Fourniture de conditionnement pour la protection des documents d'archives et de bibliothèque pour les sites du SHD
Service historique de la défense
Achat de fourniture de conditionnement pour la protection des documents d'archives et de bibliothèques des différents sites du SHD.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2013-04-25. L'appel d'offres a été publié le 2013-03-01.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Articles de papeterie et autres articles en papier › Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
- • Services de bibliothèques et archives › Services d'archives
- • France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2013-03-01 | Avis de marché |
Avis de marché (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service historique de la défense
Adresse postale: Château de Vincennes, avenue de Paris
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Courrier électronique: bureau-des-marches-das@shd.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 141932281 📞
Fax: +33 141932231 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date limite de soumission: 2013-04-25 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-074084
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Intitulé du lot: achat boîtes d'archives en carton compact
Brève description: Boîtes d'archives en carton compact dites classiques
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: 11 lieux de livraison adresses dans le ccap
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat boîtes d'archives en polypropylène
Brève description: Boîtes en polypropylène cannelé gris
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: conteneurs d'archives
Brève description: Conteneurs d'archives en carton
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits constitués de papier carton de conservation sous diverse formes
Brève description: Achat de papier, carte et cartons de conservation sous diverses formes
Informations complémentaires sur les lots: 11 lieux de livraison : adresses dans le ccap
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: plaques, pochettes synthétiques, enveloppes et produits façonnés constitués de matériaux synthétiques matériaux synthétiques sous forme de pochettes, enveloppes et produits façonnés
Brève description:
Intitulé du lot: chemises à sangle avec fermeture auto-agrippante
Brève description: Fourniture de chemises à sangle avec fermeture auto-agrippante
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DEF/SGA/SHD/DAS/BM/CONS/3/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Château de Vincennes, avenue de Paris, 94300 Vincennes FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon les termes du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif en 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Claudine Jaquemet
Chef du bureau des marchés
Nom: Service historique de la défense
Adresse postale: Château de Vincennes, avenue d e Paris
Point de contact: Chantal Reina
Téléphone: +33 141932359 📞
Courrier électronique: chantal.reina@defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 141932281 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DEF/SGA/SHD/DAS/BM/CONS/3/2013
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://http:/meluntribunal.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Ministère de la défense direction des affaires juridiques
Fax: +33 45526353 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Sous direction du contentieux bureau du contentieux contractuel et domanial
Téléphone: +33 142524472 📞
Source: OJS 2013/S 046-074084 (2013-03-01)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires
Quantité ou étendue: Sans minimum ni maximum.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boîtes-classeurs, classe-lettres, boîtes de rangement et articles similaires 📦
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour un ou plusieurs lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Service historique de la défense
Adresse postale: Château de Vincennes, avenue de Paris
Code postal: 94300
Commune postale: Vincennes
Contact
Courrier électronique: bureau-des-marches-das@shd.defense.gouv.fr 📧
Téléphone: +33 141932281 📞
Fax: +33 141932231 📠
Référence
Dates
Date d'envoi: 2013-03-01 📅
Date limite de soumission: 2013-04-25 📅
Date de publication: 2013-03-06 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2013/S 046-074084
Numéro JO-S: 46
Informations complémentaires
les documents du marché sont téléchargeables sur la plate forme des achats de l'état place à l'adresse suivante:
www.marches-publics.gouv.fr
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Achat de fourniture de conditionnement pour la protection des documents d'archives et de bibliothèques des différents sites du SHD.
Numéro du lot: 1
Intitulé du lot: achat boîtes d'archives en carton compact
Brève description: Boîtes d'archives en carton compact dites classiques
Durée de l'accord: 12 mois
Informations complémentaires sur les lots: 11 lieux de livraison adresses dans le ccap
Numéro du lot: 2
Intitulé du lot: achat boîtes d'archives en polypropylène
Brève description: Boîtes en polypropylène cannelé gris
Numéro du lot: 3
Intitulé du lot: conteneurs d'archives
Brève description: Conteneurs d'archives en carton
Numéro du lot: 4
Intitulé du lot: produits constitués de papier carton de conservation sous diverse formes
Brève description: Achat de papier, carte et cartons de conservation sous diverses formes
Informations complémentaires sur les lots: 11 lieux de livraison : adresses dans le ccap
Numéro du lot: 5
Intitulé du lot: plaques, pochettes synthétiques, enveloppes et produits façonnés constitués de matériaux synthétiques matériaux synthétiques sous forme de pochettes, enveloppes et produits façonnés
Brève description:
Carton, papier et matériaux synthétiques sous forme de pochettes, enveloppes et produits façonnés
Numéro du lot: 6
Intitulé du lot: chemises à sangle avec fermeture auto-agrippante
Brève description: Fourniture de chemises à sangle avec fermeture auto-agrippante
Nombre de reconductions possibles: 3
Numéro de référence: DEF/SGA/SHD/DAS/BM/CONS/3/2013
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Château de Vincennes, avenue de Paris, 94300 Vincennes FRANCE.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle: Selon les termes du règlement de consultation.
Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent: Paiement par mandat administratif en 30 jours.
Procédure
Période de validité de l'offre: 180 jours
Langues
Langue: français 🗣️
Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Claudine Jaquemet
Chef du bureau des marchés
Nom: Service historique de la défense
Adresse postale: Château de Vincennes, avenue d e Paris
Point de contact: Chantal Reina
Téléphone: +33 141932359 📞
Courrier électronique: chantal.reina@defense.gouv.fr 📧
Fax: +33 141932281 📠
Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: DEF/SGA/SHD/DAS/BM/CONS/3/2013
Informations complémentaires
les documents du marché sont téléchargeables sur la plate forme des achats de l'état place à l'adresse suivante:
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 1.3.2013.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43 avenue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Adresse Internet: http://http:/meluntribunal.fr 🌏
Fax: +33 160566610 📠
Nom: Ministère de la défense direction des affaires juridiques
Fax: +33 45526353 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé pré-contractuel (article L551 13 Cja) : la requête doit être introduite avant la conclusion du contrat
recours pour excès de pouvoir (articler421-1 du Cja) dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la décision attaquée
Recours en contestation de validité
Recours indemnitaire (article R421-1 et suivant du Cja).
Adresse postale: Sous direction du contentieux bureau du contentieux contractuel et domanial
Téléphone: +33 142524472 📞
Source: OJS 2013/S 046-074084 (2013-03-01)
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