Passation de marchés: Planification environnementale

>20 marchés publics archivés

Planification environnementale ont été achetés par des organisations telles que Communauté de l'agglomération havraise, Ministère de l'écologie et CA Lisieux Normandie.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été société Inddigo, Berim, Biotope, Egis Conseil, Even Conseil, Aire Publique, ALGOE, Auxilia, Burgeap et CDC Biodiversité.

Achats récents de planification environnementale en France

2024-01-09   3mt-2023-006- diagnostic général assainissement et priorisation sur le réseau de la dir no (DIR-Nord-ouest)
diagnostic général assainissement et priorisation sur le réseau de la DIR No#X0d; - diagnostic qualitatif de l?état de l?assainissement du réseau routier de la DIR No#X0d; - identification des enjeux, des contraintes et sectionnement du réseau.#x0d; - hiérarchisation des sections en vue de la remise à niveau à l?échelle de l?ensemble de la DIR et identification des études de diagnostic complémentaires à réaliser (y comprise procédures réglementaires) et d?une typologie d?opération d?entretien de remise … Voir la passation de marché »
2024-01-02   accord-Cadre à bons de commande relatif à l'étude des rétablissements des continuités écologiques sur le réseau de la DIRNO (DIR-Nord-ouest)
accord-Cadre à bons de commande relatif à l'étude des rétablissements des continuités écologiques sur le réseau de la DIRNO; Diagnostic à l'échelle du réseau DIRNO (1070km) Voir la passation de marché »
2023-11-30   MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - ETUDES URBAINES POUR LA RENOVATION DE LA CITE DILLON - FORT-DE-FRANCE (Société immobilière de la Martinique)
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - ETUDES URBAINES POUR LA RENOVATION DE LA CITE DILLON - Fort-de-France Voir la passation de marché »
2023-11-29   MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - ETUDES URBAINES POUR LA RENOVATION DU QUARTIER FLOREAL - GODISSARD (Société immobilière de la Martinique)
MARCHE DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES - ETUDES URBAINES POUR LA RENOVATION DU QUARTIER FLOREAL - GODISSARD - Fort-de-France Voir la passation de marché »
2023-11-27   animation Et Mise En oeuvre Du Document D'Objectif Des Sites Natura 2000 Zsc Fr 1100795 et Zps Fr 1110795 " Massif... (Ville de Fontainebleau)
voir Dce Voir la passation de marché »
2023-10-17   23sf11 - accord-Cadre de maîtrise d'oeuvre des espaces publics et coordonnateur de Zac du projet de renouvellement... (CACP)
le présent marché s'inscrit dans la continuité des études préalables réalisées en 2022-2023. Il consiste à réaliser les missions de maîtrise d'oeuvre coordonnateur de la Zac ainsi que les missions de maîtrise d'oeuvre des espaces publics de de l'opération de renouvellement urbain du quartier " Les Hauts de Marcouville " à Pontoise (95) afin d'accompagner sa mise en oeuvre opérationnelle Voir la passation de marché »
2023-10-10   assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite de l'évaluation environnementale stratégique des stratégies de... (Ministère de l'écologie)
le présent marché a pour objet une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la conduite de l'évaluation environnementale stratégique (Ees), telle que définie par le code de l'environnement, des stratégies de façade maritime (Sfm) de chacune des façades maritimes : Manche Est-Mer du Nord, Nord atlantique-manche Ouest, Sud atlantique et Méditerranée. Les SFM constituent le volet stratégique, regroupant les parties 1° (situation de l'existant) et 2° (définition d'objectifs stratégiques) des documents … Voir la passation de marché »
2023-10-02   accord-Cadre multi-attributaires à marchés subséquents de prestations de diagnostics écologiques et de plans de gestion (agence des Espaces Verts - iDF Nature)
le présent accord-cadre concerne des prestations de diagnostics écologiques et plans d'actions en milieu terrestres et aquatiques, plans de gestion et indice de qualité écologique Voir la passation de marché »
2023-09-01   site Patrimonial Remarquable de Blois (spr, psmv) Audit - rELANCE (Communauté d'agglomération de Blois)
