2021-12-22   accord-Cadre relatif à des prestations d'études de pollution pour des opérations de construction, de réhabilitation... (Établt public du campus de Jussieu)
la présente consultation est conduite selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application de l'article L2124-2 du Code de la commande publique. Le présent marché est un accord-cadre à marchés subséquents, multi-attributaire, tel que défini à l'article R2162-2 alinéa 1 du Code de la commande publique. Les marchés subséquents seront passés au moment de la survenance des besoins. Le présent marché n'est pas alloti. En effet, les prestations objet du marché ne permettent pas l'identification de … Voir la passation de marché »
2021-12-15   Ingénierie des travaux de réhabilitation - Gestion des matériaux issus des travaux d'aménagement du projet... (Epora)
Ingénierie des travaux de réhabilitation - Gestion des matériaux issus des travaux d'aménagement du projet Novacieries à Saint-Chamond Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ameten
2021-12-10   etudes de sols et sondages associés préalables aux opérations d'eaux Usées, d'eaux Pluviales, et de travaux sur les... (Syage)
les prestations à réaliser dans le cadre de ce marché correspondent à des opérations de nature variées conformément aux différentes compétences du Syage-Epage, notamment pour :-la réalisation d'ouvrages d'assainissement,-la réalisation d'ouvrages pour l'eau pluviale,-la réalisation de pontons, passerelles de franchissement de cours d'eau,-la réalisation d'études pour la renaturation de cours d'eau,-la réalisation d'étude de stabilité de bâtiments en bord de cours d'eau,-la réalisation et/ou … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Esiris idf infra groupement_Conjoint_Ginger_Cebtp/Ginger_Burgeap
2021-12-06   Assistance à maitrise d'ouvrage site Akers et rivière Ondaine sur les communes de Fraisses et Unieux (42) (Epora)
Assistance à maitrise d'ouvrage pour : - La réalisation d'un diagnostic environnemental - La définition d'une stratégie de dépollution des sites et sols pollués et des sédiments du lit et des berges de la rivière Ondaine, - Le suivi des opérations de dépollution et d'aménagement site « Akers » et rivière Ondaine en amont depuis le rond-point du Seauze, sur les communes de Fraisses et Unieux (42) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ameten
2021-11-23   op. 319 - études géotechniques et détection de pollution dans le cadre de la création d'une voie verte le long des... (Soleam)
opération 319 - études géotechniques et détection de pollution dans le cadre de la création d'une voie verte le long des berges de l'huveaune (communes de Marseille, de La Penne sur Huveaune et d'aubagne) Cette consultation fait suite à la consultation no2020-sole-0039 lancée le 22/02/2021 qui a été déclarée sans suite en raison de l'insuffisance de la concurrence (trop faible nombre d'offres reçues), conformément à l'article R2185-1 du Code de la commande publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: abo erg environnement sas ERG SAS
2021-11-08   contrôles de la qualité de l'air intérieur du Département de la Seine-Maritime (Département de Seine-Maritime)
appel d'offres ouvert (Articles R2124-2 1°, R2161-2 à R2161-5, R2162-1 à R2162-6 et R2162-13 à R2162-14 du Code de la commande publique). Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum annuel Ht de 100 000,00 euro(s) mono-attributaire de services.Les prestations ont lieu sur les différents sites gérés par le Département de la Seine-Maritime, aux points, aux jours et heures indiqués sur chaque bon de commande Voir la passation de marché »
2021-10-28   Accord-Cadre D'Assistance A Maitrise D'Ouvrage Sites Et Sols Pollues Sur L'Ensemble Du Territoire D'Intervention De L'Epora (Epora)
Le présent marché consiste en un accord-cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour accompagner l'Epora dans la caractérisation et la requalification des sites gérés par l'Etablissement Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: APAVE Sudeurope EODD ERG Environnement Tesora
2021-10-27   prestations de conseil individuel auprès des agriculteurs des bassins d'alimentation de captages de la Communauté... (Le Havre Seine Métropole)
la consultation donnera lieu à un accord-cadre à bons de commandes dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante :Lot 1 : Sans minimum/maximum : 170 000 euro(s) Ht/AnLot 2 : Sans minimum/maximum : 120 000 euro(s) Ht/AnLot 3 : Sans minimum/maximum : 25 000 euro(s) Ht/AnLot 4 : Sans minimum/maximum : 32 000 euro(s) Ht/AnLe contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: bio En Normandie Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie Littoral normand réseau des Civam normands
