etude d'inventaire des zones humides
Cctoval
etude d'inventaire des zones humides sur le territoire de la Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2022-11-28. L'appel d'offres a été publié le 2022-10-26.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Sepant
- • Cctoval
- • Gestion environnementale › Planification environnementale
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2022-10-26 | Avis de marché |
| 2023-01-27 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2022-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 2022-47
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Planification environnementale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cctoval
Adresse postale: 2 rue des sablons
Code postal: 37340
Commune postale: Clere-les-Pins
Contact
Adresse Internet: http://www.cctoval.fr 🌏
Courrier électronique: bbernard@cctoval.fr 📧
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://webmarche.solaere.recia.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1163&orgAcronyme=b0h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-26 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-603010
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: etude d'inventaire des zones humides
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options: dossier incidence Loi sur l'eau
Informations complémentaires:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007298100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Adminsitratif
Adresse postale: 28, rue de la bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de la région Pays de la Loire 7, quai Ceynerai
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Source: OJS 2022/S 210-603010 (2022-10-26)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 2022-47
Brève description:
etude d'inventaire des zones humides sur le territoire de la Communauté de communes Touraine Ouest Val de Loire
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Planification environnementale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: cctoval
Adresse postale: 2 rue des sablons
Code postal: 37340
Commune postale: Clere-les-Pins
Contact
Adresse Internet: http://www.cctoval.fr 🌏
Courrier électronique: bbernard@cctoval.fr 📧
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr/ 🌏
URL pour la participation: https://webmarche.solaere.recia.fr/?page=Entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&id=1163&orgAcronyme=b0h 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2022-10-26 📅
Date limite de soumission: 2022-11-28 📅
Date de publication: 2022-10-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2022/S 210-603010
Numéro JO-S: 210
Informations complémentaires
compte tenu de la complexité du marché et si cela est nécessaire selon le contenu des offres, une rencontre pourra être proposée aux candidats le vendredi 2 décembre 2022
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: etude d'inventaire des zones humides
Durée de l'accord: 60 mois
Description des options: dossier incidence Loi sur l'eau
Informations complémentaires:
compte tenu de la complexité du marché et si cela est nécessaire selon le contenu des offres, une rencontre pourra être proposée aux candidats le vendredi 2 décembre 2022
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 10:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2022-11-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 11:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20007298100018
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://webmarche.solaere.recia.fr 🌏
URL des documents: https://webmarche.solaere.recia.fr/ 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal Adminsitratif
Adresse postale: 28, rue de la bretonnerie
Commune postale: Orleans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: préfecture de la région Pays de la Loire 7, quai Ceynerai
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44035
Source: OJS 2022/S 210-603010 (2022-10-26)
Avis d'attribution de marché (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-065989
Se réfère à l'avis: 2022/S 210-603010
Numéro JO-S: 23
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-23 📅
Nom: sepant
Adresse postale: 8 Bis, allée des rossignols
Commune postale: Chambray-les-Tours Cedex
Code postal: 37170
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.sepant.fr 🌏
Valeur totale du marché: 128 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 023-065989 (2023-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 128 500 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-01-27 📅
Date de publication: 2023-02-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 023-065989
Se réfère à l'avis: 2022/S 210-603010
Numéro JO-S: 23
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2023-01-23 📅
Nom: sepant
Adresse postale: 8 Bis, allée des rossignols
Commune postale: Chambray-les-Tours Cedex
Code postal: 37170
Pays: France 🇫🇷
Indre-et-Loire 🏙️
Adresse Internet: http://www.sepant.fr 🌏
Valeur totale du marché: 128 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Source: OJS 2023/S 023-065989 (2023-01-27)
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