Exploitation de services de transports à la demande sur le réseau de transports publics du Douaisis

SPL STAD

Exploitation de lignes Tad' Évéole du réseau de transports publics urbains de la région de Douai.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-06.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• SPL STAD

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-06	Avis de marché
2019-07-01	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-06)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transport routier public
Numéro de référence: 2019-05-E02
Brève description:

Exploitation de lignes Tad' Évéole du réseau de transports publics urbains de la région de Douai.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de transport routier public 📦
Code CPV supplémentaire: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Spl stad
Adresse postale: 240 boulevard Pasteur
Code postal: 58287
Commune postale: Guesnain
Contact
Adresse Internet: http://www.eveole.fr 🌏
Courrier électronique: claire.gelly@eveole.fr 📧
Téléphone: +33 327957777 📞
Fax: +33 327957776 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏
URL pour la participation: https://publication.marchesonline.com/publication/extern/apcConsultationAcces.do?idConsultation=MzE5OTQxOA%3D%3D 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-06 📅
Date limite de soumission: 2019-06-11 📅
Date de publication: 2019-05-08 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 089-213456
Numéro JO-S: 89

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de service de transport public urbain à la demande dans le périmètre du ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité du Syndicat mixte des transports du Douaisis (SMTD), service dénommé «Tad' Évéole». La prestation à exécuter est le transport des personnes ayant adhéré à ce service et faisant la demande d'une course. Le service Tad' Évéole fonctionne chaque jour de l'année hormis les dimanches et jours fériés.

Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

La durée du marché s'étend à compter du 1.7.2019 pour une durée de 1 an avec possibilité de reconduction de 1 fois 1 an, soit une durée maximale de 2 ans selon les modalités définies dans les documents de la consultation.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Douaisis.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Ensemble des pièces et exigences énoncées au règlement de consultation.
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Ce marché prendra la forme d'un accord-cadre multi-attributaire qui donnera lieu à l'émission de bons de commande conformément aux dispositions de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. L'accord-cadre sera attribué à 15 candidats maximum sous réserve d'un nombre suffisant d'offre. Cet accord-cadre est établi sans montant minimum ni maximum. Aucun volume d'activité n'est garanti. Les commandes seront déterminées par une sélection automatique du système informatique utilisé par la STAD. Les attributaires seront sollicités à tour de rôle et en fonction de la disponibilité du/des véhicules et du secteur géographique concerné.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Nombre de participants à envisager: 15
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 79069600900014
Autre type de pouvoir adjudicateur: Société publique locale de transports urbain routier de voyageurs
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/ 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 1

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Lille
Adresse postale: 13 avenue du Peuple Belge, BP 729
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59034
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 089-213456 (2019-05-06)

Avis d'attribution de marché (2019-07-01)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Exploitation de lignes Tad'Evèole du réseau de transports publics urbains de la région de Douai.

Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-01 📅
Date de publication: 2019-07-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 127-311205
Se réfère à l'avis: 2019/S 089-213456
Numéro JO-S: 127
Informations complémentaires

S'agissant d'un accord-cadre à bon de commande multi-attributaire établi sans montant minimum ni maximum. La valeur totale du marché indiquée par attributaire correspond à l'estimation globale du marché sur la durée totale du marché et pour l'ensemble des attributaires.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Le présent accord-cadre a pour objet l'exécution de prestations de service de transport public urbain à la demande dans le périmètre du ressort territorial de l'autorité organisatrice de la mobilité du Syndicat mixte des transports du Douaisis (SMTD), service dénommé «Tad' Evéole». La prestation à exécuter est le transport des personnes ayant adhéré à ce service et faisant la demande d'une course. Le service Tad' Evéole fonctionne chaque jour de l'année hormis les dimanches et jours fériés.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 90
Prix (pondération): 10

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-17 📅
Nom: Sarl Taxillico
Adresse postale: 29 bis rue Jean Jaurès
Commune postale: Abscon
Code postal: 59215
Pays: France 🇫🇷
Hauts-de-France 🏙️
Adresse Internet: https://www.taxillico.com/ 🌏
Valeur totale du marché: 700 000 EUR 💰
Nom: Transporter la vie (TLV)
Adresse postale: 9110 boulevard de Tournai
Commune postale: Villeneuve d'Asq
Code postal: 59650
Adresse Internet: http://transporterlavie.fr/tlv_xe/ 🌏
Nom: M. Bernard dassonville
Adresse postale: 381 rue du Parc
Commune postale: Douai
Code postal: 59500
Adresse Internet: http://www.itaxis.fr/chauffeurs/taxi-dassonville-8849.htm 🌏
Nom: SAS Adiate Evolution
Adresse postale: 122 avenue Henri Ginoux
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Adresse Internet: https://www.adiate.fr/ 🌏
Nom: Slembrouck SAS
Adresse postale: 32 bis Grand rue
Commune postale: Fleurbaix
Code postal: 62840
Adresse Internet: http://voyages.slembrouck.fr 🌏
Nom: Sarl Transport Renauld
Adresse postale: 18 rue de la Briquette
Commune postale: Aniche
Code postal: 59580
Adresse Internet: http://www.sarl-taxi-renauld.fr/index.html 🌏
Nom: Proxidrop
Adresse postale: parc d'Activités de Bonnel
Commune postale: Lallaing
Code postal: 59167
Adresse Internet: https://www.ulysse-transport.fr/ 🌏
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de Grande Instance de Lille
Source: OJS 2019/S 127-311205 (2019-07-01)

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