçue comme une condition d'exécution du marché, se reporter au CCAP pour voir les modalités de mise en oeuvre de cette clause.

Produits/services: Travaux de menuiserie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

7️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Cloisons doublages - faux plafond - peinture - nettoyage
Description du marché: Lot 8 CLOISONS DOUBLAGES - FAUX PLAFOND - PEINTURE - NETTOYAGE
Informations complémentaires:

Le marché du Lot 8 inclut une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Cette clause sociale est conçue comme une condition d'exécution du marché, se reporter au CCAP pour voir les modalités de mise en oeuvre de cette clause.

Produits/services: Travaux de plâtrerie 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

8️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Menuiseries interieure
Description du marché: Lot 9 MENUISERIES INTERIEURE
Informations complémentaires:

Le marché du Lot 9 inclut une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Cette clause sociale est conçue comme une condition d'exécution du marché, se reporter au CCAP pour voir les modalités de mise en oeuvre de cette clause.

Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009

9️⃣
Identifiant interne: 10
Titre: Revetement de sols durs et souples - faience
Description du marché:

Lot 10 REVETEMENT DE SOLS DURS ET SOUPLES - FAIENCE - PSE n°3 : Plus-value pour carrelage scellé formant chape

Informations complémentaires:

Le marché du Lot 10 inclut une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Cette clause sociale est conçue comme une condition d'exécution du marché, se reporter au CCAP pour voir les modalités de mise en oeuvre de cette clause.

Produits/services: Carrelages 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0010

1️⃣0️⃣
Identifiant interne: 11
Titre: Ascenseur
Description du marché: Lot 11 ASCENSEUR
Produits/services: Travaux d'installation d'ascenseurs 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0011

1️⃣1️⃣
Identifiant interne: 12
Titre: Electricite - courant fort/courant faible
Description du marché: Lot 12 ELECTRICITE - COURANT FORT/COURANT FAIBLE
Informations complémentaires:

Le marché du Lot 12 inclut une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Cette clause sociale est conçue comme une condition d'exécution du marché, se reporter au CCAP pour voir les modalités de mise en oeuvre de cette clause.

Produits/services: Travaux d'équipement électrique 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0012

1️⃣2️⃣
Identifiant interne: 13
Titre: Chauffage - ventilation - plomberie sanitaire
Description du marché: Lot 13 CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE SANITAIRE
Informations complémentaires:

Le marché du Lot 13 inclut une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Cette clause sociale est conçue comme une condition d'exécution du marché, se reporter au CCAP pour voir les modalités de mise en oeuvre de cette clause.

Produits/services: Travaux d'installation de matériel de chauffage, de ventilation et de climatisation 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0013

1️⃣3️⃣
Identifiant interne: 14
Titre: Vrd
Description du marché:

Lot 14 VRD - PSE n°4 : Places de stationnement devant l'entrée générale en pavés enherbés

Informations complémentaires:

Le marché du Lot 14 inclut une clause d'exécution à caractère social permettant l'accès ou le retour à l'emploi des personnes issues des publics prioritaires. Cette clause sociale est conçue comme une condition d'exécution du marché, se reporter au CCAP pour voir les modalités de mise en oeuvre de cette clause.

Produits/services: Travaux de terrassement 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0014

1️⃣4️⃣
Identifiant interne: 15
Titre: Espaces verts
Description du marché: Lot 15 ESPACES VERTS
Produits/services: Travaux d'aménagement paysager 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0015

1️⃣5️⃣
Identifiant interne: 16
Titre: Champ de sondes geothermiques
Description du marché: Lot 16 CHAMP DE SONDES GEOTHERMIQUES
Produits/services: Travaux de construction de centrales géothermiques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0016

1️⃣6️⃣
Identifiant interne: 17
Titre: Photovoltaïques
Description du marché: Lot 17 PHOTOVOLTAÏQUES
Produits/services: Travaux d'installations électriques 📦
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0017

Procédure
Type de procédure
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2024-07-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Conditions de passation du marché
Facturation électronique: Requise
Critères d'attribution
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Conditions de passation du marché
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères: Se reporter au règlement de consultation
Motif d'exclusion: Motifs d’exclusion purement nationaux

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté de communes Bugey Sud
Numéro d'enregistrement national: 20004035000015
Adresse postale: 34 GRANDE RUE - BP 3
Code postal: 01300
Commune postale: Belley
Région: Ain 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches.publics@ccbugeysud.com 📧
Téléphone: 0479814105 📞
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL de participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
Soumission par voie électronique: Requise

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Palais des juridictions administratives
Numéro d'enregistrement national: 17690005800015
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Code postal: 69433
Commune postale: LYON Cedex 03
Région: Rhône 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Téléphone: 0478141010 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2024/S 111-340611 (2024-06-07)

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