Passation de marchés: cc lavalette tude dronne
3 marchés publics archivés
cc lavalette tude dronne a toujours été un acheteur de services d'architecture, services de construction, services d'ingénierie et services d'inspection, services d'urbanisme et d'architecture paysagère et services d'urbanisme.
Récents marchés passés par cc lavalette tude dronne
2026-10-01
PRESTATION D INTRUCTION DES AUTORISATIONS D URBANISME (cc lavalette tude dronne)
Le présent marché public a pour objet d'assurer la prestation d'instruction des autorisations d'urbanisme de toute nature conformément au code de l'urbanisme. Cette prestation s'accompagne également d'une mission de conseil. L'objet détaillé de la mission est exposé dans le CCTP. Cette prestation concerne uniquement les communes du territoire qui possèdent un document d'urbanisme (cf. CCTP) Voir la passation de marché »
Le présent marché public a pour objet d'assurer la prestation d'instruction des autorisations d'urbanisme de toute nature conformément au code de l'urbanisme. Cette prestation s'accompagne également d'une mission de conseil. L'objet détaillé de la mission est exposé dans le CCTP. Cette prestation concerne uniquement les communes du territoire qui possèdent un document d'urbanisme (cf. CCTP) Voir la passation de marché »
2026-07-24
L'élaboration du Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de communes Lavalette Tude Dronne (cc lavalette tude dronne)
À partir du programme détaillé dans le CCTP Voir la passation de marché »
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2023-02-15
mission de suivi-animation du Programme de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat et de Renouvellement... (cc lavalette tude dronne)
le marché régi par le présent document est un marché de prestations de services pour la réalisation de la prestation suivante : Mission de suivi-animation du Programme de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat et de Renouvellement Urbain (Opah-Ru) sur le territoire de la Communauté de communes Lavalette Tude Dronne Voir la passation de marché »
le marché régi par le présent document est un marché de prestations de services pour la réalisation de la prestation suivante : Mission de suivi-animation du Programme de l'opération Programmée d'amélioration de l'habitat et de Renouvellement Urbain (Opah-Ru) sur le territoire de la Communauté de communes Lavalette Tude Dronne Voir la passation de marché »