Passation de marchés: Services d'archivage (page 4)
2017-07-20Gestion externalisée des archives (Paris Habitat — OPH)
La présente consultation a pour objet la gestion externalisée des archives de Paris Habitat. Les prestations comprennent la prise en charge de 2 fonds d'archives initiaux, dont l'un est situé chez le titulaire actuel, ainsi que la prise en charge de transferts ultérieurs, le stockage, la conservation et la gestion. Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande au sens des articles 78 et 80 du décret n° 2016-360 du 25.3.2016. Il sera conclu sans montants minimum et maximum.
L'offre présentée …
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2017-04-28Gestion et conservation externalisées des archives du RSI Île-de-France (RSI Ile-de-France centre)
Les prestations demandées s'inscrivent dans un contexte de rationalisation des différents contrats d'archivage, de déménagement des sites actuellement occupés et d'optimisation des surfaces de stockage. Elles portent sur: Lot 1: -La prise en charge de fonds d'archives sous format papier, la conservation et la gestion de ce fond ainsi que le tri, l'inventaire et la communication d'archives. Lot 2: -La numérisation ponctuelle d'archives stockées dans les locaux de l'organisme. Lot 3: -La destruction des …
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2017-04-03Externalisation du traitement des courriers recommandés de la CPAM de la Corrèze (CPAM de la Corrèze)
Le présent marché a pour objet l'externalisation et la dématérialisation du traitement des courriers en Lettre recommandée avec accusé réception (LRAR) adressés aux assurés, aux employeurs et aux professionnels de santé par la CPAM de la Corrèze. Conformément à l'article 78 du décret 2016-360 il s'agit d'un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et donnant lieu à l'émission de bons de commande telle que définis article 80 du présent décret. Cet accord-cadre est conclu sans minimum ni …
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2017-03-17Prestations de stockage et de gestion d'archives publiques (Cnavts de Paris)
L'Opération concerne les prestations de stockage et de gestion d'archives publiques pour la Cnav. Il s'agit d'environ 1 219 936 dossiers retraite, veuvage, rachats, annulations, et rétablissements, stockés.
Ces documents d'archives intermédiaires sont des archives publiques, au sens du décret no 2009-1124 du 17 septembre 2009 et de l'article R212-11 du code du patrimoine; de fait, ils sont soumis au contrôle scientifique et technique du Service Interministériel des Archives de France.
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2017-03-06Externalisation de la conservation des archives papier de L'Inserm (Inserm)
La présente consultation concerne l'externalisation de la conservation des archives papier de l'inserm (mise en conteneur, enlèvement, sortie définitive, élimination, communication, contrôle, délégation de personnel etc.). A titre indicatif, la prestation portera sur 3100 conteneurs représentant 1850 mètres linéaires. A la notification du marché, les services du Siège, d'aviesan, de la délégation régionale de Paris 7, de
la délégation régionale de Paris 11, de la délégation régionale de Paris 12 peuvent …
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2017-02-21Archivage et numérisation (INPI)
Prestations de tiers archivage pour les actes de société du registre national du commerce et des sociétés (RNCS) et des dossiers radiés du RNCS et du répertoire central des métiers et la numérisation et l'indexation des actes du RNCS des années 2009 à 2012.
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2016-11-30Gestion et traitement d'archives (Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives)
Le CEA/DAM souhaite disposer d'une base de données rassemblant des archives en vue de réaliser des études et des opérations de démantelement de plusieurs Installations Individuelles (II) situées sur le centre CEA de Cadarache à Saint-Paul-Les-Durance dans les Bouches du Rhône.
Pour cela, le CEA souhaite faire réaliser des opérations de récolement, tri, numérisation et classement de fonds d'archives documentaires.
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2016-10-04Externalisation des archives rue de la Marne à Metz (57000) (GIE Amphitheatre)
Prise en charge d'un fonds d'archives estimé à 2 952 mètres linéaires (environ 29 519 boîtes de 10 cm de large), le stockage, la conservation et la gestion des archives de chaque organisme concerné (tri, inventaire, destruction, communication des archives à la demande).
