2026-04-20   Deadline 2026-06-02   2026_PFRAGE_ARCHI_NUM (préfecture de région Grand Est)
Prestations d’Archivage et de numérisation pour les services de l’Etat et certains établissements publics en région Grand Est Voir la passation de marché »
2026-04-10   Deadline 2026-05-19   Prestations d'archivage physique et services connexes pour les archives publiques de l'UGAP (Union des groupements d'achats publics)
Conservations d'archives publiques sur site agrées conformément au code du patrimoine Prise en charge de nouvelles archives; Prestations de consultation de conteneurs d'archives Prestations de désarchivage, de destruction d'archives; Fourniture de conteneurs; Prestations de recensement, de tri et numérisation Environ 27 000 conteneurs avec très peu de mouvements. Fonds d'archive relativement stable et donc essentiellement une activité de conservation/stockage. Peu de recherches/consultation sur le volume … Voir la passation de marché »
2026-04-10   Deadline 2026-05-11   PRESTATIONS D'EXTERNALISATION DES ARCHIVES DU CENTRE HOSPITALIER TARBES LOURDES (Centre Hospitalier Tarbes - Lourdes)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2026-04-02   Prestations de gestion externalisée des archives (Immobilière 3F)
Le présent marché a pour objet l’exécution de prestations de gestion externalisée d’archives pour le compte du Client, sur tout le territoire national. Par externalisation, il faut entendre : prise en charge, conservation, gestion, communication, élimination, restitution, suivi informatisé et transport des archives par le Prestataire. Voir la passation de marché »
2026-03-11   Dépoussiérage de documents d'archives, de leurs conditionnements et de leurs rayonnages (Conseil départemental d'Eure-et-Loir)
La procédure de passation utilisée est l'appel d'offres ouvert, soumis aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1° et R. 2161-2 à R. 2161-5 du Code de la commande publique. Il n'est pas prévu de décomposition en lots dès lors que l'objet du marché ne permet pas l'identification de prestations distinctes : Les prestations constituent un tout homogène et interdépendant. Le dépoussiérage des documents doit s'articuler avec le dépoussiérage des rayonnages. Ainsi, l'avancement de l'exécution des … Voir la passation de marché »
2026-03-09   Réalisation de prestations d’archivage pour le compte des services et opérateurs de l’État dans le cadre de la... (Préfecture de Régionale Hauts-de-France – Secrétariat Général pour les affaires régionales (SGAR) – Plateforme Région)
Réalisation de prestations d’archivage pour le compte des services et opérateurs de l’État dans le cadre de la Mission interministérielle de gestion de l’archivage (MIGA) en région Hauts-de-France Voir la passation de marché »
2026-02-27   Prestations d'Archivage papier et électronique avec prestations associées de transport, collecte et destruction (SGAR - Plateforme des achats Nouvelle Aquitaine)
Accord-cadre interministériel de prestations d’Archivage papier et électronique avec prestations associées de transport, collecte et destruction pour les services de l’État et certains de ses établissements publics en région Nouvelle-Aquitaine Voir la passation de marché »
2026-02-25   Dématérialisation d'archives marégraphiques du Shom (EPA SHOM)
Dématérialisation d'archives marégraphiques du Shom Voir la passation de marché »
2026-02-11   OPERATION DE TRANSFERT, D’ENLEVEMENT ET DE DESTRUCTION D’ARCHIVES ADMINISTRATIVES ET D’ARCHIVES DES CENTRES ET... (filieris)
Le marche a pour objet les prestations relatives à l’enlevement, au transport et a la destruction d’archives administratives et d’archives des centres et etablissement Filieris Voir la passation de marché »
2026-02-04   Prestations archivistiques pour l’Institut de France et les cinq Académies (Institut de France)
Le présent marché, décomposé en trois (3) lots, porte sur des prestations archivistiques notamment le traitement matériel, intellectuel et le stockage externalisé. Il s’agit d’un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire de services. Il est passé pour le compte de l’Institut de France (coordonnateur du groupement de commandes) , l’Académie française, l’Académie des inscriptions et belles-lettres, l’Académie des sciences, l’Académie des beaux-arts et l’Académie des sciences morales et politiques. Voir la passation de marché »
2026-01-14   2026_SGAR_PDL_ARCHIVAGE (Plateforme régionale des achats (PFRA) des Pays de la Loire)
mettre à disposition des services de l’État en région Pays de la Loire (et de certains établissements publics) un support mutualisé sous la forme d’un marché public confiant à des prestataires extérieurs qualifiés : • le traitement intellectuel et matériel d’archives publiques ; • la conservation et la gestion externalisée d’archives intermédiaires ; • l’enlèvement et l’élimination d’archives ; • la numérisation d’archives. Voir la passation de marché »