description succincte, prestations incluant, notamment :- un diagnostic du Site Patrimonial Remarquable (Spr) de Blois,- une définition des enjeux touristiques urbains et paysagers aux abords du château,- une analyse historique, paysagère et urbaine - compris secteur Vienne - visant à la proposition d'une évolution du périmètre du SPR etla définition d'outils de gestion adaptés,- la fixation des orientations pour révision du SPR Voir la passation de marché »
2023-08-07   etudes pré-opérationnelles pour un programme partenarial d'aménagement régénération urbaine, stratégie foncière et... (Sète Agglopôle Méditerrannée)
les prestations sont réglées par des prix forfaitaires.L'étude vise quatre objectifs stratégiques :Etablir les cartes de recul du trait de côte à 30 ans et 100 ans à l'échelle des communes du littoral de Sète agglopôle méditerranée, inscrites dans le décret liste, cartes qui seront transcrites par les dites communes littorales dans leurs Plu.Etablir un plan guide d'aménagement résilient du triangle urbain Sète-Balaruc-Frontignan pour intégrer le zéro artificialisation nette et le changement climatique … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Urban Act Architecture et écologie urbaine
2023-07-07   opernicus marine - uSER - développement d'exemples d'utilisation des produits marins par les secteurs de l'économie bleue (Mercator Ocean)
le présent marché a pour objet l'identification et l'acquisition d'expertises marketing sur des secteurs de l'économie bleue spécifiques, à savoir : la surveillance de l'environnement polaire et les ressources naturelles et énergie Voir la passation de marché »
2023-06-29   révision du Schéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille (si ouest cornouaille amenagement)
révision du Schéma de Cohérence Territoriale de l'ouest Cornouaille Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Cittànova Inddigo SAS
2023-06-16   recencensement et diagnostic pour l'entretien des arbres en bordure de route sur le réseau de la Dirif (MEEDDM)
expérimentation sur quatre centres d'exploitation et d'intervention (Cei) de la Dirif, l'inventaire des arbres situés le long des accotements (depuis la limite de la voie de circulation jusqu'aux limites d'emprise) du réseau de la Dirif et le diagnostic phytosanitaire de ceux le nécessitant, l'élaboration d'un plan d'entretien des arbres pluriannuel (3 ans) puis la restitution du plan d'entretien aux agents d'exploitation des CEI Voir la passation de marché »
2023-06-02   mission de suivi animation OPAH-RU 2023-2028 (Ville de Sisteron)
mission de suivi animation OPAH-RU 2023-2028 Voir la passation de marché »
2023-05-26   etude de détermination des volumes maximum prélevables sur trois sous-bassins versant du bassin Fier et Lac d'annecy... (Syndicat mixte du lac d annecy)
les objectifs de l'étude sont :- de définir le volume maximum prélevable pour les usages anthropiques, dans un souci de solidarité amont/aval et tout en garantissant le bon état et le bon fonctionnement des milieux aquatiques ;- d'engager une démarche de concertation en vue de bâtir les scénarios de répartition du volume maximum prélevable entre les différents usages ;- d'élaborer un programme d'actions permettant de reconquérir durablement l'équilibre et la durabilité de la ressource (tranche optionnelle) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: cereg Ingenierie Sas
2023-05-17   assistance a maitrise D'Ouvrage pour la mise en oeuvre du controle sanction automatise de la zfe-m de la metropole... (Métropole du Grand Paris)
le présent marché a pour objet d'accompagner la Métropole du Grand Paris dans la préfiguration et la mise en place des étapes de déploiement du contrôle sanction automatisé (Csa). Il s'agit d'un accord-cadre composite, avec une partie traitée à prix forfaitaire, et une partie traitée à bons de commande. Il est conclu pour une durée initiale de deux ans à compter de sa date de notification, et est reconductible deux fois de manière tacite, par période successive d'un an, sans excéder une durée max de 4 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ADALTYS AVOCATS Egis Conseil Lyde Conseil
2023-05-16   assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la création de deux unités de valorisation énergétique alimentée en Biomasse et... (Office de l'environnement de la Corse)
assistance à Maîtrise d'ouvrage pour la création de deux unités de valorisation énergétique alimentée en Biomasse et CSR en Corse Voir la passation de marché »
2023-05-05   accord-cadre no23003-I de realisation de prestations intellectuelles gerees par patrinat dans le cadre de ses... (Museum national d'histoire naturelle)
la consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre mixte (à bons de commande et à marchés subséquents) ayant pour objet la réalisation de prestations intellectuelles dans la mise en oeuvre des missions d'expertise de l'unité Patrimoine Naturel (Patrinat) ainsi que de ses missions relatives à la collecte, l'analyse, la gestion et la diffusion des données de biodiversité structurées Voir la passation de marché »
2023-04-24   Consultation pour le Projet de parc éolien en mer de Manche Normandie - Etude d’impact sur l’environnement et... (EOLIENNES EN MER MANCHE NORMANDIE)
Rédaction et constitution des dossiers d’étude d’impact sur l’environnement et évaluation des incidences Natura 2000 Voir la passation de marché »
2023-04-20   2023dat04m - elaboration d'un atlas de la biodiversité intercommunale (de la connaissance partagée au plan d'actions) (CA Melun Val de Seine)
ce projet correspond à l'une des actions du projet d'agglo Melun Val de Seine " Ambition 2030 " et se fonde sur 2 postulats :Considérer la biodiversité comme,- un déterminant de résilience du territoire,- un dénominateur commun à l'ensemble des politiques publiques sectorielles intervenant sur la dimension de l'aménagement du territoire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Urban Eco Scop
2023-04-13   Etude du Bassin Versant de la Reigne (Syndicat Intercommunautaire du Bassin de la Haute Vallée de l'Ognon)
Marché 2023-02 - La présente consultation concerne : - Lot 1 : la réalisation d’analyses complémentaire à l’état initial de la Reigne à l’aval de Magny-Vernois - Lot 2 : la réalisation d’une étude globale du bassin versant de la Reigne. Voir la passation de marché »
2023-04-05   réalisation d'études des zones à enjeux environnementaux sur les territoires des Plui de Douve-Divette -... (Communauté d'agglomération du Cotentin)
dans le cadre de l'élaboration des documents de planification des territoires de Douve-Divette, Coeur-Cotentin et de La Hague, le marché public porte sur la réalisation d'études des zones à enjeux environnementaux.Ces études peuvent concerner aussi bien la détermination de zones humides, que la caractérisation de la faune et la flore à enjeux pour la trame verte et bleue au regard d'éventuelles extensions de l'urbanisation sur ces 3 territoires.Les Plui définissent les équilibres entre l'urbanisation et … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DCI environnement
2023-03-30   etude de détermination des volumes maximum prélevables sur trois sous-bassins versant du bassin Fier et Lac d'annecy... (Syndicat mixte du lac d annecy)
les objectifs de l'étude sont :- de définir le volume maximum prélevable pour les usages anthropiques, dans un souci de solidarité amont/aval et tout en garantissant le bon état et le bon fonctionnement des milieux aquatiques ;- d'engager une démarche de concertation en vue de bâtir les scénarios de répartition du volume maximum prélevable entre les différents usages ;- d'élaborer un programme d'actions permettant de reconquérir durablement l'équilibre et la durabilité de la ressource (tranche optionnelle) Voir la passation de marché »
2023-03-22   bassin de l'hérault - phase 1 : Prospective " eau et bassin de l'hérault 2050 " - phase 2 : Elaboration des... (eptb fleuve Hérault)
révision du SAGE du bassin de l'hérault - phase 1 : Prospective " eau et bassin de l'hérault 2050 " - phase 2 : Elaboration des documents du SAGE : Stratégie, PAGD, Règlement et évaluation environnementale Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BRL Ingenierie SA Philippe Marc
2023-02-08   elaboration du projet de territoire et du Scot valant Pcaet (Scot-Aec), accompagnement pour leur transcription dans... (Métropole Rouen Normandie)
le présent marché comprend 18 missions réparties en 2 lots, chaque mission pouvant comprendre une ou plusieurs phases qui ne sont pas forcément chronologiques :- le lot 1 comprend 18 missions dont 14 portant sur l'élaboration du projet et des différentes pièces du Scot Aec et du Plu dont certaines sont scindées en plusieurs phases et 4 dites " transversales " (15 à 18) car appelées à se dérouler en parallèle des autres missions et tout au long de la durée du marché.- Le lot 2 correspond aux inventaires … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biotope groupement...
