Passation de marchés: Département du Jura
>20 marchés publics archivés
Département du Jura a toujours été un acheteur de équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport, travaux de construction et travaux de construction complète ou partielle et travaux de génie civil.
Historiquement, les fournisseurs de Département du Jura sont SJE, Acometis Production SAS, Bio-Rad France, Diac location, EIMI, Epart, FM Projet, J.C. Bonnefoy, KONE et Noremat.
Récents marchés passés par Département du Jura
2023-10-19
mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un immeuble de bureaux (ex Banque De France), 16 rue Rouget de... (Département du Jura)
mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un immeuble de bureaux (ex Banque De France), 16 rue Rouget de Lisle 39000 Lons Le Saunier Voir la passation de marché »
mission de maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement d'un immeuble de bureaux (ex Banque De France), 16 rue Rouget de Lisle 39000 Lons Le Saunier Voir la passation de marché »
2023-09-18
aménagement foncier agricole et forestier de la commune de Rosay avec extensions sur les communes de Gizia et Chevreaux (Département du Jura)
délai d'exécution fixé à 4 ans (26 mois pour les phases + temps de validation + délais entre chaque lancement de phase) Voir la passation de marché »
délai d'exécution fixé à 4 ans (26 mois pour les phases + temps de validation + délais entre chaque lancement de phase) Voir la passation de marché »
2023-09-08
schéma départemental de l'alimentation en eau potable (Département du Jura)
consultation faisant l'objet d'une tranche ferme comprenant 4 phases et d'une tranche optionnelle. Délais d'exécution par tranche et parphase proposés par le candidat sans toutefois dépasser les délais plafond indiqués dans l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
consultation faisant l'objet d'une tranche ferme comprenant 4 phases et d'une tranche optionnelle. Délais d'exécution par tranche et parphase proposés par le candidat sans toutefois dépasser les délais plafond indiqués dans l'acte d'engagement Voir la passation de marché »
2023-08-01
restructuration de la piste revetue 05 23 et des taxiways Charlie et Juliett (normes Easa) (Département du Jura)
marché de maitrise d'oeuvre Voir la passation de marché »
marché de maitrise d'oeuvre Voir la passation de marché »
2023-06-23
fourniture et livraison de pièces détachées d'origines destinées à l'entretien et la remise en état des véhicules et... (Département du Jura)
accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum conclu avec 2 attributaires maximum. Accord cadre conclu pour 4 ans à compter du 01/01/2024 Voir la passation de marché »
accord cadre à bons de commande avec minimum et maximum conclu avec 2 attributaires maximum. Accord cadre conclu pour 4 ans à compter du 01/01/2024 Voir la passation de marché »
2023-04-04
fourniture de matériel de signalisation verticale (Département du Jura)
accord-Cadre avec minimum annuel (100 000 euros Ht) et maximum annuel (400 000 euros Ht). Conclu pour 1 an à compter du 01/07/2023. Pourra être reconduit 3 fois par période de 1 an Voir la passation de marché »
accord-Cadre avec minimum annuel (100 000 euros Ht) et maximum annuel (400 000 euros Ht). Conclu pour 1 an à compter du 01/07/2023. Pourra être reconduit 3 fois par période de 1 an Voir la passation de marché »
2023-03-07
renouvellement du Système d'information des Ressources Humaines (Sirh) et fourniture de prestations associées (mise... (Département du Jura)
accord-Cadre à bons de commande avec minimum (50 000 euros Ht) et maximum (800 000 euros Ht), ces montants sont fixés pour la durée totale du marché, soit 8 ans. . Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 5 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande avec minimum (50 000 euros Ht) et maximum (800 000 euros Ht), ces montants sont fixés pour la durée totale du marché, soit 8 ans. . Les prestations sont divisées en une tranche ferme et 5 tranches optionnelles Voir la passation de marché »
2023-02-13
fourniture et transport de liants bitumineux pour l'entretien des routes départementales (Département du Jura)
consultation répartie en 5 lots. Accords-Cadres à bons de commande avec montants minimum et maximum fixés en valeur Voir la passation de marché »
consultation répartie en 5 lots. Accords-Cadres à bons de commande avec montants minimum et maximum fixés en valeur Voir la passation de marché »
2023-01-11
prestations d'entretien et de nettoyage des locaux des bâtiments du Département (Département du Jura)
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum Voir la passation de marché »
2022-12-14
accord-Cadre de travaux de terrassement et de génie civil sur le domaine départemental (Département du Jura)
accord-Cadre à marchés subséquents divisé en 4 lots; chacun d'un montant minimum annuel de 100 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 1 000 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
