Passation de marchés: ANMSM

6 marchés publics archivés

Récents marchés passés par ANMSM

2023-02-08   marché d'accompagnement et d'audit pour la labellisation Famille Plus sur le territoire Montagne des stations de... (ANMSM)
le présent marché a pour objet l'accompagnement et/ou l'audit des stations de montagne adhérentes à l'anmsm pour la labellisation Famille Plus sur le territoire Montagne.Il est passé pour une période d'un an renouvelable 3 fois, par reconduction automatique.Le marché comporte deux lots. Le premier lot consacré à l'accompagnement correspond à un prix forfaitaire et comprend un titulaire. Le second lot consacré aux audits d'entrée et de renouvellement des stations correspond à des prix unitaires et … Voir la passation de marché »
2019-12-20   Marché d'accompagnement et d'audit pour la labellisation famille plus sur le territoire des stations de montagne... (ANMSM)
Le présent appel d'offres est passé sous la forme d'un accord-cadre par émission de bons de commande, soumis aux dispositions des articles L. 1111-1, L. 1112-1, L. 2125-1 et L. 2325-1, ainsi que des articles R. 2162-1 à 6 et 13-14 du code de la commande publique. Le marché comporte 2 lots. Le 1 lot consacré à l'accompagnement correspond à un prix forfaitaire et comprend un titulaire. Le 2 lot consacré aux audits d'entrée et de renouvellement des stations correspond à des prix unitaires et comprend 2 titulaires. Voir la passation de marché »
2017-03-24   Marché d'accompagnement et d'audit pour la labellisation Famille Plus sur le territoire des stations de montagne... (ANMSM)
Le présent marché est passé sous la forme d'un appel d'offres comprenant un lot sous la forme d'un accord-cadre par émission de bons de commande, soumis aux dispositions du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 (article 78 et 80) relatif aux marchés publics passés en application de l'article 4 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics. Le marché comporte deux lots. Le premier lot consacré à l'accompagnement correspond à un prix forfaitaire et comprend un titulaire. Le … Voir la passation de marché »
2013-12-20   Marché d'accompagnement et d'audit pour la labellisation Famille Plus sur le territoire des stations de montagne... (ANMSM)
appel d'offres ouvert marché à bons de commandes composé d'une tranche ferme et d'une ou plusieurs tranches conditionnelles Voir la passation de marché »
2010-06-01   Services d'audit (ANMSM)
Marché d'accompagnement et d'audit des stations de montagne membres de l'association nationale des maires des stations de Montagne vers une labellisation famille plus Montagne. Le présent marché a pour objectif d'accompagner les communes de l'ANMSM dans la démarche de labellisation nationale famille plus Montagne. Voir la passation de marché »
2009-11-10   Services d'audit (ANMSM)
Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur: Marché d'accompagnement et d'audit des stations de montagne membres de l'Association Nationale des Maires des Stations de Montagne vers une labellisation Famille Plus Montagne. Le présent marché fait l'objet d'un lot unique. Voir la passation de marché »