2026-02-19   Accord-Cadre de travaux d'entretien d'urgence ou de petites rĂ©parations sur le rĂ©seau routier dĂ©partemental (Conseil dĂ©partemental d'Eure-et-Loir)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Chaque lot est conclu avec un montant maximum de 1 100 000 euro(s) HT par période d'exécution. Cet accord-cadre a pour objet de répondre aux besoins de travaux d'entretien et de petites réparations sur la voirie départementale sur le territoire des cinq Agences Départementales Infrastructures et Ingénieries (AD2i) Voir la passation de marché »
2025-07-30   Fourniture et transport de bĂ©ton bitumineux Ă  chaud (Commune de Cherbourg-en-Cotentin)
Accord-cadre à bons de commande. « En application des dispositions de l'article L2112-2 du Code de la commande publique, l'exécution du marché comporte une clause sociale d'insertion obligatoire. Les lots concernés ainsi que les modalités de mise en oeuvre sont indiqués à l'article 14 du règlement de consultation » Voir la passation de marché »
2025-06-02   Accords-cadres Ă  marchĂ©s subsĂ©quents de travaux de voirie, rĂ©seaux et clĂ´tures - Lots 1 : voirie (CommunautĂ© d'agglomĂ©ration Lisieux Normandie)
Dans le cadre de la présente consultation, seul le lot 1 fait l'objet de la présente consultation. Les lots 2 et 3 sont passés selon une procédure adaptée conformément aux dispositions des articles L. 2123-1 3° et R. 2123-1 2° du Code de la Commande Publique. Le montant maximum du lot 1 sur toute la durée de l'accord-cadre est de 7 200 000 euro(s) HT Voir la passation de marché »
2024-07-05   OpĂ©rations d'amĂ©nagement et d'amĂ©lioration des voiries du patrimoine public et privĂ© sur le territoire du... (Conseil dĂ©partemental des Yvelines)
La présente consultation donnera lieu, d'une part, à la conclusion d'accords cadres à bons de commande bi-attributaires en cascade conclus sans montant minimum et avec un montant maximum pour les lots 1 à 3 (lots géographiques) et, d'autre part, à la conclusion d'un accord-cadre multi-attributaires à marchés subséquents conclu sans montant minimum et avec un montant maximum pour le lot 4. Sont exclus du périmètre de ces accords-cadres : les travaux de signalisation horizontale et verticale définitives et … Voir la passation de marché »
2024-03-08   Travaux d'entretien de la voirie Niveau 1 (MĂ©tropole Rouen Normandie)
Accord-cadre avec maximum annuel HT de : Lot 13 : 950 000 euro(s)Lot 15 : 400 000 euro(s)Lot 18 : 950 000 euro(s)Les travaux du présent marché sont désignés ci-après : - Travaux de préparation - Travaux de réseaux - Travaux de maçonnerie et de revêtements de chaussées et trottoirs Voir la passation de marché »
2023-03-29   travaux d'amĂ©nagement de la place du vieux marchĂ© et de ses abords (Ville du Havre)
- Procédure de passation (cf. Art 2-1 du règlement de la consultation)la consultation est passée sous la forme d'un appel d'offres ouvert- phases (cf. Art 3-1-3 du règlement de la consultation)les travaux se décomposent suivant le plan de phasage joint au présent dossier. Ils correspondent à une rue, à une portion de rue, ou une zone de travaux :* 1ère phase : tronçon Nord de la rue Jean Macé et le pourtour de la tour Alta* 2nd phase : le reste du périmètre.- Forme juridique de l'attributaire (cf. Art … Voir la passation de marché »
2022-11-21   accord-Cadre 2023-2025 de rĂ©alisation des couches de roulement par enduits superficiels d'usure sur les routes... (Conseil gĂ©nĂ©ral d'Eure et Loir)
la présente consultation concerne l'accord-cadre 2023-2025 de réalisation des couches de roulement par enduits superficiels d'usure sur les routes départementales. L'Accord-Cadre avec maximum est passé en application des articles L2125-1 1°, R.2162-1 à R.2162-14 du Code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande et à la conclusion de marchés subséquents. Le montant maximum (H.T.) des prestations pour la période initiale de l'accord-cadre est de 6 000 000,00 euro(s) . Le … Voir la passation de marché »
2022-10-13   accord-Cadre 2023-2026 de rĂ©alisation des enrobĂ©s (couches de roulement et renforcements) sur les routes dĂ©partementales (Conseil gĂ©nĂ©ral d'Eure et Loir)