accord-Cadre à marchés subséquents divisé en 4 lots; chacun d'un montant minimum annuel de 100 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 1 000 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2022-12-14
fourniture de consommables à usage unique pour analyses agro-alimentaires, hydrologiques et vétérinaires en laboratoire (Département du Jura)
accord-Cadre à bons de commande sans montant maximum et avec maximum Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande sans montant maximum et avec maximum Voir la passation de marché »
2022-10-17
impression et distribution du magazine départemental "Juramag" (Département du Jura)
impression et distribution du magazine "Juramag" Voir la passation de marché »
impression et distribution du magazine "Juramag" Voir la passation de marché »
2022-10-10
fabrication, transport et mise en oeuvre de matériaux enrobés pour les routes départementalessecteur Nord : Agences... (Département du Jura)
accord cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum et un opérateur économique. Marché conclu pour 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre Voir la passation de marché »
accord cadre à bons de commande avec montant minimum et maximum et un opérateur économique. Marché conclu pour 1 an à compter de la date de notification de l'accord cadre Voir la passation de marché »
2022-09-27
fourniture et livraison de pièces de boulonnerie et de quincaillerie (Département du Jura)
accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum annuel de 15000,00 euro(s) Ht et d'un montant maximum annuel de 70000,00 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande d'un montant minimum annuel de 15000,00 euro(s) Ht et d'un montant maximum annuel de 70000,00 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2022-06-24
fourniture d'équipements de protection individuelle et de vêtements de travail (Département du Jura)
accords-Cadres à bons de commande avec minimum et maximum Voir la passation de marché »
accords-Cadres à bons de commande avec minimum et maximum Voir la passation de marché »
2022-06-24
fourniture de consommables à usage unique pour analyses agro-alimentaires, hydrologiques et vétérinaires en laboratoire (Département du Jura)
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec maximum Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande sans montant minimum et avec maximum Voir la passation de marché »
2022-06-23
fourniture de réactifs pour analyses microbiologiques en laboratoire (Département du Jura)
accords-Cadres à bons de commande sans minimum et avec un maximum, conclus pour 1 an à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure Voir la passation de marché »
accords-Cadres à bons de commande sans minimum et avec un maximum, conclus pour 1 an à compter du 1er janvier 2023 ou de sa notification si celle-ci est postérieure Voir la passation de marché »
2022-05-17
impression et distribution du magazine départemental "Juramag" (Département du Jura)
impression et distribution du magazine départemental "Juramag" Voir la passation de marché »
impression et distribution du magazine départemental "Juramag" Voir la passation de marché »
2022-05-11
fourniture et livraison de titres-restaurant pour certains agents du Conseil Départemental (Département du Jura)
accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum annuels fixés à 20 000 minimum et 200 000 maximum titres-restaurant format papier ou bien à 200 minimum et 800 maximum titres-restaurant dématérialisés ou bien à 10 000 titres-restaurant format papier et 50 dématérialisés minimum et 150 000 titres-restaurant format papier et 700 dématérialisés maximum en cas de commandes mixtes Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande avec un minimum et un maximum annuels fixés à 20 000 minimum et 200 000 maximum titres-restaurant format papier ou bien à 200 minimum et 800 maximum titres-restaurant dématérialisés ou bien à 10 000 titres-restaurant format papier et 50 dématérialisés minimum et 150 000 titres-restaurant format papier et 700 dématérialisés maximum en cas de commandes mixtes Voir la passation de marché »
2022-04-29
marché de services d'assurance pour les besoins du Département du Jura (Département du Jura)
souscription de différents contrats d'assurances au profit du Département du Jura Voir la passation de marché »
souscription de différents contrats d'assurances au profit du Département du Jura Voir la passation de marché »
2022-04-22
service de transport scolaire pour les élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans le Département du... (Département du Jura)
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel (1 000 000 euros) Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum annuel (1 000 000 euros) Voir la passation de marché »
2022-04-15
fourniture et transport par route de sel marin de déverglaçage vers les dépôts du Conseil Départemental pour le... (Département du Jura)
