2020-02-28   Mission de certification des comptes du Département de la Savoie pour les exercices 2020 à 2022 (Département de la Savoie)
Depuis 2017, le Département de la Savoie participe à l'expérimentation de la certification de ses comptes. Cette démarche impose le recours à un professionnel du chiffre que sont les Commissaires aux comptes (CAC) et/ou les experts comptables. La mission de certification des comptes de la collectivité pour les exercices 2020 à 2022 sera effectuée dans le respect des normes professionnelles en vigueur des professionnels du chiffre (reprenant notamment les normes internationales). L'ensemble du référentiel … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GRANT Thornton
2020-02-26   Prestations de conseil et d'assistance relatives à la fiscalité française et italienne de TELT SAS (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, la société TELT est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de gestion de la section transfrontalière de la future infrastructure. Le présent marché public concerne la réalisation des prestations de conseil et d'assistance relatives à la fiscalité française et italienne de TELT SAS. Voir la passation de marché »
2020-02-25   Mission de commissariat aux comptes pour la Semaest (Semaest)
— le présent marché a pour objet une mission de commissariat aux comptes pour la Semaest, telle que définie aux articles L. 225-218, L. 225-235, L. 823-9 et suivants du code du commerce pour les exercices 2020 à 2025, — la désignation du ou des commissaires aux comptes devra faire l'objet d'une ratification par l'assemblée générale de la Semaest, conformément à l'article L. 225-228 du code de commerce, — la prestation consiste à contrôler et certifier conforme les états financiers de la Semaest. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GRANT Thornton
2020-02-21   Prestations de conseil et d’assistance relatives à la fiscalité française et italienne de TELT SAS (Tunnel Euralpin Lyon Turin SAS)
Dans le cadre du projet de nouvelle liaison ferroviaire Lyon-Turin, la société TELT est le promoteur public responsable des travaux de réalisation et de gestion de la section transfrontalière de la future infrastructure. Le présent marché public concerne la réalisation des prestations de conseil et d’assistance relatives à la fiscalité française et italienne de TELT SAS. Voir la passation de marché »
2020-02-21   Prestations d'appui et d'optimisation de codage de l'information médicale (champ MCO), au CHU de la Guadeloupe (Centre hospitalier régional universitaire de la Guadeloupe)
Assurer la sécurité des recettes dans le cadre de la certification des comptes et retour d'expériences en termes d'optimisations de codage sur le champ MCO. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Easycode SARL
2020-02-19   Assistance juridique, technique, administrative, financière et commerciale pour le suivi du contrôle de... (Ministères santé, travail et sport)
Assistance juridique, technique, administrative, financière et commerciale pour le suivi du contrôle de l'exploitation de la concession du stade de France jusqu'à son terme et appui à la mise en place d'un nouveau modèle d'exploitation. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: DLA Piper France LLP GB2A Avocats Mott Macdonlad Sigée Finance
2020-02-19   Mission de certification des comptes du département de la Dordogne pour les exercices comptables de 2020 à 2022 (Conseil général de la Dordogne)
Mission de certification des comptes du département de la Dordogne pour les exercices comptables de 2020 à 2022. À titre indicatif, il est prévu que les prestations commencent en juillet 2020. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: EY & Associés
2020-02-17   Réalisation d'audit de certification, de suivi et de renouvellement de type ISO ou d'audits à blanc en vue de la... (Hôpitaux universitaires de Strasbourg)
La présente consultation, passée en application des articles R. 2124-1, R. 2124-2 alinéa 1, R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique, porte sur la réalisation d'audits de certification, de suivi et de renouvellement de type ISO de diverses structures des Hôpitaux universitaires de Strasbourg. Ainsi que sur la réalisation d'audits à blanc en vue de la préparation ou pour le maintien à la certification/accréditation de diverses structures des Hôpitaux universitaires de Strasbourg. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Afnor Certification CQS
2020-02-14   Parcours clients mystères réseau urbain et interurbain (SMTC 63)
Parcours clients mystères réseau urbain et interurbain. Forme de marché: à bons de commande avec minimum et maximum. Attribution d'un marché unique. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an et 6 mois, à compter du 1.7.2020 jusqu'au 31.12.2021. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 2. La durée de chaque période de reconduction est de 1 an. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 3 ans et 6 mois soit 42 mois. Montant total des prestations pour la durée … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS SCAT
2020-02-14   Prestations contrôle qualité service mobilité de l'Agglomération clermontoise — lot nº 1: parcours clients mystères... (SMTC 63)
Forme de marché: ordinaire. Attribution d'un marché pour chaque lot. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: SAS SCAT
2020-02-14   Commissariat aux comptes (CCI Bourgogne-Franche-Comté)
Commissariat aux comptes pour la CCI 25, la CCI 58, la CCI 70 et cocommissariat aux comptes pour la CCI Bourgogne-Franche-Comté. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Exco Socodec Fiducial
2020-02-14   Mission de commissariat aux comptes pour la chambre de commerce et d industrie Nice Côte d'Azur (CCI de Nice Côte d'Azur)
Mission de commissariat aux comptes pour la chambre de commerce et d industrie Nice Côte d'Azur. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: 2 attributaires: Cabinet Trintignac &...
