2019env160 — Aménagement de la véloroute littorale section Dives-sur-Mer/Houlgate

Département du Calvados

2019env160 — Aménagement de la véloroute littorale section Dives-sur-Mer/Houlgate. Le présent marché est composé d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles pour les lots 1, 3 et 4. Le marché du lot 2 ne comprend qu'une tranche ferme. Tous les travaux sur la commune d'Houlgate sont intégrés dans la tranche ferme. Sur la commune de Dives-sur-Mer, une partie des travaux envisagés est intégrée à la tranche ferme et le reste des travaux envisagés est découpé en 2 tranches optionnelles. La tranche optionnelle 1 correspond au prolongement de la voie verte le long de la voie SNCF au-delà du parking et un raccordement à la voie verte existante au niveau de l'aire de stationnement des campings-cars. La tranche optionnelle 2 correspond au raccordement de la voie verte à la rue de l'avenir en réaménageant le parking.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-07-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-06-20.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-06-20 Avis de marché
2020-01-08 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-06-20)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Travaux de construction
Brève description:
2019env160 — Aménagement de la véloroute littorale section Dives-sur-Mer/Houlgate. Le présent marché est composé d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles pour les lots 1, 3 et 4. Le marché du lot 2 ne comprend qu'une tranche ferme. Tous les travaux sur la commune d'Houlgate sont intégrés dans la tranche ferme. Sur la commune de Dives-sur-Mer, une partie des travaux envisagés est intégrée à la tranche ferme et le reste des travaux envisagés est découpé en 2 tranches optionnelles. La tranche optionnelle 1 correspond au prolongement de la voie verte le long de la voie SNCF au-delà du parking et un raccordement à la voie verte existante au niveau de l'aire de stationnement des campings-cars. La tranche optionnelle 2 correspond au raccordement de la voie verte à la rue de l'avenir en réaménageant le parking.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Marché de travaux
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Travaux de construction 📦
Code CPV supplémentaire: Travaux de construction 📦
Ouvrages d'art et de génie civil 📦
Travaux d'installation de clôtures, de garde-corps et de dispositifs de sécurité 📦
Travaux d'aménagement paysager d'espaces verts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Calvados 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Département du Calvados
Adresse postale: 1 place Gambetta, BP 20520
Code postal: 14035
Commune postale: Caen Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Courrier électronique: christelle.pilard@calvados.fr 📧
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-20 📅
Date limite de soumission: 2019-07-22 📅
Date de publication: 2019-06-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 119-290872
Numéro JO-S: 119
Informations complémentaires
Durée d'exécution du lot 1: une tranche ferme (18 semaines) et 2 tranches optionnelles (To1 4 semaines et To2 2 semaines). Il est fixé une période de préparation de 1 mois à compter de la date de notification. Le début des travaux interviendra par un ordre de service.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: 2019env160 — Lot 1: travaux de voirie
Numéro du lot: 1
Brève description:
Lot 1: travaux de voirie:
— l'installation du chantier avec notamment la mise en place des installations communes,
— la démolition d'ouvrages existants,
— le nettoyage de la zone de travaux avant intervention,
— le piquetage précis,
— le nettoyage en cas de nécessité,
— les terrassements généraux,
— la mise en forme des noues,
— les apports et mises en place des matériaux de remblaiement et de structure de chaussée et de trottoir,
— les enrobés,
— les réparations en briques sur la digue,
— la fourniture et la pose des bordures et caniveaux béton,
— la signalisation de police,
— les travaux d'assainissement,
— tous les travaux nécessaires à la bonne conduite des opérations.
Durée de l'accord: 7 mois
Informations complémentaires:
Durée d'exécution du lot 1: une tranche ferme (18 semaines) et 2 tranches optionnelles (To1 4 semaines et To2 2 semaines). Il est fixé une période de préparation de 1 mois à compter de la date de notification. Le début des travaux interviendra par un ordre de service.
