2022-10-04fourniture et acheminement d'énergie (parc des oiseaux de villars les dombes)
l'Accord-Cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Le montant indiqué est le maximum de l'accord-cadre et comprend la totalité des périodes de reconduction
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2022-09-19CONTRAT DE LOCATION, ENTRETIEN ET RELEVE DE COMPTEURS D'EAU FROIDE ET D'EAU CHAUDE (Dynacite)
Le présent marché a pour objet la fourniture, pose, location, entretien et relevé de compteurs d'eau froide et d'eau chaude, représentant environ 23 500 compteurs.
Le marché prend effet et s'exécute à compter du 1er Janvier 2023 ou à la date de réception de la notification par le titulaire. La plus tardive des deux dates sera prise en compte.
Date d'échéance du marché est fixée 31 Décembre 2032.
Le marché est conclu à prix global forfaitaire ferme et révisable.
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2022-09-07Maintenance des vélos et vélos à assistance électrique (VAE) sur la région Auvergne-Rhône-Alpes (La Poste)
Maintenance des vélos à assistance électrique (VAE) et de quelques vélos mécaniques sur la région Auvergne-Rhône-Alpes.
Les prestations attendues sont :
- la première visite constructeur pour les VAE génération 2020
- les opérations de maintenance préventive et curative
- les opérations de prise en garantie
- le suivi des interventions réalisées sur le parc de vélos et VAE.
- le recyclage des batteries,
- éventuellement la gestion de la fin de vie des vélos et VAE,
- la gestion du stock de pièces …
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2022-09-05achat de produits de crèmerie pour la restauration collective au profit des adhérents de la centrale d'achat régionale (Région Auvergne Rhône Alpes)
il s'agit d'un accord-cadre alloti pour des produits de crèmerie pour la restauration collective. Le présent accord cadre est réalisé au profit des adhérents de la centrale d'achat dans le cadre des activités d'achat centralisées de la région. Chaque lot de l'accord-cadre donne lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel défini pour chacun des lots. Chaque lot sera attribué à un seul titulaire. Pour chacun des lots, les quantités indiquées dans le …
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2022-09-02révision du Plan Local d'urbanisme à l'échelle intercommunale, valant plan local de l'habitat (Pluih) de Haut-Bugey... (Haut-Bugey Agglomération)
révision du PLUIH de HBA. Les prestations se décomposent en 4 phases principales: 1- composition du rapport de présentation (diagnostic territorial, de l'etat Initial de l'environnement) et Elaboration du PADD (Evaluation environnementale et des orientations du Padd) 2- projet d'aménagement : OAP thématiques et OAP sectorielles et POA 3- traduction : zonage, règlement écrit et cahiers communaux 4- elaboration du dossier Plui-H et approbation. La durée prévisionnelle globale du marché est de 40 mois à …
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2022-09-01documentation pour les services du Département de l'ain (Département de l'Ain)
montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 524000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction
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