Fournisseur: IN Continu et services SAS
>20 marchés publics archivés
IN Continu et services SAS est historiquement un fournisseur de services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité, services d'impression et services connexes et services des postes et télécommunications.
Historiquement, les soumissionnaires concurrents ont été In Choisy CFI, CORUS, Docaposte BPO, eucles daily, Fabrègue, Fabregue imprimeur, Gaics, Imprimerie PDI et Imprimerie PDI SAS.
Marchés publics récents dans lesquels le fournisseur IN Continu et services SAS est mentionné
2023-07-25
enfip_Sujets_Concours_2023 (ENFIP)
la DGFIP réalise chaque année des concours afin de recruter ses futurs agents. Les épreuves de pré-admissibilité, d'admissibilité voire d'admission nécessitent une confection de sujets afin de réaliser une composition écrite. Une logistique fortement rigoureuse est demandée afin d'imprimer mais aussi de livrer les sujets dans chaque centre de concours. Ces missions présentent une certaine sensibilité. Une discrétion professionnelle est plus qu'attendue Voir la passation de marché »
la DGFIP réalise chaque année des concours afin de recruter ses futurs agents. Les épreuves de pré-admissibilité, d'admissibilité voire d'admission nécessitent une confection de sujets afin de réaliser une composition écrite. Une logistique fortement rigoureuse est demandée afin d'imprimer mais aussi de livrer les sujets dans chaque centre de concours. Ces missions présentent une certaine sensibilité. Une discrétion professionnelle est plus qu'attendue Voir la passation de marché »
2023-07-03
gestion externalisée du traitement des courriers recommandés du GIE imsa et des caisses de MSA (IMSA)
gestion externalisée du traitement des courriers recommandés pour le GIE imsa et les Caisses de Mutualité Sociale et Agricole (Cmsa) Voir la passation de marché »
gestion externalisée du traitement des courriers recommandés pour le GIE imsa et les Caisses de Mutualité Sociale et Agricole (Cmsa) Voir la passation de marché »
2023-01-17
irene 23-01 marché de courrier égréné (Urssaf Alsace)
marché mutualisé de prestations de service relatif à la gestion de l'impression et de l'envoi de courriers égrenés, de la lettre recommandée électronique, du suivi de courriers recommandés et de leurs archivages passé dans le cadre d'un groupement de commandes des URSSAF de l'interrégion IRENE (Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté et Lorraine) Voir la passation de marché »
marché mutualisé de prestations de service relatif à la gestion de l'impression et de l'envoi de courriers égrenés, de la lettre recommandée électronique, du suivi de courriers recommandés et de leurs archivages passé dans le cadre d'un groupement de commandes des URSSAF de l'interrégion IRENE (Alsace, Bourgogne, Champagne-Ardenne, Franche-Comté et Lorraine) Voir la passation de marché »
2023-01-12
impression livrets evaluation (Ministère de l'éducation nationale)
réalisation de prestations d'impression et livraison des livrets d'évaluation nationale exhaustive (livret de l'élève et livret de l'enseignant) pour l'administration centrale et les services déconcentrés du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse Voir la passation de marché »
réalisation de prestations d'impression et livraison des livrets d'évaluation nationale exhaustive (livret de l'élève et livret de l'enseignant) pour l'administration centrale et les services déconcentrés du ministère chargé de l'éducation nationale et de la jeunesse Voir la passation de marché »
2022-10-11
PRESTATION D'EXTERNALISATION DES ÉDITIONS POUR LES SERVICES DE LABÉO (GIP Labéo)
PRESTATION D'EXTERNALISATION DES ÉDITIONS POUR LES SERVICES DE LABÉO - 1 lot unique - Exécution sur tous les sites de LABÉO - Annuellement reconductible 3 fois Voir la passation de marché »
PRESTATION D'EXTERNALISATION DES ÉDITIONS POUR LES SERVICES DE LABÉO - 1 lot unique - Exécution sur tous les sites de LABÉO - Annuellement reconductible 3 fois Voir la passation de marché »
2022-10-05
dg22.65 (École national sup. d'arts et métiers)
impression, façonnage, conditionnement et livraison de sujets de concours pour la direction des concours et recrutements Voir la passation de marché »
impression, façonnage, conditionnement et livraison de sujets de concours pour la direction des concours et recrutements Voir la passation de marché »
2022-03-21
edition, mise sous pli, expedition et affranchissement des courriers sortants de L'Angdm (ANGDM)