2020-02-13   Désignation d'un commissaire aux comptes et de son suppléant (CCI de Maine-et-Loire)
La désignation d'un commissariat aux comptes, titulaire et suppléant, en charge de la certification des comptes de la CCI de Maine-et-Loire. À ce titre le commissaire aux comptes effectue le contrôle légal (surveillance, vérification de la pertinence, de la régularité et sincérité des comptes) et la certification légale de différents comptes financiers de la CCI dans les conditions prévues par les lois ou décrets en vigueur et sous réserve des règles propres aux CCI. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Becouze
2020-02-12   Mission d'audit des taxes foncières (Logistic)
Le présent marché est un marché de service ayant pour objet la mission d'audit des taxes foncières de l'ensemble des sociétés du groupe Polylogis. Voir la passation de marché »
2020-02-12   Prestations de commissariat aux comptes pour la Chambre de Commerce et d'industrie de Caen Normandie (Chambre de commerce et d'industrie de Caen)
Prestations de commissariat aux comptes pour la Chambre de Commerce et d'industrie de Caen Normandie. Voir la passation de marché »
2020-02-12   Désignation d'un commissaire aux comptes et de son suppléant pour les exercices 2020 à 2025 (Crpcen)
Désignation d'un commissaire aux comptes et de son suppléant pour une mission de certification des comptes du régime de la CRPCEN au titre des exercices 2020 à 2025 inclus, ainsi que l'exécution de missions complémentaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KPMG
2020-02-07   Mission d'accompagnement, de conseil juridique et financier au pilotage du bail emphytéotique hospitalier du CHRU de Nancy (CHRU de Nancy)
Mission d'accompagnement, de conseil juridique et financier au pilotage du bail emphytéotique hospitalier du centre hospitalier régional universitaire de Nancy: Le contrat sera établi sous forme d'un accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans minimum ni maximum en valeur ou en quantité. Voir la passation de marché »
2020-02-07   Audits de certification pour l'ENSTA Paris (ENSTA)
Le présent accord-cadre est relatif à la certification de l'ENSTA Paris par la réalisation d'audits tierce partie: initial, surveillance et renouvellement. Cet accord-cadre est exécuté par l'émission de bons de commande et en partie par la conclusion de marchés subséquents. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Afnor Certification
2020-02-07   Prestations d'audits de comptes de production et d'exploitation d'œuvres audiovisuelles et cinématographiques (Centre national du cinéma)
Le marché porte sur la réalisation de prestations d'audits de comptes de production et d'exploitation d'œuvres audiovisuelles et cinématographiques. L'objet de ces audits est, pour une œuvre audiovisuelle ou cinématographique donnée, de contrôler la régularité et la sincérité des comptes de production et d'exploitation, notamment au regard des dispositions du CCIA et des accords professionnels rendus obligatoires par voie réglementaire, dont les références figurent en annexe du présent CCP. Le marché est … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fiduciaire de Paris Ouest SAS Normand Expertise Orcom H3P Audit Siderus SARL STAL — Stratégie et audit de l'entreprise
2020-02-06   Désignation de 2 commissaires aux comptes pour le co-commissariat certifiant les comptes annuels de 2020 à 2025 de... (SA hlm La Roseraie)
Dans le cadre de la loi nº 2018-1021 du 23.11.2018 portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique dite loi Elan, les organismes de moins de 12 000 logements auront l'obligation de se regrouper au plus tard le 1.1.2021. La société de coordination sera constituée sous la forme d'une société anonyme coopérative à capital variable. Les 5 membres expressément dénommés «associés» de la société de coordination sont la SA d'HLM La Roseraie (1761 logements), la SA d'HLM Eure-et-Loir Habitat (5096 … Voir la passation de marché »
2020-02-06   Réalisation d'audits de certification et de formation par un organisme certifié Cofrac (Métropole Européenne de Lille)