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Intitulé du lot: 2019env160 — Lot 2: platelage bois
Numéro du lot: 2
Brève description:
Les travaux du lot nº 2 consistent à fournir et poser un cheminement en platelage bois de largeur 4 m sur des fondations pieux bois.
Durée de l'accord: 3 mois
Informations complémentaires:
La durée d'exécution du lot 2 est de 8 semaines. Une seule tranche de travaux. La période de préparation est fixée à 1 mois à compter de la date de notification. Le démarrage des travaux s'effectuera par ordre de service.
Intitulé du lot: 2019env160 — Lot 3: clôtures
Numéro du lot: 3
Brève description:
Les travaux du lot 3 consistent à fournir et poser une clôture de type treillis soudés de hauteur 2 m en délimitation d'une future voie verte et de la voie ferrée existante.
Informations complémentaires:
La durée d'exécution du lot 3:
— tranche ferme (3 semaines),
— tranche optionnelle 1 (2 semaines),
— tranche optionnelle 2 (1 semaine).
La durée de préparation est fixée à 1 mois à compte de la date de notification du marché. Le démarrage des travaux est fixé par un ordre de service.
Intitulé du lot: 2019env160 — Lot 4: plantations — mobilier
Numéro du lot: 4
Brève description:
Lot 4: aménagements paysagers et mobilier:
— l'installation du chantier, implantation, piquetage,
— la signalisation temporaire de chantier,
— le plan de récolement,
— l'apport et la mise en œuvre de terre végétale dans les zones à planter et engazonner,
— la suppression de végétation existante,
— la plantation de 4 ensembles végétaux différents,
— l'engazonnement,
— la fourniture et la pose de corbeille de propreté, banc, tables de pique-nique en plastique recyclé,
— la fourniture de barrière pivotante à pied embarqué,
— la fourniture d'un garde-corps et d'une main courante,
Durée de l'accord: 6 mois
Informations complémentaires:
La durée d'exécution du lot 4:
— tranche ferme (15 semaines),
— tranche optionnelle (4 semaines).
La période de préparation est fixée à 1 mois à compter de la date de notification du marché. Le démarrage des travaux est fixé par un ordre de service.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Dives-sur-Mer et Houlgate.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement,
— engagement juridique des opérateurs invoqués à l'appui de la candidature: pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution du marché, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
Marché alloti en 4 lots:
— lot 1: travaux de voirie (une tranche ferme et 2 tranches optionnelles),
— lot 2: platelage bois (une tranche ferme uniquement),
— lot 3: clôtures (une tranche ferme et 2 tranches optionnelles),
— lot 4: plantations — mobilier (une tranche ferme et une tranche optionnelle).
Modalité de prix: révisable. Modalité de règlement des comptes: via un système de gestion informatique des marchés. Le délai global de paiement est de 30 jours. Une période de préparation est fixée à 1 mois pour tous les lots à compter de la date de notification.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:30
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-07-23 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Secrétariat de direction
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction de l'environnement et des Mi
Adresse postale: 17 boulevard Aristide Briand, BP 20520
Commune postale: Caen Cedex 1
Point de contact: DGA Aménagement Environnement
Courrier électronique: elie.daguet@calvados.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil départemental du Calvados
Courrier électronique: estelle.brard@calvados.fr 📧

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272 📞
Courrier électronique: greffe.tacaen@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://caen.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA, et pouvant être exercé dans un délai de 31 jours à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché,
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat: délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Le tribunal administratif peut être saisi par voie électronique via l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible sur le site internet www.télérecours.fr — Service auprès duquel des renseignements peuvent être demandés: Conseil départemental du Calvados, service juridique, BP 20520, 14035 Caen Cedex 1, Tél.: +33 231571048 — Fax +33 231571039.