accord cadre à bons de commande sans minimum, avec un maximum en quantités et un opérateur économique.Marché conclu pour une durée de un an à compter du 01/10/2022 Voir la passation de marché »
accord cadre à bons de commande sans minimum, avec un maximum en quantités et un opérateur économique.Marché conclu pour une durée de un an à compter du 01/10/2022 Voir la passation de marché »
2022-04-06
evaluation périodique de l'état des chaussées du réseau routier départemental du Jura (Département du Jura)
accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 80 000 euro(s) Ht et un maximum annuel de 120 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande avec un minimum annuel de 80 000 euro(s) Ht et un maximum annuel de 120 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2022-02-09
aménagement foncier agricole et forestier de la commune de Rosay avec extensions sur Gizia et Chevreaux (Département du Jura)
marché fractionné avec une tranche ferme et une tranche optionnelle d'une durée de 36 mois Voir la passation de marché »
marché fractionné avec une tranche ferme et une tranche optionnelle d'une durée de 36 mois Voir la passation de marché »
2022-02-03
fourniture et livraison de barrières métalliques de sécurité routière et d'accessoires de pose ainsi que reprise des... (Département du Jura)
fourniture d'éléments pour des barrières nouvelles normalisées Ce et fourniture d'éléments de barrières Nf pour réparation de barrières existantes.Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique d'une durée initiale d'un an tacitement reconductible 3 fois. Montant minimum annuel: 50 000 euro(s) Ht et montant maximum annuel: 300 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
fourniture d'éléments pour des barrières nouvelles normalisées Ce et fourniture d'éléments de barrières Nf pour réparation de barrières existantes.Accord-cadre à bons de commande avec un seul opérateur économique d'une durée initiale d'un an tacitement reconductible 3 fois. Montant minimum annuel: 50 000 euro(s) Ht et montant maximum annuel: 300 000 euro(s) (H.T.). Voir la passation de marché »
2022-01-11
service de transport scolaire pour les élèves et étudiants en situation de handicap résidant dans le Département du Jura (Département du Jura)
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum pour chaque lot Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et avec maximum pour chaque lot Voir la passation de marché »
2021-10-21
fourniture et transport de granulats pour enduits et réparations de chaussée (Département du Jura)
accord-Cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 80 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 300 000 euro(s) Ht pour chaque lot Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande avec un montant minimum annuel de 80 000 euro(s) Ht et maximum annuel de 300 000 euro(s) Ht pour chaque lot Voir la passation de marché »
2021-09-03
marché de service relatif à la prestation d'assurance "Responsabilité et risques annexes" pour les besoins du... (Département du Jura)
souscription du contrat d'assurance "Responsabilité et risques annexes" au profit du Département du Jura. La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement et aux conditions particulières Voir la passation de marché »
souscription du contrat d'assurance "Responsabilité et risques annexes" au profit du Département du Jura. La prestation supplémentaire éventuelle est définie à l'acte d'engagement et aux conditions particulières Voir la passation de marché »
2021-08-11
fourniture et livraison de carburants et de combustibles liquides (Département du Jura)
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum Voir la passation de marché »
accord-Cadre à bons de commande sans minimum et sans maximum Voir la passation de marché »
2021-07-29
travaux relatifs au déploiement de réseaux publics de type Fttx (Fibre Optique à la Maison et au bureau) (Département du Jura)
le Département du Jura a établi un Sdtan en 2010. Dans la perspective du déploiement du Très Haut Débit sur le territoire départemental, le schéma a été mis à jour en 2014 puis une seconde fois en 2018. Le Sdtan est composé de deux phases de déploiements, la première phase de 2018 à 2021 comprend la construction de 52 000 prises Ftth et 19 000 lignes Med, la seconde comprend le déploiement de 83 000 prises Ftth (complétude) de 2021 à 2024. L'Objet du présent marché porte sur l'achèvement de la phase 1 … Voir la passation de marché »
le Département du Jura a établi un Sdtan en 2010. Dans la perspective du déploiement du Très Haut Débit sur le territoire départemental, le schéma a été mis à jour en 2014 puis une seconde fois en 2018. Le Sdtan est composé de deux phases de déploiements, la première phase de 2018 à 2021 comprend la construction de 52 000 prises Ftth et 19 000 lignes Med, la seconde comprend le déploiement de 83 000 prises Ftth (complétude) de 2021 à 2024. L'Objet du présent marché porte sur l'achèvement de la phase 1 … Voir la passation de marché »
