Suivi de la dynamique de l'azote sur les bassins d'alimentation de captage le Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole

Le Havre Seine Métropole

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ou montant maximal mais avec une estimation du service de:
— 75 000 EUR HT/an pour le lot 1;
— 5 000 EUR HT/an pour le lot 2;
— 75 000 EUR HT/an pour le lot 3;
— 13 000 EUR HT/an pour le lot 4.
Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum quatre fois soit une durée maximale de cinq ans.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2021-04-02. L'appel d'offres a été publié le 2021-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Antea France
• Chambre Régionale d'Agriculture de Normandie
• natup

Qui ?

• Le Havre Seine Métropole

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2021-02-19	Avis de marché
2021-10-28	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2021-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services liés à la pollution de l'eau
Numéro de référence: 21fs-Lhsm-0778-J
Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ou montant maximal mais avec une estimation du service de: — 75 000 EUR HT/an pour le lot 1; — 5 000 EUR HT/an pour le lot 2; — 75 000 EUR HT/an pour le lot 3; — 13 000 EUR HT/an pour le lot 4. Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum quatre fois soit une durée maximale de cinq ans.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services liés à la pollution de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Services liés à la pollution de l'eau 📦
Système de surveillance de la pollution 📦
Services de recherche de la pollution 📦
Mesure et surveillance de la pollution des sols 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Le Havre Seine Métropole
Adresse postale: Hôtel de la communauté, 19 rue Georges Braque
Code postal: 76085
Commune postale: Le Havre
Contact
Adresse Internet: https://www.lehavreseinemetropole.fr/ 🌏
Courrier électronique: secretariatcao@lehavremetro.fr 📧
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL pour la participation: http://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-02-19 📅
Date limite de soumission: 2021-04-02 📅
Date de publication: 2021-02-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 038-096184
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.mpe76.fr/ — L'entité adjudicatrice met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante: https://www.mpe76.fr — Les candidats pourront télécharger le dossier de consultation et remettre leur(s) offre(s). La plate-forme dispose d'un espace fournisseur contenant un espace de stockage et un coffre-fort électronique (onglet gestion). S'il utilise cet outil le candidat devra l'indiquer explicitement dans son dossier. Information importante: les candidats sont invités à tenir compte des difficultés liées au contexte sanitaire dans l'élaboration de leur offre. Compte tenu de l'impossibilité de faire figurer certaines mentions dans l'AAPC, nous invitons les candidats à télécharger le dossier de consultation complet et appelons votre attention particulière sur les articles suivants du règlement de consultation: 3-2 (durée du contrat/délai d'exécution); 3-4 (forme juridique de l'attributaire); 5-1 (documents à produire ou contenu de l'offre); 6 (jugement des propositions). Annexe: clause de dématérialisation.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ou montant maximal mais avec une estimation du service de:

— 75 000 EUR HT/an pour le lot 1;

— 5 000 EUR HT/an pour le lot 2;

— 75 000 EUR HT/an pour le lot 3;

— 13 000 EUR HT/an pour le lot 4.

Le contrat est un accord-cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum quatre fois soit une durée maximale de cinq ans.

Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 4
Intitulé du lot: Réalisation de campagnes de reliquats azotés en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol sur les bassins d'alimentation de captage de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Numéro du lot: 1
Brève description:

Réalisation de campagnes de reliquats azotés en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol sur les bassins d'alimentation de captage de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Quatre.
Intitulé du lot: Réalisation de campagnes d'analyses d'effluents d'élevage sur les bacs de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Numéro du lot: 2
Brève description:

Réalisation de campagnes d'analyses d'effluents d'élevage sur les bacs de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.

Description des renouvellements: 4
Intitulé du lot: Réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Numéro du lot: 3
Brève description:

Réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole.

Intitulé du lot: Réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole
Numéro du lot: 4
Brève description:

Réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Hôtel de la communauté Le Havre Seine Métropole, 76085 — Le Havre Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— DC1 — dernière version, entièrement complété et signé (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc1-2019.doc) ou lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants;

— DC2 détaillé et entièrement complété — dernière version (à télécharger sur: http://www.economie.gouv.fr/files/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/Dc/imprimes_dc/Dc2-2019.doc) ou déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.

Capacité technique et professionnelle:

Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique. En l'absence de références, le candidat devra par tout moyen à sa convenance, justifier de sa capacité à réaliser les prestations.