2021-10-18   diagnostics de sols dans la circonscription du grand port fluvio-maritime de L'Axe SEINE - haropa port le havre (grand port fluvio-maritime de L'Axe S)
dans le cadre des divers projets d'aménagements sur la Zone Industrielle Portuaire, haropa port le havre souhaite connaître l'état du sol et sous-sol des futurs terrains aménagés. Ainsi, haropa port le havre réalisera des diagnostics de sol et procèdera à des prélèvements et des analyses de sols, d'eau souterraine, superficielle et d'air Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SUEZ RR IWS Remédiation France
2021-09-24   Réalisation de missions d'études, d'investigations sur la pollution et de maîtrise d'oeuvre de dépollution (Normandie Aménagement)
Missions se référant aux normes NFX 31-620-2 et NFX 31-620-3Accord-cadre avec maximum Attribution d'un accord-cadre pour chaque lot. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 24 mois. Voir la passation de marché »
2021-09-21   accord-Cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de diagnostics de pollution des milieux (EPF de la Vendée)
accord-cadre à bons de commande multi-attributaires pour la réalisation de diagnostics de pollution des milieux (prestations A100 à A270 du référentiel Lne) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EGIS structures et environnement HPC Envirotec SASU Socotec Environnement
2021-09-09   travaux de reprise ou d'amélioration du centre aquatique " des Bains des Docks au Havre " (Le Havre Seine Métropole)
- Information importante:les candidats doivent tenir compte le cas échéant des difficultés liées au contexte sanitaire actuel dans l'élaboration de leur offre.- Procédure de passation (cf art. 2-2 du règlement de consultation) :La consultation est passée en procédure adaptée.- Forme du marché:la consultation donnera lieu à des marchés à prix forfaitaires.- Durée du marché - délais d'exécution : (cf art. 3-2 du Rc):La durée du marché est de 2 ans à compter de sa notification.Les délais d'exécution de … Voir la passation de marché »
2021-08-27   Site LORRAINE DE CERAMIQUE à Beauménil (88) Enlèvement et élimination des déchets dangereux (ADEME)
Site LORRAINE DE CERAMIQUE à Beauménil (88) : Opérations d'enlèvement et élimination des déchets dangereux consistant à : - L?évacuation de l?amiante présentant un risque pour les personnes intervenant pour les travaux d?évacuation des déchets dangereux - Le tri, l?identification, le regroupement et le conditionnement des déchets dangereux - La vidange, le nettoyage, le dégazage et le ferraillage de la cuve de fioul domestique - L?excavation et le traitement de terres imprégnées de fioul domestique - Le … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ortec Générale de Dépollution
2021-08-27   VOSGELIS - Vérification, maintenance et dépannage des installations de sécurité - Années 2022 à 2025 (Vosgelis)
VOSGELIS - Vérification, maintenance et dépannage des installations de sécurité - Années 2022 à 2025 Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Altofeu BL Incendie D SECURITE Dekra Drager Garentel PROTECTYS Sapian
2021-08-05   Site METALAQUITAINE à Fumel (47) Opérations d'évacuation et d'élimination des déchets (ADEME)
Site METALAQUITAINE à Fumel (47) : L'arrêté préfectoral du 09/07/2021 charge l'ADEME de la mise en sécurité du site. Cette consultation a pour objet de sélectionner le prestataire chargé de l'évacuation et du traitement des déchets dangereux présents sur le site. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Suez Rr Iws Chemicals France
2021-08-04   prestations de prélèvement, collecte, transport et analyse d'effluents (CA du Pays de Meaux)
prestations de prélèvement, collecte, transport et analyse d'effluents Voir la passation de marché »
2021-07-29   prestation de contrôle sanitaire de la qualité de l'air (Meddtl)
prestations de contrôle sanitaire de la qualité de l'air dans les locaux des différents sites des Ministères de la Transition écologique (Mte), de la Cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales (Mctrct) et de la Mer Voir la passation de marché »
2021-07-22   Réalisation de l'autosurveillance (bilans 24 heures) de stations d'épuration d'une capacité inférieure ou égale à... (Département du Doubs)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. L'objectif des bilans 24 heures est de: — mesurer les flux hydrauliques en entrée et en sortie de stations d'épuration (et sur le by-pass éventuel) pendant 24 heures; — mesurer les flux en éléments polluants (DBO5, DCO, formes de l'azote et du phosphore...) en entrée et sortie de station (et sur le by-pass éventuel) pendant 24 heures; — vérifier le respect des seuils de rejet dans le milieu … Voir la passation de marché »
2021-07-09   Assistance à maîtrise d'ouvrage dépollution des sols avant projets urbains (Orléans Métropole)