2023-01-16   maîtrise d'oeuvre paysagère, urbaine et environnementale pour la polarité Nord Est (Grenoble-Alpes Métropole)
le présent accord-cadre a pour objet de retenir une équipe pluridisciplinaire de maîtrise d'oeuvre paysagère, urbaine et environnementale pour l'élaboration d'un projet urbain de la polarité Nord Est de la Métropole grenobloise. Cet accord-cadre est décomposé en deux lot qui feront l'objet d'une attribution séparée: Lot1-Missions principales, Lot2-Aspects environnementaux. Il s'agit d'un accord-cadre à bons de commande comportant des parties forfaitaires pour la partie initiale uniquement. Les montants … Voir la passation de marché »
2023-01-09   realisation du plan de gestion du fleuve herault et des petits affluents ; realisation des dossiers reglementaires 2024-2029 (eptb fleuve Hérault)
marché mixte de prestations intellectuelles. Pour des raisons techniques et organisationnelles, le marché est non alloti. Il s'agit d'une prestation unique devant être gérée dans son ensemble pour un rendu final cohérent Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: ce3e
2022-12-19   inventaires écologiques des espaces naturels du GPMNSN (GPM de Nantes - St Nazaire)
la prestation a pour objectif la réalisation des inventaires écologiques de ses espaces naturels et la synthèse bibliographique des données relatives au Banc de Bilho. Cela concerne l'ensemble des sites naturels à l'exception du site du Carnet (285 ha) qui fait actuellement l'objet d'un inventaire écologique via un marché spécifique Voir la passation de marché »
2022-12-19   animation de la Stratégie régionale pour la biodiversité des Pays de la Loire 2024-2030 (Conseil régional des Pays de la Loire)
l'Opération objet du présent marché vise à accompagner l'action régionale dans l'élaboration de la nouvelle Stratégie régionale pour la biodiversité des Pays de la Loire 2024-2030 Voir la passation de marché »
2022-11-08   révision générale du Ppri du bassin du Tarn (ddt de Tarn-Et-Garonne)
la présente consultation a pour objet de réviser le PPRN relatif au risque d'inondation couvrant le territoire du bassin du Tarn et concerne 37 communes Voir la passation de marché »
2022-10-26   etude d'inventaire des zones humides (Cctoval)
etude d'inventaire des zones humides sur le territoire de la Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Sepant
2022-09-30   mission de suivi-animation D'Une operation programmee D'Amelioration DE L'Habitat-Renouvellement urbain a L'Ile-Saint-Denis (EPT Plaine Commune)
la présente consultation porte sur la conclusion d'un marché portant sur la mission de suivi-animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat-renouvellement urbain à l'ile Saint-Denis Voir la passation de marché »
2022-09-16   le marché a pour objet la production d'études visant à connaitre l'état de la biodiversité des sites d'intervention... (EPF de Nouvelle Aquitaine)
il est composé de 5 missions :Mission 1 - prédiagnostic écologiquemission 2 - diagnostic Faune FloreMission 3 - zones humidesmission 4 - préconisation pour la gestion transitoire de la biodiversitémission 5 - suivi annuel des mesures compensatoires Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Biotope NCA Environnement
2022-08-09   appui à la définition et la mise en oeuvre d'une stratégie foncière des terrains de l'agence de l'eau Artois-Picardie (Agence de l'eau Artois - Picardie)
appui à la définition et la mise en oeuvre d'une stratégie foncière des terrains de l'agence de l'eau Artois-Picardie Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Auddice Biodiversité CDC Biodiversité safer Hauts de France
2022-07-18   accord-Cadre de missions d'assistant à Maîtrise d'ouvrage global "Révéler Saint-Dizier" : Etudes de planification,... (Ville de Saint-Dizier)
le présent accord-cadre a pour objectif de désigner une équipe pluridisciplinaire pour la réalisation d'études de planification, de conception urbaine et de programmation territoriale. Ces études doivent permettre d'accompagner les élus et, le cas échéant, toutes les parties prenantes impliquées dans l'opération de Revalorisation du Territoire (Ort) c½ur de Ville Saint-Dizier ainsi que dans leur stratégie en cours de construction de neutralité carbone.L'attention des candidats est attirée sur le fait que … Voir la passation de marché »
2022-06-13   procédures d'évolutions de documents de planification existants (Plui, Plu, cartes communales) (CA Lisieux Normandie)
le marché est divisé en deux lots. Chaque accord-cadre de service a une durée de 2 ans à compter de la notification renouvelable une fois deux ans.Il s'agit d'un accord cadre multi-attributaires (3 attributaires) à marchés subséquents sans minimum et avec un maximum en valeur dont la valeur est définie pour chaque lot dans le règlement de consultation Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Espace ville GAMA Environnement Geostudio Planis
2022-06-08   accompagnement Et Animation Des Classes " Espaces Naturels Sensibles " Pour Les Besoins Du Departement De La Sarthe (Département de la Sarthe)
les prestations feront l'objet d'un accord-cadre mono-attributaire sans minimum avec maximum exécuté par émission de bons de commande, suivant la définition des articles R2162-2, R2162-4 à R2162-6, R2162-13 et R2162-14 du Code de la Commande Publique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement dont le mandataire est La...
