Passation de marchés: Services de logement
>20 marchés publics archivés
Services de logement ont été achetés par des organisations telles que Métropole de Lyon, Département de la Sarthe et Aquitanis.
Historiquement, les fournisseurs dans ce domaine ont été Urbanis, Alpil, Soliha Rhône et Grand Lyon, SOLIHA, Citémétrie SAS, Soliha Douaisis, Soliha Flandres, Soliha Hainaut Cambresis, Soliha Métropole Nord et Soliha Sambre Avesnois.
- Services immobiliers (13 nouveaux marchés)
Achats récents de services de logement en France
2026-03-19
Suivi et animation du programme opérationnel de prévention et d’accompagnement en copropriété (POPAC) (ÉTABLISSEMENT PUBLIC TERRITORIAL PARIS OUEST LA DEFENSE (POLD))
Le marché a pour objet le suivi et l'animation du programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriété (POPAC). Le POPAC est destiné à : - Améliorer la connaissance des copropriétés fragiles sur le territoire ; - Renforcer les partenariats locaux autours de la question des copropriétés en difficulté ou présentant des signes de fragilité ; - Informer et former les copropriétaires sur la connaissance du fonctionnement d'une copropriété (aspect juridique, financier, technique, social, … Voir la passation de marché »
Le marché a pour objet le suivi et l'animation du programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriété (POPAC). Le POPAC est destiné à : - Améliorer la connaissance des copropriétés fragiles sur le territoire ; - Renforcer les partenariats locaux autours de la question des copropriétés en difficulté ou présentant des signes de fragilité ; - Informer et former les copropriétaires sur la connaissance du fonctionnement d'une copropriété (aspect juridique, financier, technique, social, … Voir la passation de marché »
2026-03-11
Assistance à maîtrise d'ouvrage foncier et relogement pour l'opération de TSCP Bus Bords de Marne entre Val de... (Île de France Mobilités)
Le présent accord-cadre porte sur une assistance technique, administrative et juridique auprès du maître d'ouvrage Ile-de-France Mobilités dans le but de maitriser les terrains nécessaires à l'opération Bus Bords de Marne, par voie amiable ou d'expropriation ou par le biais d'occupation temporaires et mettre en uvre le processus de relogement des occupants des bâtis concernés. Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre porte sur une assistance technique, administrative et juridique auprès du maître d'ouvrage Ile-de-France Mobilités dans le but de maitriser les terrains nécessaires à l'opération Bus Bords de Marne, par voie amiable ou d'expropriation ou par le biais d'occupation temporaires et mettre en uvre le processus de relogement des occupants des bâtis concernés. Voir la passation de marché »
2026-02-20
SUIVI-ANIMATION DE L'OPERATION PROGRAMMEE D'AMELIORATION DE L'HABITAT DE RENOUVELLEMENT URBAIN (OPAH-RU) SUR LE... (Communauté d'agglomération de la région de Château-Thierry)
La présente consultation consiste en l'exécution d'une mission de suivi-animation d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville de la commune de Château-Thierry, pour une seconde période 2026-2031, après une OPAH-RU de 5 années (2018-2023), exceptionnellement prolongée de deux années supplémentaires (jusque fin 2025). Voir la passation de marché »
La présente consultation consiste en l'exécution d'une mission de suivi-animation d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) sur le centre-ville de la commune de Château-Thierry, pour une seconde période 2026-2031, après une OPAH-RU de 5 années (2018-2023), exceptionnellement prolongée de deux années supplémentaires (jusque fin 2025). Voir la passation de marché »
2025-12-19
Suivi Animation Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) (COMMUNE DE SAINT-MEEN-LE-GRAND 35290)
Suivi Animation Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Voir la passation de marché »
Suivi Animation Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) Voir la passation de marché »
2025-12-19
Mission de diagnostic décence des logements pour le compte de la CAF du Gard (CAF du Gard)
La consultation porte sur la réalisation des diagnostics de décence des logements du secteur privé locatif au titre de la résidence principale des allocataires bénéficiaires d’une allocation logement et les missions afférentes. Voir la passation de marché »
La consultation porte sur la réalisation des diagnostics de décence des logements du secteur privé locatif au titre de la résidence principale des allocataires bénéficiaires d’une allocation logement et les missions afférentes. Voir la passation de marché »
2025-12-19
Mise en oeuvre, suivi et animation d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés... (Ept Grand Orly Seine Bièvre)
Mise en oeuvre, suivi et animation d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) d'Ivry-Sur-Seine Voir la passation de marché »