La présente consultation porte sur la prestation d'assistance à maîtrise d'ouvrage dépollution des sols avant projets urbains et donnera lieu à un accord-cadre mono-attributaire, à bons de commande sans montant minimal ni maximal, non alloti et reconductible. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Antea France
2021-07-05   Site Rodanet à Ballancourt-sur-Essonne (91) Diagc sources et plan conception travaux et suivi eaux souterraines (ADEME)
Site Rodanet à Ballancourt-sur-Essonne et Itteville (91) consiste à la surveillance trimestrielle des eaux souterraines, d'un diagnostic de caractérisation des sources de pollution et d'un plan de gestion incluant un plan de conception de travaux de traitement des sources de pollution. Voir la passation de marché »
2021-07-01   Site Phenix Color à Saint-Laurent-sur-Sèvre (85) mise en sécurité de l'ancien site — traitement STEP (ADEME)
Site Phenix Color à Saint-Laurent-sur-Sèvre (85) mise en sécurité de l'ancien site relative au traitement des effluents d'une ancienne STEP industrielle avec rejet au milieu naturel. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Séché éco services
2021-06-28   Fourniture d'analyseurs de la qualité de l'air: Compteurs à noyaux de condensation (CNC) (Syn-Air-Gie)
L'objet du marché est la fourniture de compteurs à noyaux de condensation permettant de mesurer en temps réel la concentration en nombre de particules submicroniques couplées ou non à un système d'analyse de distribution par mobilité électrique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Addair durag france sarl Sistec TSI France INC
2021-06-21   Opérations d'évacuation et d'élimination des déchets — réf. PLACE: DA2021000782 (ADEME)
Site First Negoce à Fescamps (dép. 80): opérations d'évacuation et d'enlèvement de déchets. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Suez Rr Iws Chemicals France
2021-06-18   Sondages préalables et contrôle extérieur gestion des sols et matériaux, contrôle extérieur de la passerelle métal... (Communauté d'agglomération Quimper Bretagne Occidentale)
Sondages préalables et contrôle extérieur gestion des sols et matériaux, contrôle extérieur de la passerelle métal et béton — Pôle d'échanges multimodal de Quimper. Le contrat s'inscrit dans le cadre de l'opération d'aménagement du Pôle d'échange multimodal (PEM). La procédure est l'appel d'offres ouvert en application des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à 5 du code de la commande publique. Date prévisionnelle de notification: octobre 2021. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: grollemund laboroutes Bretagne Inovadia Socotec Infrastructure
2021-05-31   Mesures de qualité de l'air dans des collèges et des bâtiments du Conseil départemental de l'Hérault (Conseil départemental de l'Hérault)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. La présente consultation a pour objet de réaliser la surveillance de la qualité de l'air intérieur dans des collèges et des bâtiments du département de l'Hérault. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: C2S
2021-05-31   Campagne de mesures de reliquats d'azote minéral sur les exploitations agricoles situées sur les baies concernées... (DRAAF Bretagne)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'une campagne de mesures de reliquat d'azote minéral, comprenant prélèvement de terre et analyses, sur des parcelles d'exploitations agricoles situées sur les baies concernées par le Plan de lutte contre les algues vertes en Côtes-d'Armor et Finistère. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Aurea Agrosciences SARL Routier environnement
2021-05-11   Missions portant sur les sites et sols pollués (Commune de Rouen)
Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Burgeap
2021-05-03   Fourniture de données sur la qualité de l?air sur les sites olympiques de la Métropole et de Tahiti en période de... (Météo France)
Fourniture de données sur la qualité de l'air sur les sites olympiques de la Métropole et de Tahiti en période de pré-jeux et en période de jeux olympiques et paralympiques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ineris
2021-04-12   Prestations de prélèvements d'air intérieur dans le cadre de la campagne nationale PestiRiv (ANSES)
Réalisation de prélèvements d'air intérieur dans le cadre de la campagne nationale PestiRiv. Le marché comprend six lots. Le candidat peut déposer une offre pour un lot ou pour plusieurs lots. Il est interdit de remettre des offres variables ni même une offre globalisée. Chacun des lots sera attribué séparément à un seul opérateur économique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: a2l ENVIRONNEMENT Certifair Enexco Evadies Institut Technique des Gaz et de l'Air Oxygenair
2021-04-09   Missions d'études de pollution des sols et géotechniques (Métropole du Grand Paris)
