Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules

Conseil départemental du Pas-de-Calais

Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules. . Lot 746 : Département 80

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2026-01-05. L'appel d'offres a été publié le 2025-12-04.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2025-12-04 Avis de marché
2025-12-08 Avis de marché
2026-03-02 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2025-12-04)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules
Numéro de référence: 202562A3481
Brève description:
“Services de transports scolaires d'élèves ou d'étudiants en situation de handicap en petits véhicules. . Lot 746 : Département 80”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Description
Description du marché:
“Lot n°746 : Département 80”
Informations complémentaires:
“Pas de montant minimum Montant maximum euro(s) Ht pour la 1ère période du 18/05/2026 au 14/08/2026 : 28 000 euro(s) Ht Montant maximum euro(s) Ht...”    Afficher plus
Produits/services supplémentaires: Services spécialisés de transport routier de passagers 📦
Durée de l'accord
Date de début: 2026-05-18 📅
Date de fin: 2026-08-14 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-05 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-06 09:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 7
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil Départemental du Pas-de-Calais
Numéro d'enregistrement national: 63128
Adresse postale: Direction des achats et de l'accompagnement juridique
Code postal: 62000
Commune postale: Arras
Région: Pas-de-Calais 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: dacp.secretariat@pasdecalais.fr 📧
Téléphone: 0329216731 📞
URL: https://www.pasdecalais.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Autorité régionale ou locale
Activité principale
Services d’administration générale
Communication
URL des documents: https://marchespublics596280.fr 🌏
URL de participation: https://marchespublics596280.fr 🌏

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“- Langue dans laquelle est rédigé et publié le présent avis : Français - Les motifs d'exclusion des candidatures sont définis dans le règlement de la consultation”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 232E733E-9380-7434-CC0FDFE417E1F324
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du Tribunal administratif de Lille
Numéro d'enregistrement national: 232E7366-B0D4-F050-1516DF1BAF0BE036
Adresse postale: 5, rue Geoffroy Saint-Hilaire
Code postal: 59014
Commune postale: Lille
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Téléphone: 0359542342 📞
URL: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Source: OJS 2025/S 236-811031 (2025-12-04)
Avis de marché (2025-12-08)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰

Procédure
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-01-08 16:00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2026-01-09 09:00:00 📅

Informations complémentaires
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: E4AB31AD-CDA4-A25E-875D47196AF33CE8
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: E4AB31CE-9953-88D8-6301B6803D1725E5

Changements
Nouvelle valeur
Texte:
“Remise des offres: Au lieu du 05/01/2026 à 16h00 au plus tard. Lire 08/01/2026 à 16h00 au plus tard.”
Texte:
“Date d'ouverture des offres: Au lieu du 06/01/2026 à 09h00 au plus tard. Lire 09/01/2026 à 09h00 au plus tard.”
Source: OJS 2025/S 237-816039 (2025-12-08)
Avis d'attribution de marché (2026-03-02)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 328 000 EUR 💰
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (nom): Valeur environnementale
Prix
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Un contrat/lot est attribué
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
Numéro de contrat: 202562a348174600
Date de conclusion du contrat: 2026-02-06 📅
Titre: Lot n°746 : Département 80
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: 93120.48 EUR 💰
Nom et adresse du contractant
Nom: Proxidrop
Numéro d'enregistrement national: 1748137-1-1-1
Adresse postale: Cité Bonnel, Parc d'Activités
Code postal: 59167
Commune postale: Lallaing
Région: Nord 🏙️
Pays: France 🇫🇷

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Téléphone: 0321216731 📞

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“le montant correspond au montant du détail quantitatif estimatif de l'attributaire. La valeur totale du marché correspond au montant maxi pour la durée...”    Afficher plus
Organe de révision
Numéro d'enregistrement national: D6FAB704-DA12-05AA-351205C7A5880A9B
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Numéro d'enregistrement national: D6FAB722-0813-A068-17055CA9C19F0C4E
Source: OJS 2026/S 044-149579 (2026-03-02)