la présente consultation concerne l'accord-cadre 2023-2026 de réalisation des enrobés (couches de roulement et renforcements) sur les routes départementales, sans montant minimum et avec un montant maximum. Il donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents, dont la forme sera définie par chaque marché subséquent.A titre indicatif :- des marchés subséquents ordinaires seront passés en fonction du besoin du pouvoir adjudicateur.- Seront passés a minima deux marchés subséquents exécutés par bon de … Voir la passation de marché »
2022-10-03   fourniture et mise en oeuvre de matĂ©riaux bitumineux coulĂ©s Ă  chaud pour les besoins du DĂ©partement de la Manche (DĂ©partement de la Manche)
la présente consultation est lancée suivant la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire fractionné à bons de commande, conclu avec un minimum et un maximum définis dans l'acte d'engagement.La durée initiale des accords-cadres est fixée à 1 an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Elle pourra être reconduite 3 fois 1 an Voir la passation de marché »
2022-08-10   BĂ» Rue de l'Ă©chiquier 28410 AmĂ©nagement d'un lotissement « Le Silo » (SA hlm La Roseraie)
Le présent appel d'offres concerne : aménagement d'un lotissement Silo les travaux sont répartis en 04 lots qui seront traités par marchés séparés, à savoir : N°01 - Vrd N°02 - Aep N°03 - Eclairage N°04 - Espace Vert Voir la passation de marché »
2022-05-18   creation Du Parc Sportif Paysager Vallee Bereult Au Havre (Ville du Havre)
- Objet du marché (cf. Article 2-1 du règlement de la consultation)la présente consultation porte sur les travaux de création d'un parc sportif paysager :- 1 parc paysager de 12 000m² environ, dédié aux pratiques sportives libres, intégrant du mobilier urbain, des aménagements paysagers, une aire de fitness, un terrain de street basket et un pumptrack,- 1 bâtiment tribune-vestiaire de 2 000 mètres carrés environ, intégrant les vestiaires, locaux médicaux, salle de musculation, club house, des locaux … Voir la passation de marché »
2022-02-23   2022asp066 - renforcements de chaussĂ©es 2022 sur l'ard de Saint Pierre sur Dives (DĂ©partement du Calvados)
2022asp066 - renforcements de chaussées 2022 sur l'ard de Saint Pierre sur Dives Voir la passation de marché »
2022-01-03   2021soa217 - rd613 - dĂ©viation Bellengreville/Vimont - construction d'une passerelle piĂ©tons / vĂ©los (DĂ©partement du Calvados)
2021soa217 - rd613 - déviation Bellengreville/Vimont - construction d'une passerelle piétons / vélos Voir la passation de marché »
2021-08-13   2021set202 - route departementale 613 DĂ©viation de Bellengreville Vimont - travaux de prĂ©chargements de la zone... (DĂ©partement du Calvados)
2021set202 - route departementale 613 Déviation de Bellengreville Vimont - travaux de préchargements de la zone compressible entre le cours Sémillon et la Vc201 Voir la passation de marché »
2021-07-29   2021afa165 - rĂ©parations de voirie sur le territoire de l'agence Routière DĂ©partementale de Falais / Purges de chaussĂ©es (DĂ©partement du Calvados)
2021afa165 - réparations de voirie sur le territoire de l'agence Routière Départementale de Falaise / Purges de chaussées Voir la passation de marché »
2021-06-18   2021SET105 — RD674 — virages de Sainte-Marie-Laumont — amĂ©nagement d'un crĂ©neau de dĂ©passement et de bandes... (DĂ©partement du Calvados)
2021SET105 — RD674 — virages de Sainte-Marie-Laumont — aménagement d'un créneau de dépassement et de bandes multifonctions entre les PR8+600 et PR9+670 — travaux routiers. Voir la passation de marché »
2021-05-27   2021asp058bis — RD 271 — AmĂ©nagement de la traversĂ©e de bourg RD 40a «rue de Caen» — commune historique de Vieux... (DĂ©partement du Calvados)
2021asp058bis — RD 271 — Aménagement de la traversée de bourg RD 40a «rue de Caen» — commune historique de Vieux Fumé — Commune de Mézidon Vallée d'Auge — relance. Voir la passation de marché »
2021-05-06   2020ACA273 — RD35/RD219 — amĂ©nagement de la traverse de Tailleville — Douvres-la-DĂ©livrande (DĂ©partement du Calvados)