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Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes
Code postal: 44042
Source: OJS 2019/S 119-290872 (2019-06-20)
Avis d'attribution de marché (2020-01-08)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
2019ENV160 — aménagement de la véloroute littorale section Dives-sur-Mer/Houlgate. Le présent marché est composé d'une tranche ferme et de 2 tranches optionnelles pour les lots 1, 3 et 4. Le marché du lot 2 ne comprend qu'une tranche ferme. Tous les travaux sur la commune d'Houlgate sont intégrés dans la tranche ferme. Sur la commune de Dives-sur-Mer, une partie des travaux envisagés est intégrée à la tranche ferme et le reste des travaux envisagés est découpé en 2 tranches optionnelles. La tranche optionnelle 1 correspond au prolongement de la voie verte le long de la voie SNCF au-delà du parking et un raccordement à la voie verte existante au niveau de l'aire de stationnement des campings-cars. La tranche optionnelle 2 correspond au raccordement de la voie verte à la rue de l'avenir en réaménageant le parking.
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Valeur totale du marché: 688 811 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-08 📅
Date de publication: 2020-01-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 007-010236
Se réfère à l'avis: 2019/S 119-290872
Numéro JO-S: 7
Informations complémentaires
Durée d'exécution du lot 1: — une tranche ferme (18 semaines), et — 2 tranches optionnelles (TO1: 4 semaines et TO2: 2 semaines). Il est fixé une période de préparation de 1 mois à compter de la date de notification. Le début des travaux interviendra par un ordre de service.
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: 2019ENV160 — lot 1 — travaux de voirie
Informations complémentaires:
Durée d'exécution du lot 1:
— une tranche ferme (18 semaines), et
— 2 tranches optionnelles (TO1: 4 semaines et TO2: 2 semaines). Il est fixé une période de préparation de 1 mois à compter de la date de notification. Le début des travaux interviendra par un ordre de service.
Intitulé du lot: 2019ENV160 — lot 2 — platelage bois
2019ENV160 — lot 3 — clôtures
Informations complémentaires:
— tranche optionnelle 2 (1 semaine), la durée de préparation est fixée à 1 mois à compte de la date de notification du marché. Le démarrage des travaux est fixé par un ordre de service.
Intitulé du lot: 2019ENV160 — lot 4 — plantations — mobilier
Informations complémentaires:
— tranche optionnelle (4 semaines). La période de préparation est fixée à 1 mois à compter de la date de notification du marché. Le démarrage des travaux est fixé par un ordre de service.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Communes de Dives-sur-Mer et Houlgat.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-16 📅
Nom: SA Toffolutti
Numéro d'enregistrement national: 32181488100017
Adresse postale: RD 613
Commune postale: Moult-Chicheboville
Code postal: 14370
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: toffolutti@toffolutti.fr 📧
Pays: Calvados 🏙️
Adresse Internet: http://www.marches-securises.fr 🌏
Valeur totale du marché: 409 798 EUR 💰
Nom: Marcanterra SAS
Numéro d'enregistrement national: 49826004100021
Adresse postale: 48 chemin des Garennes
Commune postale: Saint-Quentin-en-Tourmont
Code postal: 80120
Courrier électronique: boisplantes@marcanterra.fr 📧
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 148 951 EUR 💰
Nom: SARL Acier Distribution
Numéro d'enregistrement national: 49328634800039
Adresse postale: ZI le Pont Nord
Commune postale: La Ferrière-aux-Étangs
Code postal: 61450
Courrier électronique: adservicecloture@orange.fr 📧
Pays: Orne 🏙️
Valeur totale du marché: 27 062 EUR 💰
Nom: Oxalis Paysages
Numéro d'enregistrement national: 49381970000029
Adresse postale: 9 rue des Grands Champs
Commune postale: Saint-Aignan-de-Cramesnil
Code postal: 14540
Courrier électronique: contact@oxalispaysages.fr 📧
Valeur totale du marché: 103 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: DGA Amenagement Environnement
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif règlement amiable
Source: OJS 2020/S 007-010236 (2020-01-08)
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Région:
France Normandie Basse-Normandie Calvados
Fournisseurs:
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