Prestation de collecte, transport et valorisation de divers déchets papiers de la CPAM de Paris

CPAM de Paris

Prestation de collecte, transport et valorisation de divers déchets papiers de la CPAM de Paris.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2013-03-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-02-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Centre Pierre Dumonteil ESAT Montgallet
• Nouvelle Attitude

Qui ?

• CPAM de Paris

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Ile-de-France › Paris

Historique des marchés publics

Date	Document
2013-02-11	Avis de marché
2013-09-16	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2013-02-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de collecte du papier
Quantité ou étendue:

Lot nº 1 - papier de bureauPas d'estimation financièreLot nº 2 - archives confidentiellesEstimation financière de la collecte passée dans le cadre d'un marché à bons de commande comportant un montant annuel minimum et maximum :Montant minimum : 6 000 EUR HTMontant maximum : 24 000 EUR HT

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de collecte du papier 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CPAM de Paris
Adresse postale: CS 70001
Code postal: 75948
Commune postale: Paris Cedex 19
Contact
Téléphone: +33 153387281 📞
Fax: +33 153387274 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-02-11 📅
Date limite de soumission: 2013-03-25 📅
Date de publication: 2013-02-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 032-050711
Numéro JO-S: 32
Informations complémentaires

Le dossier est remis gratuitement au siège de la CPAM de Paris ou peut être téléchargé sur le site http//achatpublic.com (référence de la consultation : 13/1114) Pour déposer une offre par voie électronique, la société doit disposer d'un certain nombre de pré requis techniques et d'un certificat de signature électronique (cf.manuel d'utilisation de la salle des marchés du site "Achatpublic.Com) et dans les conditions définies au règlement de la consultation. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.2.2013.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Prestation de collecte, transport et valorisation de divers déchets papiers de la CPAM de Paris.

Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: Papiers de bureau
Brève description: Prestation de collecte, transport et valorisation des papiers de bureau
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: Archives confidentielles
Brève description: Prestation de collecte, transport et valorisation d'archives confidentielles
Quantité ou étendue:

Lot nº 1 - papier de bureau

Pas d'estimation financière

Lot nº 2 - archives confidentielles

Estimation financière de la collecte passée dans le cadre d'un marché à bons de commande comportant un montant annuel minimum et maximum :

Montant minimum : 6 000 EUR HT

Montant maximum : 24 000 EUR HT

Nombre de reconductions possibles: 3
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra muros, 75000 Paris

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Voir le dossier de consultation des entreprises (DCE)
Situation économique et financière: Voir le dossier de consultation des entreprises (DCE).
Capacité technique et professionnelle: Voir le dossier de consultation des entreprises (DCE).
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Voir le dossier de consultation des entreprises (DCE)
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Financement sur le budget de fonctionnement de l'organisme. Pour les modalités de paiement, voir le dossier de consultation des entreprises (DCE)

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché: Voir le dossier de consultation des entreprises (DCE)

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Other
Contact
Point de contact: M. le directeur général de la CPAM de Paris
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com 🌏
Nom: Service marchés
Point de contact: Assistante qualité marchés
Téléphone: +33 153387269 📞

Référence
Informations complémentaires

Le dossier est remis gratuitement au siège de la CPAM de Paris ou peut être téléchargé sur le site http//achatpublic.com (référence de la consultation : 13/1114)

Pour déposer une offre par voie électronique, la société doit disposer d'un certain nombre de pré requis techniques et d'un certificat de signature électronique (cf.manuel d'utilisation de la salle des marchés du site "Achatpublic.Com) et dans les conditions définies au règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 11.2.2013.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Paris
Adresse postale: 4 boulevard du Palais
Commune postale: Paris Louvres
Code postal: 75055
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144325151 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Direction des affaires juridiques de la CPAM de Paris
Adresse postale: CS 70001
Commune postale: Paris Cedex 19
Code postal: 75948
Téléphone: +33 140195683 📞
Source: OJS 2013/S 032-050711 (2013-02-11)

Avis d'attribution de marché (2013-09-16)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 11 969,52 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Non spécifié

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Non spécifié

Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-09-16 📅
Date de publication: 2013-09-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 182-314584
Se réfère à l'avis: 2013/S 32-050711
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires

Annonce n Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16.9.2013.

Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris intra muros, 75000 Paris.

Attribution du marché

1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-08-07 📅
Nom: Nouvelle Attitude
Adresse postale: 11 rue du Gibet
Commune postale: Coignières
Code postal: 78310
Pays: France 🇫🇷

2️⃣
Date de conclusion du contrat: 2013-07-25 📅
Nom: Centre Pierre Dumonteil ESAT Montgallet
Adresse postale: 7 rue Montgallet
Commune postale: Paris
Code postal: 75012
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 7
Source: OJS 2013/S 182-314584 (2013-09-16)

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