2021-07-05
Marché de servie relatif à la prestation d'assurances «Risques numériques» pour les besoins du Département du Jura (Département du Jura)
Souscription d'un contrat risques numériques. Voir la passation de marché »
Souscription d'un contrat risques numériques. Voir la passation de marché »
2021-04-22
Fourniture et livraison de pièces détachées de première monte ou adaptables pour l'entretien des véhicules et... (Département du Jura)
Accord-cadre à bons de commande sans mini et sans maxi et un opérateur économique. Conclu à compter du 1.10.2021. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans mini et sans maxi et un opérateur économique. Conclu à compter du 1.10.2021. Voir la passation de marché »
2021-04-20
Déneigement des routes départementales (Département du Jura)
— trois types de prestations sont demandés: raclage avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par l'attributaire; — raclage avec fourniture du porteur par l'attributaire. — l'outil de raclage est fourni par le Cd; — raclage et salage avec fourniture du porteur par l'attributaire, la saleuse et l'outil de raclage sont fournis par le Cd. Accord-cadre sans minimum et sans maximum. Voir la passation de marché »
— trois types de prestations sont demandés: raclage avec fourniture du porteur et de l'outil de raclage par l'attributaire; — raclage avec fourniture du porteur par l'attributaire. — l'outil de raclage est fourni par le Cd; — raclage et salage avec fourniture du porteur par l'attributaire, la saleuse et l'outil de raclage sont fournis par le Cd. Accord-cadre sans minimum et sans maximum. Voir la passation de marché »
2021-03-26
Fourniture et livraison de fourgons-benne six et trois places (Département du Jura)
Le durée du marché commence à courir à compter de la notification du marché. Le délai pour livrer le véhicule est fixé à maximum cinq mois. Les délais de disponibilité des véhicules sont laissés à l'initiative du candidat. Voir la passation de marché »
Le durée du marché commence à courir à compter de la notification du marché. Le délai pour livrer le véhicule est fixé à maximum cinq mois. Les délais de disponibilité des véhicules sont laissés à l'initiative du candidat. Voir la passation de marché »
2021-03-18
Fourniture et livraison de carburants et de combustibles liquides (Département du Jura)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans minimum ni maximum. Voir la passation de marché »
2021-03-11
Travaux de restructuration au collège Maryse Bastié de Dole (Département du Jura)
Travaux de restructuration au collège Maryse Bastié de Dole. Voir la passation de marché »
Travaux de restructuration au collège Maryse Bastié de Dole. Voir la passation de marché »
2021-02-25
Fourniture et livraison de pneumatiques et autres accessoires (Département du Jura)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Marché conclu pour un an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Marché conclu pour un an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Voir la passation de marché »
2021-01-22
Fourniture et mise en œuvre d'enrobés bitumineux à l'émulsion de bitume (Département du Jura)
Fourniture et mise en œuvre d'enrobés bitumineux à l'émulsion de bitume pour reprofilage (nouvelle appellation des Graves Emulsions) pour les routes départementales du Jura Accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimum et sans maximum la valeur estimée correspond au montant minimum annuel (HT). Voir la passation de marché »
Fourniture et mise en œuvre d'enrobés bitumineux à l'émulsion de bitume pour reprofilage (nouvelle appellation des Graves Emulsions) pour les routes départementales du Jura Accord-cadre à bons de commandes avec un montant minimum et sans maximum la valeur estimée correspond au montant minimum annuel (HT). Voir la passation de marché »
2021-01-08
Travaux de restructuration au collège Maryse Bastié de Dole (Département du Jura)
Travaux de restructuration au collège Maryse Bastié de Dole. Délai d'exécution de l'ensemble des lots: 34 mois, période de préparation de deux mois non incluse dans ce délai. Délai d'exécution de chaque lot: deux mois. Voir la passation de marché »
Travaux de restructuration au collège Maryse Bastié de Dole. Délai d'exécution de l'ensemble des lots: 34 mois, période de préparation de deux mois non incluse dans ce délai. Délai d'exécution de chaque lot: deux mois. Voir la passation de marché »
2020-12-21
Réalisation d'enrobés coulés à froid au liant modifié et avec fibres sur les routes départementales du Jura (Département du Jura)
Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique, avec un montant minimal de 300 000,00 EUR HT par an soit 1 200 000,00 EUR HT pour la durée de l'accord-cadre et sans montant maximal. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique, avec un montant minimal de 300 000,00 EUR HT par an soit 1 200 000,00 EUR HT pour la durée de l'accord-cadre et sans montant maximal. Voir la passation de marché »