Mise en oeuvre, suivi et animation d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement des Copropriétés (POPAC) d'Ivry-Sur-Seine Voir la passation de marché »
2025-12-12
Mission d'accompagnement et d'animation du propriétaire bailleur et développement du parc locatif à loyers maîtrisés (Saint-Nazaire Agglomération - la CARENE)
Procédure en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000,00 euro(s) HT pour la durée totale Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. L'acheteur n'exige la présentation d'aucune variante obligatoire. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle Voir la passation de marché »
Procédure en Appel d'offres ouvert (Article R2124-2 1° - Code de la commande publique) Accord-cadre mono-attributaire donnant lieu à l'émission de bons de commande sans montant minimum et avec un montant maximum de 200 000,00 euro(s) HT pour la durée totale Les variantes à l'initiative des candidats ne sont pas autorisées. L'acheteur n'exige la présentation d'aucune variante obligatoire. Il n'est pas prévu de prestation supplémentaire éventuelle Voir la passation de marché »
2025-11-26
Réhabilitation/construction d'une gendarmerie avec vingt logements de fonction en vue de la conclusion d'un bail... (Communauté de communes Sèvre et Loire)
Réhabilitation/construction d'une gendarmerie avec vingt logements de fonction en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique administratif. Voir la passation de marché »
Réhabilitation/construction d'une gendarmerie avec vingt logements de fonction en vue de la conclusion d'un bail emphytéotique administratif. Voir la passation de marché »
2025-10-16
MISSIONS D'ACCOMPAGNEMENT SOCIAL LIE AU LOGEMENT AU TITRE DU FONDS DE SOLIDARITE LOGEMENT (FSL) (Département de la Sarthe)
La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie aux articles R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit de prestations de services sociaux (article R2123-1, 3° du CCP) listées dans l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Les prestations feront l'objet de trois accords-cadres mono-attributaires exécutés par émission de bons de commande avec un maximum par période et par lot, … Voir la passation de marché »
La présente consultation est lancée selon la procédure adaptée définie aux articles R2123-1, R2123-4 et R2123-5 du Code de la Commande Publique. Il s'agit de prestations de services sociaux (article R2123-1, 3° du CCP) listées dans l'avis relatif aux contrats de la commande publique ayant pour objet des services sociaux et autres services spécifiques. Les prestations feront l'objet de trois accords-cadres mono-attributaires exécutés par émission de bons de commande avec un maximum par période et par lot, … Voir la passation de marché »
2025-10-15
Prestations de realisation d etats des lieux EDL au profit des organismes soutenus par la DICOM de Guyane (GSBdD/DICOM Guyane)
Prestations de realisation d etats des lieux EDL au profit des organismes soutenus par la DICOM de Guyane Voir la passation de marché »
Prestations de realisation d etats des lieux EDL au profit des organismes soutenus par la DICOM de Guyane Voir la passation de marché »
2025-09-15
Accompagnement renforcé des copropriétés de la Métropole de Lyon pour la rénovation énergétique (GRANDLYON Métropole)
Cette consultation est composée de 2 accords-cadres à bons de commande avec engagement minimum et maximum de commande conclus pour une durée ferme de 4 ans Voir la passation de marché »
Cette consultation est composée de 2 accords-cadres à bons de commande avec engagement minimum et maximum de commande conclus pour une durée ferme de 4 ans Voir la passation de marché »
2025-09-15
Missions pour les volets n°1 et 2 du pacte territorial (Agglomération Montargoise et Rives du Loing)
<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-09-01
Marché de location d'équipements de protection, anti-effraction des logements et parties communes (ALCEANE)
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
<br/>L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.<br/>Les prestations sont réglées par des prix unitaires.<br/><br/> Voir la passation de marché »
2025-08-27
Entretien et vérification des toitures terrasses parc Aquitanis 2026-2029 - Relance Lot 3 : Bacs Aciers tout patrimoine (Aquitanis)
Entretien et vérification des toitures terrasses parc Aquitanis 2026-2029 - Relance Lot 3 : Bacs Aciers tout patrimoine Voir la passation de marché »
Entretien et vérification des toitures terrasses parc Aquitanis 2026-2029 - Relance Lot 3 : Bacs Aciers tout patrimoine Voir la passation de marché »
2025-08-22
Suivi-animation de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat - Renouvellement urbain (Commune de Seyne)