2022-04-26   relevés botaniques et interprétations floristiques (Ville de Marseille)
établissement de différents relevés botaniques de terrain dans les parcs, jardins et squares de la Ville de Marseille (permettant d'identifier la composition des plantes actuelles et futures selon la trajectoire écologique envisagée) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: écosphère et Akene (sous-traitant)
2022-03-23   missions de maîtrise d'oeuvre urbaine pour l'aménagement et le développement économiquede la plaine de Sarliève Nord... (SPL Clermont Auvergne)
ce marché comprend l'ensemble des missions nécessaires à la définition et la mise en oeuvre d'un projet d'aménagement Voir la passation de marché »
2022-03-11   procédures d'évolutions de documents de planification existants (Plui, Plu, cartes communales) (CA Lisieux Normandie)
la consultation est divisée en 2 lots. Les contrats conclus seront des accords-cadres multi attributaires (4 attributaires par marché sous réserve d'un nombre suffisant d'offres). Chaque accord-cadre donnera lieu à la conclusion de marchés subséquents au fur et à mesure de l'apparition des besoins. Les accords-cadres sont conclus un maximum en valeur mais sans minimum en application de l'article R. 2162-4 2° du code de la commande publique. Les montant maximum de chaque lot sont définis dans le Rc Voir la passation de marché »
2022-02-10   ACCORD-CADRE D'ASSISTANCE A MAITRISE D'OUVRAGE DEVELOPPEMENT DURABLE Missions de suivi environnemental du projet... (Sorgem (société d'économie mixte du Val d'Orge))
La présente consultation porte sur l'établissement d'un accord-cadre pour le suivi environnemental du projet d'aménagement et des opérations de construction de la ZAC Argonne à Orléans Métropole. Dans le cadre du renouvellement urbain, il s'agit d'intégrer des solutions répondant aux enjeux environnementaux dans le fonctionnement du quartier, sur les espaces publics et sur les espaces privés. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: envirobat centre EODD ingénieurs conseils
2022-01-27   evolution des documents de planification urbaine de la Métropole Rouen Normandie : évaluation environnementale et... (Métropole Rouen Normandie)
le marché comprend deux lots pour répondre aux besoins des évolutions des documents de planification urbaine :o Lot 1 pour conduire les procédures d'évaluation environnementale, intitulé " lot1 : évaluation environnementale : missions d'actualisation et de compléments "O Lot 2 pour conduire les procédures de concertation amont liées aux évaluations environnementales, intitulé " lot 2 : Concertation amont _ missions d'organisation, d'animation et de création de supports " Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: groupement Gama environnement / Execo
2021-12-16   mission de suivi-animation de l'opah, l'opah-ru et l'opération Façades du Castelrenaudais (Cté de communes du Catelrenaudais)
le présent marché concerne une mission de prestations de services comprenant l'animation et le suivi d'un dispositif d'amélioration de l'habitat porté par la Communauté de Communes du Castelrenaudais Voir la passation de marché »
2021-10-27   réalisation d'une étude Hydrologie Milieux Usages Climat sur le périmètre du Sage Loire en Rhône-Alpes (Conseil général de la Loire)
appel d'offres ouvert soumis aux dispositions des articles L2120-1, L2124-1, L2124-2, R2124-1, R2124-2, R2161-2, R2161-3, R2161-4 et R2161-5 du code de la commande publique.Le présent marché a pour objet la réalisation d'une étude Hydrologie Milieux Usages Climat (Hmuc) sur le périmètre du Schéma d'aménagement et de Gestion des Eaux (Sage) Loire en Rhône-Alpes. Cette étude a pour vocation de constituer :- le socle de diagnostic du Projet de Territoire pour la Gestion de l'eau (Ptge) qui sera conduit sur … Voir la passation de marché »
