2014-05-06   Prestations de transfert de fonds d'archives entre le site de Fontainebleau et le site de Pierrefitte-sur-Seine des... (SCN-AN)
Prestations de transfert de fonds d'archives entre le site de Fontainebleau et le site de Pierrefitte-sur-Seine des archives nationales. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: A. Tessiot Demenagements
2014-03-28   Traitement d'archives papier (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Le marché concerne le traitement d'archives papier et plus particulièrement : — saisie / contrôle de bordereaux de transferts d'archives, — enregistrement des entrées correspondantes, — cotation des archives (dossiers / documents) : enregistrement et numérotation des archives, — mise en boîte, — saisie / mise à jour de référentiels documentaires hiérarchisés (instruments de recherche), — traitement documentaire : résumé, — numérisation, — microfilmage (ou duplication sur un autre support pérenne). Ces … Voir la passation de marché »
2014-02-27   Prise en charge, conservation, gestion et destruction des archives publiques intermédiaires des ministères sociaux (Ministère de la santé, jeunesse, sport)
La présente procédure adaptée lancée en application de l'article 30 du code des marchés publics a pour objet la prise en charge, la conservation, la gestion des mouvements (communications et restitutions) et la destruction d'archives publiques intermédiaires sur support papier du Ministère des affaires sociales et de la santé, du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, et du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SNGCA-Archiv System
2013-12-11   Accord-cadre relatif à la réalisation de prestations archivistiques (Conseil général des Yvelines)
Prestations archivistiques portant sur le traitement matériel et intellectuel de documents, constitués pour l'essentiel d'archives conservées par un des services patrimoniaux du Conseil général des Yvelines (archives départementales, le plus souvent, service de l'archéologie et du patrimoine, musée Maurice Denis), soit dans les locaux du service administratif producteur. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Archiv System Groupement Lifing / Vectracom Serda
2013-10-14   Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Objet : passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no2005-1742 du 30/12/2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet : la conservation des archives courantes et intermédiaires de Pôle emploi PACA ;la collecte des archives; la prise en charge initiale du stock ; la fourniture de conteneurs vides ; la numérotation, le rangement des boîtes dans les conteneurs et l'inventaire ; le dépôt des … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: société nouvelle de gestion et de...
2013-10-11   Fournitures de boîtes d'archives destinées au conditionnement des documents des archives nationales (SCN-AN)
Marché ayant pour objectif d'approvisionner les archives nationales en boîtes d'archives destinées au conditionnement des documents en vue de leur conservation et de leur communication Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SA Michel Cauchard Stouls Larson JUHL
2013-10-02   Star (Système de traitement des archives) (Ministère de la santé, jeunesse, sport)
Le présent marché a pour objet l'acquisition et la mise en place d'un progiciel pour l'informatisation des procédures d'archivage et de la gestion des archives de l'administration centrale. Les prestations fournies au titre du présent marché sont les suivantes: Poste P1: acquisition et mise en oeuvre de la solution: — étape 1: initialisation de la prestation, — étape 2: conception des spécifications détaillées, — étape 3: réalisation: étude technique, paramétrage du progiciel, tests, recette, déploiement … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Spark archives
2013-09-26   numérisation par prises de vues numériques et par numérisation 3d des collections du musée départemental Arles antique (Musée départemental Arles-Antique)
numérisation par prises de vues numériques et par numérisation 3d des collections du musée départemental Arles antique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Digiscan 3d/cap Services -IMA Solutions Groupement Benali-Maby-Roux
2013-08-20   Restauration et reliure de documents d'archives (Ville de Cannes)
Restauration et reliure de documents d'archives. Voir la passation de marché »
2013-08-20   Numérisation de registres paroissiaux, d'état civil et de matricules militaires des archives départementales du Gard (Conseil général du Gard)
Numérisation des registres paroissiaux, d'état civil et de matricules militaires à partir de microfilms ou à partir des registres originaux afin d'alimenter la base de données des archives départementales accessible par le public en salle de lecture. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Arkhenum Flash Copy
2013-08-13   Transfert et destruction des archives pour la CPAM du Rhône (CPAM du Rhône)
Transfert et la destruction des archives produites par les services de la CPAM du Rhône ainsi que ses centres de santé dentaire, et ses centres d'examen de santé. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Nouvelle Attitude
2013-07-25   Marchés no 2013-006-236-5675-00-00 et no 2013-007-236-5675-00-00 (Direccte Île-de-France)
Le présent marché doit permettre d'assurer, sans interruption avec le marché en cours, la gestion et la conservation des archives de l'ensemble des services de la Direccte Ile de France. Ces services se situent géographiquement dans chacun des départements franciliens, au sein d'une structure dénommée " Unité territoriale " (ut) et à l'unité régionale située à située à Aubervilliers. La liste des services et leurs coordonnées sont jointes en annexe 1 au Cctp.Ces archives sont aujourd'hui conservées en … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Société nouvelle de gestion et de...