Accord-cadre à bons de commandes relatif à la réalisation d'audits de certification et de formations par un organisme certificateur accrédité par le Cofrac pour les services de la Métropole européenne de Lille et Sourcéo. Voir la passation de marché »
2020-02-04   Mission d’assistance à la détermination, la déclaration et la documentation des dépenses ouvrant droit au Crédit... (La Poste)
Le Groupe La Poste souhaite confier à un prestataire une mission d'assistance à la détermination, la déclaration, et la documentation des dépenses ouvrant droit au au crédit impôt recherche (CIR). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fineco Eurofinancement
2020-02-04   Co-commissariat aux comptes Batigère (GIE Amphitheatre)
Désignation d'un co-commissariat aux comptes. Conformément aux textes en vigueur le marché sera conclu pour une durée de 6 exercices comptables, à partir de l'assemblée générale fixée le 30.6.2020 (date prévisionnelle), jusqu'à l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l'exercice 2025 en 2026. Le commissaire aux comptes examinera ainsi les comptes des exercices 2020 à 2025. Cette mission s'exercera en co-commissariat avec le cabinet SECEF, 3 rue de Turique, BP 50350, 54006 Nancy Cedex, … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GRANT Thornton
2020-01-31   Mission de certification des comptes de la commune d'Orléans pour les exercices 2020, 2021 et 2022 (Ville d'Orléans)
La présente consultation a pour objet l'exécution des prestations de certification des comptes de la commune d'Orléans pour les exercices 2020, 2021 et 2022 et donnera lieu à un marché à prix mixtes, non alloti et non reconductible. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GRANT Thornton
2020-01-31   Mission de commissariat aux comptes pour la CCI du Var (CCI territoriale du Var)
Mission de commissariat aux comptes pour la CCI du Var — exercices 2020 à 2025 inclus Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GRANT Thornton
2020-01-30   Cocommissaires aux comptes pour Klesia Agirc Arrco et Carcept pour les exercices 2020 à 2025 (Association de moyens KLESIA)
— un lot pour la désignation d'un cocommissaire aux comptes (un titulaire et un suppléant) pour Klesia Agirc Arrco (le 2 mandat de cocommissaire aux comptes étant actuellement en vigueur) pour les exercices 2020 à 2025 (lot nº 1), — un lot pour la désignation de 2 cocommissaires aux comptes (et, pour chacun des 2 cocommissaires aux comptes, un titulaire et un suppléant) pour Carcept pour les exercices 2020 à 2025 (lot nº 2). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Grant Thorton KPMG
2020-01-28   La présente consultation a pour objet la certification des comptes du Centre hospitalier Chalon-sur-Saône William Morey (Centre hospitalier Châlon-sur-Saône)
Le présent marché a pour objet la nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant afin d'exercer la mission légale de commissariat aux comptes que recouvre la certification des comptes annuels du Centre hospitalier de Chalon-sur-Saône. Les prestations incluent, notamment, la rédaction des rapports prévus par les textes législatifs et réglementaires, et toutes les diligences en lien direct avec la certification des comptes annuels telles que prévues par les … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Orcom audit
2020-01-27   Désignation d'un cabinet en charge de la mission d'assistance à l'audit interne (Caisse Reunion retraite complementaire)
Désignation d'un cabinet en charge de la mission d'assistance à l'audit interne. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Fidaudit
2020-01-27   Mise en place d'un co-commissariat aux comptes Coallia Habitat (GIE Amphitheatre)
Mise en place d'un co-commissariat aux comptes. Conformément aux textes en vigueur le marché sera conclu pour une durée de 6 exercices comptables, à partir de l'assemblée générale fixée le 9.6.2020 (date prévisionnelle), jusqu'à l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l'exercice 2025 en 2026. Le commissaire aux comptes examinera ainsi les comptes des exercices 2020 à 2025. Cette mission s'exercera en co-commissariat avec le cabinet Pagny Associes, 40 quai Sadi Carnot, 77100 Meaux, nommé … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GRANT Thornton