Les stipulations du présent document concernent le suivi-animation d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - pour la commune de Seyne. La description des prestations attendues sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Cet appel d'offre fait suite au premier avis publié le 8 août, qui a été déclaré sans suite. La procédure adaptée n'étant pas conforme au marché de procédure formalisée. Voir la passation de marché »
Les stipulations du présent document concernent le suivi-animation d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH-RU) - pour la commune de Seyne. La description des prestations attendues sont indiquées dans le Cahier des Clauses Techniques Particulières. Cet appel d'offre fait suite au premier avis publié le 8 août, qui a été déclaré sans suite. La procédure adaptée n'étant pas conforme au marché de procédure formalisée. Voir la passation de marché »
2025-07-31
0036-Accord Cadre à BdC-Diagnostics (Saremm)
0036-La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre qui a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations listées dans les documents de la consultation Voir la passation de marché »
0036-La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre qui a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations listées dans les documents de la consultation Voir la passation de marché »
2025-07-17
Prestations d'accompagnement social lié au logement au titre du fonds Unifié Logement (FUL) sur le département du... (Orléans Métropole)
La présente consultation porte sur des prestations d'accompagnement social lié au logement au titre du fonds Unifié Logement (FUL) sur le département du Loiret, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et le Département du Loiret. Elle donnera lieu à un marché à prix global et forfaitaire, alloti, conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 et reconductible Voir la passation de marché »
La présente consultation porte sur des prestations d'accompagnement social lié au logement au titre du fonds Unifié Logement (FUL) sur le département du Loiret, passé dans le cadre d'un groupement de commande entre Orléans Métropole (coordonnateur) et le Département du Loiret. Elle donnera lieu à un marché à prix global et forfaitaire, alloti, conclu pour une durée initiale de 12 mois à compter du 01/01/2026 et reconductible Voir la passation de marché »
2025-07-11
AO25-09 Suivi-animation d'une OPAH (Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat (84))
Mission de suivi-animation d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multisite sur les centres anciens de la Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat Voir la passation de marché »
Mission de suivi-animation d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat et de Renouvellement Urbain (OPAH-RU) multisite sur les centres anciens de la Communauté d'Agglomération Les Sorgues du Comtat Voir la passation de marché »
2025-05-13
Entretien et vérification des toitures terrasses parc Aquitanis 2026-2029 (Aquitanis)
Entretien et vérification des toitures terrasses parc Aquitanis 2026-2029 Voir la passation de marché »
Entretien et vérification des toitures terrasses parc Aquitanis 2026-2029 Voir la passation de marché »
2025-04-08
Plan de sauvegarde des copropriétés du Plateau et suivi animation (Agglomération Montargoise et Rives du Loing)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Poursuite du suivi et animation du Plan de Sauvegarde des trois copropriétés du Plateau : Les Archers, La Garde et Xaintrailles et de la copropriété Horizontale située 57-59 et 61 boulevard Kennedy à Montargis. La date de début des prestations est prévisionnelle Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires. Poursuite du suivi et animation du Plan de Sauvegarde des trois copropriétés du Plateau : Les Archers, La Garde et Xaintrailles et de la copropriété Horizontale située 57-59 et 61 boulevard Kennedy à Montargis. La date de début des prestations est prévisionnelle Voir la passation de marché »
2025-04-07
Mesures d'accompagnement social lié au logement dans le cadre du fonds de solidarité pour le logement (Département de la Vendée)
L'accompagnement social lié au logement (ASLL) est une aide éducative en faveur d'une personne ou d'un ménage qui rencontre des difficultés relatives à la recherche, à l'accès ou à la prise en charge quotidienne d'un logement. Cet accompagnement personnalisé est proposé à la suite du repérage des besoins précis du ménage en difficulté de logement, de l'évaluation des capacités du ménage à développer ses propres ressources, du développement des capacités du ménage à répondre aux problèmes rencontrés. Il … Voir la passation de marché »
