2013-10-25Souscription des contrats d'assurance de la ville de Montbeton (Commune de Montbeton)
Le marché est divisé en 5 lots. passé pour 5 ans et a pour objet de souscrire les contrats d'assurance de la Ville de Montbeton : risques automobiles, risques de dommages aux biens, risques de responsabilités, protection juridique de la ville et protection fonctionnelle des agents et des elus et risques statutaires.
Le titulaire pourra se voir confier des prestations supplémentaires : Missions collaborateurs pour le lot 1.
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2013-10-25L'assurance dommages aux biens (lot 1) et l'assurance responsabilite civile et risques annexes (lot 2) pour la ville de Nice (Ville de Nice)
L'objet de la présente consultation est l'assurance dommages aux biens (lot 1) et l'assurance responsabilite civile et risques annexes (lot 2) pour la ville de Nice.
Type de marché : ces marchés sont des marchés de services.
descriptif : dans le cadre de sa démarche de gestion globale des risques, l'assuré souhaite faire appel au marché afin de contracter avec une compagnie d'assurance qui garantira les dommages à son patrimoine ainsi que sa responsabilité civile, et qui l'accompagneront dans …
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2013-10-23marché de services d'assurances dommages aux biens et flotte automobile (Commune de Sevran)
le présent marché a pour objet le renouvellement de plusieurs couvertures d'assurances à savoir :
- lot no1: Dommages aux biens,
- lot no2: Flotte automobile.
ce marché est réservé aux entreprises d'assurance et personnes habilitées à présenter des opérations d'assurance en vertu du code des assurances articles L. 310-1 et suivants et L. 511-1 et suivants du même code.
les éléments intangibles portant sur ce marché sont les suivants:
- les dispositions d'ordre public du code des assurances.
- les …
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2013-10-22Assurance "dommages aux biens et risques annexes" (Ville de Roubaix)
Souscription du contrat d'assurance "Dommages aux biens et risques annexes" au profit de la Ville de Roubaix.
Les tarifications doivent être exprimées selon l'offre de base et les prestations supplémentaires alternatives.
Le taux de prime net (hors taxes) exprimé en euro/M² de surface totale développée (y compris catastrophes naturelles).
La prime (TTC) annuelle en euro est calculée sur une surface totale de 414 435 mètres carrés.
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2013-10-21Marché de prestations de services d'assurances " exploitation " au bénéfice de la SAE POPB (Société d'exploitation du POPB)
Le pouvoir adjudicateur est chargé de la gestion du palais omnisports de paris-bercy (le " popb ") dans le cadre de la convention de délégation de service public pour la modernisation et l'exploitation du popb du 29 septembre 2011 (la " convention de dsp ") avec la Ville de Paris, propriétaire du Palais omnisports de Paris-Bercy et autorité organisatrice de sa gestion. Dans le cadre de la Convention de DSP, le pouvoir adjudicateur doit réaliser un important projet de rénovation du POPB (le " Projet de …
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2013-10-16marchés d'assurances (Communauté d'agglomération Roissy Porte de France)
la présente mise en concurrence a pour objet le choix : du (ou des) intermédiaire(s) d'assurances (Agent Général ou Courtier) qui sera(ont) chargé(s) du placement des contrats, de leur gestion et du règlement des sinistres, de la (ou des) société(s) d'assurances mutuelles ou à forme mutuelle sans intermédiaires qui couvrira(ront) les différents risques d'assurances de la Communauté d'agglomération Roissy Porte de France L'Opération d'assurance est décomposée en sept (7) lots, chacun faisant l'objet d'un …
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2013-10-15marché d'assurances (Ville d'Évry)
marché d'assurance : dommages aux biens et annexes, responsabilité et défense recours "Dommages causés à autrui".
Le contrat a pour objet de garantir l'ensemble du patrimoine, biens mobiliers (compris mobiliers urbains), immobiliers (compris édifice rural, ouvrage d'art et de génie civil) dont la COMMUNE D'Evry est soit propriétaire, locataire, dépositaire, gardien ou usager à quelque titre que ce soit (compris biens confiés, biens loués et /Ou biens propriétés de la commune entreposés ou mis à …
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