2020ACA273 — RD35/RD219 — aménagement de la traverse de Tailleville — Douvres-la-Délivrande. Voir la passation de marché »
2021-04-30   2021ACA061 — RD147 — amĂ©nagement de la rue de Bully Ă  Amaye-sur-Orne (DĂ©partement du Calvados)
2021ACA061 — RD147 — aménagement de la rue de Bully à Amaye-sur-Orne. Voir la passation de marché »
2021-04-13   2021afa112 — Programme 2021 de renforcements de chaussĂ©es en et hors agglomĂ©ration sur le territoire de l'ARD de Falaise (DĂ©partement du Calvados)
2021afa112 — Programme 2021 de renforcements de chaussées en et hors agglomération sur le territoire de l'ARD de Falaise. Voir la passation de marché »
2021-03-02   Travaux de renforcement de chaussĂ©es et d'accotements (DĂ©partement de Seine Maritime)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande sans minimum, ni maximum annuel de travaux passé en appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124.2 1º, R. 2162-4, R. 2162-13 et 2162-14 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
2021-01-27   Parc forestier de Montgeon — crĂ©ation d'une voie verte — porte Jenner (Le Havre Seine MĂ©tropole)
— la consultation est passée en appel d'offres ouvert (cf. article 2-2 du règlement de la consultation); — la présente consultation donnera lieu à un marché ordinaire à prix unitaires (cf. article 2-3 du règlement de la consultation). Voir la passation de marché »
2021-01-12   Fournitures d'enrobĂ©s Ă  chaud et Ă©mulsion de bitume, fourniture et livraison d'enrobĂ©s Ă  froid (Le Havre Seine MĂ©tropole)
Procédure de passation: la consultation est passée selon une procédure d'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-1 et R. 2161-1 à R. 2161-5 code de la commande publique. Forme du marché: la présente consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire conformément à l'article R. 2162-4 du code de la commande publique. Il est conclu sans montant minimal ni montant maximal annuel. Les bons de commande pourront être émis jusqu'au dernier jour de validité de … Voir la passation de marché »
2020-11-25   Autoroute A13 — centre d'entretien de Pont-l'ÉvĂŞque — protection des marais de la Dives (SociĂ©tĂ© des autoroutes Paris-Normandie)
Construction de bassins étanches et modification des réseaux d'assainissement: — terrassement, — pose de géomembrane, — réalisation de fonçages sous l'autoroute, — pose de canalisations d'assainissement (PVC, béton), — mise en œuvre de fossés et cunette béton, — mise en œuvre de dispositifs de retenues (glissières, GBA), — aménagement de canalisations sur OA. Voir la passation de marché »
2020-06-18   2020afa115 — renforcements de chaussĂ©e sur l'agence routière dĂ©partementale de Falaise (DĂ©partement du Calvados)
2020afa115 — renforcements de chaussée sur l'agence routière départementale de Falaise. Voir la passation de marché »
2020-06-15   Accord-cadre relatif aux travaux de voirie, rĂ©seaux divers et clĂ´tures (Ville de Lisieux)
— accord-cadre à marchés subséquents multi-attributaires sans minimum ni maximum d'une durée d'un an reconductible tacitement trois fois un an. Voir la passation de marché »
2020-02-14   2019asp306 — renforcements de chaussĂ©es sur l'agence routière dĂ©partementale de Saint-Pierre-sur-Dives (DĂ©partement du Calvados)
2019asp306 — renforcements de chaussées sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur-Dives Voir la passation de marché »
2020-02-10   A 13 — Pont-l'ÉvĂŞque — DozulĂ© Ă©largissement Ă  2Ă—3 voies couche de roulement dĂ©finitive (SociĂ©tĂ© SAPN)
Travaux de mise à 2×3 voies de l'autoroute A13 entre les diffuseurs de Pont-l'Évêque (PR179+500) et de Dozulé (PR203+000). Voir la passation de marché »
2019-12-23   Travaux prĂ©paratoires aux travaux du collège de la Saussaye (DĂ©partement de l'Eure)
Travaux préparatoires aux travaux du collège de la Saussaye. Voir la passation de marché »
2019-06-20   2019env160 — AmĂ©nagement de la vĂ©loroute littorale section Dives-sur-Mer/Houlgate (DĂ©partement du Calvados)