2020-01-24   Marché de services pour l'exercice de la mission de commissaire aux comptes de la société Pass Culture (exercices 2019-2024) (Pass Culture)
Le présent marché a pour objet l'exécution des missions de contrôle légal et de certification des comptes de Pass Culture en application des dispositions des articles L. 227-9-1, L. 823-1 et suivants et R. 821-1 à R. 823-21 du code de commerce. Voir la passation de marché »
2020-01-24   Assistance technique et financière pour les activités liées à l'exploitation du service public départemental d'assainissement (Conseil départemental des Hauts-de-Seine)
Assistance technique et financière pour les activités liées à l'exploitation du service public départemental d'assainissement. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Espelia Prolog Ingenierie
2020-01-23   Prestations de mise en conformité du référentiel des débiteurs institutionnels utilisé par l'Assistance... (Assistance publique-hôpitaux de Paris)
Prestations de mise en conformité du référentiel des débiteurs institutionnels utilisé par l'Assistance publique-Hôpitaux de Paris. Voir la passation de marché »
2020-01-23   La présente consultation a pour objet la sélection du cabinet d'expertise comptable de l'agence Auvergne-Rhône-Alpes... (Auvergne-Rhône-Alpes entreprises)
La présente consultation a pour objet la sélection du cabinet d'expertise comptable de l'agence Auvergne-Rhône-Alpes entreprises. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: BDO Rhône-Alpes
2020-01-23   La désignation d'un commissaire aux comptes pour l'Université de la Réunion (Université de La Réunion)
La désignation d'un commissaire aux comptes pour l'Université de la Réunion. Voir la passation de marché »
2020-01-21   Appel à manifestation d'intérêt concernant l'organisation du système des contrôles de 1 niveau pour le programme de... (Région Provence-Alpes-Côte d'Azur)
Ceci n'est pas un marché public. Il s'agit d'un appel à manifestation d'intérêt. Au titre de ses responsabilités d'autorité nationale pour le programme IEV Med, la région Provence-Alpes-Côte d'Azur lance un appel à manifestation d'intérêt afin de retenir une liste de contrôleurs habilités à mettre en œuvre les opérations de contrôles de 1 niveau vis-à-vis de partenaires de projets français bénéficiaires du programme. À la suite de cette pré-sélection, les porteurs de projets français effectueront des … Voir la passation de marché »
2020-01-17   Prestations de commissariat aux comptes pour l'EM Normandie (Ecole de management de Normandie)
Prestations de commissariat aux comptes pour l'EM Normandie. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KPMG
2020-01-15   Mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'étude et la réalisation d'un centre de formation pour le SDIS 34 (à... (Service départemental d'incendie et de secours)
Mandat de maîtrise d'ouvrage déléguée pour l'étude et la réalisation d'un centre de formation pour le SDIS 34 (à partir de la phase APD). Le SDIS 34 envisage la réalisation d'un centre de formation des sapeurs-pompiers de l'Hérault et d'un plateau technique composé de différents espaces dotés d'installations spécialisées de mises en situation. Le montant de l'enveloppe prévisionnelle est fixée à 20 500 000 EUR (TTC) et toutes dépenses confondues à partir de la phase APD. La réception des travaux est … Voir la passation de marché »
2020-01-13   Mission légale de commissariat aux comptes pour les exercices 2020 à 2025 inclus (CNAVPL)
Nomination d'un commissaire aux comptes titulaire et d'un commissaire aux comptes suppléant pour: 1) une mission légale de certification des comptes du régime d'assurance vieillesse de base des professions libérales, au titre des exercices 2020 à 2025 inclus (tranche ferme); 2) des Services autres que la certification des comptes (SACC) (tranche optionnelle). Le commissaire suppléant est désigné dans son offre par le commissaire aux comptes titulaire. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GRANT Thornton Grant Thornton SAS
