2021aca047 — Renforcements de chaussées — ARD de Caen

Département du Calvados

2021aca047 — Renforcements de chaussées — ARD de Caen.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-05-17. L'appel d'offres a été publié le 2021-04-14.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département du Calvados

Qu'est-ce que c'est ?

• Travaux de construction d'autoroutes, de routes › Travaux de construction de routes

Où ?

• Basse-Normandie › Calvados

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-04-14	Avis de marché
2021-11-18	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-04-14)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction de routes
Brève description: 2021aca047 — Renforcements de chaussées — ARD de Caen.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction de routes 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction de routes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: benjamin.buffard@calvados.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-04-14 📅
Date limite de soumission: 2021-05-17 📅
Date de publication: 2021-04-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 075-190709
Numéro JO-S: 75
Informations complémentaires

Une période de préparation de 21 jours est prévue. Elle débutera à compter de la notification du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Secteur Sud
Numéro du lot: 1
Brève description:

— tranche ferme: RD 8 — Evrecy — PR 10+220 au 11+250 RD 8 — Evrecy — PR 11+740 au 14+280 RD 9 — Carpiquet — PR 2+530 au 2+675 RD 36 — Avenay — PR 33+433 au 33+603 RD 41 — Garcelles — PR 16+670 au 16+840 RD 89 — Saint-André-sur-Orne — PR 15+098 au 15+788 RD 89 — Bourguébus — PR 21+082 au 21+219 RD 89 — Bourguébus — PR 21+219 au 21+780 RD 147a — verson — Saint-Manvieu Norrey — PR 11+380 au 14+260 Carrefour RD 36 — RD 89 — Vieux;

— tranche optionnelle: RD 36 — Avenay — Vieux — PR 34+689 au 35+568.

Durée de l'accord: 5 mois
Description des options:

— tranche ferme TF — RD 8 — RD 9 — RD 36 — RD 41 — RD 89 — RD 147a: durée: quatre mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations de la tranche ferme;

— tranche optionnelle A TOa — RD 36: durée: quinze jours à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations de la tranche concernée.

Informations complémentaires:

Une période de préparation de 21 jours est prévue. Elle débutera à compter de la notification du marché.

Intitulé du lot: Secteur Est
Numéro du lot: 2
Brève description:

— tranche ferme: RD 37c — Touffréville — Escoville — PR 11+263 au 12+674 RD 37c — Ranville — Hérouvillette — PR 15+406 au 15+849 RD 91 — Fierville Bray — PR 0+294 au 2+195 RD 231 — Janville — PR 0+228 au 1+109 RD 513 — Mondeville — PR 52+585 au 54+570 RD 613 — Croissanville — Cléville — Airan — PR 44+490 au 45+100 RD 613 — Mondeville — PR 62+554 au 62+683 RD 675 — Démouville — Sannerville — Banneville — PR 46+475 au 49+770 RD 675 — Giberville — PR 49+770 au 51+463 giratoire RD 228 — RD 675 — Démouville giratoire RD 403 — RD 513 — Colombelles;

— tranche optionnelle A: RD 226 — Colombelles — PR 6+000 au 6+800 RD 513 — Bavent — PR 43+900 au 44+575 RD 513 — Bréville-les-Monts — PR 44+742 au 45+090.

Durée de l'accord: 7 mois
Description des options:

— tranche ferme TF — RD 37c — RD 91 — RD 231 — RD 513 — RD 613 — RD 675 — RD 228 — RD 403: durée: cinq mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations de la tranche ferme;

— tranche optionnelle A: TOA — RD 226 — RD 513 un mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations de la tranche concernée.

Informations complémentaires:

Une période de préparation de 21 jours est prévue. Elle débutera à la notification du marché.

Intitulé du lot: Secteur Ouest
Numéro du lot: 3
Brève description:

Le secteur Ouest comprend les localisations suivantes: RD 7 — Caen — PR 2+566 au 2+810 RD 7 — Epron — Cambes — Biéville — PR 2+810 au 4+650 RD 79b — Cambes en Plaine — PR 5+287 au 5+400 RD 82 — Creully — Saint-Gabriel Brécy — PR 13+432 au 14+156 RD 83 — Luc-sur-Mer — PR 35+570 au 35+914 RD 220 — Périers sur le Dan — PR 15+846 au 16+182 RD 220 — RD 220c — Authie Carrefour RD 84 — RD 514 — Ouistreham giratoire RD 515 — RN 814 — Caen giratoire RD 7 — RN 814 — Caen.

Informations complémentaires:

Le délai d'exécution est le suivant: quatre mois. Le délai d'exécution commencera à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestations une période de préparation de 21 jours est prévue. La période de préparation commencera à courir à compter de la notification du marché.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

Secteur Sud — sur le territoire de l'ARD de Caen.

Sur le secteur Est de l'agence routière départementale de Caen.