L'accompagnement social lié au logement (ASLL) est une aide éducative en faveur d'une personne ou d'un ménage qui rencontre des difficultés relatives à la recherche, à l'accès ou à la prise en charge quotidienne d'un logement. Cet accompagnement personnalisé est proposé à la suite du repérage des besoins précis du ménage en difficulté de logement, de l'évaluation des capacités du ménage à développer ses propres ressources, du développement des capacités du ménage à répondre aux problèmes rencontrés. Il … Voir la passation de marché »
2025-03-04
Prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relatives à des prestations pour l'accompagnement à la stratégie... (Île de France Mobilités)
Prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relatives à des prestations pour l'accompagnement à la stratégie foncière et à la prospection foncière du département Foncier et Patrimoine d'Ile-de-France Mobilités Voir la passation de marché »
Prestations d'assistance à la maîtrise d'ouvrage relatives à des prestations pour l'accompagnement à la stratégie foncière et à la prospection foncière du département Foncier et Patrimoine d'Ile-de-France Mobilités Voir la passation de marché »
2025-02-18
Mission d'accompagnement du relogement des familles concernées par le projet NPNRU SAINT PRIEST Centre Ville... (GRANDLYON Métropole)
Le quartier en copropriété privée de Bellevue a été retenu comme site d'intérêt régional dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Ce nouveau projet urbain vient achever la transformation urbaine du centre-ville concrétisée par un premier projet urbain de grande ampleur (ORU) dès 2004. Ce processus de renouvellement vise à améliorer la qualité du cadre de vie des résidents et à doter Saint-Priest d'un centre-ville de qualité, accessible à tous les san-priots et où se … Voir la passation de marché »
Le quartier en copropriété privée de Bellevue a été retenu comme site d'intérêt régional dans le cadre du Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU). Ce nouveau projet urbain vient achever la transformation urbaine du centre-ville concrétisée par un premier projet urbain de grande ampleur (ORU) dès 2004. Ce processus de renouvellement vise à améliorer la qualité du cadre de vie des résidents et à doter Saint-Priest d'un centre-ville de qualité, accessible à tous les san-priots et où se … Voir la passation de marché »
2025-02-14
Dispositif d'amélioration du parc de logements privés du Grand Annecy - Mission de suivi et animation pour la mise... (Grand Annecy)
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles , passé sous la procédure de l'appel d'offres ouvert. Il est encadré sans minimum et avec un maximum annuel de 1 820 000 euro(s) HT Il intègre également des prestations relatives aux dispositifs particuliers inscrits dans le pacte pour le climat : « sortir du fioul » et « fond air bois » Voir la passation de marché »
Accord-cadre mono-attributaire à bons de commande fixant toutes les stipulations contractuelles , passé sous la procédure de l'appel d'offres ouvert. Il est encadré sans minimum et avec un maximum annuel de 1 820 000 euro(s) HT Il intègre également des prestations relatives aux dispositifs particuliers inscrits dans le pacte pour le climat : « sortir du fioul » et « fond air bois » Voir la passation de marché »
2025-02-07
Mission de contrôle de décence des logements (CAF du Nord)
La consultation concerne des prestations de mission de contrôle de décence des logements La consultation donnera lieu à un accord-cadre à prix mixtes avec : Une partie à bon de commande relative aux différents contrôles Une partie en prix forfaitaire relative au pilotage global mensuel, l'appui technique et le suivi de la mission. La partie à bons de commande est mono attributaire sans montant minimum mais avec un maximum de 1 000 000 Euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Voir la passation de marché »
La consultation concerne des prestations de mission de contrôle de décence des logements La consultation donnera lieu à un accord-cadre à prix mixtes avec : Une partie à bon de commande relative aux différents contrôles Une partie en prix forfaitaire relative au pilotage global mensuel, l'appui technique et le suivi de la mission. La partie à bons de commande est mono attributaire sans montant minimum mais avec un maximum de 1 000 000 Euros HT sur la durée totale de l'accord-cadre. Voir la passation de marché »
2025-02-04
Mission d'accompagnement dans le cadre du PACTE TERRITORIAL de l'HABITAT du Pays de Valençay en Berry (SYNDICAT MIXTE DU PAYS DE VALENCAY EN BERRY)
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics « habitat » dans le cadre de l'animation du Pacte Territorial pour l'Habitat sur l'ensemble des 48 communes du territoire. Le marché prendra effet le jour de la signature du bon de commande pour un délai de 5 ans. Le Pacte Territorial pour l'Habitat du Pays de Valençay en Berry comprendra les thématiques suivantes : énergie, adaptation, sortie d'insalubrité Voir la passation de marché »
