0036-Accord Cadre à BdC-Diagnostics
Saremm
0036-La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre qui a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour la réalisation des prestations listées dans les documents de la consultation
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2025-09-22. L'appel d'offres a été publié le 2025-07-31.
Qui ?- • Saremm
- • Services de gestion de biens immobiliers pour le compte de tiers › Services de logement
- • Services divers d'ingénierie › Études techniques
- • Services scientifiques et techniques dans le domaine de l'ingénierie › Services techniques
- • Services d'urbanisme et d'architecture paysagère › Services d'urbanisme
- • Services d'essais techniques, services d'analyses et services de conseil › Services d'analyses
- • Services de contrôle et d'essais techniques › Services d'inspection technique
- • Services aux entreprises: droit, marketing, conseil, recrutement, impression et sécurité › Études de marché et recherche économique; sondages et statistiques
- • Lorraine › Meurthe-et-Moselle
- • Lorraine › Moselle
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2025-07-31 | Avis de marché |
Avis de marché (2025-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 0036-Accord Cadre à BdC-Diagnostics
Numéro de référence: 0036-Accord Cadre à BdC-Diagnostics
Brève description:
“0036-La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre qui a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour...”
Afficher plus
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Géomètre”
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Détection de réseaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Diagnostic amiante et plomb”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Diagnostic PEMD avant démolition”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Diagnostic social, Enquête sociale et relogement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Etudes géotechniques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration précisant le chiffre d'affaires global, réalisés au cours des trois derniers exercices”
Liste et brève description des règles et critères:
“Inscription au registre professionnel”
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des titres d'études et des titres professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de...”
Afficher plus
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saremm
Numéro d'enregistrement national: 36180043600053
Adresse postale: 48 Place Mazelle
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@saremm.fr 📧
Téléphone: +33366325757 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_kxRSEz_-Dj&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33383908500 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33383908500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33383908500 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 146-505642 (2025-07-31)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: 0036-Accord Cadre à BdC-Diagnostics
Numéro de référence: 0036-Accord Cadre à BdC-Diagnostics
Brève description:
“0036-La consultation engagée vise la conclusion d'un accord-cadre qui a pour objet d'établir les règles relatives aux bons de commande qui seront émis pour...”
Type de contrat: Services
Produits/services: Services d'ingénierie 📦
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 6
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 6
1️⃣
Description du marché:
“Géomètre”
Lieu d'exécution: Moselle 🏙️
Durée de l'accord: 4 (YEAR)
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre d'années.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix ✅
Prix (pondération): 40
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0001
2️⃣
Description du marché:
“Lot 2 : Détection de réseaux”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0002
3️⃣
Description du marché:
“Diagnostic amiante et plomb”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0003
4️⃣
Description du marché:
“Diagnostic PEMD avant démolition”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0004
5️⃣
Description du marché:
“Diagnostic social, Enquête sociale et relogement”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0005
6️⃣
Description du marché:
“Etudes géotechniques”
Titre
Numéro d'identification du lot: LOT-0006
Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte ✅
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2025-09-22 17:00:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 180
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs ✅
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des règles et critères:
“Attestation d'assurance responsabilité civile professionnelle”
Liste et brève description des règles et critères:
“Une déclaration précisant le chiffre d'affaires global, réalisés au cours des trois derniers exercices”
Liste et brève description des règles et critères:
“Inscription au registre professionnel”
Liste et brève description des règles et critères:
“Indication des titres d'études et des titres professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de...”
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Saremm
Numéro d'enregistrement national: 36180043600053
Adresse postale: 48 Place Mazelle
Code postal: 57000
Commune postale: Metz
Région: Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: accueil@saremm.fr 📧
Téléphone: +33366325757 📞
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
Type de pouvoir adjudicateur
Organisme de droit public
Activité principale
Affaires économiques et financières
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent2/gen/index.jsp 🌏
URL de participation: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2025_kxRSEz_-Dj&v=1&selected=0 🌏
Informations complémentaires
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33383908500 📞
Organe de révision
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33383908500 📞
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal Judiciaire de Nancy
Numéro d'enregistrement national: 17540111600082
Code postal: 54000
Commune postale: Nancy
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: tj-nancy@justice.fr 📧
Téléphone: +33383908500 📞
Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Les commandes électroniques seront utilisées
Le paiement électronique sera utilisé
Source: OJS 2025/S 146-505642 (2025-07-31)
Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