2025-12-05   Conception de tableaux de gestion des documents et données d'activité des services de la Ville et de l'Eurométropole... (Eurométropole de Strasbourg)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent les options (prestations similaires et reconductions) Voir la passation de marché »
2025-11-18   Prise en charge, conservation, gestion des mouvements (communications et restitutions) et destruction d’archives... (SDADD)
Prise en charge, conservation, gestion des mouvements (communications et restitutions) et destruction d’archives intermédiaires sur support papier Voir la passation de marché »
2025-11-06   Restauration de documents d'archives (Conseil départemental de la Corrèze)
Dans le cadre de leur activité de conservation patrimoniale, les Archives départementales consacrent chaque année une partie de leur budget à la restauration d'archives (feuillets papier et registres). Cette prestation s'inscrit dans une double politique de conservation préventive du patrimoine et d'amélioration de l'accessibilité du public aux ressources documentaires les plus consultées. Voir la passation de marché »
2025-11-05   ASSISTANCE ICONOGRAPHIQUE POUR LA REGION OCCITANIE / PYRENEES-MEDITERRANEE (Région Occitanie)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. ASSISTANCE ICONOGRAPHIQUE POUR LA REGION OCCITANIE / PYRENEES-MEDITERRANEE Voir la passation de marché »
2025-10-27   EXTERNALISATION DES ARCHIVES DE PAS-DE-CALAIS HABITAT (Pas-de-Calais Habitat)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Le contrat est susceptible d'être reconduit dans les conditions du cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/>Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction.<br/>Le marché a pour objet la prise en charge, la conservation, la gestion des mouvements et des destructions d'archives physiques courantes et intermédiaires de … Voir la passation de marché »
2025-10-27   PRESTATIONS DE PRISE EN CHARGE ET DE CONSERVATION DES ARCHIVES DE LA CRPCEN (Crpcen)
PRESTATIONS DE PRISE EN CHARGE ET DE CONSERVATION DES ARCHIVES DE LA CRPCEN Voir la passation de marché »
2025-09-16   Marché de traitement documentaire (EPA / ECPAD)
Marché de traitement documentaire Voir la passation de marché »
2025-07-22   MISE EN PLACE D'UN ARCHIVAGE PHYSIQUEMENT ET NUMERIQUE POUR LES DIFFERENTS SITES DE LA CCIAG (CCIAG)
La présente consultation porte sur les prestations de mise en place d'un archivage physique et numérique sur les différents sites de la CCIAG Voir la passation de marché »
2025-07-17   Fourniture de services d'éditique, d'analyse et de traitement des images, de traitement du courrier et d'archivage... (ANTAI)
Les prestations attendues sont : Éditique, routage et affranchissement; Traitement du Retour Courrier; Analyse d'image radar; Reprise; Pilotage des prestations; Tierce Maintenance Applicative; Support de niveau N2 et 3; Formation; Sécurité des systèmes d'information; Plan de Continuité d'Activité; Études et Innovation; Transfert. Voir la passation de marché »
2025-07-01   NUMÉRISATION ET INVENTAIRE PHYSIQUE DE FONDS PHOTOGRAPHIQUES DE L’ECPAD (EPA / ECPAD)
NUMÉRISATION ET INVENTAIRE PHYSIQUE DE FONDS PHOTOGRAPHIQUES DE L’ECPAD Voir la passation de marché »
2025-06-24   Prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour le compte des services de l’État et... (SGAR PFRA OCCITANIE)
Prestations de traitement intellectuel et matériel d'archives publiques pour le compte des services de l’État et établissements publics en région Occitanie Voir la passation de marché »
2025-04-15   Prestations d'externalisation du stockage d'archives courantes et intermédiaires de l'ONaCVG (Office national des Combattants et des Victimes de guerre)
L'ONaCVG souhaite poursuivre l'externalisation auprès d'un prestataire de service agréé à cet effet par le Service Interministériel des Archives de France, l'externalisation du stockage des archives courantes et intermédiaires relatives aux ressortissants de l'ONaCVG, des fonds de l'ANIFOM et du Bureau Central des Rapatriés. Voir la passation de marché »
2025-03-20   Prestations d'archivage de documents physiques (Autorité des Marchés Financiers)
Prestations de prise en charge, conservation et gestion des archives papier courantes et intermédiaires de l'AMF Voir la passation de marché »
2025-03-10   PRESTATIONS DE TRI DOCUMENTAIRE DES ARCHIVES EN PAPIER CONSERVEES CHEZ 4 TIERS ARCHIVEURS POUR LE GROUPE CDC HABITAT (GIE Expertise et Support)
Le présent marché porte sur la réalisation, par le titulaire, d'un tri documentaire en vue de rationaliser l'espace d'archivage externalisé du pouvoir adjudicateur auprès de quatre tiers archiveurs situés en France métropolitaine, et plus largement, améliorer l'accès à ses informations. Voir la passation de marché »
