Conservation et gestion des archives du centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles

CH Jean Marcel de Brignoles

Conservation et gestion des archives du centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2014-10-13. L'appel d'offres a été publié le 2014-08-22.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2014-08-22 Avis de marché
2015-08-04 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2014-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Non spécifié
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: CH Jean Marcel de Brignoles
Adresse postale: boulevard Joseph Monnier – BP 301
Code postal: 83177
Commune postale: Brignoles
Contact
Adresse Internet: http://ch-jean-marcel.e-marchespublics.com 🌏
Courrier électronique: n.campopiano@ch-brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494726717 📞
Fax: +33 494726701 📠

Référence
Dates
Date d'envoi: 2014-08-22 📅
Date limite de soumission: 2014-10-13 📅
Date de publication: 2014-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2014/S 162-290716
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22.8.2014.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Conservation et gestion des archives du centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles.
Durée de l'accord: 60 mois
Numéro de référence: 140517
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre hospitalier Jean Marcel, 83170 Brignoles.

Procédure
Période de validité de l'offre: 120 jours
Critères d'attribution
Critère: 1. Prix des prestations (55)
2. Valeur technique (40)
3. Démarche qualté environnementale (5)
Langues
Langue: français 🗣️

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Dassonville
Adresse du profil d'acheteur: http://ch-jean-marcel.e-marchespublics.com 🌏
Nom: Centre hospitalier Jean Marcel
Adresse postale: boulevard Joseph Monnier, CS 10301
Code postal: 83175
Point de contact: Secrétariat des services économiques
Adresse postale: bd Joseph Monnier, CS 10301
URL des documents: http://www.e-marchespublics.com 🌏
URL pour la participation: http://www.e-marchespublics.com 🌏

Référence
Identifiants
Numéro de référence attribué par le pouvoir adjudicateur: 140517

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83000
Téléphone: +33 494427930 📞
Adresse Internet: http://www.justice.gouv.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Les candidats et les personnes ayant un intérêt à agir, ont la possibilité d'introduire deux types de recours:
— recours administratif,
— recours contentieux.
Le recours administratif peut être introduit dans les deux mois suivant la décision contestée.
Ce recours est :
— soit gracieux auprès du directeur adjoint, chargé des services économiques, logistiques, et de la qualité, représentant du pouvoir adjudicateur,
— soit hiérarchique auprès du directeur du centre hospitalier Jean Marcel de Brignoles.
Le recours contentieux peut être introduit auprès du Tribunal de Toulon (- 5 rue Jean Racine - 83000 Toulon - tél. +33 494427930 ; www.justice.gouv.fr )
&Amp;#61557; soit un référé pré-contractuel dans les 10 jours suivant la notification ou le rejet de la candidature ou de l'offre et avant la signature du marché (article l551-1 et r551-1 du code de la justice administrative);
 soit un référé contractuel dans un délai de 31 jours suivant la publication de l'avis d'attribution (article r551-7 du code de la justice administrative et selon les conditions établies par l'ordonnance du 7 mai 2009 et son décret no2009-1456 du 27 novembre 2009)
Afficher plus
 soit un recours de plein contentieux dans les 2 mois de la décision faisant grief;
 soit un recours indemnitaire de droit commun, dans les 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution
Source: OJS 2014/S 162-290716 (2014-08-22)
Avis d'attribution de marché (2015-08-04)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Réglementation: Union européenne

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: boulevard Joseph Monnier — BP 301

Référence
Dates
Date d'envoi: 2015-08-04 📅
Date de publication: 2015-08-07 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2015/S 151-279029
Se réfère à l'avis: 2014/S 162-290716
Numéro JO-S: 151
Informations complémentaires
Références de l'avis initial paru au BOAMP. Parution n°: 163 B, annonce n° 221 du 27.8.2014. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 4.8.2015.

Procédure
Critères d'attribution
Critère: 3. Démarche qualité environnementale (5)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2015-03-25 📅
Nom: PRO Archives Systèmes
Adresse postale: 20 rue de la Guillauderie, PA de Tournebride
Commune postale: La Chevrolière
Code postal: 44118
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Source: OJS 2015/S 151-279029 (2015-08-04)
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