edition, mise sous pli, expedition et affranchissement des courriers sortants de L'Angdm Voir la passation de marché »
edition, mise sous pli, expedition et affranchissement des courriers sortants de L'Angdm Voir la passation de marché »
2021-11-17
Marché d'edition impression routage des documents (Silène Habitat)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. Voir la passation de marché »
2021-10-08
prestations d'impression, de conditionnement et de livraison des bulletins de vote de l'élection présidentielle 2022... (Préfecture du Nord)
prestations d'impression, de conditionnement et de livraison des bulletins de vote de l'élection présidentielle 2022 pour le préfet du département du Nord Voir la passation de marché »
prestations d'impression, de conditionnement et de livraison des bulletins de vote de l'élection présidentielle 2022 pour le préfet du département du Nord Voir la passation de marché »
2021-06-17
Prestations d'Ă©ditique, gestion Ă©lectronique de courrier et coffre-fort Ă©lectronique (trois lots) (Val d'Oise Habitat)
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation concerne les prestations d'éditique pour l'impression et la distribution de courriers égrenés, courriers de masse, bulletins de salaire et avis d'échéance (quittancement) produits par Val d'Oise Habitat. Le présent marché comprend également le développement du canal dématérialisé via un coffre-fort électronique pour le dépôt des bulletins de salaire à destination des salariés de Voh, et pour le dépôt des avis d'échéance à … Voir la passation de marché »
Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation concerne les prestations d'éditique pour l'impression et la distribution de courriers égrenés, courriers de masse, bulletins de salaire et avis d'échéance (quittancement) produits par Val d'Oise Habitat. Le présent marché comprend également le développement du canal dématérialisé via un coffre-fort électronique pour le dépôt des bulletins de salaire à destination des salariés de Voh, et pour le dépôt des avis d'échéance à … Voir la passation de marché »
2020-10-16
Dématérialisation et externalisation de l'édition, de la mise sous pli et de l'expédition des courriers égrenés... (Paris Habitat — OPH)
La présente consultation a pour objet. La réalisation de prestations afférentes à la dématérialisation et l'externalisation de l'édition, de la mise sous pli et de l'expédition des courriers égrenés sortants de Paris Habitat. Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal avec un opérateur unique, au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations de … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet. La réalisation de prestations afférentes à la dématérialisation et l'externalisation de l'édition, de la mise sous pli et de l'expédition des courriers égrenés sortants de Paris Habitat. Le présent contrat est un accord-cadre à bons de commande conclu sans montant minimal ni maximal avec un opérateur unique, au sens des articles R. 2162-2 et suivants du code de la commande publique. L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations de … Voir la passation de marché »
2020-07-31
Création et déploiement d'une carte agent à destination de l'ensemble des directions et services du ministère de... (Ministère de l'économie)
Création et déploiement d'une carte agent à destination de l'ensemble des directions et services du ministère de l'economie, des finances et de la relance. Cette carte agent rassemblera des usages qui actuellement nécessitent un support particulier: accès bâtimentaire; pointage sur une badgeuse; identification dans les restaurants collectifs et sur ses distributeurs automatiques; identification sur les copieurs multifonctions; authentification forte par certificat; signature électronique par certificat; … Voir la passation de marché »
Création et déploiement d'une carte agent à destination de l'ensemble des directions et services du ministère de l'economie, des finances et de la relance. Cette carte agent rassemblera des usages qui actuellement nécessitent un support particulier: accès bâtimentaire; pointage sur une badgeuse; identification dans les restaurants collectifs et sur ses distributeurs automatiques; identification sur les copieurs multifonctions; authentification forte par certificat; signature électronique par certificat; … Voir la passation de marché »
2020-04-02
Services d'externalisation de courriers par Ă©ditique de la maison de l'autonomie du Nord (MDPH 59)
