Prestations d'archivage pour le CHU de Toulouse
CHU Toulouse
Réalisation de prestations de stockage et de gestion d'un fonds d'archives (dossiers médicaux, dossiers médicaux administratifs et dossiers médicaux techniques) pour le CHU de Toulouse.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-05-30. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-15.
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-15 | Avis de marché |
Avis de marché (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Numéro de référence: MAPA-JL-300516
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778662 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135256
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Les spécifications techniques sont mentionnées au CCTP.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 670 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 9 670 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:
Informations complémentaires: Les spécifications techniques sont mentionnées au CCTP.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Toulouse sur l'ensemble des sites 31000 Toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Chu toulouse.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie TSA 80035 — conseil et contrôle juridique des marchés — bureau 007 (RDC bâtiment Garonne) du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
Point de contact: Direction des achat
Téléphone: +33 561778477 📞
Fax: +33 561778662 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant de l'année 2025.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2016/S 077-135256 (2016-04-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Numéro de référence: MAPA-JL-300516
Brève description:
Réalisation de prestations de stockage et de gestion d'un fonds d'archives (dossiers médicaux, dossiers médicaux administratifs et dossiers médicaux techniques) pour le CHU de Toulouse.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Garonne 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie, TSA 80035
Code postal: 31059
Commune postale: Toulouse Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-toulouse.fr 🌏
Courrier électronique: cam@chu-toulouse.fr 📧
Téléphone: +33 561778662 📞
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
URL pour la participation: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-15 📅
Date limite de soumission: 2016-05-30 📅
Date de publication: 2016-04-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 077-135256
Numéro JO-S: 77
Informations complémentaires
Les spécifications techniques sont mentionnées au CCTP.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 670 000 EUR 💰
Valeur estimée hors TVA: 9 670 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 96 mois
Description des options:
De même, conformément à ce qui est prévu à l'article 30 I 7° du décret relatif aux marchés publics, pour les marchés de services ou travaux, constituant des options au sens du droit communautaire, et si les conditions décrites à cet article sont remplies, le pouvoir adjudicateur se réserve, le cas échéant, le droit de passer des marchés négociés de réalisation de prestations similaires.
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Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: CHU de Toulouse sur l'ensemble des sites 31000 Toulouse
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Il est demandé aux candidats de produire:
— le Pouvoir de la personne habilitée à engager la société
— une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas d interdiction de soumissionner mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics: la liste de ces attestations figure au formulaire DC1 joint au dossier de la consultation.
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Procédure
Justification de l’accord-cadre:
Financières: durée d'amortissement des équipements de stockage. Économiques: nécessité de lisser sur la durée, le coût élevé de sortie d'archive (volumétrie importante) lors du transfert vers un nouveau prestataire, le cas échéant. Techniques: dégradation des archives par une manipulation trop fréquente.
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Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 6 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-05-31 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Chu toulouse.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26310012500016
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com 🌏
URL des documents: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: CHU de Toulouse
Adresse postale: Hôtel-Dieu Saint-Jacques, 2 rue Viguerie TSA 80035 — conseil et contrôle juridique des marchés — bureau 007 (RDC bâtiment Garonne) du lundi au vendredi (sauf les jours fériés) de 9:00 à 12:00 et de 14:00 à 16:30
Point de contact: Direction des achat
Téléphone: +33 561778477 📞
Fax: +33 561778662 📠
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Courant de l'année 2025.
La présente consultation est régie par l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 relative aux marchés publics et son décret d'application nº 2016-360 du 25.3.2016. Procédure adaptée en application de l'article 28 du décret relatif aux marchés publics. Accord-cadre donnant lieu à émission de bons de commandes, tel que défini aux articles 78 et 80 du décret relatif aux marchés publics. Renseignements complémentaires: M. Lamamy Julien direction des achats, tél. +33 561778694, fax +33 561778769 lamamy.j@chu-toulouse.fr accès au DCE le dossier de la consultation est intégralement téléchargeable sur la plateforme de dématérialisation: www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.do La remise des offres par voie électronique est autorisée à cette même adresse. Durée du marche: le marché est conclu pour une durée minimum de 96 mois calendaires à compter du 1.4.2017. Date de commencement des prestations: les prestations commenceront dès la notification du marché, pour une mise en place progressive de la prestation jusqu'au 31.3.2017 (date de fin du déménagement). A compter du 1.4.2017, le prestataire exécutera l'intégralité de la prestation. Visite de site: suite à la remise des offres, les candidats devront se tenir à disposition des représentants du pouvoir adjudicateur pour l'organisation d'une visite du local proposé dans le cadre du marché. Dates prévisionnelles des visites: semaine du 13.6.2016.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV, BP 7007
Commune postale: Toulouse
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
Fax: +33 562735740 📠
Adresse Internet: http://www.ta-toulouse.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif de Toulouse
Source: OJS 2016/S 077-135256 (2016-04-15)
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