Débroussaillage sur 6 sites CEN en Lot-et-Garonne et 1 un site CEN en Gironde

Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine

Accord-cadre relatif à des prestations de débroussaillage sur 6 sites CEN situés dans les départements du Lot-et-Garonne et de la Gironde.

Date limite

Deadline 2026-12-02

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2026-10-28 Avis de marché
Avis de marché (2026-10-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Débroussaillage sur 6 sites CEN en Lot-et-Garonne et 1 un site CEN en Gironde
Numéro de référence: 2026-118
Brève description:
Accord-cadre relatif à des prestations de débroussaillage sur 6 sites CEN situés dans les départements du Lot-et-Garonne et de la Gironde.
Type de contrat: Services
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2

1️⃣
Identifiant interne: 1
Titre: Travaux de débroussaillage sur le site de Pech Cantal
Description du marché: Travaux de débroussaillage sur le site de Pech Cantal
Produits/services: Services relatifs à l'environnement 📦
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Lot-et-Garonne 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001

2️⃣
Identifiant interne: 2
Titre: Travaux de débroussaillage sur le site de Pech de Pasture
Description du marché: Travaux de débroussaillage sur le site de Pech de Pasture
Ville: Gironde, Lot-et-Garonne
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002

3️⃣
Identifiant interne: 3
Titre: Travaux de débroussaillage sur le site de Casserouge au lieu-dit Labarre
Description du marché: Travaux de débroussaillage sur le site de Casserouge au lieu-dit Labarre
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003

4️⃣
Identifiant interne: 4
Titre: Travaux de débroussaillage sur le site militaire de Lestant
Description du marché: Travaux de débroussaillage sur le site militaire de Lestant
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004

5️⃣
Identifiant interne: 7
Titre: Travaux de gyrobroyage sur le site des Coteaux de Thézac
Description du marché: Travaux de gyrobroyage sur le site des Coteaux de Thézac
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0007

6️⃣
Identifiant interne: 5
Titre: Travaux de débroussaillage sur les Prairies de Menjoue
Description du marché: Travaux de débroussaillage sur les Prairies de Menjoue
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005

7️⃣
Identifiant interne: 6
Titre: Travaux de débroussaillage sur le site des Coteaux de Thézac
Description du marché: Travaux de débroussaillage sur le site des Coteaux de Thézac
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006

8️⃣
Identifiant interne: 8
Titre: Travaux de débroussaillage et entretien du sentier de Monco
Description du marché: Travaux de débroussaillage et entretien du sentier de Monco
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0008

9️⃣
Identifiant interne: 9
Titre: Travaux de débroussaillage au Tertre des Faures sur le site de Casserouge
Description du marché: Travaux de débroussaillage au Tertre des Faures sur le site de Casserouge
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0009
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-12-02 00:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 0
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Voir RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure
Droit transnational applicable: xx

Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national: 38857596100031
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 05 49 50 50 28 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_WCi68GZ7ib 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_WCi68GZ7ib 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée

Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national: 17870111600497
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat Référé contractuel : 31j Recours de pleine juridiction : 2 mois
Source: OJS 2026/S 211-753228 (2026-10-28)