animation Et Mise En oeuvre Du Document D'Objectif Des Sites Natura 2000 Zsc Fr 1100795 et Zps Fr 1110795 " Massif de Fontainebleau "
Ville de Fontainebleau
voir Dce
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2024-01-15. L'appel d'offres a été publié le 2023-11-27.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Gestion environnementale › Planification environnementale
- • Services de conseil en matière d'ingénierie et de construction › Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2023-11-27 | Avis de marché |
Avis de marché (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 23fs-Cp-0351-A
Brève description: voir Dce
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Planification environnementale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fontainebleau
Adresse postale: service Marchés, Hôtel de Ville, 40 rue Grande
Code postal: 77303
Commune postale: Fontainebleau
Contact
Adresse Internet: http://www.fontainebleau.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.durbecq@fontainebleau.fr 📧
Téléphone: +33 160746464 📞
Fax: +33 164234009 📠
URL des documents: http://www.fontainebleau.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.fontainebleau.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-730392
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de Ville 77303 - fontainebleau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Capacité technique et professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: service Marches
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770186100015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.fontainebleau.fr 🌏
URL des documents: http://www.fontainebleau.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2023/S 232-730392 (2023-11-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services de conseil en ingénierie de l'environnement
Numéro de référence: 23fs-Cp-0351-A
Brève description: voir Dce
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services de conseil en ingénierie de l'environnement 📦
Code CPV supplémentaire: Planification environnementale 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-et-Marne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: ville de Fontainebleau
Adresse postale: service Marchés, Hôtel de Ville, 40 rue Grande
Code postal: 77303
Commune postale: Fontainebleau
Contact
Adresse Internet: http://www.fontainebleau.fr 🌏
Courrier électronique: catherine.durbecq@fontainebleau.fr 📧
Téléphone: +33 160746464 📞
Fax: +33 164234009 📠
URL des documents: http://www.fontainebleau.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.fontainebleau.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2023-11-27 📅
Date limite de soumission: 2024-01-15 📅
Date de publication: 2023-12-01 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2023/S 232-730392
Numéro JO-S: 232
Informations complémentaires
les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.fontainebleau.fr -Motifs exclusion (Bt-67)"Le candidat individuel, ou chaque membre du groupement, ne doit pas entrer dans l'un des cas d'exclusion de la procédure de passation prévus par le code de la commande publique."documents à accès restreint (Bt-14)"L'Intégralité des documents se trouve sur le profil d'acheteur"
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Objet
Champ d'application du marché
Durée de l'accord: 36 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: hôtel de Ville 77303 - fontainebleau
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçusdc1attestation Sur L'Honneur
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- Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.Dc2
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- Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.- Indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique- indication des titres d'études et professionnels des cadres de l'entreprise et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle du marché.- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2024-01-15 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: service Marches
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21770186100015
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.fontainebleau.fr 🌏
URL des documents: http://www.fontainebleau.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: tribunal administratif de Melun
Adresse postale: 43, rue du Général de Gaulle
Commune postale: Melun
Code postal: 77008
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 160566630 📞
Courrier électronique: greffe.ta-melun@juradm.fr 📧
Fax: +33 160566610 📠
Source: OJS 2023/S 232-730392 (2023-11-27)
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