Vnf-Dtbs-Sg-2016-Archivage
Voies navigables de France
Prestations de tri, gestion, conservation, destruction et numérisation d'archives pour le compte de la direction territoriale du bassin de la Seine de l'établissement public Voies Navigables de France: stockage annuel de l'ordre de 3 200 ML. Opérations ponctuelles d'externalisation d'archives de l'ordre de 100 à 200 ML par an.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2016-06-09. L'appel d'offres a été publié le 2016-04-22.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Ile-de-France › Paris
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2016-04-22 | Avis de marché |
| 2016-05-19 | Informations complémentaires |
| 2017-10-16 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 18 quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.bassindelaseine.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 183944464 📞
Fax: +33 183944401 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date limite de soumission: 2016-06-09 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-145075
Numéro JO-S: 82
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 209 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et la région parisienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001779100034
Contact
Point de contact: Bureau de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 183944482 📞
Courrier électronique: frederic.le-pennuisic@vnf.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France / bureau de la commande publique
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 082-145075 (2016-04-22)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Services d'archivage
Brève description:
Prestations de tri, gestion, conservation, destruction et numérisation d'archives pour le compte de la direction territoriale du bassin de la Seine de l'établissement public Voies Navigables de France: stockage annuel de l'ordre de 3 200 ML. Opérations ponctuelles d'externalisation d'archives de l'ordre de 100 à 200 ML par an.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Services
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Services d'archivage 📦
Code CPV supplémentaire: Services d'archivage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Paris 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France
Adresse postale: 18 quai d'Austerlitz
Code postal: 75013
Commune postale: Paris
Contact
Adresse Internet: http://www.bassindelaseine.vnf.fr 🌏
Courrier électronique: marches.dtbs@vnf.fr 📧
Téléphone: +33 183944464 📞
Fax: +33 183944401 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-04-22 📅
Date limite de soumission: 2016-06-09 📅
Date de publication: 2016-04-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 082-145075
Numéro JO-S: 82
Objet
Champ d'application du marché
Valeur estimée hors TVA: 209 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Paris et la région parisienne.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Les documents et renseignements qui rendent recevables les candidatures en application de l'article 44 du code des marchés publics (CMP), à cet effet le candidat pourra utiliser les formulaires Dc1 et dc2 téléchargeables sur le site http://www.minefe.gouv.fr;
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— la forme juridique du candidat;
— en cas de groupement, sa nature et le nom du mandataire;
— les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat y compris, en cas de groupement, le cas échéant, les habilitations nécessaires pour représenter les entreprises au stade de la passation du marché.
Procédure
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2016-06-10 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 13001779100034
Contact
Point de contact: Bureau de la commande publique
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Téléphone: +33 183944482 📞
Courrier électronique: frederic.le-pennuisic@vnf.fr 📧
Pays: Paris 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Voies navigables de France / bureau de la commande publique
Adresse Internet: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Paris
Adresse postale: 7 rue de Jouy
Commune postale: Paris
Code postal: 75181
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 144594400 📞
Courrier électronique: greffe.ta-paris@juradm.fr 📧
Fax: +33 144594646 📠
Adresse Internet: http://www.ta-paris.juradm.fr 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2016/S 082-145075 (2016-04-22)
Informations complémentaires (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175287
Se réfère à l'avis: 2016/S 082-145075
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2016/S 098-175287 (2016-05-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de tri, gestion, conservation, destruction et numérisation d'archives pour le compte de la Direction Territoriale bassin de la Seine de l'établissement public Voies Navigables de France: stockage annuel de l'ordre de 3200 ML. Opérations ponctuelles d'externalisation d'archives de l'ordre de 100 à 200 ML par an.
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Type de document: Informations complémentaires
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Référence
Dates
Date d'envoi: 2016-05-19 📅
Date de publication: 2016-05-24 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2016/S 098-175287
Se réfère à l'avis: 2016/S 082-145075
Numéro JO-S: 98
Source: OJS 2016/S 098-175287 (2016-05-19)
Avis d'attribution de marché (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 209 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 201-413932
Numéro JO-S: 201
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-16 📅
Source: OJS 2017/S 201-413932 (2017-10-16)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Prestations de tri, gestion, conservation, destruction et numérisation d'archives pour le compte de la Direction territoriale du bassin de la Seine de l'établissement public voies navigables de France: stockage annuel de l'ordre de 3 200 ml. Opérations ponctuelles d'externalisation d'archives de l'ordre de 100 à 200 ml par an.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2017-10-16 📅
Date de publication: 2017-10-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2017/S 201-413932
Numéro JO-S: 201
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Méthodologie
Critère de qualité (pondération): 30
Pondération du prix: 70
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2016-09-16 📅
Source: OJS 2017/S 201-413932 (2017-10-16)
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