Star (Système de traitement des archives)
Ministère de la santé, jeunesse, sport
Le présent marché a pour objet l'acquisition et la mise en place d'un progiciel pour l'informatisation des procédures d'archivage et de la gestion des archives de l'administration centrale.
Les prestations fournies au titre du présent marché sont les suivantes:
Poste P1: acquisition et mise en oeuvre de la solution:
— étape 1: initialisation de la prestation,
— étape 2: conception des spécifications détaillées,
— étape 3: réalisation: étude technique, paramétrage du progiciel, tests, recette, déploiement de l'application, transfert de compétences.
Poste P2: reprise des données.
Poste P3: formation.
Poste P4: maintenance corrective, adaptative et évolutive, support et assistance.
Le délai de réception des offres était de 2013-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2013-10-02.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Logiciels et systèmes d'information › Logiciels et systèmes informatiques divers
- • Services de bibliothèques et archives › Services d'archives
- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-10-02 | Avis de marché |
| 2014-04-04 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2013-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes informatiques divers
Quantité ou étendue:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes informatiques divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la santé, jeunesse, sport
Adresse postale: 14 avenue Duquesne
Code postal: 75350
Commune postale: Paris 07 Sp
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-334891
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Quantité ou étendue:
Description des options:
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 26-13-PCP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 avenue Duquesne, 75007 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Crtitère 1 : valeur technique de l'offre (30)
2. Sous-critère 1.1 : engagement de résultat et réponse fonctionnelle (60)
3. Sous-critère 1.2: méthodologie, moyens et organisation de la prestation (40)
4. Critère 2: valeur qualité et profils (20)
5. Sous-critère 2.1: compréhension du contexte (35)
6. Sous-critère 2.2: démarche qualité (35)
7. Sous-critère 2.3: profils garantis (30)
8. Critère 3: valeur ergonomie (20)
9. Sous-critère 3.1: facilité et fluidité de navigation dans l'outil (100)
10. Critère 4: financier (30)
11. Sous-critère 4.1: montant total de la proposition (100)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000683600014
Contact
Point de contact: Direction des affaires financières, informatiques, immobilières et des services
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Point de contact: Direction des affaires financières, informatiques, immobilières et des services, mission achats et développement durable, pôle procédures de la commande publique
Mme Gutierrez Sabina
Courrier électronique: sabina.gutierrez@sante.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=136495&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=136495&orgAcronyme=h8j 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 26-13-PCP
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 194-334891 (2013-10-02)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Logiciels et systèmes informatiques divers
Quantité ou étendue:
Le présent marché est passé sous la forme d'un marché à bon de commande. Il ne comporte ni minimum ni maximum.Le montant, pour toute la durée du marché, est évalué à 250 000 EUR (TTC). Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Logiciels et systèmes informatiques divers 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ministère de la santé, jeunesse, sport
Adresse postale: 14 avenue Duquesne
Code postal: 75350
Commune postale: Paris 07 Sp
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-10-02 📅
Date limite de soumission: 2013-11-12 📅
Date de publication: 2013-10-05 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 194-334891
Numéro JO-S: 194
Informations complémentaires
Procédure de passation: appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 56 (dématérialisation) et 57 à 59 du code des marchés publics en vigueur à la date de la publication de l'avis de mise en concurrence. Les candidats ont l'obligation de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique. Les candidatures et les offres papier sont refusées.
Le dossier de consultation des entreprises est disponible par voie électronique sur le site www.marches-publics.gouv.fr (référence: AOO no 26-13-pcp).
Des questions pourront être posées uniquement via le profil acheteur «La Place» (Plate-forme des achats de l'État) à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Aucune question par courrier, par télécopie, par téléphone ou par messagerie autre que la PLACE ne sera prise en compte.
Les candidats pourront poser leurs questions jusqu'au 17.10.2013 - 16:00.
Toutes les réponses seront envoyées via la place à l'ensemble des candidats (en conservant l'anonymat pour les auteurs des questions) au plus tard 24.10.2013 - 18:00.
