Transport des usagers accueillis dans les structures APF de Béthune (62)
Association des paralyses de France
Transport des usagers en situation de handicap accueillis dans l'établissement APF " IEM APF Sévigné" à Béthune, à l'aide de véhicules adaptés ou non.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2015-06-08. L'appel d'offres a été publié le 2015-04-30.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2015-04-30 | Avis de marché |
| 2015-08-28 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralysés de France
Adresse postale: 17 boulevard Auguste Blanqui
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.apf.asso.fr 🌏
Courrier électronique: refachatsgc@apf.asso.fr 📧
Téléphone: +33 140785698 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-155906
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: Circuit n°1 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Brève description: Transport des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Circuit n°2 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Circuit n°3 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Brève description: Transports des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Circuit n°4 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Circuit n°5 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Circuit n°6 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix.
Description des options:
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-002/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Pas-de-Calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de l'APF.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarifs proposés selon le bordereau de prix (45)
2. Appréciation qualitative du fournisseur (55)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut d'éducation motrice APF Sévigné
Adresse postale: 71 place Sévigné
Commune postale: Béthune
Code postal: 62400
Contact
Point de contact: Direction des référencements achats grands comptes
Nom: Institut d'éducation motrice APF Sévigné
Point de contact: Institut d'éducation motrice APF Sévigné
Gérard Deneuville
Téléphone: +33 321727500 📞
Courrier électronique: gdeneuville@iemapflievin.asso.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.apf.asso.fr 🌏
URL des documents: http://www.apf.asso.fr 🌏
Nom: Association des paralysés de France — institut d'éducation motrice APF «L:e vent de bise»
Adresse postale: rue Auguste Blanqui, BP 129
Commune postale: Liévin Cedex
Code postal: 62803
Point de contact: Institut d'éducation motrice APF «Le vent de bise»
URL pour la participation: http://www.apf.asso.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-08-24 📅
Date de fin: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2012-12-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-002/2
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 203-333434
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal de grande instance de Paris
Marché renouvelable
Selon les reconductions.
Source: OJS 2015/S 086-155906 (2015-04-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services spécialisés de transport routier de passagers
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Association des paralysés de France
Adresse postale: 17 boulevard Auguste Blanqui
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.apf.asso.fr 🌏
Courrier électronique: refachatsgc@apf.asso.fr 📧
Téléphone: +33 140785698 📞
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-04-30 📅
Date limite de soumission: 2015-06-08 📅
Date de publication: 2015-05-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 086-155906
Numéro JO-S: 86
Informations complémentaires
Le marché est un MAPA.
Le marché est conclu pour une durée de 1 année, annuellement et tacitement reconductible dans la limite financière autorisée des marchés sous la forme du MAPA.
Le montant estimatif du marché est: de 100 000 EUR hors taxes par an à 180 000 EUR hors taxes par an.
Date prévisionnelle de la première période du marché: du 24.8.2015 au 23.8.2016.
Afficher plus
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Transport des usagers en situation de handicap accueillis dans l'établissement APF " IEM APF Sévigné" à Béthune, à l'aide de véhicules adaptés ou non.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Circuit n°1 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Brève description: Transport des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Circuit n°2 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: Circuit n°3 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Brève description: Transports des usagers en situation de handicap, de la structure APF.
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: Circuit n°4 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: Circuit n°5 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: Circuit n°6 défini dans le tableau des circuits du bordereau de prix.
Description des options:
Le candidat est invité à compléter son offre sur les circuits complémentaires et optionnels décrits dans le règlement de consultation.
Nombre minimal de reconductions possibles: 1
Nombre maximal de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: 2015-002/2
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Département du Pas-de-Calais.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Situation économique et financière: Voir le règlement de consultation.
Capacité technique et professionnelle: Voir le règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Budget de l'APF.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en années: 1
Période de validité de l'offre: 180 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Tarifs proposés selon le bordereau de prix (45)
2. Appréciation qualitative du fournisseur (55)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Nom du pouvoir adjudicateur: Institut d'éducation motrice APF Sévigné
Adresse postale: 71 place Sévigné
Commune postale: Béthune
Code postal: 62400
Contact
Point de contact: Direction des référencements achats grands comptes
Nom: Institut d'éducation motrice APF Sévigné
Point de contact: Institut d'éducation motrice APF Sévigné
Gérard Deneuville
Téléphone: +33 321727500 📞
Courrier électronique: gdeneuville@iemapflievin.asso.fr 📧
URL pour informations complémentaires: http://www.apf.asso.fr 🌏
URL des documents: http://www.apf.asso.fr 🌏
Nom: Association des paralysés de France — institut d'éducation motrice APF «L:e vent de bise»
Adresse postale: rue Auguste Blanqui, BP 129
Commune postale: Liévin Cedex
Code postal: 62803
Point de contact: Institut d'éducation motrice APF «Le vent de bise»
URL pour la participation: http://www.apf.asso.fr 🌏
Référence
Dates
Date de début: 2015-08-24 📅
Date de fin: 2016-08-23 📅
Date de publication: 2012-12-20 📅
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 2015-002/2
Numéro de l'avis au JO S: 2012/S 203-333434
Informations complémentaires
Le marché est un MAPA.
Le marché est conclu pour une durée de 1 année, annuellement et tacitement reconductible dans la limite financière autorisée des marchés sous la forme du MAPA.
Le montant estimatif du marché est: de 100 000 EUR hors taxes par an à 180 000 EUR hors taxes par an.
Date prévisionnelle de la première période du marché: du 24.8.2015 au 23.8.2016.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris
Code postal: 75001
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: greffe du tribunal de grande instance de Paris
Marché renouvelable
Selon les reconductions.
Source: OJS 2015/S 086-155906 (2015-04-30)
Avis d'attribution de marché (2015-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-308685
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-155906
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-22 📅
Nom: Proxidrop
Adresse postale: Parc des activités de Bonnel
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 169-308685 (2015-08-28)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-28 📅
Date de publication: 2015-09-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 169-308685
Se réfère à l'avis: 2015/S 86-155906
Numéro JO-S: 169
Informations complémentaires
Marché scindé en 6 lots, mono attributaire pour chaque lot: chaque lot est à bons de commande sans minimum, ni maximum.
Le marché est conclu pour une durée de 1 année à compter du 24.8.2015, annuellement et tacitement reconductible dans la limite financière autorisée des marchés sous la forme du MAPA.
Ce marché est un MAPA.
Afficher plus
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2015-07-22 📅
Nom: Proxidrop
Adresse postale: Parc des activités de Bonnel
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167
Pays: France 🇫🇷
2️⃣
Adresse postale: Parc d'activités de Bonnel
3️⃣
4️⃣
5️⃣
6️⃣
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Informations complémentaires
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal de grande instance de Paris
Source: OJS 2015/S 169-308685 (2015-08-28)
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