Les services comprennent les prestations de mise en œuvre initiale, de location ou d'utilisation et de maintenance d'une solution de traitement des flux sortants, des prestations de traitement des flux, de formation, d'assistance technique et fonctionnelle et de réversibilité. Voir la passation de marché »
Les services comprennent les prestations de mise en œuvre initiale, de location ou d'utilisation et de maintenance d'une solution de traitement des flux sortants, des prestations de traitement des flux, de formation, d'assistance technique et fonctionnelle et de réversibilité. Voir la passation de marché »
2020-01-27
Gestion des courriers recommandés pour pôle emploi (DSI de pôle emploi)
La présente consultation a pour objet de permettre à pôle emploi de réaliser des prestations liées à l'envoi de l'ensemble des courriers recommandés de pôle emploi avec Accusé réception (AR). Les prestations couvrent notamment les activités suivantes: — la prise en charge des fichiers de données, — l'impression, la mise sous pli, l'assemblage du courrier et de la partie recommandée, — l'échantillonnage, — le traitement des reprises, — la réalisation des bordereaux, — les dépôts postaux, — l'impression … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet de permettre à pôle emploi de réaliser des prestations liées à l'envoi de l'ensemble des courriers recommandés de pôle emploi avec Accusé réception (AR). Les prestations couvrent notamment les activités suivantes: — la prise en charge des fichiers de données, — l'impression, la mise sous pli, l'assemblage du courrier et de la partie recommandée, — l'échantillonnage, — le traitement des reprises, — la réalisation des bordereaux, — les dépôts postaux, — l'impression … Voir la passation de marché »
2019-05-28
Gestion des courriers recommandés à destination des cotisants travailleurs indépendants (ACOSS)
Réalisation de prestations de services relatives aux courriers adressés en recommandé avec accusé réception à destination des cotisants travailleurs indépendants: — traitement des flux de données, — fourniture du papier et des enveloppes, — édition, mise sous pli, affranchissement des courriers et remise en poste, — traitement des accusés réception. Voir la passation de marché »
Réalisation de prestations de services relatives aux courriers adressés en recommandé avec accusé réception à destination des cotisants travailleurs indépendants: — traitement des flux de données, — fourniture du papier et des enveloppes, — édition, mise sous pli, affranchissement des courriers et remise en poste, — traitement des accusés réception. Voir la passation de marché »
2019-05-13
Gestion externalisée du traitement des courriers recommandés (IMSA)
Le volume de l'accord-cadre est estimé à environ 485 000 plis par an répartis de la manière suivante: — 28 % des plis en impression 1 face de feuille, — 42 % des plis en impression 2 faces de feuilles, — 30 % des plis en impression 3 faces (et plus) de feuille. Les prestations principales attendues sont: — la mise en œuvre d'une solution de gestion externalisée du traitement des courriers recommandés, — la gestion des retours de la Poste, — la conservation des pièces (preuves de dépôt de la Poste, … Voir la passation de marché »
Le volume de l'accord-cadre est estimé à environ 485 000 plis par an répartis de la manière suivante: — 28 % des plis en impression 1 face de feuille, — 42 % des plis en impression 2 faces de feuilles, — 30 % des plis en impression 3 faces (et plus) de feuille. Les prestations principales attendues sont: — la mise en œuvre d'une solution de gestion externalisée du traitement des courriers recommandés, — la gestion des retours de la Poste, — la conservation des pièces (preuves de dépôt de la Poste, … Voir la passation de marché »
2019-05-09
Édition regroupement mise sous pli afranchissement et mise en poste de factures et courriers à l'attention des abonnés (Eau de Paris)
Le marché porte sur l'édition, le regroupement, la mise sous pli, l'affranchissement et la mise en poste des factures, lettres de relance, courriers et pièces jointes associées à l'attention des abonnés, au nom et pour le compte de Eau de Paris. La quantité estimative de factures, lettres de relance ainsi que des courriers de gestion et pièces jointes associées est détaillée dans le CCTP et dans le devis estimatif. Voir la passation de marché »
Le marché porte sur l'édition, le regroupement, la mise sous pli, l'affranchissement et la mise en poste des factures, lettres de relance, courriers et pièces jointes associées à l'attention des abonnés, au nom et pour le compte de Eau de Paris. La quantité estimative de factures, lettres de relance ainsi que des courriers de gestion et pièces jointes associées est détaillée dans le CCTP et dans le devis estimatif. Voir la passation de marché »