La remise des offres se fait par voie électronique avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues dans le réglement de la consultation. Les copies de sauvegarde sont à déposer à l'adresse suivante:
Ministère des affaires sociales et de la santé, DAFIIS, MADD, PCP
Pièce 6151, 14 avenue Duquesne
75007, Paris
du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2013.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Le présent marché a pour objet l'acquisition et la mise en place d'un progiciel pour l'informatisation des procédures d'archivage et de la gestion des archives de l'administration centrale.
Les prestations fournies au titre du présent marché sont les suivantes:
Poste P1: acquisition et mise en oeuvre de la solution:
— étape 1: initialisation de la prestation,
— étape 2: conception des spécifications détaillées,
— étape 3: réalisation: étude technique, paramétrage du progiciel, tests, recette, déploiement de l'application, transfert de compétences.
Poste P2: reprise des données.
Poste P3: formation.
Poste P4: maintenance corrective, adaptative et évolutive, support et assistance.
Le présent marché est passé sous la forme d'un marché à bon de commande. Il ne comporte ni minimum ni maximum.
Le montant, pour toute la durée du marché, est évalué à 250 000 EUR (TTC). Ce montant est donné à titre indicatif afin de permettre aux candidats d'apprécier l'étendue du marché.
Des marchés négociés pour des prestations similaires, à l issue du marché, pourront être conclus en vertu de l'article 35-ii-6 du code des marchés publics.
Nombre de reconductions possibles: 3
Durée de l'accord: 12 mois
Numéro de référence: 26-13-PCP
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 avenue Duquesne, 75007 Paris.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— la lettre de candidature et d'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé Dc1) datée et signée électroniquement,
— la déclaration du candidat (imprimé Dc2),
— la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire.
– déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
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Dépôts et garanties exigés: Il n'est pas prévu de retenue de garantie.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Le marché est financé sur le budget de l'etat. Le mode de réglement est celui du virement par mandat administratif. Les sommes dues sont mises en paiement dans un délai global maximal de 30 jours à compter de la réception de la facture. Une avance pourra être versée conformément à l'article 87 du code des marchés publics. Caractéristiques des prix: prix forfaitaires. Les prix pour les postes P1, P2 et P3 sont fermes. Les prix pour le poste P4 sont révisables.
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Une fois le marché attribué, le groupement devra prendre la forme d'un groupement solidaire.
Procédure
Durée de l’accord-cadre en mois: 48
Période de validité de l'offre: 4 mois
Critères d'attribution
Critère: 1. Crtitère 1 : valeur technique de l'offre (30)
2. Sous-critère 1.1 : engagement de résultat et réponse fonctionnelle (60)
3. Sous-critère 1.2: méthodologie, moyens et organisation de la prestation (40)
4. Critère 2: valeur qualité et profils (20)
5. Sous-critère 2.1: compréhension du contexte (35)
6. Sous-critère 2.2: démarche qualité (35)
7. Sous-critère 2.3: profils garantis (30)
8. Critère 3: valeur ergonomie (20)
9. Sous-critère 3.1: facilité et fluidité de navigation dans l'outil (100)
10. Critère 4: financier (30)
11. Sous-critère 4.1: montant total de la proposition (100)
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13000683600014
Contact
Point de contact: Direction des affaires financières, informatiques, immobilières et des services
Commune postale: Paris
Code postal: 75007
Point de contact: Direction des affaires financières, informatiques, immobilières et des services, mission achats et développement durable, pôle procédures de la commande publique
Mme Gutierrez Sabina
Courrier électronique: sabina.gutierrez@sante.gouv.fr 📧
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=136495&orgAcronyme=h8j 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=136495&orgAcronyme=h8j 🌏
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 26-13-PCP
Informations complémentaires
Procédure de passation: appel d'offres ouvert, en application des articles 33, 56 (dématérialisation) et 57 à 59 du code des marchés publics en vigueur à la date de la publication de l'avis de mise en concurrence. Les candidats ont l'obligation de transmettre leur candidature et leur offre par voie électronique. Les candidatures et les offres papier sont refusées.