Missions d'études de pollution des sols et géotechniques. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Bureau Véritas Exploitation ESIRIS Technosol Tesora
2021-03-08   Accord-cadre à bons de commandes en multi-attribution pour des missions d'études sur la pollution des sols et... (Établissement public foncier de Normandie)
La présente consultation porte sur la désignation d'opérateurs économiques, sous forme d'accord-cadre à bons de commande en multi-attribution, pour la réalisation de missions et d'études relatives à la gestion des sites et sols pollués dans le cadre des activités de maître d'ouvrage de l'EPF Normandie, sur l'ensemble du territoire Normand. Dans l'exercice de ses différentes activités, l'EPF Normandie est régulièrement confronté à la thématique des sites et sols pollués pouvant aller de l'acquisition … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: HPC Envirotec SASU sas Envisol sas Iddea Normandie
2021-03-08   Mission d'appui pour la révision du Plan de protection de l'atmosphère (PPA) du Nord et du Pas-de-Calais (DREAL des Hauts-de-France)
Mission d'appui pour la révision du Plan de protection de l'atmosphère (PPA) du Nord et du Pas-de-Calais. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Algoé SAS sasu numtech
2021-02-25   Mission de maîtrise d'œuvre pour le suivi des travaux de dépollution industrielle du terrain des Essences à La Courneuve (Département de la Seine-Saint-Denis)
L'objet de ce marché est de réaliser les missions de maîtrise d'œuvre liées aux travaux de dépollution du site telles que définies dans la méthodologie nationale de gestion des sites et sols pollués. Le projet d'aménagement du terrain des Essences répond à un double objectif. D'une part, accueillir les épreuves de tirs des Jeux Olympiques et Paralympiques en 2024, et d'autre part, celui d'être intégré au Parc Georges Valbon après les Jop. Sa dépollution et sa renaturation sous maîtrise d'ouvrage … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Iddea
2021-02-22   Op. 319 — études géotechniques et détection de pollution dans le cadre de la création d'une voie verte le long des... (Soleam)
Opération 319 — études géotechniques et détection de pollution dans le cadre de la création d'une voie verte le long des berges de l'Huveaune (communes de Marseille, de La Penne-sur-Huveaune et d'Aubagne). Voir la passation de marché »
2021-02-19   Suivi de la dynamique de l'azote sur les bassins d'alimentation de captage le Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole (Le Havre Seine Métropole)
Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ou montant maximal mais avec une estimation du service de: — 75 000 EUR HT/an pour le lot 1; — 5 000 EUR HT/an pour le lot 2; — 75 000 EUR HT/an pour le lot 3; — 13 000 EUR HT/an pour le lot 4. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum quatre fois soit une durée maximale de cinq ans. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Antea France Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie natup
2021-02-12   Marché public nº 21 — AOO/S — 01 Dépollution d'un ancien site industriel sis 27 rue de Paris à Breteuil (60120) (EPFL des territoires Oise et Aisne)
Le présent marché a pour objectif la réalisation des travaux de dépollution d'un ancien site industriel, situé au 27 rue de Paris à Breteuil (60). L'opération consistera à excaver et éliminer en filières adaptées les sols contaminés au droit du site et au remblaiement des fouilles ainsi créées. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Verdipole
2021-02-05   Surveillance de la qualité des eaux souterraines au droit des sites thermiques d'EDF de France Métropolitaine (EDF — Direction des achats — DOA-I)
Conformément à la réglementation en vigueur, les sites métropolitains du parc thermique du groupe EDF font l’objet d’un contrôle périodique sur l’ensemble des milieux susceptibles d’être impactés par leurs activités, notamment les eaux souterraines. Les arrêtés préfectoraux régissant l’exploitation de ces sites prévoient des prélèvements et analyses à fréquence périodique. La surveillance des eaux souterraines réalisée au droit de chacun des sites métropolitains du parc thermique du groupe EDF a … Voir la passation de marché »
2021-02-05   Établissement public chargé de la conservation et de la restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris (RNDP)
Réalisation d'une métrologie plomb et amiante par la maîtrise d'ouvrage dans le cadre de l'opération de restauration de la cathédrale Notre-Dame de Paris. Voir la passation de marché »
2021-02-03   Accord-cadre à bons de commande pour des missions d'études et de sondages — gestion de la qualité des milieux (pollution) (Sequano aménagement)
Accord-cadre à bons de commande pour des missions d'études et de sondages — gestion de la qualité des milieux (pollution), dans la limite maximale de 400 000 EUR HT, sans montant minimal. Voir la passation de marché »
