2024-05-14   Exploitation des déchèteries de Grand Bourg Agglomération (Communauté d'agglomération du Bassin de Bourg en Bresse)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2022-08-27   Accord-Cadre A Marches Subsequents Marche De Service Entretien des Espaces Verts (Semcoda)
L'accord-cadre sera exécuté par la conclusion de marchés subséquents. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. les prestations sont réglées par des prix unitaires. Voir la passation de marché »
2022-01-28   réalisation de prestations de recyclerie (ca3b)
l'Accord-Cadre avec montant minimum et maximum sera exécuté par l'émission de bons de commande.le montant minimum pour la période initiale est de 320 000 euros Ht et un maximum de 620 000 euros (H.T.). Ces montants seront identiques pour la période de reconduction. Il est conclu pour une période initiale à compter de la date de notification jusqu'au 31/03/2024. Il est reconductible une fois pour une période de deux ans.L'objet du présent accord-cadre concerne la sélection des objets et équipements … Voir la passation de marché »
2020-07-09   Exploitation et collecte des déchèteries de la Communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse (Communauté d’Agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse)
Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Montants minimal et maximal par lot pour la période initiale: — lot nº 1: montant minimal 550 000 EUR HT et montant maximal 900 000 EUR HT; — lot nº 2: montant minimal 312 000 EUR HT et montant maximal 700 000 EUR HT; — lot nº 3: montant minimal 300 000 EUR HT et montant maximal 700 000 EUR HT; — lot nº 4: montant minimal 250 000 EUR HT et montant maximal 450 000 EUR HT. Ces montants seront … Voir la passation de marché »
2017-11-08   Entretien des voiries d'intérêt communautaire (4 lots) (Communauté d'agglomération de Bourg-en-Bresse)
Les prestations concernent l'entretien des espaces verts (3 lots) et l'entretien de l'éclairage public et des feux tricolores (1 lot) sur le territoire de la communauté d'agglomération du bassin de Bourg-en-Bresse. Voir la passation de marché »