2025-02-24   Scannage de documents papier en feuillets non reliés de grande taille (A0, A1 et A0+) (Service hydrographique et océanographique de la marine)
Scannage de documents papier en feuillets non reliés de grande taille (A0, A1 et A0+) Voir la passation de marché »
2025-02-19   Acquisition et mise en oeuvre d'un système d'archivage électronique (SAE) pour Lyon Métropole Habitat (Lyon Métropole Habitat)
Lyon Métropole Habitat (« LMH ») souhaite se doter d'une solution d'archivage électronique, pour gérer l'ensemble de ses archives. L'objectif de ce marché est l'acquisition, l'implémentation, et la maintenance d'une solution d'archivage électronique permettant la conservation et la gestion sécurisée des archives électroniques de LMH, en conformité avec les normes et obligations légales en vigueur. La solution d'archivage doit répondre aux exigences de conservation pérenne, d'accessibilité, de traçabilité … Voir la passation de marché »
2025-02-14   Prestations d'archivage externalisé de documents papiers d'Erilia (SA ERILIA, société à mission)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Les montants estimatifs sont indicatifs et comprennent la totalité des périodes de reconduction Voir la passation de marché »
2025-01-29   La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de... (Etablissement Public du Musée d'Orsay et du Musée de l'Orangerie - Valéry Giscard d'Estaing)
La présente consultation a pour objet de conclure un accord-cadre à bons de commande portant sur des prestations de traitement bibliographique, de conservation et de préparation des transferts des collections de la bibliothèque de l?EPMO-VGE. Voir la passation de marché »
2024-10-30   Prestations de traitement d'archives physiques de l'Opéra national de Paris (Opéra national de Paris)
La présent marché a pour objet des prestations de traitement des archives de l'Opéra national de Paris (OnP), notamment : - Le transfert interne d'archives au sein de l'un des trois sites de l'Opéra concernés par les prestations (Site de Bastille, de Garnier, des Ateliers Berthier ou Ecole de danse à Nanterre) ; - La création de récolements d'archives avec ou sans reconditionnement ; - L'inscription des règles de gestion des archives (DUA et sorts finaux) dans le récolement ; - La préparation … Voir la passation de marché »
2024-10-17   Prestations techniques de captation de manifestations pour archives (Comédie Française)
Prestations techniques de captation de manifestations pour archives Voir la passation de marché »
2024-10-09   Accords-cadres à bons de commande relatifs à des prestations de traitement des archives et d'externalisation... (VILLE de PARIS - DFA - SDA)
Prestations de traitement des archives et d'externalisation d'archives intermédiaires pour les services de la Ville de Paris et de l'Etablissement public Paris Musées en 2 lots séparés Voir la passation de marché »
2024-10-07   Traitement des fonds d’archives-. (Département de L'Aube)
Procédure adaptée en application des articles L. 2123-1 et R. 2123-1-3° du Code de la Commande Publique / Visite obligatoire sur RDV / Durée : 1 an à compter du 01/04/2025 et reconductible tacitement 3 fois à la date anniversaire pour une durée d’un an / Variantes non autorisées Voir la passation de marché »
2024-09-17   Accord-cadre à bons de commande et à marchés subséquents de reconditionnement des fonds d'archives historiques des... (Conseil départemental du Nord)
Reconditionnement des fonds d'archives historiques des Archives départementales du Nord. Il s'agit d'un accord-cadre mono-attributaire, conclu avec un seul opérateur économique. Il sera exécuté en partie par la conclusion de marchés subséquents et en partie par l'émission de bons de commande, lors de la survenance du besoin. - Sans seuil minimum - Montant maximum annuel : 125 000 euro(s) HT La date du 02/12/2024 indiquée ci-dessus est une date estimative de démarrage des prestations. Le marché public … Voir la passation de marché »
2024-09-10   GESTION ET CONSERVATION DES ARCHIVES SIDR (SIDR (Société Immobilière du Département de la Réunion) Société Anonyme d’Economie Mixte (SEM) créée en application d)
Lot unique : - Gestion quotidienne des archives : comprend l'enregistrement des documents dans une solution informatique. Mise à disposition de ces informations auprès des collaborateurs de la SIDR. Les enregistrements sont partagés via une solution externe permettant de connaitre à tout moment les éléments en cours de consultation ainsi que l'ensemble des éléments permettant une gestion courante des archives. - Stockage : Comprend le stockage dans des locaux spécifiquement adaptés à la fonction. Ceux-ci … Voir la passation de marché »
2024-08-30   Service de traitement des archives pour le compte des sociétés Elogie-Siemp et Soreqa (Elogie-SIEMP)