2021-02-03   Réalisation d'enquêtes pour la mesure de la qualité de l'air (OQAI) dans les logements en France métropolitaine (CSTB)
L'Observatoire de la qualité de l'air intérieur (OQAI), dont l'opérateur est le CSTB, a été missionné par les pouvoirs publics pour réaliser une nouvelle campagne nationale d'enquête et de mesure de la qualité de l'air dans les logements. Les prestations relatives à cette consultation concernent la réalisation d'une 2 vague d'enquêtes pour environ 252 logements répartis dans les régions Île-de-France, Normandie, Bourgogne-Franche-Comté, Centre Val de Loire, Nouvelle-Aquitaine, Auvergne-Rhône-Alpes, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Certifair Evadies ITGA Oxygenair Tipee
2021-01-15   Mission AMO étude et suivi des travaux de dépollution sur la ZAC La Courrouze (Territoires et dévéloppement)
ZAC La Courrouze: accord-cadre à bon de commandes relatif aux missions d'AMO, d'étude et de suivi des travaux de dépollution de la ZAC La Courrouze. Le montant maximal de l'accord-cadre est de 350 000 EUR HT. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: HPC Envirotec Soler Environnement
2021-01-06   20S0227 — réalisation d'analyses de sols et d'eaux, d'études sur le patrimoine foncier de la Ville de Lille et ses... (Ville de Lille)
Les prestations portent sur la réalisation d'analyses de sols et d'eaux, d'études sur le patrimoine foncier de la Ville de Lille et ses communes associées de Lomme et d'Hellemmes. La présente consultation est passée par appel d'offres ouvert en application des articles R. 2124-2-1º, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Elle fait l'objet d'un lot unique donnant lieu à un accord-cadre à émission de bons de commande sans montant minimal et avec un montant maximal de 225 000,00 EUR HT par … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ginger Burgeap
2020-12-23   Prestations de mesure de la qualité de l'air dans les parkings de la Ville d'Annecy (Ville d'Annecy)
La consultation est passée selon la procédure d'appel d'offres ouvert, en application des articles R. 2124-1 et L. 2124-2 du code de la commande publique. Le marché est un accord-cadre avec un montant minimal annuel de 20 000 EUR HT, et sans montant maximal annuel en application de l'article R. 2162-2 du code de la commande publique. Cet accord-cadre sera mono-attributaire et donnera lieu à l'émission de bons de commande par la personne publique, dans les conditions fixées aux articles R. 2162-13 et 14 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Conseil Chimie Service
2020-12-21   Accords-cadres à bons de commande relatifs aux missions de contrôle technique, de SPS et d’études de pollutions des sols (Atlantique Habitations)
La présente consultation a pour objet la réalisation de missions de contrôle technique, de de Sécurité et de protection de la santé (SPS) et d’études de pollutions des sols pour une programmation de travaux de constructions neuves, de réhabilitations, et de maintenance du patrimoine de logements individuels, intermédiaires, collectifs ou lits en foyers (département 44 principalement et accessoirement dans le 49) d’Atlantique Habitations et de Maison familiale de Loire Atlantique (MFLA). Voir la passation de marché »
2020-12-03   Mission d'ingénierie en dépollution sur le site République Gambetta (Ville de Roanne)
Diagnostic complémentaire, plan de conception de travaux, maîtrise d'œuvre de travaux. Forme de marché: à bons de commande sans minimum ni maximum. Attribution d'un marché unique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EODD ingénieurs conseils
2020-12-01   Accord-cadre à bons de commande ayant pour objet l'assistance et la réalisation de diagnostics techniques en matière... (EPF de Nouvelle Aquitaine)
Le ou les lieux d'exécution sont les suivants: Départements de Charente (16), Charente-Maritime (17), Vienne (86), Deux-Sèvres (79), Haute-Vienne (87), Corrèze (19), Creuse (23), Gironde (33), Lot-et-Garonne (47) et Dordogne (24). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: HPC Envirotec SASU
2020-11-20   Travaux de dépollution du terrain des essences à La Courneuve (Département de la Seine-Saint-Denis)
Le présent marché a pour objet d'assurer la dépollution des sols et des eaux souterraines du terrain des Essences, avant son réaménagement en vue de l'extension du parc Georges-Valbon avec une phase transitoire d'accueil des épreuves de tir pendant les JOP 2024; il s'agit d'un marché de travaux à tranches, en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du code de la commande publique, passé en appel d'offres ouvert conformément aux dispositions de l'article R. 2124-2 1 du code de la commande publique. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Extract