Marché ayant pour objectif d'approvisionner les archives nationales en boîtes d'archives destinées au conditionnement des documents en vue de leur conservation et de leur communication
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2013-11-21.
L'appel d'offres a été publié le 2013-10-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2013-10-11) Objet Champ d'application du marché
Titre: Boîte de rangement de dossiers
Quantité ou étendue:
“Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit européen et d'un marché à bons de commande au sens du droit français conformément à l'article 77 du code des...”
Quantité ou étendue
Il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit européen et d'un marché à bons de commande au sens du droit français conformément à l'article 77 du code des marchés publics. Le marché est conclu sans montants de commandes minimum et maximum annuels. Les estimatifs sont inscrits sous le détail propre à chaque lot
Afficher plus Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîte de rangement de dossiers📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Scn-an
Adresse postale: 59 rue Guynemer 90001
Code postal: 93380
Commune postale: Pierrefitte-sur-Seine Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.archivesnationales.culture.gouv.fr/an🌏
Courrier électronique: marches.archives-nationales@culture.gouv.fr📧
Téléphone: +33 175472082📞
Fax: +33 175472910 📠
Référence Dates
Date d'envoi: 2013-10-11 📅
Date limite de soumission: 2013-11-21 📅
Date de publication: 2013-10-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 201-347581
Numéro JO-S: 201
Informations complémentaires
“La présente consultation est organisée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés...”
La présente consultation est organisée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics. La date prévisionnelle de commencement des prestations est le 1.1.2014.
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Source: OJS 2013/S 201-347581 (2013-10-11)
Avis d'attribution de marché (2014-02-06) Objet Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Non spécifié
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur Identité
Adresse postale: 59 rue Guynemer, 90001
Référence Dates
Date d'envoi: 2014-02-06 📅
Date de publication: 2014-02-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 029-046373
Se réfère à l'avis: 2013/S 201-347581
Numéro JO-S: 29
Informations complémentaires
“Les marchés publics ont été signés le 30 décembre 2013. Il s'agit de marchés à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés...”
Les marchés publics ont été signés le 30 décembre 2013. Il s'agit de marchés à bons de commande au sens du droit français (article 77 du code des marchés publics). Les marchés sont conclus sans montant minimum ni maximum. Modalités de consultation du marché : consultation sur place ou envoi d'une copie sur demande écrite dans le respect des secrets protégés par la loi.
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Source: OJS 2014/S 029-046373 (2014-02-06)