La présente consultation a pour objet la réalisation de diagnostics « habitat » dans le cadre de l'animation du Pacte Territorial pour l'Habitat sur l'ensemble des 48 communes du territoire. Le marché prendra effet le jour de la signature du bon de commande pour un délai de 5 ans. Le Pacte Territorial pour l'Habitat du Pays de Valençay en Berry comprendra les thématiques suivantes : énergie, adaptation, sortie d'insalubrité Voir la passation de marché »
2025-01-30
Accompagnement au relogement du Hameau de Fleurance dans le cadre de la réalisation de l'opération de Saint Martin du Touch (Oppidea)
Accord-cadre à bons de commande pour des missions d'accompagnement au relogement du Hameau de Fleurance dans le cadre de l'aménagement de l'opération de Saint Martin du Touch située à Toulouse (31). Voir la passation de marché »
Accord-cadre à bons de commande pour des missions d'accompagnement au relogement du Hameau de Fleurance dans le cadre de l'aménagement de l'opération de Saint Martin du Touch située à Toulouse (31). Voir la passation de marché »
2025-01-10
Suivi-animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain (OPAH-RU) -... (Auray Quiberon Terre Atlantique)
Le présent accord-cadre s'exécutant en partie au moyen de l'émission de bons de commande, porte sur une mission de suivi-animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain (OPAH-RU)- Centre-ville d'Auray. Les prestations prévues au titre du présent accord-cadre, portent notamment sur les volets suivants, ces derniers étant détaillés dans le CCTP, : - Volet lutte contre l'habitat indigne, - Volet foncier, - Volet immobilier, - Volet copropriétés en difficulté, - Volet … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre s'exécutant en partie au moyen de l'émission de bons de commande, porte sur une mission de suivi-animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain (OPAH-RU)- Centre-ville d'Auray. Les prestations prévues au titre du présent accord-cadre, portent notamment sur les volets suivants, ces derniers étant détaillés dans le CCTP, : - Volet lutte contre l'habitat indigne, - Volet foncier, - Volet immobilier, - Volet copropriétés en difficulté, - Volet … Voir la passation de marché »
2024-12-12
Le présent Contrat a pour objet la réalisation de prestations dites « solutions concrètes » à destination des... (Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages)
Les prestations du lot 1 concernent des prestations ponctuelles de service (aide à la personne à domicile, logement, déplacement, accompagnement dans le domaine du handicap et fluidification du parcours d'indemnisation). Les prestations du lot 2 portent sur des prestations d'accompagnement vers l'emploi (accès, retour ou maintien dans l'emploi) Voir la passation de marché »
Les prestations du lot 1 concernent des prestations ponctuelles de service (aide à la personne à domicile, logement, déplacement, accompagnement dans le domaine du handicap et fluidification du parcours d'indemnisation). Les prestations du lot 2 portent sur des prestations d'accompagnement vers l'emploi (accès, retour ou maintien dans l'emploi) Voir la passation de marché »
2024-12-12
Assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'accompagnement à l'extinction de l'usufruit locatif social (Logirep)
La société LOGIREP a acquis l'usufruit d'un certain nombre de logements (et accessoires) dans le cadre du schéma d'usufruit locatif social. L'extinction de l'usufruit locatif social temporaire implique le respect d'obligations légales (articles L253-1 et suivants du CCH) et conventionnelles notamment de la part de l'usufruitier. En synthèse : - Libération, le cas échéant, des lieux à l'extinction de l'usufruit - Application du calendrier d'informations vis-à-vis des locataires et des nus propriétaires - … Voir la passation de marché »
La société LOGIREP a acquis l'usufruit d'un certain nombre de logements (et accessoires) dans le cadre du schéma d'usufruit locatif social. L'extinction de l'usufruit locatif social temporaire implique le respect d'obligations légales (articles L253-1 et suivants du CCH) et conventionnelles notamment de la part de l'usufruitier. En synthèse : - Libération, le cas échéant, des lieux à l'extinction de l'usufruit - Application du calendrier d'informations vis-à-vis des locataires et des nus propriétaires - … Voir la passation de marché »
2024-12-04
Suivi-animation des missions du service public de la rénovation de l'habitat (SPRH) (Communauté de communes des Vallées de la Braye et de l'Anille)
Les missions du marché porteront sur les volets suivants, du Pacte territorial France Rénov' : - Volet 1 : Dynamique territoriale - Volet 2 : information, orientation et conseil - Volet 3 : accompagnement des ménages Voir la passation de marché »