Sur le secteur Ouest de l'agence routière départementale de Caen.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire;

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du code de la commande publique;

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement;

— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique;

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement;

— formulaire DC4 ou équivalent: déclaration de sous-traitance, le cas échéant.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Caractéristique des prix: prix unitaires révisables modalités de règlement: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Marché alloti en trois lots: lot 1: secteur sud, lot 2: secteur est, lot 3: secteur ouest.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-05-18 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Lieu: Caen.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGA Aménagement et environnement
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: ARD de Caen
Adresse postale: ZA de l'Intendance
Commune postale: Éterville
Code postal: 14930
Courrier électronique: karl.lethard@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Conformément aux dispositions de l'article R. 2113-1 du code de la commande publique, le nombre maximal de lot qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de deux lot(s).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Les voies de recours ouvertes aux candidats sont les suivantes:

a) précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de trente et un jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché;

— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées;

b) service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: Conseil départemental du Calvados, service juridique, BP 20520 14035 Caen Cedex 1 tél. +33 231571048 fax: +33 231571039;

c) le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique Télérecours — citoyens accessible sur le site internet www.telerecours.fr

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Conseil départemental du Calvados Serv
Adresse postale: BP 20520
Code postal: 14035
Source: OJS 2021/S 075-190709 (2021-04-14)

Avis d'attribution de marché (2021-11-18)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: 2021aca047 - renforcements de chaussées - aRD de Caen
Valeur totale du marché: 1 399 642 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: departement du calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta BP 20520

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-11-18 📅
Date de publication: 2021-11-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 227-596574
Se réfère à l'avis: 2021/S 075-190709
Numéro JO-S: 227
Informations complémentaires

une période de préparation de 21 jours est prévue. Elle débutera à compter de la notification du marché

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: secteur Sud
Brève description:

tranche ferme : RD 8 - evrecy - pR 10+220 au 11+250rd 8 - evrecy - pR 11+740 au 14+280rd 9 - carpiquet - pR 2+530 au 2+675rd 36 - avenay - pR 33+433 au 33+603rd 41 - garcelles - pR 16+670 au 16+840rd 89 - st André sur Orne - pR 15+098 au 15+788rd 89 - bourguébus - pR 21+082 au 21+219rd 89 - bourguébus - pR 21+219 au 21+780rd 147a - verson / St Manvieu Norrey - pR 11+380 au 14+260carrefour RD 36 / rd 89 - vieuxTranche optionnelle : RD 36 - aveany / Vieux - pR 34+689 au 35+568

Description des options:

- Tranche ferme TF - rd8-Rd9-Rd36-Rd41-Rd89-Rd147a : Durée : 4 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations de la tranche ferme;- tranche optionnelle a toa - rd36 : Durée : 15 jours à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations de la tranche concernée

Informations complémentaires:

une période de préparation de 21 jours est prévue. Elle débutera à compter de la notification du marché

Intitulé du lot: secteur Est
Brève description:

tranche ferme : RD 37c - touffréville / Escoville - pR 11+263 au 12+674rd 37c - ranville / Hérouvillette - pR 15+406 au 15+849rd 91 - fierville Bray - pR 0+294 au 2+195rd 231 - janville - pR 0+228 au 1+109rd 513 - mondeville - pR 52+585 au 54+570rd 613 - croissanville / Cléville / Airan - pR 44+490 au 45+100rd 613 - mondeville - pR 62+554 au 62+683rd 675 - démouville / Sannerville / Banneville - pR 46+475 au 49+770rd 675 - giberville - pR 49+770 au 51+463giratoire RD 228 / rd 675 - démouvilleGiratoire RD 403 / rd 513 - colombellesTranche optionnelle A : RD 226 - colombelles - pR 6+000 au 6+800rd 513 - bavent - pR 43+900 au 44+575rd 513 - bréville les Monts - pR 44+742 au 45+090

Description des options:

tranche ferme Tf-Rd37c-Rd91-Rd231-Rd513-Rd613-Rd675-Rd228-Rd403 : Durée : 5 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations de la tranche ferme.Tranche optionnelle A : TOA -Rd226-Rd513 1 mois à compter de la date fixée par l'ordre de service prescrivant de commencer les prestations de la tranche concernée

Informations complémentaires:

une période de préparation de 21 jours est prévue. Elle débutera à la notification du marché

Intitulé du lot: secteur Ouest
Brève description:

le secteur Ouest comprend les localisations suivantes : RD 7 - caen - pR 2+566 au 2+810rd 7 - epron / Cambes / Biéville - pR 2+810 au 4+650rd 79b - cambes en Plaine - pR 5+287 au 5+400rd 82 - creully / St Gabriel Brécy - pR 13+432 au 14+156rd 83 - luc sur Mer - pR 35+570 au 35+914rd 220 - périers sur le Dan - pR 15+846 au 16+182rd 220 / rd 220c - authieCarrefour RD 84 / rd 514 - ouistrehamGiratoire RD 515 / rn 814 - caenGiratoire RD 7 / rn 814 - caen

Informations complémentaires:

le délai d'exécution est le suivant : 4 mois.Le délai d'exécution commencera à courir à compter de la date fixée par l'ordre de service qui prescrira de commencer les prestationsune période de préparation de 21 jours est prévue. La période de préparation commencera à courir à compter de la notification du marché

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

secteur Sud - sur le territoire de l'ard de Caen

sur le secteur Est de l'agence Routière Départementale de Caen

sur le secteur Ouest de l'agence Routière Départementale de Caen

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-06-03 📅
Nom: sa toffolutti
Adresse postale: 2, rue Rembrand Bugatti
Commune postale: Moult Chicheboville
Code postal: 14370
Pays: France 🇫🇷
Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 363 074 EUR 💰
Adresse postale: 2, rue Rembrandt Bugatti
Valeur totale du marché: 613 270 EUR 💰
Nom: sas eurovia basse normandie - agence de Caen
Adresse postale: zi Caen Canal - zone Portuaire
Commune postale: Blainville-sur-Orne
Code postal: 14550
Valeur totale du marché: 423 298 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
6

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

conformément aux dispositions de l'article R. 2113-1 du Code de la commande publique, le nombre maximal de lot qui peut être attribué à un même soumissionnaire est de 2 lot(s)

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif
Organisme responsable des procédures de médiation
conseil départemental du Calvados Serv
Adresse postale: bp20520
Source: OJS 2021/S 227-596574 (2021-11-18)

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