Le projet d'externalisation des archives est découpé en lots techniques ci-après:
— lot n° 1: externalisation des archives rue de la Marne, 57000 Metz dans le centre d'archivage du prestataire (enlèvement et transport),
— lot n° 2: …
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2016-09-28Prestations de stockage et de gestion d'archives publiques (Cnavts de Paris)
Prestations de stockage et de gestion d'archives publiques.
L'opération concerne les prestations de stockage et de gestion d'archives publiques pour la CNAV. Il s'agit d'environ 1 232 000 dossiers papier retraite, veuvage, rachats, annulations, et rétablissements, stockés.
Ces documents d'archives intermédiaires sont des archives publiques, au sens du décret no 2009-1124 du 17.9.2009 et de l'article R212-11 du code du patrimoine; de fait, ils sont soumis au contrôle scientifique et technique du Service …
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2016-08-12Numerisation des fonds des archives departementales du nord (Conseil départemental du Nord)
Le présent marché public a pour objet la numérisation de fonds d'archives de diverses typologies. Il s'agit de documents le plus souvent reliés (état civil, instruments de recherche, tables des hypothèques...). Cette opération complète les précédentes campagnes de numérisation dont le but est de préserver des documents originaux, de moderniser et de faciliter leur consultation en salle de lecture ou par le biais du site Internet des Archives départementales du Nord. Il est notamment question d'achever la …
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2016-07-22Drhotarchiv (Grand Paris Aménagement)
Le marché a pour objet la prise en charge du fonds d'archives de Grand Paris Aménagement, établissement public industriel et commercial d'État. Il comprend le stockage, la conservation, la gestion, la communication à la demande, les versements et les éliminations. Les archives de Grand Paris Aménagement sont des archives publiques. Le titulaire de l'accord-cadre devra être agréé pour la conservation des archives publiques par le SIAF (Service interministériel des archives de France).
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2016-06-17Numérisation de documents originaux de l'École du Louvre (École du Louvre)
Le présent marché est passé après un précédent marché déclaré sans suite et a pour objet la numérisation de documents originaux (mémoires de fin d'études produits par les élèves de l'École du Louvre sur une période s'étendant de la fin du Xixe siècle au début du Xxe siècle). Le montant minimum du marché est de 20 000 euros HT et le montant maximum du marché est de 134 999.99 euros (H.T.). L'ensemble des documents à numériser se compose d'un peu moins de mille trois cent volumes. Tout ou partie de cet …
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2016-04-22Vnf-Dtbs-Sg-2016-Archivage (Voies navigables de France)
Prestations de tri, gestion, conservation, destruction et numérisation d'archives pour le compte de la direction territoriale du bassin de la Seine de l'établissement public Voies Navigables de France: stockage annuel de l'ordre de 3 200 ML. Opérations ponctuelles d'externalisation d'archives de l'ordre de 100 à 200 ML par an.
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2016-03-16Conservation matérielle des archives et autres prestations logistiques associées ([Le Groupe La Poste] Direction achats centrale (DHA centrale))
La Direction des archives du Groupe La Poste assure l'organisation, la conservation et l'exploitation du capital documentaire du Groupe.
A ce titre, la Direction des archives du Groupe assure le pilotage et le contrôle du stockage externalisé des archives courantes et intermédiaires physiques du Groupe dont la Banque Postale.
Le Groupe La Poste cherche aujourd'hui un ou plusieurs partenaires afin d'assurer la conservation sécurisée des archives physiques du Groupe et les prestations logistiques et …
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2016-01-20B15-353-SVI Gestion documentaire des activités conduites au DPIE (Département des Projets d'Installations et... (CEA Centre de Cadarache)
La prestation consiste à assurer des missions de gestion documentaire des activités conduites au DPIE (Département des Projets d'Installations et Emballages) du CEA de Cadarache, notamment sur les projets des centres de Cadarache, Marcoule et Saclay et quelques projets hors DPIE et notamment:
— La gestion documentaire des documents « papier » originaux et la gestion des archives courantes des documents « projet »,
— La gestion des bases électroniques de documents,
— Le management de la prestation par le …
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2015-12-14Prestations de service d'archivage (ASIP santé)
Le présent marché a pour objet des prestations de service d'archivage électronique et papier.
Le présent marché est alloti selon les deux lots suivants:
— lot 1: prestations de service d'archivage de support papier, de conservation de support de sauvegarde numérique et de numérisation;
— lot 2: prestations de service d'archivage de support électronique.