2013-07-22   Réception, stockage, gestion, livraison sur demande et destruction de liasses d'archives publiques comptables... (Ministère économie industrie emploi)
Réception, stockage, gestion, livraison sur demande et destruction de liasses d'archives publiques comptables (comptes 2013-2018) pour le compte des services de la DGFIP et de la Cour des comptes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SNGCA Archivsystem
2013-07-04   Enlèvement et élimination des déchets du palais de justice de Paris (Cour d'appel de Paris – SAR)
Prestations de mise à disposition de containers et de bennes et enlèvement et élimination des déchets du palais de justice de Paris (tribunal de grande instance et cour d'appel) et de ses annexes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Groupe TER
2013-06-28   Accord-cadre de fournitures de matériels de conditionnement d'archives (Département du Loiret)
Description succincte du marché ou de l'achat/des achats: accord-cadre de fournitures et de matériels de conditionnement et de conservation de documents d'archives et iconographiques. Chacun des lots fera l'objet d'un marché séparé, en entreprises individuelles ou groupement d'entreprises. Voir la passation de marché »
2013-06-25   Reproduction, sous la forme de fichiers-images numériques, de documents d'archives, avec reconnaissance optique de... (Conseil général de la Vendée)
Les prestations objet de la présente consultation consistent dans la reproduction, sous forme de fichiers informatiques, de documents d'archives originaux ou de supports de substitution (microformes). Ces fichiers seront produits soit par numérisation des documents d'archives (production de fichiers-images numériques), soit par reconnaissance optique de caractères, à partir de fichiers-images numériques.La procédure de consultation utilisée est la procédure adaptée en application des articles 28 et 30 du … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Archimaine Le lot 4: Reconnaissance optique de... Stocomest
2013-06-20   Prestations de traitement et de gestion de fonds d'archives des installations du CEA Centre de Valduc (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Ce marché est soumis aux dispositions légales applicables aux archives publiques (Livre II, Titre 1 du Code du patrimoine). Il porte sur le traitement de 2 500 mètres linéaires (valeur estimative) d'archives courantes et intermédiaires sur différents supports (papier, plan, numérique...). Les prestations couvrent les opérations suivantes: — réalisation de tableaux de gestion d'archives, — prestations archivistiques (récolement, tri, conditionnement, cotation, classement,...), — prestations de maintien. Voir la passation de marché »
2013-06-19   prestation de conservation matérielle d'archives intermédiaires (Conseil régional des Pays de la Loire)
le présent marché concerne des prestations de conservation matérielle d'archives intermédiaires pour la Région des Pays de la Loire. La prestation comprend : – le conditionnement, le transport, le stockage, la gestion informatisée des versements ; – la gestion des prêts de documents pour consultation par la Région ; – des opérations de traitement ponctuelles (destructions) sur demande. Voir la passation de marché »
2013-06-17   Recyclage papiers et cartons (Cour d'appel de Paris – SAR)
Collecte, traitement, valorisation et recyclage des papiers et cartons : — lot 1 : juridictions de l'arrondissement judiciaire d'Évry, — lot 2: juridictions de l'arrondissement judiciaire de Créteil, — lot 3: juridictions de l'arrondissement judiciaire de Bobigny, — lot 4: juridictions de l'arrondissement judiciaire de Fontainebleau, — lot 5: juridictions de l'arrondissement judiciaire de Melun. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: centre de Déchets Industriels Francilien Tri Environnement Recyclage
2013-06-13   Prestation de services externalisee des archives papier de la RIVP (Régie immobilière de la ville de Paris)
Le présent marché est un marché à bons de commande qui a pour but l'application de la charte d'archivage, le transfert des archives papier de la RIVP du site de stockage en Idfdu prestataire actuel, vers celui du futur prestataire. Il implique également la gestion courante des archives, (entrée, sortie, saisie de données, destruction, etc). Le titulaire fournira un accès sécurisé de son site internet, avec login et mot de passe pour les utilisateurs. La charte d'archivage pourra etre adaptée en fonction … Voir la passation de marché »