L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Le présent marché de services a pour objet le dépôt, la conservation et la gestion des archives d'Elogie-SIEMP et de la Soreqa, telles que ces prestations sont décrites dans le CCTP. Il a pour objet les missions de : - Fournitures des conditionnements de stockage ; - Prise en charge, gestion et conservation des archives ; - Transport des archives dans les locaux du titulaire ; - Gestion des archives nouvelles ; - Consultations ; - Recherches … Voir la passation de marché »
2024-08-06   PRESTATIONS D'ARCHIVAGE DES DOCUMENTS DE LA VILLE ET DU CCAS DE VILLEMEOMBLE (mairie de Villemomble)
Il s'agit de la rédaction des inventaires des archives versées par les services dans la zone de préarchivage en vue soit de leur conservation définitive, soit de leur élimination à terme ou soit de leur élimination immédiate Voir la passation de marché »
2024-08-02   ARCHIVAGE ET GESTION DES DOSSIERS PATIENTS ET GESTION DE MICROFICHES DE PAIE POUR LE CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER (Centre hospitalier le Vinatier)
ARCHIVAGE ET GESTION DES DOSSIERS PATIENTS ET GESTION DE MICROFICHES DE PAIE POUR LE CENTRE HOSPITALIER LE VINATIER Voir la passation de marché »
2024-07-15   Fourniture d'une solution de stockage d'éléments audiovisuels et de documents associés (images…) ainsi que la... (Centre nationale du cinéma et de l'image animée)
Le marché vise à assurer le stockage de vidéos et d'images pour les membres du groupement de commandes ainsi que de réaliser les prestations associées à ce stockage (mise à disposition, envoi et consultation des éléments stockés, interfaçage avec d'autres applications…). Le marché est conclu dans le cadre d'une groupement de commandes de 3 acheteurs. A l'issu de la procédure, chacun des acheteurs exécutera un contrat conclu sans minimum et avec un maximum fixé, pour toute sa durée, reconduction comprise … Voir la passation de marché »
2024-07-01   Restauration, numérisation et dépoussiérage de documents d'archives (Conseil départemental des Landes)
Restauration, numérisation et dépoussiérage de documents d'archives Voir la passation de marché »
2024-05-27   Prestations de traitement sur des documents d'archives publiques avant versement. (Tribunal Administratif De Marseille)
Le présent accord-cadre a pour objet la réalisation de prestations de traitement sur des documents d'archives publiques. Ces prestations d'archivages correspondent principalement : Au traitement matériel de documents d'archives : désinfection, dépoussiérage et conditionnement (lot 1) Au traitement intellectuel de documents d'archives (lot 2) Ces prestations d'archivages correspondent principalement : -Au traitement matériel de documents d'archives : désinfection, dépoussiérage et conditionnement (lot 1) … Voir la passation de marché »
2024-04-29   Prestations de service d'archivage pour le compte de l'Agence du numérique en santé (ANS). (Agence du Numérique en Santé)
Réalisation de prestations de services d'archivage et de conservation des documents de l'Agence du numérique en santé (ANS). Le marché public est passé sous la forme d'un accord-cadre mono-attributaire au sens des articles L. 2125-1 1°, R. 2162-1 et R. 2162-2 § 2 du Code de la commande publique. Le montant maximum sur la durée totale de l'accord-cadre, reconductions éventuelles comprises, dans les conditions de l'article 4 du CCAP, est de 500 000 euros HT. L'accord-cadre a une durée ferme d'un (1) an à … Voir la passation de marché »
2024-03-19   240009 - Gestion et externalisation des archives de l’ANFH (ANFH)
La présente consultation comprend 24 lots géographiques et a pour objet l'achat des prestations de gestion et d’externalisation des archives du siège et des délégations territoriales de l’ANFH implantées en France Métropolitaine, en Corse et dans les départements d’outre-mer. La description détaillée des besoins, pour chacun des lots géographiques, est décrite dans le cahier des charges composant le DCE. Voir la passation de marché »
2024-03-14   Prestations de traitement des archives papier en amont du déménagement de l’AFD vers son nouveau siège (Agence Française de Développement)
Prestations de traitement des archives papier en amont du déménagement de l'AFD vers son nouveau siège Voir la passation de marché »
2024-03-14   Externalisation et gestion des archives médicales, administratives et de biopathologie des établissements du GHT Sud Lorraine (CHRU de Nancy)
Prestations d'hébergement et de gestion de fonds d'archives à caractère médical ou administratif pour les établissements du GHT Sud Lorraine Voir la passation de marché »
2024-03-11   2024_SGAR_BFC_ARCHIVAGE (Préfecture de région de Bourgogne-Franche-Comté)
Prestations d'archivage au profit des services et de certains établissements publics de l'État en région Bourgogne-Franche-Comté Voir la passation de marché »