2019-01-31
Mise en place d'un système de passage rapide automatise aux frontières extérieures (Parafe) (Aéroport de Bâle-Mulhouse)
Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements SAS automatiques de contrôle des passagers aux frontières, à reconnaissance faciale conformes au cahier des exigences minimales «cem V3.0» certifié français. Le marché est divisé en 2 lots, attribué à un seul candidat, comme suit: — lot 1: fourniture, installation, mise en service de 10 SAS Parafe, — lot 2: maintenance des 10 SAS Parafe. Les candidats doivent postuler pour la totalité du marché. Voir la passation de marché »
Fourniture, installation, mise en service et maintenance d'équipements SAS automatiques de contrôle des passagers aux frontières, à reconnaissance faciale conformes au cahier des exigences minimales «cem V3.0» certifié français. Le marché est divisé en 2 lots, attribué à un seul candidat, comme suit: — lot 1: fourniture, installation, mise en service de 10 SAS Parafe, — lot 2: maintenance des 10 SAS Parafe. Les candidats doivent postuler pour la totalité du marché. Voir la passation de marché »
2018-11-23
Impression, façonnage, conditionnement et livraison de sujets de concours ENSAM (Ecole nationale supérieure d'arts et métiers)
Impression, façonnage, conditionnement et livraison de sujets de concours. Voir la passation de marché »
Impression, façonnage, conditionnement et livraison de sujets de concours. Voir la passation de marché »
2018-10-03
Impression, façonnage et conditionnement de copies et de sujets de concours — CCI Paris IDF (CCI Paris Ile-de-France)
La présente consultation a pour objet la désignation d'un opérateur économique pour la réalisation de l'impression, du façonnage et du conditionnement des copies et des sujets de concours gérés par la direction des admissions et des concours. Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la désignation d'un opérateur économique pour la réalisation de l'impression, du façonnage et du conditionnement des copies et des sujets de concours gérés par la direction des admissions et des concours. Voir la passation de marché »
2018-05-23
007.18 Accord-cadre d'impression, façonnage, conditionnement et livraison des supports de communication et... (Pôle emploi)
La présente consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre multi-attribué à 5 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, ayant pour objet l'achat par la Direction générale de Pôle emploi de prestations d'impression, de façonnage, de conditionnement et de livraison de supports de communication et d'information de Pôle emploi destinés, au réseau d'agences et de partenaires de Pôle emploi, aux entreprises ainsi qu'en interne, aux agents de Pôle emploi. Voir la passation de marché »
La présente consultation vise à la conclusion d'un accord-cadre multi-attribué à 5 titulaires sous réserve d'un nombre suffisant de candidats, ayant pour objet l'achat par la Direction générale de Pôle emploi de prestations d'impression, de façonnage, de conditionnement et de livraison de supports de communication et d'information de Pôle emploi destinés, au réseau d'agences et de partenaires de Pôle emploi, aux entreprises ainsi qu'en interne, aux agents de Pôle emploi. Voir la passation de marché »
2018-03-13
Marché de fourniture d'imprimés pour les examens et concours du Rectorat de l'académie de Lyon (Rectorat de l'academie de Lyon)
Pour l'organisation des divers examens et concours de l'académie de Lyon, il s'agit d'approvisionner en copies (environ 1 800 000) en temps et heures 530 centres d'examen répartis dans l'ain, la Loire et le Rhône. La prestation comporte donc des dates et contraintes impératives de livraison, ces fournitures étant indissociables des sessions d'examens et concours. C'est un accord-cadre mono attributaire sans minimum ni maximum sur appel d'offres ouvert passé en application des articles 66, 79 et 80 du … Voir la passation de marché »
Pour l'organisation des divers examens et concours de l'académie de Lyon, il s'agit d'approvisionner en copies (environ 1 800 000) en temps et heures 530 centres d'examen répartis dans l'ain, la Loire et le Rhône. La prestation comporte donc des dates et contraintes impératives de livraison, ces fournitures étant indissociables des sessions d'examens et concours. C'est un accord-cadre mono attributaire sans minimum ni maximum sur appel d'offres ouvert passé en application des articles 66, 79 et 80 du … Voir la passation de marché »
