Numérisation des registres paroissiaux, d'état civil et de matricules militaires à partir de microfilms ou à partir des registres originaux afin d'alimenter la base de données des archives départementales accessible par le public en salle de lecture.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-10-01.
L'appel d'offres a été publié le 2013-08-20.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-08-20) Objet Champ d'application du marché
Titre: Services d'archives
Quantité ou étendue:
“Le marché est divisé en 2 lots.Le lot 1 est fractionné en une tranche ferme et 5 tranches conditionnelles.La tranche ferme et les tranches conditionnelles...”
Quantité ou étendue
Le marché est divisé en 2 lots.Le lot 1 est fractionné en une tranche ferme et 5 tranches conditionnelles.La tranche ferme et les tranches conditionnelles 1, 2 et 3 prévoient la numérisation des registres paroissiaux et d'état civil à partir de microfilms (environ 800 000 vues par tranche).Les tranches conditionnelles 4 et 5 prévoient la numérisation des registres paroissiaux et d'état civil à partir des registres originaux (environ 65 000 vues par tranche).
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archives📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Conseil général du Gard
Adresse postale: 3 rue Guillemette
Code postal: 30044
Commune postale: Nîmes Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.gard.fr🌏
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-08-20 📅
Date limite de soumission: 2013-10-01 📅
Date de publication: 2013-08-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 161-281288
Numéro JO-S: 161
Informations complémentaires
“Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés...”
Dématérialisation des procédures: le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des plis par voie électronique. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens, lettre recommandée avec accusé de réception ou dépôt contre récépissé, ou sur un support physique électronique (CD-ROM, disquette ou tout autre support matériel).
Afficher plus
Source: OJS 2013/S 161-281288 (2013-08-20)
Avis d'attribution de marché (2014-02-17) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-17 📅
Date de publication: 2014-02-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 036-059800
Se réfère à l'avis: 2013/S 161-281288
Numéro JO-S: 36
Informations complémentaires
“Date de signature du marché : 31.12.2013”
Source: OJS 2014/S 036-059800 (2014-02-17)