Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules
Conseil départemental du Pas-de-Calais
Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules. . Lot 746 : Département 80
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-04.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-12-04 | Avis de marché |
| 2025-12-08 | Avis de marché |
| 2026-03-02 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules
Numéro de référence:
Brève description:
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
Titre: Lot n°746 : Département 80
Description du marché: Lot n°746 : Département 80
Informations complémentaires:
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers
📦
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-18 📅
Date de fin: 2026-08-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Numéro d'identification du lot:
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-06 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-06 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0329216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-811031 (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules
Numéro de référence:
202562A3481
Brève description:
Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules. . Lot 746 : Département 80
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Description
Identifiant interne:
1
Titre: Lot n°746 : Département 80
Description du marché: Lot n°746 : Département 80
Informations complémentaires:
Pas de montant minimum
Montant maximum euro(s) Ht pour la 1ère période du 18/05/2026 au 14/08/2026 : 28 000 euro(s) Ht
Montant maximum euro(s) Ht annuel pour chacune des périodes* 2 et 3 : 150 000 euro(s) Ht
*Période 2 - du 15 août 2026 au 14 août 2027
*Période 3 - du 15 août 2027 au 14 août 2028
Afficher plus
Méthode utilisée pour réduire l’incidence environnementale: Autre
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-18 📅
Date de fin: 2026-08-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Nombre maximum de reconductions: 2
Autres informations sur le renouvellement:
Le contrat est tacitement reconductible deux (2) fois, pour une période de douze (12) mois chacune, sauf si le pouvoir adjudicateur le dénonce par lettre recommandée avec accusé de réception, trois (3) mois avant la fin de la période en cours
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-06 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7 mois
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Les soumissionnaires peuvent présenter plusieurs offres
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date d'ouverture: 2026-01-06 09:00:00 📅
Facturation électronique: Requise
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national:
63128
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Rue Ferdinand Buisson, 126 rue d'Amiens
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Point de contact: Département du Pas de Calais
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0329216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏
Nom: AW Solutions
Langue du document de marché: français 🗣️
Soumission par voie électronique: Requise
Informations complémentaires
Informations complémentaires
- Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français
- Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de la consultation
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
232E733E-9380-7434-CC0FDFE417E1F324
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national:
232E7366-B0D4-F050-1516DF1BAF0BE036
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-811031 (2025-12-04)
Avis de marché (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-09 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-09 09:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 811031-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
Nouvelle valeur
Texte:
Informations sur les modifications
Version de l’avis antérieur à modifier: 32674167-83d0-4ebf-a512-ef00038ac8b9-01
Source: OJS 2025/S 237-816039 (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-09 09:00:00 📅
Conditions de passation du marché
Date d'ouverture: 2026-01-09 09:00:00 📅
Pouvoir adjudicateur
Communication
Identifiant de l’avis antérieur: 811031-2025
Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
E4AB31AD-CDA4-A25E-875D47196AF33CE8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
E4AB31CE-9953-88D8-6301B6803D1725E5
Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section:
PROCEDURE
Nouvelle valeur
Texte:
Remise des offres: Au lieu du 05/01/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 08/01/2026 à 16h00 au plus tard.
Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/01/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 09/01/2026 à 09h00 au plus tard.
Version de l’avis antérieur à modifier: 32674167-83d0-4ebf-a512-ef00038ac8b9-01
Source: OJS 2025/S 237-816039 (2025-12-08)
Avis d'attribution de marché (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 328 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
Numéro de contrat:
Date de conclusion du contrat: 2026-02-06 📅
Titre: Lot n°746 : Département 80
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 328 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 93120.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
Identifiant du lot ou groupe de lots:
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxidrop
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: Cité Bonnel, Parc d'Activités
Code postal: 59167
Commune postale: Lallaing
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0321216731 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Numéro d'enregistrement national:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Source: OJS 2026/S 044-149579 (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Valeur maximale des accords-cadres dans cet avis: 328 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix ✅
Prix (pondération): 70
Procédure
Type de pondération: Pondération (pourcentage, valeur exacte)
Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué ✅
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
Numéro de contrat:
202562a348174600
Date de conclusion du contrat: 2026-02-06 📅
Titre: Lot n°746 : Département 80
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur maximale de l’accord-cadre: 328 000 EUR 💰
Valeur totale du contrat/lot: 93120.48 EUR 💰
Identifiant de l’offre:
TEN-0001
Identifiant du lot ou groupe de lots:
LOT-0001
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxidrop
Numéro d'enregistrement national:
1748137-1-1-1
Adresse postale: Cité Bonnel, Parc d'Activités
Code postal: 59167
Commune postale: Lallaing
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Nationalité du bénéficiaire effectif: France 🇫🇷
Taille de l’opérateur économique: Micro, petite ou moyenne
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0321216731 📞
Informations complémentaires
Informations complémentaires
le montant correspond au montant du détail quantitatif estimatif de l'attributaire. La valeur totale du marché correspond au montant maxi pour la durée globale du marché
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national:
D6FAB704-DA12-05AA-351205C7A5880A9B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
D6FAB722-0813-A068-17055CA9C19F0C4E
Source: OJS 2026/S 044-149579 (2026-03-02)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕
- Services de transport (à l'exclusion du transport des déchets) (>20 nouveaux marchés)
- Services de transport routier (>20)
- Location de véhicules de transport de marchandises avec chauffeur (5)
- Location de véhicules de transport de personnes avec chauffeur (16)
- Services de taxi (6)
- Services spécialisés de transport routier de passagers (>20)
- Transport de passagers par véhicules à traction animale
- Transport non régulier de passagers (15)
- Transport routier postal (3)