2022-02-22diagnostics techniques immobilier, voirie et de la qualité de l'air intérieure (Commune de Valserhône)
l'Accord cadre est relatif à la réalisation de diagnostics techniques immobilier, voirie et de la qualité de l'air intérieure. Il est exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande émis par le Pouvoir Adjudicateur.Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre fractionné à bons de commande, avec minimum et maximum, en application des articles R.2162-2 et suivants, R.2162-13 et R.2162-14 du Code de la commande publique.Les montants minimums et maximums sont identiques pour chaque période …
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2021-02-03Réalisation d'enquêtes pour la mesure de la qualité de l'air (OQAI) dans les logements en France métropolitaine (CSTB)
L'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI), dont l'opérateur est le CSTB, a été missionné par les pouvoirs publics pour réaliser une nouvelle campagne nationale d'enquête et de mesure de la qualité de l'air dans les logements. Les prestations relatives à cette consultation concernent la réalisation d'une 2 vague d'enquêtes pour environ 252 logements répartis dans les régions Île-de-France, Normandie, Bourgogne-Franche-Comté, Centre Val de Loire, Nouvelle-Aquitaine, Auvergne-Rhône-Alpes, …
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2019-09-24Surveillance de la qualité de l'air intérieur et mesurage de l'activité volumique en radon dans les bâtiments... (Département de la Vendée)
Il s'agit d'un accord-cadre ayant pour objet la surveillance de la qualité de l'air intérieur et le mesurage de l'activité volumique en radon dans les bâtiments départementaux et collèges publics accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. La première année d'exécution est consacrée à l'exécution de la partie forfaitisée du BPU de chaque lot, les autres bâtiments étant audités lors des périodes de reconduction. L'estimation de la dépense est évaluée globalement à 240 000 EUR HT sur les 4 ans …
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2019-07-24Marché de mesures d'empoussièrement en fibres d'amiante et concentration plomb dans l'air et les poussières des... (SIA Habitat)
Accord-cadre mono-attributaire conclu sans minimum, ni maximum, régi par les dispositions des articles R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique, qui sera exécuté au fur et à mesure de l'émission de bons de commande par le pouvoir adjudicateur.
Dans ce cadre, l'exécution des prestations sera confiée, pour chacun des lots, à un attributaire unique.
À titre indicatif, sans que celles-ci ne constituent un engagement de commande du pouvoir adjudicateur, les quantités estimatives prévisionnelles …
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2019-01-21Surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ERP (Ville de Nantes)
Le présent accord-cadre a pour objet la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans les ERP.
Ce marché prend la forme d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum et avec maximum, donnant lieu à l'émission de bon de commande, en application des articles 78 et 80 du décret nº 2016-360 relatifs aux marchés publics.
Cet accord-cadre est conclu sans seuil minimum, et avec un seuil maximum de 999 000,00 EUR HT pour les 4 années (estimation 1 année 90 000,00 EUR HT.
Ce marché est lancé en groupement …
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2016-09-15Prestations de contrôle du risque chimique à l'INRA (INRA)
Prestation de prélèvements et d'analyses pour le contrôle d'exposition professionnelle aux risques chimiques dans les centres INRA répartis sur le territoire national et les DOM (Antilles, Guyane), dans le cadre de l'obligation de contrôle des expositions sur les lieux de travail défini dans le décret n° 2009-1570 du 15.12.2009.
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2012-11-09DPI 2010-0036 (Centre hospitalier universitaire Caen)
Marché à bons de commande pour la réalisation de mesures d'empoussièrement face au risque d'émission de poussières d'amiante. Marché mono attributaire passé pour la période allant du 1er janvier au 31.12.2013 puis du 1er janvier au 31.12.2014.
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