Les missions du marché porteront sur les volets suivants, du Pacte territorial France Rénov' : - Volet 1 : Dynamique territoriale - Volet 2 : information, orientation et conseil - Volet 3 : accompagnement des ménages Voir la passation de marché »
2024-11-29
Accompagnement des riverains pour les travaux prescrits par un PPRT de la Métropole de Lyon impactant des logements... (GRANDLYON Métropole)
Ce marché concerne l'accompagnement des riverains pour les travaux prescrits par un PPRT de la Métropole de Lyon impactant des logements privés existants Voir la passation de marché »
Ce marché concerne l'accompagnement des riverains pour les travaux prescrits par un PPRT de la Métropole de Lyon impactant des logements privés existants Voir la passation de marché »
2024-11-25
Suivi animation Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat « Copropriétés Dégradées 2 » de Savigny-sur-Orge (Établissement public territorial Grand-Orly Seine Bièvre)
Suivi animation Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat « Copropriétés Dégradées 2 » de Savigny-sur-Orge Voir la passation de marché »
Suivi animation Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat « Copropriétés Dégradées 2 » de Savigny-sur-Orge Voir la passation de marché »
2024-11-21
Accord-cadre Maintenance des installations solaires photovoltaïques (Maine-et-Loire Habitat)
Accord-cadre Maintenance des installations solaires photovoltaïques Voir la passation de marché »
Accord-cadre Maintenance des installations solaires photovoltaïques Voir la passation de marché »
2024-10-31
Suivi-animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain (OPAH-RU) -... (Auray Quiberon Terre Atlantique)
Le présent accord-cadre s'exécutant en partie au moyen de l'émission de bons de commande, porte sur une mission de suivi-animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain (OPAH-RU)- Centre-ville d'Auray. Les prestations prévues au titre du présent accord-cadre, portent notamment sur les volets suivants, ces derniers étant détaillés dans le CCTP, : - Volet lutte contre l'habitat indigne, - Volet foncier, - Volet immobilier, - Volet copropriétés en difficulté, - Volet … Voir la passation de marché »
Le présent accord-cadre s'exécutant en partie au moyen de l'émission de bons de commande, porte sur une mission de suivi-animation d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat - renouvellement urbain (OPAH-RU)- Centre-ville d'Auray. Les prestations prévues au titre du présent accord-cadre, portent notamment sur les volets suivants, ces derniers étant détaillés dans le CCTP, : - Volet lutte contre l'habitat indigne, - Volet foncier, - Volet immobilier, - Volet copropriétés en difficulté, - Volet … Voir la passation de marché »
2024-10-24
Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage foncier sur les départements du Nord-Pas-de-Calais (Voies navigables de France)
Assistance à maîtrise d'ouvrage foncier Voir la passation de marché »
Assistance à maîtrise d'ouvrage foncier Voir la passation de marché »
2024-10-21
Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage pour l'animation du dispositif de veille et d'observation des... (GRANDLYON Métropole)
Depuis 2016, la Métropole de Lyon a engagé, avec l'Anah, la Caisse des Dépôts et des Consignations et les villes partenaires, des actions de veille et de prévention en copropriétés, sous la forme d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Copropriétés (POPAC), dispositif mis en place par l'Anah ayant pour objectif d'accompagner les copropriétés rencontrant des problématiques de fonctionnement, de gestion et budgétaire. Le premier POPAC 2018-2021, a permis d'effectuer des actions de … Voir la passation de marché »
Depuis 2016, la Métropole de Lyon a engagé, avec l'Anah, la Caisse des Dépôts et des Consignations et les villes partenaires, des actions de veille et de prévention en copropriétés, sous la forme d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Copropriétés (POPAC), dispositif mis en place par l'Anah ayant pour objectif d'accompagner les copropriétés rencontrant des problématiques de fonctionnement, de gestion et budgétaire. Le premier POPAC 2018-2021, a permis d'effectuer des actions de … Voir la passation de marché »
2024-10-11
ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE DES USAGERS EN LOGEMENT INDIVIDUEL ET COPROPRIETES ET ANIMATION DE TERRITOIRE (Communauté d'agglomération de La Rochelle)
ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE DES USAGERS EN LOGEMENT INDIVIDUEL ET COPROPRIETES ET ANIMATION DE TERRITOIRE LOT 1 ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE DES USAGERS EN LOGEMENT INDIVIDUEL ET ANIMATION DE TERRITOIRE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation concerne uniquement le lot 1. Le lot 2 sera lancé ultérieurement. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE DES USAGERS EN LOGEMENT INDIVIDUEL ET COPROPRIETES ET ANIMATION DE TERRITOIRE LOT 1 ACCOMPAGNEMENT TECHNIQUE DES USAGERS EN LOGEMENT INDIVIDUEL ET ANIMATION DE TERRITOIRE L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Chaque lot fera l'objet d'une attribution séparée. La présente consultation concerne uniquement le lot 1. Le lot 2 sera lancé ultérieurement. Les prestations sont réglées par des prix unitaires Voir la passation de marché »
2024-08-29
Prestations d'assistance à la maitrise d'ouvrage concernant des prestations foncières (AMO Foncier) pour l'opération... (Île de France Mobilités)
Prestations d'assistance à la maitrise d'ouvrage concernant des prestations foncières (AMO Foncier) pour l'opération de TCSP Sénia-Orly (Prolongement de la ligne 393). Voir la passation de marché »
Prestations d'assistance à la maitrise d'ouvrage concernant des prestations foncières (AMO Foncier) pour l'opération de TCSP Sénia-Orly (Prolongement de la ligne 393). Voir la passation de marché »
2024-05-22
Marché de service - Déménagement dans le cadre d'opérations de relogements - Périmètre de Romans 2024/2025 (Valence Romans Habitat)
Le présent marché a pour objet les prestations de déménagement pour les besoins de Valence Romans Habitat. Il s'agit essentiellement du déménagement et du relogement de locataires en raison des opérations de démolitions Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet les prestations de déménagement pour les besoins de Valence Romans Habitat. Il s'agit essentiellement du déménagement et du relogement de locataires en raison des opérations de démolitions Voir la passation de marché »
2024-05-15
M3D0035HP - Mission de suivi-animation du Programme d'Intérêt Général (PIG) « Rénover pour un habitat durable et solidaire » (Montpellier Méditerranée Métropole)
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 40 000,00 Euro(s) H.T. Le montant estimatif annuel total entre la partie « marché ordinaire » le montant maximum annuel pour la partie « accord-cadre à bons de commande » et la « partie rémunérée aux quantités réellement exécutes du BPU » est de 313 000,00 euro(s) HT. Le montant reste identique pour toutes les périodes de reconduction. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat (4 ans) : 1 252 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est … Voir la passation de marché »
Montant HT maximum des prestations à bon de commande : 40 000,00 Euro(s) H.T. Le montant estimatif annuel total entre la partie « marché ordinaire » le montant maximum annuel pour la partie « accord-cadre à bons de commande » et la « partie rémunérée aux quantités réellement exécutes du BPU » est de 313 000,00 euro(s) HT. Le montant reste identique pour toutes les périodes de reconduction. Montant HT maximum pour la durée totale du contrat (4 ans) : 1 252 000,00 euro(s) Euro(s) H.T. L'accord-cadre est … Voir la passation de marché »
2024-05-13
Mission de suivi-animation du Programme d'Intérêt Général (PIG) « Rénover pour Habiter Mieux » (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
2024-04-29
Mission de suivi et d'animation du Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Métropole Aix-Marseille-Provence (Métropole Aix-Marseille-Provence)
Le présent marché a pour objet le suivi et d'animation du Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Métropole Aix-Marseille-Provence Voir la passation de marché »
Le présent marché a pour objet le suivi et d'animation du Programme Local de l'Habitat (PLH) de la Métropole Aix-Marseille-Provence Voir la passation de marché »
2024-04-17
Mission d'animation et de suivi de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH CD) multisites (Bordeaux Métropole)
Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mission d'animation et de suivi de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH CD) multisites En cas de … Voir la passation de marché »
Le contrat comporte une tranche optionnelle définie au cahier des charges. La procédure de passation utilisée est : l'appel d'offres ouvert. Le marché à tranches sera conclu en application des articles R. 2113-4 à R. 2113-6 du Code de la commande publique. Le détail des missions confiées au titulaire figure au cahier des charges. Les prestations sont réglées par des prix forfaitaires. Mission d'animation et de suivi de l'opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH CD) multisites En cas de … Voir la passation de marché »
2024-03-13
Service pour la réalisation des déménagements induits par les opérations de renouvellement urbain et par des... (LA META (LA MUTUALISATION DES ENERGIES POUR TRANSFORMER ET AMENAGER))
