2012-10-12Services d'assurances dommages aux biens et risques annexes (Cté Urbaine MPM)
Il s'agit d'un marché de services d'assurances dommages aux biens et risques annexes.
Il n'est pas prévu la possibilité de recours ultérieur à la procédure négociée pour la réalisation de prestations similaires.
Délai d'urgence: non.
Le marché n'est pas un marché à bons de commande ni un marché passé pour l'achat d'énergie.
Le marché n'est pas un marché à tranches.
Le marché n'est pas une convention de prix associée à des marchés type.
Droits de préférence: Application de l'article 53.iv 2° et 3 °du Code …
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2012-10-10Marché d'assurance pour les besoins de l'aftrp (AFTRP)
Souscription de différents contrats d'assurance au profit de l'aftrp établissement public industriel et commercial d'etat de 150 salariés environ assurant des missions d'aménagement urbain et gestion foncière en région parisienne.
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2012-10-08Marché N. 1240: service d'assurance (Ville de Nemours)
La présente consultation est lancée sous forme d'appel d'offres ouvert en application des articles 10, 33, 57, 58 et 59 du code des marchés publics. La Ville de Nemours procède à une consultation en vue de souscrire les contrats d'assurances qui constituent l'ensemble du marché divisé en 2 lots. Lot n. 1. Assurance "dommages aux biens et risques annexes" lot n. 2. Assurance "responsabilité et risques annexes" Les contrats sont souscrits à effet du 1.1.2013 pour une durée de 5 ans avec faculté pour les …
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2012-10-05Marchés d'assurance pour la Ville et le CCAS de Montmélian (Ville de Montmélian)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent Général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances du groupement de commandes. Marchés d'assurances pour les besoins du groupement de commandes constitué entre la Commune et le CCAS de Montmélian.
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2012-10-05Marchés d'assurances (Ville de Roissy en France)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances du Groupement de commandes dont la Commune de roissy en France est le coordonnateur.
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2012-10-05Marché d'assurance (Ville de Blanquefort)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix: -du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement du contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, -de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira (ront) les différents risques d'assurances du groupement de commandes. Marché d'assurances pour les besoins du groupement de commandes constitué de la Commune de Blanquefort et du …
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2012-10-05Prestations de services d'assurances (Communauté d'agglomération Dracénoise)
La présente consultation concerne les prestations de services d'assurances garantissant la responsabilité civile ainsi que les atteintes à l'environnement de la Communauté d'agglomération Dracénoise, la protection juridique des élus et des agents de la CAD, les dommages aux biens et bris de machines de la CAD. Ainsi que les risques statutaires.
Les présents marchés sont conclus pour une durée de cinq ans.
Ils prendront effet à compter du 1.1.2013 à 0 heure jusqu'au 31.12.2017 à minuit.
Enfin, …
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2012-10-03Assurance (Centre hospitalier)
L'appel d'offre assurance est composé des lots suivants:
Lot 1 - assurance de responsabilité civile.
Lot 2 - assurance dommages aux biens.
Lot 3 - assurance automobile.
Lot 4 - assurance risques statutaire.
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