Le détail de ces prestations est défini dans le CCTP du marché.
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2015-12-10Services pour l'archivage externe de dossiers du CNG et services associés (Centre national de gestion)
Le titulaire du marché assure le stockage externe des dossiers selon les normes et la réglementation en vigueur relatives aux archives publiques. A cet effet, il assure la préparation, le conditionnement, l'enlèvement, le transport sécurisé, le dépôt et la conservation entre les sites désignés par le CNG et son site de conservation.
Il assure également, si l'option est levée, les mêmes prestations en cas de numérisation entre son site de conservation et celui de l'éventuel titulaire en numérisation. Il …
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2015-12-04ADP — AMO marché archivage — TRI — solutions dématérialisées (Aeroports de Paris)
Périmètre: accompagnement et préparation à des déménagements de postes de travail dans des nouveaux ensembles immobiliers (transfert du siège social à CDG et projets de regroupements de salariés ADP).
Missions à réaliser (liste non exhaustive):
— diagnostic détaillé et état des lieux pour les 420 postes concernés, YC diagnostic de la capacité des espaces d'archives à Orly,
— recommandations et pilotage des solutions retenues,
— accompagnement au tri et archivage, YC utilisation de l'outil existant C@pe …
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2015-10-27Système d'Archivage Electronique pour la sécurisation des documents à enjeux et Tiers Archiveur Electronique (RTE)
RTE, Société Anonyme filiale du groupe EDF, est le gestionnaire du réseau de transport d'électricité français. Entreprise de Service Public. Il a pour mission l'exploitation, la maintenance et le développement du réseau haute et très haute tension. Il est garant du bon fonctionnement et de la sûreté du système électrique.
Au cœur du système électrique, RTE a la charge de l'équilibre entre la production et la consommation d'électricité. 24 h/24 et 7 j/7, nous jouons un rôle clé pour aiguiller les flux …
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2015-09-25Gestion externalisée du traitement des courriers recommandés (GIE Agora)
Les prestations attendues sont:
— la mise en œuvre d'une solution de gestion externalisée du traitement des courriers recommandés,
— l'édition des courriers la mise sous pli, l'apposition de la liasse lire, l'affranchissement et la remise à La Poste des plis recommandés, à destination de la France métropolitaine, des DOM-TOM et de l'étranger, l'appairage automatique entre les courriers et les liasses lire,
— la gestion des avis de réception et des plis non distribués (PND),
— l'archivage légal des …
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2015-03-03Prestations de stockage et de gestion d'un fond d'archives (dossiers médicaux, dossiers médicaux administratifs et... (CHU Toulouse)
Prestations de stockage et de gestion d'un fond d'archives (dossiers médicaux, dossiers médicaux administratifs et dossiers médicaux techniques) pour le CHU de Toulouse et pour l'institut Claudius Regaud.
Lieu d'exécution:
Le principal lieu d'exécution se situe chez le prestataire, néanmoins pour une partie des prestations, notamment la livraison sur site des dossiers patients selon les modalités du délai «urgences», la prestation s'effectue:
Centre hospitalier universitaire de Toulouse,
Sites de Purpan, …
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2014-11-26Externalisation et la gestion décentralisée des archives du centre hospitalier universitaire d'Angers (CHU d'Angers)
Le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du Code des marchés publics. Les prestations sont réparties en un lot unique regroupant 3 typologies de documents :Dossiers médicaux conservés sur support pysique et indexés sur informatique, Dossiers médicaux conservés sur supports physique non indexés sur informatique, Autres archives médicales (Recherche clinique, laboratoires....).
Le présent marché répond aux dispositions de l'article L1111-8 du code de la santé …
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2014-09-04services pour l'archivage externe de dossiers du CNG et services associés (Centre national de gestion)
le titulaire du marché assure le stockage externe des dossiers selon les normes et la réglementation en vigueur relatives aux archives publiques. A cet effet, il assure la préparation, le conditionnement, l'enlèvement, le transport sécurisé, le dépôt et la conservation entre les sites désignés par le CNG et son site de conservation.
Il assure également, si l'option est levée, les mêmes prestations en cas de numérisation entre son site de conservation et celui de l'éventuel titulaire en numérisation. Il …
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