2016-11-15
Elections presidentielles 2017 — bFC (Préfecture de Saône-et-Loire)
Marché d'impression et de livraison des bulletins de vote destinés aux électeurs des départements de la Côte d'or, du Doubs, de la Haute Saône, du Jura, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire, du Territoire de Belfort et de l'Yonne. Voir la passation de marché »
Marché d'impression et de livraison des bulletins de vote destinés aux électeurs des départements de la Côte d'or, du Doubs, de la Haute Saône, du Jura, de la Nièvre, de la Saône-et-Loire, du Territoire de Belfort et de l'Yonne. Voir la passation de marché »
2016-02-10
Dématérialisation et externalisation de l'édition, de la mise sous pli et de l'expédition des courriers égrenés... (Paris Habitat — OPH)
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché. le présent contrat est un marché à bons de commande au sens de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005:Sans montant minimum, ni maximum. la durée du marché est de 48 mois fermes à compter de la date de notification. dans le cadre de l'évolution de son système d'information, Paris Habitat-OPH souhaite disposer d'un seul outil accessible à partir d'un site unique permettant l'envoi de documents dématérialisés … Voir la passation de marché »
L'offre présentée par le candidat devra porter sur l'ensemble des prestations du marché. le présent contrat est un marché à bons de commande au sens de l'article 43 du décret n° 2005-1742 du 30.12.2005:Sans montant minimum, ni maximum. la durée du marché est de 48 mois fermes à compter de la date de notification. dans le cadre de l'évolution de son système d'information, Paris Habitat-OPH souhaite disposer d'un seul outil accessible à partir d'un site unique permettant l'envoi de documents dématérialisés … Voir la passation de marché »
2015-09-25
Gestion externalisée du traitement des courriers recommandés (GIE Agora)
Les prestations attendues sont: — la mise en œuvre d'une solution de gestion externalisée du traitement des courriers recommandés, — l'édition des courriers la mise sous pli, l'apposition de la liasse lire, l'affranchissement et la remise à La Poste des plis recommandés, à destination de la France métropolitaine, des DOM-TOM et de l'étranger, l'appairage automatique entre les courriers et les liasses lire, — la gestion des avis de réception et des plis non distribués (PND), — l'archivage légal des … Voir la passation de marché »
Les prestations attendues sont: — la mise en œuvre d'une solution de gestion externalisée du traitement des courriers recommandés, — l'édition des courriers la mise sous pli, l'apposition de la liasse lire, l'affranchissement et la remise à La Poste des plis recommandés, à destination de la France métropolitaine, des DOM-TOM et de l'étranger, l'appairage automatique entre les courriers et les liasses lire, — la gestion des avis de réception et des plis non distribués (PND), — l'archivage légal des … Voir la passation de marché »
2015-07-31
Impression et routage des documents de la cohorte Constances (cohorte des consultants des centres d'examens de santé) (Inserm — ADR Paris XI)
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestation d'impression et de routage de documents relatifs à la constitution de la cohorte Constances, destinée à favoriser la réalisation d'études épidémiologiques. Cette cohorte devrait, à terme inclure 200 000 sujets qui auront accepté l'invitation à en faire partie. Le marché s'exécute pour le compte de l'UMS 011 INSERM — UVSQ. La procédure de mise en oeuvre pour la passation du marché est celle de l'appel d'offres ouvert, en application des … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de prestation d'impression et de routage de documents relatifs à la constitution de la cohorte Constances, destinée à favoriser la réalisation d'études épidémiologiques. Cette cohorte devrait, à terme inclure 200 000 sujets qui auront accepté l'invitation à en faire partie. Le marché s'exécute pour le compte de l'UMS 011 INSERM — UVSQ. La procédure de mise en oeuvre pour la passation du marché est celle de l'appel d'offres ouvert, en application des … Voir la passation de marché »
2014-04-16
Marché de prestations d'impression, d'assemblage, de routage du matériel de vote et du dépouillement automatisé... (Ministère de l'agriculture)