2020-10-23
Fabrication, transport et mise en œuvre de matériaux enrobés pour les routes départementales du Jura — secteur sud:... (Département du Jura)
Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique, avec un montant minimum de 400 000,00 EUR HT par an, soit 1 600 000,00 EUR HT pour la durée de l'accord-cadre et sans montant maximum. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande, conclu avec un seul opérateur économique, avec un montant minimum de 400 000,00 EUR HT par an, soit 1 600 000,00 EUR HT pour la durée de l'accord-cadre et sans montant maximum. Voir la passation de marché »
2020-09-24
Marché de services relatif à la prestation d'assurance pour les besoins du Département du Jura (Département du Jura)
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Département du Jura. Durée de l'accord-cadre: du 1.1.2021 au 31.12.2025. Voir la passation de marché »
Souscription de différents contrats d'assurances au profit du Département du Jura. Durée de l'accord-cadre: du 1.1.2021 au 31.12.2025. Voir la passation de marché »
2020-09-03
Fourniture de documents pour le prêt en bibliothèque à la médiathèque départementale du Jura (Département du Jura)
Fourniture de documents pour le prêt en bibliothèque à la médiathèque départementale du Jura. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Marché conclu pour un an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Voir la passation de marché »
Fourniture de documents pour le prêt en bibliothèque à la médiathèque départementale du Jura. Accord-cadre à bons de commande avec minimum et maximum et un opérateur économique. Marché conclu pour un an à compter de la date de notification de l'accord-cadre. Voir la passation de marché »
2020-08-05
Marché de maîtrise d'œuvre relatif au déploiement de réseaux publics de type Fiber to the home (FTTH) (Département du Jura)
Cette consultation portera sur la maîtrise d'œuvre relatif au déploiement de réseaux publics de type Fiber to the home (FTTH). Voir la passation de marché »
Cette consultation portera sur la maîtrise d'œuvre relatif au déploiement de réseaux publics de type Fiber to the home (FTTH). Voir la passation de marché »
2020-06-30
Inspections détaillées périodiques des ouvrages d'art du réseau routier départemental (Département du Jura)
Accord-cadre à bons de commande, d'un montant minimal de 40 000,00 EUR HT. Par an soit 160 000,00 EUR HT pour la durée de l'accord-cadre et sans montant maximal. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande, d'un montant minimal de 40 000,00 EUR HT. Par an soit 160 000,00 EUR HT pour la durée de l'accord-cadre et sans montant maximal. Voir la passation de marché »
2020-06-03
Fourniture et livraison de dispositifs de retenue routiers mixtes bois-métal (Département du Jura)
Accord-cadre à bons de commande avec minimum (50 000 EUR HT pour la période initiale) et sans maximum et un seul opérateur économique. Marché conclu pour un an à compter du 22.11.2020. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande avec minimum (50 000 EUR HT pour la période initiale) et sans maximum et un seul opérateur économique. Marché conclu pour un an à compter du 22.11.2020. Voir la passation de marché »
2020-03-26
Marché de maîtrise d'œuvre pour la base de Bellecin: aménagement d'un bassin nautique en rez de chaussée du gymnase (Département du Jura)
Marché de maîtrise d'œuvre pour la base de Bellecin: aménagement d'un bassin nautique en rez de chaussée du gymnase. Voir la passation de marché »
Marché de maîtrise d'œuvre pour la base de Bellecin: aménagement d'un bassin nautique en rez de chaussée du gymnase. Voir la passation de marché »
2020-03-17
Services de télécommunications pour le département et les collèges du Jura (Département du Jura)
Accord-cadre à bons de commande sans mini et sans maxi, conclu à compter de la date de notification. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans mini et sans maxi, conclu à compter de la date de notification. Voir la passation de marché »
2020-02-18
Mission de diagnostics «amiante» et «plomb» pour l'ensemble des bâtiments du Département (Département du Jura)
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Marché conclu pour 1 an à compter du 1.5.2020. Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande sans minimum, ni maximum et un opérateur économique. Marché conclu pour 1 an à compter du 1.5.2020. Voir la passation de marché »
2020-02-04
Fourniture de cartes accréditives de carburant et autres services (Département du Jura)
La consultation a pour objet la fourniture de carburant auprès de stations-services au moyen de cartes accréditives pour les véhicules du conseil départemental du Jura et d'autres services. Voir la passation de marché »
La consultation a pour objet la fourniture de carburant auprès de stations-services au moyen de cartes accréditives pour les véhicules du conseil départemental du Jura et d'autres services. Voir la passation de marché »