Récents marchés passés par C.A. Chalon Val de Bourgogne
2024-01-12collecte et transport des ordures ménagères et des emballages en bacs roulants (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
la présente procédure fait suite à une première procédure déclarée sans suite pour cause d'infructuosité en application de l'article R2185-1 du code de la Commande Publique (référence de l'avis initial : Avis no23-131198 publié au BOAMP et avis no2023/s 184 575209 publié au JOUE le 25/09/2023).- la collecte est assurée sur le territoire de 16 communes au titre de l'offre de base et de 5 communes au titre de la prestation supplémentaire éventuelle (variante imposée). Marché non alloti, l'objet ne permet …
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2023-09-20collecte et transport des ordures ménagères et des emballages en bacs roulants (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
collecte et transport des ordures ménagères et des emballages en bacs roulants. La collecte est assurée sur le territoire de 16 communes au titre de l'offre de base et de 5 commune au titre de la prestation supplémentaire éventuelle (variante imposée). Marché non alloti, l'objet ne permet pas l'identification de prestations distinctes, le marché ayant pour unique objet la collecte et le transport des différents flux de déchets, selon le même procédé du porte à porte et au moyen des mêmes moyens matériels …
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2023-09-18fourniture de pièces de fontainerie pour l'eau potable et l'assainissement (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
fourniture de pièces de fontainerie pour l'eau potable et l'assainissement - la présente consultation fait suite à une première procédure déclarée sans suite pour motif d'intérêt général en raison d'une redéfinition du besoin, en application de l'article R2185-1 du code de la Commande Publique (avis no22-154259 envoyé pour publication au BOAMP le 25/11/2022). Marché passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2124-3, R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de
la commande …
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2022-12-16fourniture, installation et maintenance d'équipements numériques pour les groupes scolaires publics (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
fourniture, installation et maintenance d'équipements numériques pour les groupes scolaires publics. Marché passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles L2124-2 et R2161-2 à R2161-5 du code de la commande publique. La présente procédure est un accord-cadre mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:distri-matic sasirelem sas
2022-11-25fourniture de pièces de fontainerie pour l'eau potable et l'assainissement - phase candidature (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
fourniture de pièces de fontainerie pour l'eau potable et l'assainissement - phase candidature. Marché passé selon une procédure avec négociation en application des articles L2124-3,
R2124-4 et R2161-21 à R2161-23 du code de la commande publique. La présente procédure est un accord-cadre
mono-attributaire passé en application des articles R2162-1 à 6 du code de la commande publique. Le
Présent accord-cadre fixe toutes les stipulations contractuelles, il est exécuté au fur et à mesure de l'émission …
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2021-11-18acquisition de vélos à assistance électrique - phase candidature (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
acquisition de vélos à assistance électrique - phase candidature Procédure en deux phases: une phase candidature (objet du présent avis de publicité) et une phase offre, à ce stade , le dossier de consultation n'est donc pas fourni. Les plis attendus au titre du présent avis d'appel public à la concurrence sont exclusivement des dossiers de candidatures. La personne publique éliminera les candidats qui n'ont pas la qualité pour présenter une candidature ou dont les capacités paraissent insuffisantes. …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:E-Bike Solutions
2021-10-19mission de gestion de l'accueil de jour du Grand Chalon (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
marché de services, passé selon la procédure adaptée en application des articles L2123-1 et R-2123-1-3° du Code de la commande publique.
- Le présent marché a pour objet la gestion de l'accueil de Jour au travers des axes défini par le Grand Chalon :
- la mise à l'abri (accueil, bien-être, restauration),
- la remobilisation sociale, via l'accompagnement des bénéficiaires au sein de la structure " Accueil de Jour " mais également via l'orientation auprès des structures de droits commun,
- l'Accompagnement …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:association Sauvegarde 71
2021-10-04tri et conditionnement des matières issues des collectes sélectives du Grand Chalon (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
tri et conditionnement des matières issues des collectes sélectives du Grand Chalon Les prestations comportent: - la réception, le tri, le conditionnement et l'évacuation des matières issues des collectes sélectives effectuées pour 37 communes du territoire du Grand Chalon (Matières recyclables issues de la collecte sélective en porte à porte et en apport volontaire) selon les Prescriptions Techniques Minimales (Ptm) des filières de reprise. Au démarrage de la prestation, le Grand Chalon sera passé à …
Voir la passation de marché » Fournisseurs mentionnés:paprec metal
2021-09-03accord-Cadre relatif aux travaux sur les réseaux eaux usées, eau potable, eau pluviale et ouvrages annexes (C.A. Chalon Val de Bourgogne)
il s'agit d'un accord d'un cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montant minimum ni maximum annuel, pour la réalisation de travaux sur les réseaux eaux usées, eau potable, eau pluviale et ouvrages annexes sur le territoire du Grand Chalon. Accord-Cadre décomposé en 2 lots. La procédure de passation utilisée est la procédure avec négociation en application des articles L. 2124-3, R. 2124-4 et R. 2161-21 à R. 2161-23 du Code de la commande publique. - la valeur estimé de 21 330 648 euro(s) HT …
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