2021-10-25   mission de suivi animation OPAH-RU années 2022-2024 pour la ville de Sisteron (Ville de Sisteron)
mission de suivi animation OPAH-RU années 2022-2024 pour la ville de Sisteron Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Logiah 04
2021-10-21   assistance à maîtrise d'ouvrage pour le portage des politiques publiques de planification urbaine (Ministère de l'écologie)
le présent marché a pour objet d'assurer une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour le portage des politiques publiques de la planification, en particulier en matière d'actions et d'outils pour l'animation et la structuration des réseaux liés à la planification urbaine, aujourd'hui incarnés au travers du Club Plui et du réseau Commerce, ville et territoire (Cvt) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Neoclide
2021-10-15   accord cadre d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration du Plan de Mobilité (Sytral)
la présente consultation concerne des missions d'assistance à maîtrise d'ouvrage du Sytral lui permettant de mettre en oeuvre le processus d'élaboration du Plan de Mobilité de l'aom des territoires lyonnais.Pour mener à bien ce projet, le Sytral souhaite se faire accompagner par plusieurs prestataires, au travers de quatre lots détaillés dans les parties suivantes.-lot 1 : Assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration et la rédaction du Plan de Mobilité-Lot 2 : Elaboration de l'évaluation … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Egis Villes et Transports Groupe Rouge Vif groupement Arcadis Esg / Agence Mosaique...
2021-08-24   révision du Schéma de cohérence territoriale (Scot) du Grand Amiénois : études relatives à l'environnement et à... (pôle Métropolitain du Grand Amiénois)
études relatives à l'environnement et à l'agriculture et mission d'accompagnement juridique Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Auddice Environnement auddice Urbanisme Chambre d'agriculture de la Somme Lexcap
2021-08-05   2021s067 (Département de Lot-et-Garonne)
le présent marché a pour objet de confier à une structure la gestion de l'espace Naturel Sensible (Ens) du Rieucourt (34 ha) Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: sepanlog
2021-07-30   diagnostic, programme de travaux du système d'assainissement, gestion des eaux pluviales et mise à jour du zonage... (CA Lisieux Normandie)
les marchés sont composites (partie ordinaire et partie accord-cadre). Les prestations faisant l'objet des accords-cadres sont décrites dans l'article 2.1 du Rc. Les accords-cadres sont mono-attributaire et s'exécutent par l'émission de bons de commande. Ils sont conclu avec seulement un maximum mais sans minimum en application du 2° de l'article R.2162-4 du code de la commande publique comme suit : lot 1 : 90 000 euro(s) Ht et lot 2 : 30 000 euro(s) (H.T.).Les sous-critères sont indiqués à l'article 7.2 … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SA2E Verdi Picardie
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Organisations acheteuses: Communauté de l'agglomération havraise Ministère de l'écologie CA Lisieux Normandie Agence de l'eau Artois — Picardie Agence des espaces verts Bordeaux Métropole Communauté d'agglomération du Cotentin Conseil régional Occitanie DDTM Gironde Agence de l'eau Artois - Picardie
Fournisseurs: société Inddigo Berim Biotope Egis Conseil Even Conseil Aire Publique ALGOE Auxilia Burgeap CDC Biodiversité
Produits/services: Services d'évacuation des eaux usées... Services relatifs à l'environnement Gestion environnementale Planification environnementale Services d'architecture, services de... Services d'ingénierie Planification de la mise en valeur de... Services de conseil en matière... Services de gestion des ressources... Services de conseil en ingénierie de...