2013-06-12   Numérisation de films 35 mm, 16 mm optique ou double-bandes (CNDP)
Numérisation de films 35mm, 16mm optique ou double-bandes. Voir la passation de marché »
2013-05-14   Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi Rhône-Alpes)
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no2005-1742 du 30/12/2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet : la conservation des archives courantes et intermédiaires de pôle emploi ; la prestation courante de collecte, les prestations ponctuelles de prise en charge du stock interne, les prestations ponctuelles d'assistance à la mise en archivage, la prise en charge initiale du stock … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: AZ services
2013-04-22   Marché de services portant sur le épôt, la conservation et la gestion des archives de pole emploi Midi-Pyrenées (Pôle emploi Midi-Pyrénées)
Le présent marché de services a pour objet le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de pôle emploi Midi-Pyrénées telles que ces prestations sont décrites au présent contrat. Ainsi les documents archivés quelque soit leur origine (existantes ou à venir) sont soumises aux dispositions du présent contrat. Ces archives sont constituées de supports et documents papier. Une partie de ces documents est éliminable au terme d'une durée d'utilité administrative qui varie de … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Vectura
2013-04-19   Externalisation de la conservation des archives de l'Inserm (Inserm)
Externalisation de la conservation des archives de l'Inserm Procédure de l'article 30 du code des marchés publics. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Novarchive
2013-03-29   Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi Limousin)
Objet: passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no2005-1742 du 30/12/2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet : la conservation des archives courantes et intermédiaires de Pôle emploi ; la fourniture de conteneurs vides ; la numérotation, le rangement des boîtes dans les conteneurs et l'inventaire ; le dépôt des conteneurs ; les communications, retours-réintégrations ou insertions … Voir la passation de marché »
2013-03-27   Prestation de gestion des archives (CNIEG)
Transfert, conservation dans un local securise et gestion des archives de la Cnieg Voir la passation de marché »
2013-03-26   Restauration de documents d'archives (Conseil général du Cher)
Restauration de documents d'archives. La Direction des archives départementales et du patrimoine souhaite faire restaurer des documents conservés dans ses fonds. Ces documents présentent des altérations mettant en péril leur conservation. Les travaux de restauration ne peuvent être effectués que par des spécialistes formés à ce type d'intervention et ayant une parfaite maîtrise des techniques à utiliser en fonctions des supports. Les principes de restaurations (protocoles, produits utilisés, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: La Reliure du Limousin Quillet SAS
2013-03-15   déchets (Ministères économiques et financiers)
Collecte, enlèvement, traitement, valorisation des déchets et destruction d'archives sur les sites d'administration centrale des ministères économiques et financiers. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cycleade Tri Environnement Recyclage
2013-03-13   Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives de la direction générale, de la... (Pôle emploi)
Objet : Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret nº 2005-1742 du 30.12.2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet : la conservation des archives courantes et intermédiaires de Pôle emploi ; la prise en charge initiale du stock ; la fourniture de conteneurs vides ; la numérotation, le rangement des boîtes dans les conteneurs et l'inventaire ; le dépôt des conteneurs ; les … Voir la passation de marché »
2013-03-01   Fourniture de conditionnement pour la protection des documents d'archives et de bibliothèque pour les sites du SHD (Service historique de la défense)
