organisation et la gestion des centres de loisirs municipaux

Ville de Bourg-en-Bresse

organisation et gestion des centres de loisirs municipaux : accueil extra-scolaire et périscolaire (mercredis inclus)

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2022-11-07. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-03.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• ADSEA 01
• ALFA 3 A

Qui ?

• Ville de Bourg-en-Bresse

Qu'est-ce que c'est ?

• Campings et autre hébergement non hôtelier › Services de centres aérés et de centres de vacances

Où ?

• Rhône-Alpes › Ain

Historique des marchés publics

Date	Document
2022-10-03	Avis de marché
2023-01-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2022-10-03)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de centres aérés et de centres de vacances
Numéro de référence: 2022-042
Brève description:

organisation et gestion des centres de loisirs municipaux : accueil extra-scolaire et périscolaire (mercredis inclus)

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Code CPV supplémentaire: Services de centres aérés et de centres de vacances 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Ain 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Bourg-En-Bresse
Adresse postale: place de l'hôtel de Ville B.P. 90419
Code postal: 01012
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Contact
Adresse Internet: http://www.bourgenbresse.fr 🌏
Courrier électronique: dematmp@bourgenbresse.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics.ain.fr 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-03 📅
Date limite de soumission: 2022-11-07 📅
Date de publication: 2022-10-07 📅
Date de début: 2023-01-01 📅
Date de fin: 2023-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 194-550723
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires

les prestations font l'objet d'accords-cadres avec un seul opérateur économique exécutés au fur et à mesure par l'émission de bons de commande successifs selon l'apparition des besoins; durée : du 01/01/2023 au 31/12/2023, renouvelable 3 fois par tacite reconduction

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 3 000 000 EUR 💰
Intitulé du lot: organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes
Numéro du lot: 1
Brève description:

organisation et gestion du centre de loisirs des Vennes :

- accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 34 600,

- accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 45 000,

- prestation supplémentaire éventuelle 1 : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école au groupe scolaire les Arbelles,

- prestation supplémentaire éventuelle 2 : Coordination des ateliers du soir

Valeur estimée hors TVA: 712 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

les prestations font l'objet d'accords-cadres avec un seul opérateur économique exécutés au fur et à mesure par l'émission de bons de commande successifs selon l'apparition des besoins;

durée : du 01/01/2023 au 31/12/2023, renouvelable 3 fois par tacite reconduction

Intitulé du lot: organisation et gestion du Centre de Loisirs Louis Parant
Numéro du lot: 2
Brève description:

organisation et gestion du centre de loisirs Louis Parant :

- accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 31 000,

- accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 9 000, maximum heures/enfants annuel : 21 900,

- prestation supplémentaire éventuelle 1 : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école sur les groupes scolaires Jarrin, Peguy, St Exupéry, C.Perrault et les écoles de Brou

Valeur estimée hors TVA: 606 400 EUR 💰
Informations complémentaires:

les prestations font l'objet d'accords-cadres avec un seul opérateur économique exécutés au fur et à mesure par l'émission de bons de commande successifs selon l'apparition des besoins.

Durée : du 01/01/2023 au 31/12/2023, renouvelable 3 fois par tacite reconduction

Intitulé du lot: organisation et gestion du Centre de Loisirs du Dévorah
Numéro du lot: 3
Brève description:

organisation et gestion du centre de loisirs du Dévorah :

- accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 43 200,

- accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 9 000, maximum heures/enfants annuel : 32 000,

- prestation supplémentaire éventuelle 1 : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école sur les groupes scolaires Alagnier, Dîmes et Robin

Valeur estimée hors TVA: 814 600 EUR 💰
Intitulé du lot: organisation et gestion de l'accueil de loisirs ados 11/16 ans sur l'ensemble de la ville
Numéro du lot: 4
Brève description:

offre de base : Mise en place d'une organisation permettant d'accueillir simultanément, selon la réglementation DSDEN : 48 ados (base de 4 animateurs)

prestation supplémentaire éventuelle : Pendant les vacances scolaires (14 semaines), mise en place d'une organisation permettant d'accueillir simultanément, selon la réglementation DSDEN : 60 ados (1 animateur supplémentaire).

Valeur estimée hors TVA: 802 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

les prestations seront rémunérées par application d'un forfait annuel en fonction du nombre de pré-ados selon la solution retenue.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: bourg-En-Bresse

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Principales caractéristiques de la procédure d'attribution:

les marchés sont passés dans le cadre d'une procédure adaptée en application de l'article R 2123-1. 3° du code de la commande publique

Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21010053300012
Contact
Point de contact: Laetitia ROLLET
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics.ain.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 487635000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2022/S 194-550723 (2022-10-03)

Avis d'attribution de marché (2023-01-13)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 2 953 070 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-13 📅
Date de publication: 2023-01-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 013-033050
Se réfère à l'avis: 2022/S 194-550723
Numéro JO-S: 13

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

accueil extrascolaire minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel :…

… 34 600, - accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 15 000, maximum heures/enfants annuel : 45 000, - prestation supplémentaire éventuelle 1 : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école au groupe scolaire les Arbelles, - prestation supplémentaire éventuelle 2 : Coordination des ateliers du soir

… 31 000, - accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 9 000, maximum heures/enfants annuel : 21 900, - prestation supplémentaire éventuelle 1 : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école sur les groupes scolaires Jarrin, Peguy, St Exupéry, C.Perrault et les écoles de Brou - prestation supplémentaire éventuelle 2 : Coordination des ateliers du soir

… 43 200, - accueil de loisirs périscolaire Enfants (mercredis inclus) : minimum heures/enfants annuel : 9 000, maximum heures/enfants annuel : 32 000, - prestation supplémentaire éventuelle 1 : Prise en charge des enfants les mercredis après l'école sur les groupes scolaires Alagnier, Dîmes et Robin - prestation supplémentaire éventuelle 2 :

Coordination des ateliers du soir

offre de base : Mise en place d'une organisation permettant

d'accueillir simultanément, selon la réglementation DSDEN : 48 ados (base de 4 animateurs)prestation supplémentaire éventuelle : Pendant les vacances scolaires (14 semaines), mise en place d'une organisation permettant d'accueillir simultanément, selon la réglementation DSDEN: 60 ados (1 animateur supplémentaire)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2022-12-27 📅
Nom: alfa 3 A
Adresse postale: 14 rue Agentant
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 0474382977 📞
Pays: Ain 🏙️
Valeur totale du marché: 722 367 EUR 💰
Nom: adsea 01
Adresse postale: 526 rue paul verlaine
Commune postale: Peronnas
Code postal: 01960
Téléphone: +33 0474321080 📞
Valeur totale du marché: 636 354 EUR 💰
847 147 EUR 💰
747 200 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
Source: OJS 2023/S 013-033050 (2023-01-13)

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