il s'agit d'imprimer, d'assembler et de router l'ensemble du matériel de vote pour les élections professionnelles du 4 décembre 2014 au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (Maaf). Il s'agit également du dépouillement automatisé d'une partie des votes. Le marché comprend la réalisation et la coordination d'opérations décrites au Cahier des clauses techniques particulières du présent marché, sur lesquelles le titulaire s'engage. Le marché comporte une tranche ferme et une … Voir la passation de marché »
il s'agit d'imprimer, d'assembler et de router l'ensemble du matériel de vote pour les élections professionnelles du 4 décembre 2014 au ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt (Maaf). Il s'agit également du dépouillement automatisé d'une partie des votes. Le marché comprend la réalisation et la coordination d'opérations décrites au Cahier des clauses techniques particulières du présent marché, sur lesquelles le titulaire s'engage. Le marché comporte une tranche ferme et une … Voir la passation de marché »
2014-01-09
spib-2b-2013-20 (Ministère économie, industrie, emploi)
Le présent marché a pour objet la composition, de fabrication et d'approvisionnement en imprimés des établissements de services informatiques (ESI) de la DGFIP. Le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 7, 33, 56 et 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). L'accord-cadre est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics français (à bons de commandes sans fixation d'un minimum ni d'un maximum). Pour promouvoir … Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet la composition, de fabrication et d'approvisionnement en imprimés des établissements de services informatiques (ESI) de la DGFIP. Le marché est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert en application des articles 7, 33, 56 et 57 à 59 du code des marchés publics (CMP). L'accord-cadre est un marché à bons de commandes en application de l'article 77 du code des marchés publics français (à bons de commandes sans fixation d'un minimum ni d'un maximum). Pour promouvoir … Voir la passation de marché »
2013-12-30
Accord-cadre d'impression, façonnage, conditionnement et livraison des supports de communication et d'information de... (Pôle emploi)
Le présent accord-cadre a pour objet l'impression des documents destinés aux clients de pôle emploi à son réseau et à ses partenaires. Il concerne l'impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison des supports de communication et d'information de pôle emploi. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre a pour objet l'impression des documents destinés aux clients de pôle emploi à son réseau et à ses partenaires. Il concerne l'impression, le façonnage, le conditionnement et la livraison des supports de communication et d'information de pôle emploi. Voir la passation de marché »
2013-11-06
Impression, sécurisée ou non, façonnage, mise sous pli, affranchissement et expédition de documents fiscaux pour le... (Ministère économie industrie emploi)
Prestation d'impression, sécurisée ou non, de façonnage, de mise sous pli, d'affranchissement et d'expédition de documents fiscaux pour le compte de la direction générale des finances publiques. Voir la passation de marché »
Prestation d'impression, sécurisée ou non, de façonnage, de mise sous pli, d'affranchissement et d'expédition de documents fiscaux pour le compte de la direction générale des finances publiques. Voir la passation de marché »
2013-09-06
Impression, façonnage et conditionnement de sujets et copies de concours (CCI Paris Ile-de-France)
La présente consultation a pour objet l'impression, le façonnage et le conditionnement des sujets et des copies de concours gérés par la Direction des Admissions et Concours (Dac) de la CCI Paris Ile-de-France. L'Accord-Cadre cité aux rubriques Ii.1.3. Et Ii.1.4. Est en droit français, un marché à bons de commande avec montant minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive … Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet l'impression, le façonnage et le conditionnement des sujets et des copies de concours gérés par la Direction des Admissions et Concours (Dac) de la CCI Paris Ile-de-France. L'Accord-Cadre cité aux rubriques Ii.1.3. Et Ii.1.4. Est en droit français, un marché à bons de commande avec montant minimum et maximum conformément à l'article 77 du code des marchés publics et en droit communautaire un accord-cadre fixant tous les termes du contrat au sens de la directive … Voir la passation de marché »