Achat de fourniture de conditionnement pour la protection des documents d'archives et de bibliothèques des différents sites du SHD. Voir la passation de marché »
2013-02-19   marché de service ayant pour objet le dépôt, la conservation, la destruction programmée et la gestion des archives... (Agence nationale pour l'emploi)
marché de service à bons de commande ou ordre de service, sans minimum ni maximum,passé selon la procédure prévue à l'article 9 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005.La consultation vise à la conclusion d'un marché avec un titulaire unique ayant pour objet : la gestion des archives de tous les sites de pôle emploi lorraine Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Everial
2013-02-19   fournitures de conservation destinées au conditionnement de documents d'archives (SCN-AN)
marché de fournitures de conditionnement pour protéger les documents d'archives en vue de leur conservation et leur communication, dont les boîtes et conteneurs d'archives, les sangles, les papiers, cartons et de matériaux synthétiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ACBM CTS France SECAN Société Arden Plast Société Relicom
2013-02-14   Elaboration d'une charte d'archivage, inventaire et conditionnement des archives et leur élimination, assistance à... (Sipperec)
Elaboration d'une charte d'archivage, inventaire et conditionnement des archives et leur élimination, assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'un projet d'archives électroniques. Voir la passation de marché »
2013-02-12   collecte, transport, livraison, indexation, archivage et destruction des comptes 2012-2017 des collectivités locales... (Ministère économie industrie emploi)
collecte, transport, livraison, indexation, archivage et destruction des comptes 2012-2017 des collectivités locales et EPLE soumis à apurement administratif ainsi que la reprise du stock existant sur les comptes antérieurs à 2012 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Archiveco
2013-02-11   Prestation de collecte, transport et valorisation de divers déchets papiers de la CPAM de Paris (CPAM de Paris)
Prestation de collecte, transport et valorisation de divers déchets papiers de la CPAM de Paris. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Centre Pierre Dumonteil ESAT Montgallet Nouvelle Attitude
2013-02-06   Marché relatif à la réalisation de prestations de numérisation documentaire (Archives départementales des Yvelines)
Marché relatif à la réalisation de prestations de numérisation documentaire Voir la passation de marché »
2013-01-21   transfert et destruction des archives pour la CPAM du Rhône (CPAM du Rhône)
transfert et destruction des archives produites par les services de la CPAM du Rhône ainsi que ses Centres de Santé Dentaire, et ses Centres d'examen de Santé Voir la passation de marché »
2012-12-06   AOR1312VC - création, mise à jour et archivage de documents techniques (CEA (commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives))
— La création et la mise à jour de plans de toutes natures (plans de masse de réseaux, synoptiques, plans d'implantation, schémas et documents des courants forts et des courants faibles...) concernant les utilités techniques de l'arborescence logistique avec les outils informatiques utilisés au CEA Le Ripault, — Le classement et archivage de documents techniques de différentes natures (techniques, qualité, sécurité, règlementaires, dossier d'ouvrages exécutés,....). Les documents papiers doivent être … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cegelec Val de Loire
2012-10-12   Externalisation et gestion décentralisée des archives médicales du Centre hospitalier (Centre hospitalier de Boulogne-sur-Mer)
Externalisation et gestion décentralisée des archives médicales du Centre hospitalier. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Archiv Systems
2012-10-05   Externalisation de dossiers médicaux (Centre hospitalier de Roanne)
Enlèvement, stockage et gestion d'une partie des dossiers médicaux papiers. Voir la passation de marché »
2012-09-21   Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi Auvergne)
