2021-03-15Marché d'assurances (Syndicat mixte de Châtenay-Malabry)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix:
— du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres;
— de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances du Syndicat mixte de Châtenay-Malabry, établissement public chargé de réaliser ou faire réaliser des opérations de restructuration urbaine …
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2021-03-10Marché public de prestation de services en assurance (Commune de Chaponost)
Les marchés relatifs à la présente consultation ont pour objet la souscription et l'exécution des contrats d'assurances du groupement de commandes constitué par la Commune de Chaponost, le CCAS de Chaponost et la commune de Vourles et dont le coordonnateur est la commune de Chaponost, par convention constitutive en date du 16.12.2020. Ces marchés sont relatifs aux assurances pour les dommages aux biens et risques annexes, pour la responsabilité civile et risques annexes, pour la protection juridique et …
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2021-03-01Assurance «Flotte automobile et risques annexes» (Communauté urbaine Caen La Mer)
Le présent contrat a pour objet d'assurer l'ensemble des véhicules automobiles, engins, remorques, cyclos soumis à l'obligation d'assurance prévue à l'article L. 211.1 du code des assurances et dont la Communauté urbaine Caen la Mer est propriétaire ou dont elle a la garde ou l'usage selon les garanties et dispositions ci-après et celles prévues aux annexes des présentes conditions particulières. Le contrat prend effet au 1.1.2022.
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2021-02-162021-020 Police «Dommages aux biens tous risques sauf…» aéroports de la Côte d’Azur (Aéroports de la Côte d’Azur)
La présente consultation a pour objet l’attribution d’un contrat d’assurance «Dommages aux biens tous risques sauf…» en vue de garantir la société aéroports de la Côte d’Azur et sa filiale l’aéroport du golfe de Saint-Tropez pour les dommages matériels, les frais supplémentaires, ainsi que les responsabilités, frais et pertes divers en résultant, subis par ses biens mobiliers, immobiliers, et pistes du fait de la survenance soudaine et accidentelle d’un événement non exclu.
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2021-02-12Marché public d'assurances (UPPA)
La présente mise en concurrence a pour objet le choix:
— du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (agent général ou courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres;
— de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ont) les différents risques d'assurances de l'Université de Pau et des Pays de l'Adour.
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2021-01-22Assurance de la Commune de Charenton-le-Pont: dommage aux biens (Commune de Charenton-le-Pont)
Cette consultation succède à la consultation AO2003 Assurance de la Commune de Charenton-le-Pont dont le lot nº 1: dommage aux biens a été déclaré sans suite.
La Commune procède à cette consultation en vue de souscrire un marché d'assurance de dommages aux biens. La description des prestations demandées est précisée dans le Cahier des clauses techniques particulières (CCTP). Le présent marché n'est pas alloti. Le marché comprend une variante obligatoire.
Il est précisé que toute offre doit …
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2021-01-15Services d'assurances pour la Société Aéroportuaire Guadeloupe Pôle Caraïbes (SAGPC) (Soc aéroportuaire Guadeloupe Pôle Caraïbes)
Selon le code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, article L. 320-2 code mutualités & L. 321-1 code assurances) et, ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'ORIAS, article R. 512-1 code assurances). Cette consultation vaut ordre d'étude et libère les co-assureurs de leurs obligations vis-à-vis de l'apériteur actuel. Aucun assureur ou intermédiaire ne peut revendiquer une quelconque …
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2020-12-03Centrale d'achat de Dijon Métropole — marchés d'assurance à destination de Dijon Métropole et de la ville de Chenôve... (Dijon Métropole)
Souscription de contrats d'assurance «Dommages aux biens» au profit de la centrale d'achat Dijon Métropole — marchés à destination de Dijon Métropole et de la ville de Chenôve. Assurance «Dommages aux biens et risques annexes» (Dijon Métropole) — la variante imposée ayant le caractère de prestation alternative et la variante libre sont définies à l'acte d'engagement et aux conditions particulières. Assurance «Dommages aux biens et risques annexes» (ville de Chenôve) — la variante imposée ayant le …
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2020-11-25Prestations d'assurances pour le Conseil départemental du Cantal (Conseil départemental du Cantal)
La consultation est ouverte aux professionnels de l'assurance, en application du code des assurances, l'exercice de la profession est impérativement réservé à des sociétés d'assurances (agrément administratif, article L. 321-1 du code des assurances) et/ou des intermédiaires d'assurances (certificat d'immatriculation à l'Orias, article R. 512-1 du code des assurances). Cette consultation s'effectue dans le cadre d'un groupement de commandes conformément aux articles L. 2113-6 à L. 2113-8 du code de la …
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