Exécution du marché
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:

Le délai global de paiement ne pourra excéder 30 jours, selon les dispositions de l'article R. 192-10 du code de la commande publique.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:

Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice (selon la qualité où la collectivité intervient). L'entité adjudicatrice (selon la qualité où la collectivité intervient) interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels ou de membres d'un ou plusieurs groupements. En cas d'attribution de l'accord-cadre à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire pour l'exécution de l'accord-cadre, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 5 mois
Date d'ouverture des offres: 2021-04-05 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20008495200015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.mpe76.fr/ 🌏
URL des documents: http://www.mpe76.fr/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

3-2 (durée du contrat/délai d'exécution);

3-4 (forme juridique de l'attributaire);

5-1 (documents à produire ou contenu de l'offre);

6 (jugement des propositions).

Annexe: clause de dématérialisation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 235583500 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 235583503 📠
Source: OJS 2021/S 038-096184 (2021-02-19)

Avis d'attribution de marché (2021-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

les prestations donnent lieu à un accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ou montant maximum mais avec une estimation du service de : 75 000 euro(s) Ht/An pour le lot 1; 5 000 euro(s) Ht/An pour le lot 2; 75 000 euro(s) Ht/An pour le lot 3; 13 000 euro(s) Ht/An pour le lot 4.Le contrat est un accord cadre à bons de commande passé pour une période d'un an à compter de la date de notification reconductible par période d'un an par tacite reconduction au maximum 4 fois soit une durée maximale de 5 ans

Valeur totale du marché: 171 706 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: le havre seine metropole
Adresse postale: hotel De La Communaute, 19 rue Georges Braque

Référence
Dates
Date d'envoi: 2021-10-28 📅
Date de publication: 2021-11-02 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2021/S 212-560277
Se réfère à l'avis: 2021/S 038-096184
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

dans le respect des dispositions du code des Relations entre le public et l'administration et de la pratique décisionnelle de la Commission d'accès aux documents administratifs, le marché est consultable sur demande écrite dans les locaux du service des Marchés de la Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole, 19 rue Georges Braque, Cs 70854, 76085 Le Havre cedex, entre 8h30 et 16h30. Un rendez-vous sera fixé dans les 15 jours suivant la date de réception de cette demande.- Les montants indiqués s'entendent comme des montants estimatifs pour une période d'un an. Les accords-cadres sont conclus sans montant minimum ou montant maximum

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: réalisation de campagnes de reliquats azotés en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol sur les bassins d'alimentation de captage de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Brève description:

réalisation de campagnes de reliquats azotés en entrée et sortie d'hiver, et analyses de sol sur les bassins d'alimentation de captage de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

Intitulé du lot: réalisation de campagnes d'analyses d'effluents d'élevage sur les Bacs de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole
Brève description:

réalisation de campagnes d'analyses d'effluents d'élevage sur les Bacs de la communauté urbaine Le Havre Seine Métropole

Intitulé du lot: réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole
Brève description:

réalisation de traitements statistiques établi sur la base de données autour de la gestion de l'azote sur les bassins d'alimentation de captages de la Communauté Urbaine Le Havre Seine Métropole

Intitulé du lot: réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole
Brève description:

réalisation de campagnes de pesées de biomasse et du calcul de l'azote absorbé par le couvert sur les bassins d'alimentation de captages Le Havre Seine Métropole

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de la communauté Le Havre Seine Métropole 76085 Le Havre Cedex

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2021-10-18 📅
Nom: natup
Adresse postale: 37 rue de la république
Commune postale: Bonsecours
Code postal: 76240
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 61 495 EUR 💰
Nom: chambre Régionale d'agriculture de Normandie
Adresse postale: 6 rue des Roquemonts
Commune postale: Caen
Code postal: 14000
Pays: Calvados 🏙️
Valeur totale du marché: 7 790 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-19 📅
Nom: antea France
Adresse postale: 120 Rue Francois Jacob
Commune postale: Isneauville
Code postal: 76230
Valeur totale du marché: 58 100 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2021-10-20 📅
Valeur totale du marché: 44 321 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Rouen
Source: OJS 2021/S 212-560277 (2021-10-28)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Services d'évacuation des eaux usées et d'élimination des déchets, services d'hygiénisation et services relatifs à l'environnement (>20 nouveaux marchés)

Services relatifs à l'environnement (>20)

Recherche, surveillance et réhabilitation de la pollution (14)

Services liés à la pollution de l'eau (4)