Afficher plus
Le dossier de consultation des entreprises est disponible par voie électronique sur le site www.marches-publics.gouv.fr (référence: AOO no 26-13-pcp).
Des questions pourront être posées uniquement via le profil acheteur «La Place» (Plate-forme des achats de l'État) à l'adresse suivante: https://www.marches-publics.gouv.fr.
Aucune question par courrier, par télécopie, par téléphone ou par messagerie autre que la PLACE ne sera prise en compte.
Les candidats pourront poser leurs questions jusqu'au 17.10.2013 - 16:00.
Toutes les réponses seront envoyées via la place à l'ensemble des candidats (en conservant l'anonymat pour les auteurs des questions) au plus tard 24.10.2013 - 18:00.
La remise des offres se fait par voie électronique avant la date limite précisée dans le présent avis, selon les modalités prévues dans le réglement de la consultation. Les copies de sauvegarde sont à déposer à l'adresse suivante:
Ministère des affaires sociales et de la santé, DAFIIS, MADD, PCP
Pièce 6151, 14 avenue Duquesne
75007, Paris
du lundi au vendredi de 9:30 à 12:00 et de 14:00 à 17:00.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 2.10.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris Cedex 04
Code postal: 75181
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Téléphone: +33 144594400 📞
Adresse Internet: http://ta-paris.juradm.fr 🌏
Fax: +33 144594646 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Paris
Source: OJS 2013/S 194-334891 (2013-10-02)
Avis d'attribution de marché (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 208 333 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-121067
Se réfère à l'avis: 2013/S 194-334891
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 avenue duquesne, 75007 Paris
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: valeur technique de l'offre (30)
2. Sous-Critère 1.1: engagement de résultat et réponse fonctionnelle (60)
3. Sous-Critère 1.2: méthodologie, moyens et organisation de la prestation (40)
5. Sous-Critère 2.1: compréhension du contexte (35)
6. Sous-Critère 2.2: démarche qualité (35)
7. Sous-Critère 2.3: profils garantis (30)
8. Critère 3: valeur ergonomie (facilité et fluidité de navigation dans l'outil) (20)
9. Critère 4: financier (montant total de la proposition) (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-24 📅
Nom: Spark archives
Adresse postale: Centre d'affaires la Boursidièrem BP 159
Commune postale: Le Plessis-Robinson
Code postal: 92357
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 070-121067 (2014-04-04)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 208 333 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-04-04 📅
Date de publication: 2014-04-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 070-121067
Se réfère à l'avis: 2013/S 194-334891
Numéro JO-S: 70
Informations complémentaires
Le présent marché est passé sous la forme d'un marché à bon de commande, en application de l'article 77 du code des marchés publics. Il ne comporte ni minimum ni maximum.
Annonce nº 235, BOAMP 193 B du 5.10.2013.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.4.2014.
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Objet
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: 14 avenue duquesne, 75007 Paris
Procédure
Critères d'attribution
Critère: 1. Critère 1: valeur technique de l'offre (30)
2. Sous-Critère 1.1: engagement de résultat et réponse fonctionnelle (60)
3. Sous-Critère 1.2: méthodologie, moyens et organisation de la prestation (40)
5. Sous-Critère 2.1: compréhension du contexte (35)
6. Sous-Critère 2.2: démarche qualité (35)
7. Sous-Critère 2.3: profils garantis (30)
8. Critère 3: valeur ergonomie (facilité et fluidité de navigation dans l'outil) (20)
9. Critère 4: financier (montant total de la proposition) (30)
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2014-03-24 📅
Nom: Spark archives
Adresse postale: Centre d'affaires la Boursidièrem BP 159
Commune postale: Le Plessis-Robinson
Code postal: 92357
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Source: OJS 2014/S 070-121067 (2014-04-04)
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