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret nº2005-1742 du 30.12.2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet: la conservation des archives courantes et intermédiaires de Pôle emploi; la prise en charge initiale du stock; la fourniture de conteneurs vides; la numérotation, le rangement des boîtes dans les conteneurs et l'inventaire; le dépôt des conteneurs; les communications, … Voir la passation de marché »
2012-09-20   Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives de pôle emploi Haute Normandie (Pôle emploi Haute-Normandie)
Objet: Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 selon les modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet: la conservation des archives courantes et intermédiaires de Pôle Emploi; la prise en charge initiale du stock (option à mettre en oeuvre selon le choix de la région Haute Normandie suite à notification du marché); la fourniture de conteneurs vides; la numérotation, le … Voir la passation de marché »
2012-09-07   2012-dafj-archives (Epcmdn-Versailles)
Le marché a pour objet la mise en oeuvre d'un programme quadri-annuel de prestations archivistiques sur des fonds d'archives de l'Etablissement public du château, du musée et du domaine national de Versailles. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Grahal
2012-09-06   Numérisation d'une partie de ses dossiers médicaux, avec une intégration dans le dossier patient informatisé (DPI),... (Centre hospitalier de Gonesse)
La consultation a pour objet la numérisation d'une partie de ses dossiers médicaux, avec une intégration dans le dossier patient informatisé (DPI), la publication de certains documents numérisés dans le DPI, l'appel contextuel depuis le DPI vers la solution retenue, dans le cadre de la reconstruction du nouveau bâtiment du Centre hospitalier de Gonesse. Voir la passation de marché »
2012-08-29   Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi Picardie)
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet: la conservation des archives courantes et intermédiaires de Pôle emploi Picardie; la prise en charge initiale du stock; la fourniture de conteneurs vides; la numérotation, le rangement des boites dans les conteneurs et l'inventaire; le dépôt des conteneurs; les communications, … Voir la passation de marché »
2012-08-22   Marché concernant le dépôt, la conservation et la gestion des archives de Pôle emploi Ile de France (Direction régionale IDF pôle emploi)
Marché concernant le dépôt, la conservation et la gestion des archives de Pôle emploi Ile de France. Voir la passation de marché »
2012-08-13   Marché de services portant sur le dépôt, la conservation et la gestion des archives courantes et intermédiaires de... (Pôle emploi Pays de la Loire)
Passée conformément à la procédure prévue à l'article 9 du décret no 2005-1742 du 30.12.2005 selon des modalités librement définies par le pouvoir adjudicateur, la consultation vise à la conclusion d'un marché ayant pour objet: la conservation des archives courantes et intermédiaires de pôle emploi; la prise en charge initiale du stock; la fourniture de conteneurs vides; la numérotation, le rangement des boîtes dans les conteneurs et l'inventaire; le dépôt des conteneurs; les communications, … Voir la passation de marché »
2012-08-07   Externalisation, conservation et gestion des archives du Groupe Opievoy (Groupe Opievoy)
Marché de type forfaitaire pour le transfert des archives vers le nouveau prestataire (comprenant la formation des collaborateurs de l'opievoy) et à bons de commandes pour les prestations de gestion et de conservation des archives (externalisation, inventaire, destruction, livraison, numérisation etc.)conclu sans indication de montant minimum ni maximum. Montant estimatif de la partie à bon de commande: 25 000 EUR HT/an.Durée: 3 ans fermes, renouvelable pour une année complète sans dépasser 4 ans. Début … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Archiveco
2012-08-02   Prestations d'élimination de boites d'archives contaminées par des fibres d'amiante, de dépoussiérage, de... (SCN-AN)
Prestations d'élimination de boites d'archives contaminées par des fibres d'amiante, de dépoussiérage, de reconditionnement et de transfert de fonds d'archives sur le site de Fontainebleau des Archives nationales. Voir la passation de marché »