2020-01-08   Mandat de commissariat aux comptes sociaux et consolidés de la SHLMR (Société d'habitations à loyer modéré de la Réunion)
La présente consultation concerne la désignation d'un commissaire aux comptes titulaire et suppléant pour la certification des comptes sociaux et consolidés de la SHLMR. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KPMG
2020-01-08   Diagnostic des outils et des besoins d'abattage et de découpe en région des Pays de la Loire (Conseil régional des Pays de la Loire)
Le présent marché a pour objet la réalisation d'un diagnostic des outils et des besoins d'abattage et de découpe en région des Pays de la Loire. Voir la passation de marché »
2019-12-23   19occ29g (CCI Occitanie)
Mission légale de commissariat aux comptes et son suppléant — exercices 2020 à 2025. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Auditeurs Associés Aviano Deloitte exco fiduciaire KPMG Société de Commissariat aux Comptes
2019-12-23   Mission de certification des comptes du département de l'Eure pour les exercices 2020 à 2022 (Conseil général de l'Eure)
Mission de certification des comptes du département de l'Eure pour les exercices 2020 à 2022. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Mazars SA
2019-12-20   Nomination des commissaires aux comptes (titulaire et suppléant) (Fédération française de Golf)
La présente consultation est passée selon une procédure formalisée en application de l'article L. 2124-1 du code de la commande publique. La Fédération française de golf (FFGOLF) recherche un commissaire aux comptes titulaire et un suppléant pour un mandat de 6 exercices et ce, afin d'auditer ses comptes clos du 31.12.2020 jusqu'au 31.12.2025 conformément à ses obligations légales et réglementaires. Le 1 exercice qui fera l'objet d'un audit sera celui couvrant la période allant du 1.1.2020 au 31.12.2020. … Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Ernst & Young audit (titulaire) — Auditex...
2019-12-20   Marché d'accompagnement et d'audit pour la labellisation famille plus sur le territoire des stations de montagne... (ANMSM)
Le présent appel d'offres est passé sous la forme d'un accord-cadre par émission de bons de commande, soumis aux dispositions des articles L. 1111-1, L. 1112-1, L. 2125-1 et L. 2325-1, ainsi que des articles R. 2162-1 à 6 et 13-14 du code de la commande publique. Le marché comporte 2 lots. Le 1 lot consacré à l'accompagnement correspond à un prix forfaitaire et comprend un titulaire. Le 2 lot consacré aux audits d'entrée et de renouvellement des stations correspond à des prix unitaires et comprend 2 titulaires. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: CIMBO Isabelle Plane Qualitaixpertise
2019-12-20   Prestations d'audits internes sur les directions du SIAAP (SIAAP)
Prestations d'audits internes sur les directions du SIAAP. — lot nº 01 — audits accompagnés, audits blancs, et audits spécifiques, — lot nº 02 — audits sous accréditation COFRAC. Voir la passation de marché »
2019-12-20   Audit technique sur le patrimoine bâti des lycées de la région Auvergne Rhône-Alpes (Région Auvergne-Rhône-Alpes)
Audit technique sur le patrimoine bâti des lycées de la région Auvergne Rhône-Alpes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: Elansym SAS
2019-12-19   Mission de commissariat aux comptes (Dynacité (OPAC de l'Ain))
Mission de commissariat aux comptes. Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: KPMG SA
2019-12-18   Certification légale et validation de la performance extra-financière des comptes de Coopérer pour Habiter et du... (SA HLM — Coopérer pour habiter (75))
Certification légale et validation de la performance extra-financière des comptes de Coopérer pour Habiter et du groupe Arcade pôle social (2 lots). Voir la passation de marché »
Fournisseurs mentionnés: GRANT Thornton Mazars