documentation pour les services du Département de l'ain

Département de l'Ain

montant Ht minimum pour la durée totale du contrat : 524000.0 Euro(S) (H.T.).L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée.Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-10-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-09-01.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Département de l'Ain

Qu'est-ce que c'est ?

• Enregistrements sonores › Disques
• Livres imprimés › Livres de bibliothèque
• Supports de mémoire › Disques numériques polyvalents (DVD)

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-09-01	Avis de marché
2022-12-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-09-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres de bibliothèque
Numéro de référence: 2022114a
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres de bibliothèque 📦
Code CPV supplémentaire: Livres de bibliothèque 📦
Disques 📦
Disques numériques polyvalents (DVD) 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: département de l'ain
Adresse postale: 45, avenue Alsace-Lorraine Cs10114
Code postal: 01003
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: https://www.ain.fr/ 🌏
Courrier électronique: commande.publique@ain.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-09-01 📅
Date limite de soumission: 2022-10-07 📅
Date de publication: 2022-09-06 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 171-483823
Numéro JO-S: 171
Informations complémentaires

pour retrouver cet avis intégral, déposer un pli, allez sur https://marchespublics.ain.fr/ -

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 744 000 EUR 💰
Intitulé du lot: livres de fiction et documentaire pour la petite enfance et la jeunesse
Numéro du lot: 1
Brève description:

livres de fiction et documentaire pour la petite enfance et la jeunesse Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 160 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 480 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

l'Accord-Cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans

Intitulé du lot: livres de fiction et documentaire pour les adultes
Numéro du lot: 2
Brève description:

livres de fiction et documentaire pour les adultes Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 200 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 680 000 EUR 💰
Intitulé du lot: bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:

bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 68 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 196 000 EUR 💰
Intitulé du lot: documents sonores
Numéro du lot: 4
Brève description:

documents sonores Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 16 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 96 000 EUR 💰
Intitulé du lot: dvd fiction pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 5
Brève description:

dvd fiction pour les adultes et la jeunesse Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 60 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 212 000 EUR 💰
Intitulé du lot: dvd documentaire pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 6
Brève description:

dvd documentaire pour les adultes et la jeunesse Montant Ht minimum du lot pour la durée totale du contrat : 20 000,00 Euro(S) (H.T.)

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: direction de la lecture publique 01000 - bourg-En-Bresse

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: la liste des pièces de la candidature figure au règlement de la consultation
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

l'Exécution des prestations débute à compter de la date fixée par le contrat.Aucune clause de garantie financière prévue.Le contrat prévoit le versement d'une avance, sans obligation de constituer une garantie financière pour en bénéficier.Les prix sont révisables.Le paiement des prestations se fera dans le respect du délai global de paiement applicable à l'acheteur.La consultation comporte des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées au cahier des charges

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-10-07 📅
Heure d'ouverture des offres: 12:01

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 22010001000010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr/ 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184, rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 171-483823 (2022-09-01)

Avis d'attribution de marché (2022-12-27)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: 2022114A
Brève description: documentation pour les services du Département de l'ain
Valeur totale du marché: 1 744 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: direction de la Lecture Publique - 45 Avenue Alsace-Lorraine
Code postal: 01000
Contact
Adresse Internet: http://www.ain.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-12-27 📅
Date de publication: 2022-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 252-733621
Se réfère à l'avis: 2022/S 171-483823
Numéro JO-S: 252
Informations complémentaires

critères de sélection des candidatures : situation juridique, capacités professionnelles et techniques. Accords-cadres à bon de commande, pour le lot no1 : avec un minimum de 40 000 euro ht et un maximum de 120 000 euro ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Pour le lot no2 : avec un minimum de 50 000 euro ht et un maximum de 170 000 euro ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Pour le lot no3 : avec un minimum de 17 000 euro ht et un maximum de 49 000 euro ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Pour le lot no4 : avec un minimum de 4 000 euro ht et un maximum de 24 000 euro ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Les montants indiqués aux articles V.2.4) correspondent au montant maximum de chaque lot (périodes de reconduction incluses). Les rabais retenus sont de 9% pour les lots no1, 2 et 3 et de 37% pour le lot no4. Les lots no5 et 6 ont été déclarés sans suite et fait l'objet d'une autre consultation. Le critère d'attribution "Prix" correspond au rabais consenti par le fournisseur. Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent avis

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

livres de fiction et documentaire pour la petite enfance et la jeunesse

livres de fiction et documentaire pour les adultes

bandes dessinées pour les adultes et la jeunesse

documents sonores

dvd fiction pour les adultes et la jeunesse

dvd documentaire pour les adultes et la jeunesse

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai maximum de livraison
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 80 %
Prix (pondération): 10 %
Critère de qualité (pondération): 5 %
75 %
Prix (pondération): 20 %
Critère de qualité (pondération): 5
75
Prix (pondération): 20

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-15 📅
Nom: sas decitre
Adresse postale: 16 Rue Jean Desparmet
Commune postale: Lyon Cedex 8
Code postal: 69371
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 480 000 EUR 💰
Nom: montbarbon sas
Adresse postale: 14 Place Carriat
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 680 000 EUR 💰
Nom: librairie bdnet
Adresse postale: 26 rue de Charonne
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 196 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2022-12-16 📅
Nom: gamannecy
Adresse postale: 7 Route de Nanfray - cS 20298
Commune postale: Annecy Cedex
Code postal: 74008
Pays: Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 96 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
4

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

critères de sélection des candidatures : situation juridique, capacités professionnelles et techniques.

Accords-cadres à bon de commande, pour le lot no1 : avec un minimum de 40 000 euro ht et un maximum de 120 000 euro ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Pour le lot no2 : avec un minimum de 50 000 euro ht et un maximum de 170 000 euro ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Pour le lot no3 : avec un minimum de 17 000 euro ht et un maximum de 49 000 euro ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Pour le lot no4 : avec un minimum de 4 000 euro ht et un maximum de 24 000 euro ht pour la période initiale et chaque période de reconduction. Les montants indiqués aux articles V.2.4) correspondent au montant maximum de chaque lot (périodes de reconduction incluses).

Les rabais retenus sont de 9% pour les lots no1, 2 et 3 et de 37% pour le lot no4.

Les lots no5 et 6 ont été déclarés sans suite et fait l'objet d'une autre consultation.

Le critère d'attribution "Prix" correspond au rabais consenti par le fournisseur.

Les personnes désireuses de consulter le contrat peuvent transmettre leur demande par courriel à l'adresse suivante : commande.publique@ain.fr. Une copie du marché leur sera envoyée par voie postale dans le respect du secret industriel et commercial. Les tiers justifiant d'un intérêt lésé peuvent exercer un recours de pleine juridiction devant le juge administratif dans un délai de deux

mois à compter de la publication du présent avis

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 184 Rue Duguesclin
Commune postale: Lyon Cedex 3
Source: OJS 2022/S 252-733621 (2022-12-27)

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