Broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente (16)
Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente (16). Lieu(x) d'exécution : Lot 1 : Montbron, Ecuras, Rouzède Lot 2 : Roussines Lot 3 : Champagne-Mouton Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP).
Date limiteDeadline 2026-11-09
Qui ? Qu'est-ce que c'est ?- • Services relatifs à l'environnement › Gestion environnementale
- • Services relatifs à l'environnement › Protection environnementale
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2026-10-08 | Avis de marché |
Avis de marché (2026-10-08)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente (16)
Numéro de référence:
Brève description:
Type de contrat: Services
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration de prairies par broyage sans exportation sur la Réserve Naturelle Régionale de la Vallée de la Renaudie (16)
Description du marché:
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Ville: Charente
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
2️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration de prairies par broyage forestier avec exportation sur la Réserve Naturelle Régionale de la Vallée de la Renaudie (16) - lot réservé
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
3️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration d'accès et de milieux ouverts sur le site de la Séchère (Roussines -16)
Description du marché:
Numéro d'identification du lot:
4️⃣
Identifiant interne:
Titre: Restauration de milieux ouverts sur la vallée de l'Or (Champagne-Mouton - 16)
Description du marché: Restauration de milieux ouverts sur la vallée de l'Or (Champagne-Mouton - 16)
Titre
Numéro d'identification du lot:
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Voir RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure
Droit transnational applicable: xx
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 05 00 00 00 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_V0PE0Cx4sd 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_V0PE0Cx4sd 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente (16)
Numéro de référence:
2026-123
Brève description:
Le présent marché a pour objet la réalisation de prestations de broyage sur les sites du Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine situés dans le département de la Charente (16).
Lieu(x) d'exécution :
Lot 1 : Montbron, Ecuras, Rouzède
Lot 2 : Roussines
Lot 3 : Champagne-Mouton
Les prestations attendues sont explicitées dans le Cahier des Clauses Particulières (CCP).
Afficher plus
Produits/services: Gestion environnementale 📦
Valeur estimée hors TVA: 0 EUR 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 2
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 2
1️⃣
Identifiant interne:
1
Titre: Restauration de prairies par broyage sans exportation sur la Réserve Naturelle Régionale de la Vallée de la Renaudie (16)
Description du marché:
Restauration de prairies par broyage sans exportation sur la Réserve Naturelle Régionale de la Vallée de la Renaudie (16)
Produits/services: Services relatifs à l'environnement
📦
Produits/services supplémentaires: Protection environnementale 📦
Ville: Charente
Pays: France 🇫🇷
Lieu d'exécution: Charente 🏙️
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0001
2️⃣
Identifiant interne:
2
Titre: Restauration de prairies par broyage forestier avec exportation sur la Réserve Naturelle Régionale de la Vallée de la Renaudie (16) - lot réservé
Description du marché:
Restauration de prairies par broyage forestier avec exportation sur la Réserve Naturelle Régionale de la Vallée de la Renaudie (16) - lot réservé
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0002
3️⃣
Identifiant interne:
3
Titre: Restauration d'accès et de milieux ouverts sur le site de la Séchère (Roussines -16)
Description du marché:
Restauration d'accès et de milieux ouverts sur le site de la Séchère (Roussines -16)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0003
4️⃣
Identifiant interne:
4
Titre: Restauration de milieux ouverts sur la vallée de l'Or (Champagne-Mouton - 16)
Description du marché: Restauration de milieux ouverts sur la vallée de l'Or (Champagne-Mouton - 16)
Titre
Numéro d'identification du lot:
LOT-0004
Description
Lieu d'exécution: Deux-Sèvres 🏙️
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Base juridique: Directive 2014/24/UE
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2026-11-09 12:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120 jours
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Nombre maximal de candidats: 1
Conditions de passation du marché
Informations complémentaires: Voir RC
Le marché contient des conditions d'exécution ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Informations sur les contrats réservés
Le marché est réservé aux ateliers protégés et aux opérateurs économiques visant à l'intégration sociale et professionnelle des personnes handicapées ou défavorisées
Procédure
Droit transnational applicable: xx
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conservatoire d'espaces naturels de Nouvelle-Aquitaine
Numéro d'enregistrement national:
38857596100031
Adresse postale: 6 ruelle du Theil
Code postal: 87510
Commune postale: Saint-gence
Région: Charente 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: marches@cen-na.org 📧
Téléphone: 05 00 00 00 00 📞
Adresse URL pour l'échange d'informations: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_V0PE0Cx4sd 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Environnement
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2026_V0PE0Cx4sd 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com 🌏
Soumission par voie électronique: Autorisée
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal administratif de Limoges
Numéro d'enregistrement national:
17870111600497
Code postal: 87000
Commune postale: Limoges
Région: Haute-Vienne 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Organe de révision
Identique à : Organisme responsable des procédures de médiation
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Nom et adresse
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
Référé précontractuel avant la signature du contrat
Référé contractuel : 31j
Recours de pleine juridiction : 2 mois
Source: OJS 2026/S 197-703971 (2026-10-08)
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