2019env160 — Aménagement de la véloroute littorale section Dives-sur-Mer/Houlgate. Le présent marché est composé d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles pour les lots 1, 3 et 4. Le marché du lot 2 ne comprend qu'une tranche ferme. Tous les travaux sur la commune d'Houlgate sont intégrés dans la tranche ferme. Sur la commune de Dives-sur-Mer, une partie des travaux envisagés est intégrée à la tranche ferme et le reste des travaux envisagés est découpé en 2 tranches optionnelles. La tranche … Voir la passation de marché »
2019-06-11   2019ape173 — Renforcements de chaussĂ©es sur diverses routes dĂ©partementales de l'agence routière de Pont l'EvĂŞque (DĂ©partement du Calvados)
2019ape173 Renforcements de chaussées sur diverses routes départementales de l'agence routière de Pont l'Evêque. Voir la passation de marché »
2019-05-29   2019APE133 — crĂ©ation d'un double tourne Ă  gauche RD 675/Rd 287 et de bandes multi-fonction RD 675 Angerville (DĂ©partement du Calvados)
La consultation a pour objet: de sécuriser les carrefours entre la RD 675 et la RD 287 par la création d'un double tourne à gauche et la création de bandes multifonction le long de la RD 675. Voir la passation de marché »
2019-05-29   2019ACA003 — requalification RD 89 BourguĂ©bus (DĂ©partement du Calvados)
Requalification de la rue Val Es Dunes (RD 89) à Bourguébus. Voir la passation de marché »
2019-03-27   2018afa201 — RD512 — CondĂ©-en-Normandie — bandes multifonctions (DĂ©partement du Calvados)
2018afa201 — RD512 — Condé-en-Normandie — aménagement de bandes multifonctions entre les communes déléguées de Condé-sur-Noireau et de Saint-Germain-du-Crioult (du PR 1+400 au PR 5+011). Voir la passation de marché »
2019-03-26   Renforcements de chaussĂ©es sur l'ARD de Caen (en et hors agglomĂ©ration) — 2019aca006 (DĂ©partement du Calvados)
Renforcements de chaussées sur l'ARD de Caen (en et hors agglomération) — 2019aca006. Voir la passation de marché »
2019-03-08   2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière dĂ©partementale de Saint-Pierre-sur-Dives (DĂ©partement du Calvados)
2018asp219 — renforcements 2019 sur l'agence routière départementale de Saint-Pierre-sur-Dives. Voir la passation de marché »
2018-12-18   Route dĂ©partementale 675 — dĂ©viation nord-ouest de Bourg-Achard — Commune de Bourg-Achard et Bouquetot (Conseil gĂ©nĂ©ral de l'Eure)
La présente consultation concerne la déviation nord-ouest de Bourg-Achard - rD 675 sur les communes de Bourg-Achard et Bouquetot. Les travaux comportent une (1) tranche ferme et trois (3) tranches optionnelles définies comme suit: - tranche ferme: Aménagement d'un giratoire RD 675-rd144-vc54. - Tranche optionnelle no 1: Aménagement d'un giratoire avec la Vc4 et raccordement à la rue Fernand Lefée. - Tranche optionnelle no 2: Aménagement d'une voie nouvelle "Terrassement, assainissement et couche de … Voir la passation de marché »
2017-09-19   Rn 13 — dĂ©marche sure — amĂ©nagement de sĂ©curitĂ© sur l'axe Nord-Sud (Pr52+400 — pr58) (DIR Nord — Ouest)
Travaux de terrassements (16 500 m de déblais), assainissement routier, fourniture et mise en œuvre de matériaux bitumineux (22 000 tonnes), fourniture et mise en œuvre d'équipements (2 500 ml de glissières métalliques, 4 000 ml de DBA). Voir la passation de marché »
2017-05-11   Entretien du rĂ©seau routier dĂ©partemental (Conseil gĂ©nĂ©ral de l'Eure)
Le présent accord-cadre est un accord-cadre à bons commande mono-attributaire sans montant minimum et sans montant maximum, conformément à l'article 78 du décret n2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. L'accord-cadre est décomposé en 3 lots. Le pouvoir adjudicateur précise que 2 lots maximum seront attribués à un candidat. L'accord-cadre entre en vigueur à compter de l'accusé de réception de sa notification pour une durée de douze (12) mois. L'accord-cadre est reconductible, sur décision … Voir la passation de marché »
2017-04-06   RĂ©alisation des enduits superficiels sur les routes dĂ©partementales pour les annĂ©es 2017-2019 (Conseil dĂ©partemental de l'Orne)
Réalisation des enduits superficiels sur les routes départementales pour les années 2017-2019. Voir la passation de marché »