Attribution d'un accord cadre à bons de commandes pour la réalisation des déménagements induits par les opérations de renouvellement urbain et par des opérations spécifiques destinées au GIE La Méta qui est un groupement d'intérêts économiques ayant pour membres Vilogia SA HLM, Lille Métropole Habitat, Terre d'Opale Habitat et Partenord Habitat. Voir la passation de marché »
Attribution d'un accord cadre à bons de commandes pour la réalisation des déménagements induits par les opérations de renouvellement urbain et par des opérations spécifiques destinées au GIE La Méta qui est un groupement d'intérêts économiques ayant pour membres Vilogia SA HLM, Lille Métropole Habitat, Terre d'Opale Habitat et Partenord Habitat. Voir la passation de marché »
2024-02-13
Assistant à maitrise d'ouvrage pour le suivi-animation du programme d'intérêt général sur la rénovation énergétique... (Communauté d'agglomération Porte de l'Isère)
Le présent marché public est un accord-cadre composite, il comporte une partie correspondant à un marché ordinaire avec des prestations forfaitaires et une partie correspondant à un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 315 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre composite. La partie forfaitaire de l'accord-cadre composite est composée de tranches. Pour la partie forfaitaire, en cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale prévue pour l'exécution des prestations … Voir la passation de marché »
Le présent marché public est un accord-cadre composite, il comporte une partie correspondant à un marché ordinaire avec des prestations forfaitaires et une partie correspondant à un accord-cadre à bons de commande avec un maximum de 315 000 euro(s) HT sur la durée de l'accord-cadre composite. La partie forfaitaire de l'accord-cadre composite est composée de tranches. Pour la partie forfaitaire, en cas de recouvrement des tranches dans le temps, la durée globale prévue pour l'exécution des prestations … Voir la passation de marché »
2024-02-13
Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés dégradées (POPAC) (Bordeaux Métropole)
Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés dégradées (POPAC) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Bordeaux Métropole met en oeuvre son plan d'action en faveur des copropriétés métropolitaines depuis 2015. Les conclusions du dernier POPAC (2019-2022) ont confirmé la nécessité de maintenir cet outil de repérage, information et accompagnement à la résorption des premières difficultés auprès des … Voir la passation de marché »
Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés dégradées (POPAC) L'accord-cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande. Les prestations sont réglées par des prix unitaires. Bordeaux Métropole met en oeuvre son plan d'action en faveur des copropriétés métropolitaines depuis 2015. Les conclusions du dernier POPAC (2019-2022) ont confirmé la nécessité de maintenir cet outil de repérage, information et accompagnement à la résorption des premières difficultés auprès des … Voir la passation de marché »
2024-02-01
Mission de suivi-animation pour l'OPAH communautaire et pour l'OPAH Renouvellement Urbain (Communauté d'aglomération Gaillac Grau)
Mission de suivi-animation pour l'OPAH communautaire et pour l'OPAH Renouvellement Urbain Voir la passation de marché »
Mission de suivi-animation pour l'OPAH communautaire et pour l'OPAH Renouvellement Urbain Voir la passation de marché »
2024-01-16
Suivi-animation du Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement en Coproprietes (POPAC) (Estérel Côte d'Azur Agglomération)
Les prestations sont réglées par des prix unitaires et forfaitaires Voir la passation de marché »
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2024-01-08
programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés dégradées (Popac) (bordeaux Métropole et communes)
programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés dégradées (Popac)L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Bordeaux Métropole met en oeuvre son plan d'action en faveur des copropriétés métropolitaines depuis 2015. Les conclusions du dernier Popac (2019-2022) ont confirmé la nécessité de maintenir cet outil de repérage, information et accompagnement à la résorption des premières difficultés auprès des … Voir la passation de marché »
programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés dégradées (Popac)L'Accord-Cadre sera exécuté par l'émission de bons de commande.Les prestations sont réglées par des prix unitaires.Bordeaux Métropole met en oeuvre son plan d'action en faveur des copropriétés métropolitaines depuis 2015. Les conclusions du dernier Popac (2019-2022) ont confirmé la nécessité de maintenir cet outil de repérage, information et accompagnement à la résorption des premières difficultés auprès des … Voir la passation de marché »