Exploitation de 3 déchetteries, transport et valorisation des déchets

Communauté de communes Bugey Sud

Il s'agit de l'exploitation des 3 déchetteries du territoire de la Communauté de communes Bugey Sud, du transport et de la valorisation des déchets provenant de ces 3 déchetteries:
— déchetterie de Belley et quai de transfert situés lieu-dit «ZA de l'Ousson» 01300 Belley,
— déchetterie de Culoz/Béon située ZAC des Fours 01350 Culoz,
— déchetterie de Virieu-le-Grand située route de Genève 01510 Virieu-le-Grand.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• SME Environnement
• Trialp

Qui ?

• Communauté de communes Bugey Sud

Qu'est-ce que c'est ?

• Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement › Services liés aux déchets et aux ordures

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-20	Avis de marché
2019-05-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés aux déchets et aux ordures
Brève description:

Il s'agit de l'exploitation des 3 déchetteries du territoire de la Communauté de communes Bugey Sud, du transport et de la valorisation des déchets provenant de ces 3 déchetteries: — déchetterie de Belley et quai de transfert situés lieu-dit «ZA de l'Ousson» 01300 Belley, — déchetterie de Culoz/Béon située ZAC des Fours 01350 Culoz, — déchetterie de Virieu-le-Grand située route de Genève 01510 Virieu-le-Grand.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés aux déchets et aux ordures 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Communauté de communes Bugey Sud
Adresse postale: 34 Grande Rue
Code postal: 01300
Commune postale: Belley
Contact
Adresse Internet: http://www.ccbugeysud.com/ 🌏
Courrier électronique: e.giraud@ccbugeysud.com 📧
Téléphone: +33 479813056 📞
Fax: +33 479814102 📠
URL des documents: http://ccbugeysud.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://ccbugeysud.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-20 📅
Date limite de soumission: 2019-03-25 📅
Date de publication: 2019-02-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 039-088120
Numéro JO-S: 39

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de l'exploitation des 3 déchetteries du territoire de la Communauté de communes Bugey Sud, du transport et de la valorisation des déchets provenant de ces 3 déchetteries:

— déchetterie de Belley et quai de transfert situés lieu-dit «ZA de l'Ousson» 01300 Belley,

— déchetterie de Culoz/Béon située ZAC des Fours 01350 Culoz,

— déchetterie de Virieu-le-Grand située route de Genève 01510 Virieu-le-Grand.

Intitulé du lot: Accueil du public, gestion des 3 déchetteries et gestion du haut d'un quai de transfert
Numéro du lot: 1
Brève description:

Le prestataire devra contrôler l'accès des usagers, réceptionner les déchets apportés, assister les usagers dans le tri des déchets, gérer, maintenir et entretenir les 3 sites, procéder au suivi administratif et à la gestion quantitative des produits transitant sur les 3 sites.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché pourra être reconduit 3 fois pour une durée de reconduction de 12 mois chacune, dans les conditions prévues au CCAP. La durée totale du contrat ne pourra excéder 4 ans.

Intitulé du lot: Transport et valorisation des déchets
Numéro du lot: 2
Brève description:

Les déchets collectés devront être transportés soit vers des destinations proposées par la CCBS, soit pour certains déchets vers des destinations qui devront être proposées par le prestataire.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-25 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://ccbugeysud.e-marchespublics.com 🌏
URL des documents: http://ccbugeysud.e-marchespublics.com 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Source: OJS 2019/S 039-088120 (2019-02-20)

Avis d'attribution de marché (2019-05-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de l'exploitation des 3 déchetteries du territoire de la Communauté de communes Bugey Sud, du transport et de la valorisation des déchets provenant de ces 3 déchetteries: — déchetterie de Belley et quai de transfert situés lieu-dit «ZA de l'Ousson» 01300 Belley, — déchetterie de Culoz/Béon située ZAC des Fours, 01350 Culoz, — déchetterie de Virieu-le-Grand située route de Genève, 01510 Virieu-le-Grand.

Valeur totale du marché: 562 720 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-13 📅
Date de publication: 2019-05-15 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 093-225464
Se réfère à l'avis: 2019/S 039-088120
Numéro JO-S: 93

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— déchetterie de Culoz/Béon située ZAC des Fours, 01350 Culoz,

— déchetterie de Virieu-le-Grand située route de Genève, 01510 Virieu-le-Grand.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-06 📅
Nom: Trialp
Adresse postale: 928 avenue de la Houille Blanche
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73000
Pays: France 🇫🇷
Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 334 020 EUR 💰
Nom: SME Environnement
Adresse postale: ZA de Penaye
Commune postale: Chazey-Bons
Code postal: 01300
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 228 700 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2019/S 093-225464 (2019-05-13)

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