2021-07-19Repérage avant travaux amiante (GrDF)
Le présent marché a pour objet le Repérage avant travaux (RAT) de présence d'amiante dans les zones de travaux pour les bâtiments et les enrobés routiers.
Ces prestations doivent être réalisées conformément à la réglementation en vigueur.
GDRF souhaite mettre en place des accords-cadre à bons de commande pour six lots (découpage régionales), sur un marché multi-attributaires.
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2021-07-13Enlèvement et destruction d'archives confidentielles papier pour le groupement régional constitué par les Caisses... (CPAM Mâcon)
Enlèvement et destruction d'archives confidentielles papier pour le groupement régional constitué par les Caisses primaires d'assurance maladie de Bourgogne-Franche-Comté. Le coordonnateur, dans un souci de lutte contre l'exclusion et de soutien à l'accompagnement individualisé de personnes rencontrant des difficultés sociales et professionnelles particulières a décidé de faire application des dispositions de l'article L. 2113-14 du code de la commande publique en confiant les prestations de certains …
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2021-07-13Désignation d'une équipe de maîtrise d'œuvre pour la mise en accessibilité des lycées du secteur MOAD 3 à Belfort... (Sedia mandataire CRBFC)
Marché de maîtrise d'oeuvre passé en procédure avec négociation en application des articles L. 2124-1 et 3, L. 2172-1 et R. 2124-1 et 3-3º, R. 2172-1 et 2 du code de la commande publique. Le périmètre du programme arrêté concerne la mise en conformité accessibilité des établissements publics locaux d'enseignements de Bourgogne-Franche-Comté au regard de la réglementation en vigueur. L'objectif consiste à obtenir l'attestation AT Hand vierge pour chaque établissement. L'opération du secteur MOAD 3 est …
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2021-06-29Préindustrialisation, projet «Branchement» anté-2012 (Enedis)
Le projet «Branchements» vise à fiabiliser les branchements dans les deux référentiels cartographiques d’Enedis: assurer une représentation réelle des branchements dans la moyenne échelle et identifier les branchements grande échelle ante-2012 manquants.
Pour ce faire, le process a été découpé en six étapes:
1) exports des données;
2) diagnostic et fiabilisation du bureau;
3) fiabilisation sur le terrain;
4) détection des branchements GE absents;
5) intégration des données GE et report ME;
6) contrôle …
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2021-06-22Prestation de déménagement des locataires de Grand Dole Habitat (Grand Dole Habitat)
Le présent marché a pour objet la prestation de déménagement des locataires de Grand Dole Habitat.
Dans la cadre du Nouveau programme national de rénovation urbaine (NPNRU), Grand Dole Habitat et la ville de Dole poursuivent leur renouvellement urbain sur les quartiers Descartes et Grand-Champs.
Dans ce programme, le bâtiment 104 de la rue Blaise Pascal à vocation d'être démoli et Grand Dole Habitat souhaite accompagner ses locataires dans le processus de leurs relogements.
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2021-06-022021-8400-001 (Direction territoriale Bourgogne-Franche-Comté)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations d'exploitation forestières sur les départements du Doubs et du Jura de la région Bourgogne-Franche-Comté. L'exécution de cet accord-cadre est régie par les clauses générales d'achats des prestations d'exploitation forestières en forêt publique dans sa version 9200-17-DCC-BOI-003 — version E déc. 2020 document joint au dossier de consultation. Ces clauses sont consultables également en ligne sur le site www.onf.fr
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2021-05-20Marchés de travaux groupés de réseaux électriques souterrains HTA et BT — Enedis Direction régionale Alsace Franche-Comté (Enedis)
Le marché concerne la réalisation des travaux groupés de réseaux souterrains et branchements associés électricité HTA/BT sur le territoire de la Direction régionale Alsace Franche-Comté. Les travaux portent sur le génie civil, la pose de réseaux de distribution et la réalisation des branchements et accessoires associés. Des études de réseaux pourront également être confiées aux titulaires de ces contrats, ainsi que la réalisation d’IC ou OL par détection.
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2021-05-20Accord-cadre de fournitures courantes et de service — fourniture et acheminement de gaz naturel (Grand Dole Habitat)
Cet accord-cadre sans minimum ni maximum donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents.
Il a pour objet de définir les termes et conditions régissant les futurs marchés de fourniture et d'acheminement de gaz naturel pour alimenter les points de livraison exploités par l'acheteur dont la liste est fournie en annexe au présent CCP.
Le gaz naturel est utilisé par les sites pour des usages ci-dessous:
— chauffage;
— eau chaude sanitaire;
— tiges gaz cuisines;
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2021-05-19Maintenance simple (GrDF)
Accord-cadre à bons de commande.
Le marché comprend les prestations suivantes:
— les visites de maintenance CI/CM: l'inspection et la révision des ouvrages gaz dans les immeubles collectifs d’habitation;
— la dépose des compteurs inactifs et la sécurisation des branchements non-actifs de plus de deux ans;
— la Dépose et pose de compteurs domestiques (DPCD) communicants et non communicants;
— l’identification et le repérage de l’OCI.
Engagement minimal en nombre d'actes sur la durée de l'accord-cadre:
— …
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2021-05-11Marché de maîtrise d'œuvre — parc urbain en rive gauche du Doubs (Ville de Dole)
Marché de maîtrise d'œuvre pour la création d'un parc urbain sur la rive gauche du Doubs.
La Ville de Dole souhaite conforter la vocation loisirs-nature-culture du secteur de la «rive gauche» en développant un parc urbain le long du Doubs.
Les principales pistes de réflexion qui seront discutées lors du dialogue sont les suivantes:
— principe général: un parc lieu de déambulation et d'activité sportive;
— orientations plus spécifiques soumise à la réflexion: un parc pédagogique;
— relation à l'eau: …
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2021-03-17Réalisation de diagnostics techniques immobiliers (La Maison pour Tous)
Accord-cadre à bons de commande pour la réalisation de diagnostics techniques immobiliers: gaz, électricité, DPE, amiante, plomb, mesure surface, diagnostics gestion des déchets de chantier sur le patrimoine de La Maison Pour Tous.
Chaque lot sera attribué à deux opérateurs économiques sous réserve d'un nombre suffisant de candidatures et d'offres.
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